ENTREPRISE Activités des marchands de biens immobiliers › Territoire de Belfort ›

ETS HAUSS

537 020 380Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1964

2 Rue du Canal, 90300 Valdoie

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Jean HAUSS › (nouvel onglet) (88 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 05/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : activité, 01/01/2018

Dénomination
HAUSS SOC HAUSS SOC Dénomination · du 01/01/1964 au 01/01/1988 24 ans ETS HAUSS ETS HAUSS Dénomination · depuis le 01/01/1988 38 ans
Activité
Peinture Peinture Activité · du 25/12/1998 au 01/01/2008 9 ans Travaux de peinture et vitrerie Travaux de peinture et vitrerie Activité · du 01/01/2008 au 01/01/2018 10 ans Activités des marchands de biens immobiliers Activités des marchands de biens immobiliers Activité · depuis le 01/01/2018 8 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1964 62 ans Immatriculation01/01/1964
Dirigeants · 1
Jean HAUSS
gérant gérant Jean HAUSSdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1964 → 2018 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles

  1. Convention collective Convention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles · code 1043

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 04/11/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 27/12/2012

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 2 Rue du Canal, 90300 Valdoie

    siège · SIRET 537 020 380 00037 · marchand de biens

Les 94 autres entreprises du métier « marchand de biens » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : modification de l'objet social, 14/05/2018

  1. 14/05/2018 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 14/05/2018 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/12/2012 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 13/12/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 29/01/2002 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 17/01/2002 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 23/07/1993 Modification de l'objet social Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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