ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Savoie ›
SCI TERRA NOVA
534 953 682Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 01/10/2011
46 Av Gambetta, 74000 Annecy
Dirigeants et associés
- Personne morale PRIAMS CONSTRUCTION › (nouvel onglet)
- Personne morale PRIAMS › (nouvel onglet)
- Personne morale CITYSENS › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 25/10/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats CITYSENS › (nouvel onglet) · autre
- mandats DESTERA › (nouvel onglet) · autre
- mandats PRIAMS › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (3)
dernier : changement de dirigeant, 12/09/2024
- 12/09/2024 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/01/2018 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 01/10/2011 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2024 · 3.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 06/12/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/12/2016 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
46 Av Gambetta, 74000 Annecy
siège · SIRET 534 953 682 00018 · société de programme immobilier · depuis 01/10/2011
Les 1 426 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (6)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 12/08/2024
-
12/08/2024
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
16/11/2017
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/02/2017
Entrée d'un nouvel associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/12/2016
Cession de parts sociales
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/09/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
-
27/09/2011
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 6.