ENTREPRISE Travaux d'installation électrique dans tous locaux › Côtes d'Armor ›

LE BOHEC ARMOR ELECTRICITE

535 163 356SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/10/2011

Rue Ampere, 22440 Tremuson

10 à 19 Effectif salariés · 2024
4,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
342 k€ EBE
220 k€ Résultat net
589 k€ Capitaux propres
27 k€ Dettes financières trésorerie 442 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Francois BONARGENT › (nouvel onglet) (67 ans)
  2. Président Fabien SEINGRY › (nouvel onglet) (47 ans)
  3. Commissaire aux comptes SNR AUDIT › (nouvel onglet)
  4. Commissaire aux comptes OUEST CONSEILS BREST SARL
  5. Président Francois BONARGENT › (nouvel onglet) (67 ans) · selon le BODACC du 04/12/2019
  6. Commissaire aux comptes OUEST CONSEILS BREST SARL (SARL)
  7. Gérant Jean BOHEC LE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/10/2011 · selon le BODACC du 21/06/2018
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « LE BOHEC ARMOR ELECTRICITE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (11)

10 mandats · 1 opération

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 04/12/2024

Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/07/2012 14 ans
Siège
Za de Kergre, 22970 Ploumagoar Za de Kergre, 22970 Ploumagoar Siège · du 01/10/2011 au 30/07/2012 10 mois Rue Ampere, 22440 Tremuson Rue Ampere, 22440 Tremuson Siège · depuis le 30/07/2012 14 ans
État
active active État · depuis le 01/10/2011 15 ans Immatriculation01/10/2011
Dirigeants · 2
Francois BONARGENT
gérant gérant Francois BONARGENTdébut non publié
Fabien SEINGRY
président président Fabien SEINGRYdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2024 · 10.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (38)

dernier : 642 k€, 27/10/2026

21 Marchés remportés sur 24 mois, dont 12 sur 12 mois
2,7 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
66,1 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
14/02/2027 Prochaine échéance
médiane 3 Offres reçues sur 18 marchés
1 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de RAULT TP › (nouvel onglet)
13 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 13 k€ sur 12 mois
0,3 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 27/10/2026 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · Reconstruction sur site du collège La Gautrais à Plouasne

    marché · 642 k€

    Reconstruction sur site du collège La Gautrais à Plouasne

    642 k€
  2. 24/09/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · SAINT BRIEUC (22) - Site de SAINTE BARBE - OP24Z8WX - Restructuration de l'espace territorial Armor - Travaux - 16 mois - LOT 13 ELECTRICITE

    marché · 339 k€

    SAINT BRIEUC (22) - Site de SAINTE BARBE - OP24Z8WX - Restructuration de l'espace territorial Armor - Travaux - 16 mois - LOT 13 ELECTRICITE

    339 k€
  3. 02/07/2026 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique et fonctionnelle du collège Victor Vasarely (Collinée - Le Méné)

    marché · 170 k€

    Rénovation énergétique et fonctionnelle du collège Victor Vasarely (Collinée - Le Méné)

    170 k€
  4. 02/06/2026 SA D'HLM BSB - LES FOYERS › (nouvel onglet)
    marché · Lot n° 20 - ELECTRICITE CFO/CFA - SSI

    marché · 681 k€

    Lot n° 20 - ELECTRICITE CFO/CFA - SSI

    681 k€
  5. 05/05/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-BRIEUC (22) - Lycée Freyssinet - OP 20GTN9 - fourreau - Lettre de commande

    marché · 734 €

    SAINT-BRIEUC (22) - Lycée Freyssinet - OP 20GTN9 - fourreau - Lettre de commande

    734 €
  6. 27/02/2026 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · OP20GTN9-LYCEE FREYSSINET-restructuration générale-LC LE BOHEC 26-43765-projecteurs

    marché · 500 €

    OP20GTN9-LYCEE FREYSSINET-restructuration générale-LC LE BOHEC 26-43765-projecteurs

    500 €
  7. 11/02/2026 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · SAINT-BRIEUC - Résidence Les Glénans Yves le Foll - Restructuration d'un bâtiment en 10 logements - Electricité CFO-CFA

    marché · 99 k€

    SAINT-BRIEUC - Résidence Les Glénans Yves le Foll - Restructuration d'un bâtiment en 10 logements - Electricité CFO-CFA

    99 k€
  8. 22/01/2026 COMMUNE DE PLEURTUIT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Construction ALSH_Lot 11 Electricite

    marché · 115 k€ (2 avenants)

    Construction ALSH_Lot 11 Electricite

    115 k€
  9. 21/01/2026 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 41 k€ le 09/10/2026 · Le contrat porte sur la réhabilitation des installations techniques de la patinoire de Langueux - Eclairage

    marché · porté à 41 k€ le 09/10/2026

    Le contrat porte sur la réhabilitation des installations techniques de la patinoire de Langueux - Eclairage

    41 k€
  10. 21/01/2026 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 41 k€ le 15/10/2026 · LOT 3: ECLAIRAGE

    marché · porté à 41 k€ le 15/10/2026

    LOT 3: ECLAIRAGE

    41 k€
  11. 07/01/2026 DEPARTEMENT DES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX MDD LOUDEAC

    marché · 489 k€

    TRAVAUX MDD LOUDEAC

    489 k€
  12. 04/12/2025 COMMUNE DE SAINT BRIEUC › (nouvel onglet)
    marché · Programme de travaux portant sur l'installation d'une cuisine au RDC, isolation et ravalement du bâtiment, réorganisation de l'espace culturel, réfection peinture et pose de faux …

    marché · 100 k€

    Programme de travaux portant sur l'installation d'une cuisine au RDC, isolation et ravalement du bâtiment, réorganisation de l'espace culturel, réfection peinture et pose de faux …

    100 k€
  13. 28/10/2025 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · OP20GTN9 - LYCEE FREYSSINET ST BRIEUC-RESTRUCTURATION GENERALE-LC LE BOHEC-25-42962- protection

    marché · 723 €

    OP20GTN9 - LYCEE FREYSSINET ST BRIEUC-RESTRUCTURATION GENERALE-LC LE BOHEC-25-42962- protection

    723 €
  14. 03/10/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre portant sur des travaux d'électricité-sécurité incendie dans les différents établissements de Terres d'Armor Habitat

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre portant sur des travaux d'électricité-sécurité incendie dans les différents établissements de Terres d'Armor Habitat

    600 k€
  15. 01/10/2025 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation énergétique, extension et réfection de la toiture de la Halte garderie Potes et Potiron à Binic-Etables-Sur-Mer - Electricité

    marché · 20 k€

    Rénovation énergétique, extension et réfection de la toiture de la Halte garderie Potes et Potiron à Binic-Etables-Sur-Mer - Electricité

    20 k€
  16. 15/09/2025 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE RENNES › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de travaux de construction de l'école d'ingénieurs Boussingault pour le compte du CNAM de Ploufragan - 15 lots - 15 - Courants forts et faibles

    marché · 168 k€

    Marchés de travaux de construction de l'école d'ingénieurs Boussingault pour le compte du CNAM de Ploufragan - 15 lots - 15 - Courants forts et faibles

    168 k€
  17. 29/07/2025 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 128 k€ le 13/01/2026 · Travaux d'aménagement de plateaux de bureaux dans l'immeuble du TOTEM à Saint-Brieuc - Electricité

    marché · porté à 128 k€ le 13/01/2026

    Travaux d'aménagement de plateaux de bureaux dans l'immeuble du TOTEM à Saint-Brieuc - Electricité

    128 k€
  18. 23/05/2025 CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché a pour objet les travaux nécessaires à l’opération de rénovation de la salle de restauration du siège de la CPAM des Côtes d’Armor. - Electricité

    marché · 4 008 €

    Le présent marché a pour objet les travaux nécessaires à l’opération de rénovation de la salle de restauration du siège de la CPAM des Côtes d’Armor. - Electricité

    4 008 €
  19. 12/05/2025 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    marché · Modernisation du SSI - Site de Yves LE FOLL - CH SAINT-BRIEUC - PAIMPOL - TREGUIER

    marché · 652 k€

    Modernisation du SSI - Site de Yves LE FOLL - CH SAINT-BRIEUC - PAIMPOL - TREGUIER

    652 k€
  20. 31/01/2025 COMMUNE DE PLUMIEUX › (nouvel onglet)
    marché · Lot 14 - ELECTRICITE

    marché · 87 k€

    Lot 14 - ELECTRICITE

    87 k€
  21. 11/01/2025 SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DU MINISTERE DE L'INTERIEUR OUEST › (nouvel onglet)
    marché · Saint-Brieuc (22) - Réhabilitation du gymnase de la CRS 13 - Electricité

    marché · 18 k€

    Saint-Brieuc (22) - Réhabilitation du gymnase de la CRS 13 - Electricité

    18 k€
  22. 18/11/2024 COMMUNE DE LANNION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 172 k€ le 10/11/2026 · LOT 13 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES (B)

    marché · porté à 172 k€ le 10/11/2026

    LOT 13 - ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES (B)

    172 k€
  23. 18/11/2024 COMMUNE DE LANNION › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration et extension de l'Hôtel de Tonquédec, situé au 40 Rue de Savidan à LANNION. Equipement permettant d'accueillir un espace d'exposition dédié à la photographie « L'…

    marché · 170 k€

    Restructuration et extension de l'Hôtel de Tonquédec, situé au 40 Rue de Savidan à LANNION. Equipement permettant d'accueillir un espace d'exposition dédié à la photographie « L'…

    170 k€
  24. 01/08/2024 CAISSE ALLOCAT FAMILIALES COTES D'ARMOR › (nouvel onglet)
    marché · LOT 5 -Electricité

    marché · 3 450 €

    LOT 5 -Electricité

    3 450 €
  25. 31/07/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · EHPAD de Belle Isle en Terre - Remplacement du système de sécurité incendie

    marché · 76 k€

    EHPAD de Belle Isle en Terre - Remplacement du système de sécurité incendie

    76 k€
  26. 15/07/2024 CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement de la centrale incendie et système de sécurité incendie

    marché · 109 k€

    Remplacement de la centrale incendie et système de sécurité incendie

    109 k€
  27. 04/07/2024 COMMUNE DE POMMERET › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · LOT 13 ELECTRICITE

    marché · 78 k€ (3 avenants)

    LOT 13 ELECTRICITE

    78 k€
  28. 30/05/2024 SEMBREIZH › (nouvel onglet)
    marché · Confortement de la charpente de l’internat (bât B) Relance suite déclaration sans suite pour motif juridique - Electricité CFO - SSI

    marché · 16 k€

    Confortement de la charpente de l’internat (bât B) Relance suite déclaration sans suite pour motif juridique - Electricité CFO - SSI

    16 k€
  29. 06/05/2024 COMMUNE DE CHATELAUDREN-PLOUAGAT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · lot 9 Electricité-chauffage - plomberie

    marché · 88 k€ (2 avenants)

    lot 9 Electricité-chauffage - plomberie

    88 k€
  30. 30/04/2024 COMMUNE DE PLAINE HAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Transformation de l'ancienne école en tiers-lieu incluant une médiathèque - Electricité

    marché · 54 k€

    Transformation de l'ancienne école en tiers-lieu incluant une médiathèque - Electricité

    54 k€
  31. 03/04/2024 COMMUNE DE BINIC-ETABLES-SUR-MER › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de mise aux normes du musée - Electricité

    marché · 28 k€

    Travaux de mise aux normes du musée - Electricité

    28 k€
  32. 27/03/2024 OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT TERRES D'ARMOR HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 358 k€ le 04/05/2026 · PLOUAGAT EHPAD Guy Maros - Extension et réhabilitation - Electricité - SSI - Désenfumage

    marché · porté à 358 k€ le 04/05/2026

    PLOUAGAT EHPAD Guy Maros - Extension et réhabilitation - Electricité - SSI - Désenfumage

    358 k€
  33. 28/08/2023 COMMUNE DE SAINT BRIEUC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 256 k€ le 03/12/2025 · Le projet concerne les travaux de réhabilitation et extension de l'école de Cesson Bourg à Saint-Brieuc à l'intérieur des locaux et les aménagements des extérieurs (cours, jardins…

    marché · porté à 256 k€ le 03/12/2025

    Le projet concerne les travaux de réhabilitation et extension de l'école de Cesson Bourg à Saint-Brieuc à l'intérieur des locaux et les aménagements des extérieurs (cours, jardins…

    256 k€
  34. 17/07/2023 COMMUNE DE PLUMIEUX › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 7 titulaires · Maitrise d'œuvre du Pôle enfance

    marché · 156 k€ · groupement de 7 titulaires

    Maitrise d'œuvre du Pôle enfance

    156 k€
  35. 19/06/2023 COMMUNE DE LE MENE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 41 k€ le 04/11/2025 · Création d'une garderie périscolaire à Plessala, lot no11

    marché · porté à 41 k€ le 04/11/2025

    Création d'une garderie périscolaire à Plessala, lot no11

    41 k€
  36. 02/11/2022 CA SAINT-BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 915 k€ le 15/05/2025 · Le projet de réhabilitation du bâtiment Ex-Caf consiste en la réalisation d'un hôtel d'entreprises qui abritera également un totem de l'innovation. Une consultation relative au l…

    marché · porté à 915 k€ le 15/05/2025

    Le projet de réhabilitation du bâtiment Ex-Caf consiste en la réalisation d'un hôtel d'entreprises qui abritera également un totem de l'innovation. Une consultation relative au l…

    915 k€
  37. 26/10/2026 COMMUNE DE BINIC-ETABLES-SUR-MER › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · CONSTRUCTION D UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAIQUE LOT 03 RECUPERATION EAUDE PLUIE

    acte de sous-traitance · 13 k€

    CONSTRUCTION D UNE OMBRIERE PHOTOVOLTAIQUE LOT 03 RECUPERATION EAUDE PLUIE

    13 k€
  38. 01/01/2022 REGION BRETAGNE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 5 581 € · Travaux d'aménagements pour la classe de CAP/PSR - Lycée La Closerie - Saint-Quay-Portrieux (22)

    acte de sous-traitance · porté à 5 581 €

    Travaux d'aménagements pour la classe de CAP/PSR - Lycée La Closerie - Saint-Quay-Portrieux (22)

    5 581 €

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 38.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 11/10/2011

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
3,6 M€ 2018
3,8 M€ 2019 2,7 M€ 2020 3,5 M€ 2021 5,6 M€ 2022 3,8 M€ 2023 4,1 M€ 2024
3,6 M€ 2018 3,8 M€ 2019 2,7 M€ 2020 3,5 M€ 2021 5,6 M€ 2022 3,8 M€ 2023 4,1 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2018 : 3,6 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 873 k€ · Personnel 678 k€ · EBE 275 k€
  • 2019 : 3,8 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,0 M€ · Personnel 927 k€ · EBE 378 k€
  • 2020 : 2,7 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 881 k€ · Personnel 753 k€ · EBE −23 k€
  • 2021 : 3,5 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 789 k€ · EBE 184 k€
  • 2022 : 5,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 886 k€ · EBE 300 k€
  • 2023 : 3,8 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 872 k€ · EBE 199 k€
  • 2024 : 4,1 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 859 k€ · EBE 342 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

13,3 % 6,2 % −0,9 %
2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 8,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2018 : 7,5 %
  • 2019 : 10,0 %
  • 2020 : -0,9 %
  • 2021 : 5,3 %
  • 2022 : 5,3 %
  • 2023 : 5,2 %
  • 2024 : 8,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2018 → 2024 · n = 4157.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2018 → 2024 · 7 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Za les Hautieres Rue Ampere, 22440 Tremuson

    siège · SIRET 535 163 356 00020 · électricité (bâtiment) · depuis 30/07/2012

Les 933 autres entreprises du métier « électricité (bâtiment) » · Côtes d'Armor (22) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : acte, 02/12/2024

  1. 02/12/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 11/10/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 05/11/2019 Transformation de la forme juridique Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/03/2019 Modification de l'exercice social Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 31/10/2018 Modification de l'exercice social Changement de dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre mouvement de propriété pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/06/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 06/09/2012 à Trémuson (22440) - Rue Ampère - Zone Artisanale Les Hautières Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 06/09/2012 à Trémuson (22440) - Rue Ampère - Zone Artisanale Les Hautières Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 06/09/2012 à Trémuson (22440) - Rue Ampère - Zone Artisanale Les Hautières Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 11/10/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

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