ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Seine-Maritime ›

S.C.M CABINET MEDICAL PASTEUR

537 973 687Société civile de moyensactive depuis 01/10/2011

64 Rue de Preaux, 76160 Darnetal

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Loic BOSSARD › (nouvel onglet) (48 ans)
  2. Associé Arnaud FAREZ › (nouvel onglet) (42 ans)
  3. Associé Chloe COUTURIER › (nouvel onglet) (39 ans)
  4. Associé Franck BASSET › (nouvel onglet) (59 ans)
  5. Gérant Pascal SETIF › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/11/2011
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 14/11/2026.

› Réseau (7)

7 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 03/05/2017

État
active active État · depuis le 01/10/2011 15 ans Immatriculation01/10/2011
Dirigeants · 1
Loic BOSSARD
gérant gérant Loic BOSSARDdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2011 → 2017 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/04/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 64 Rue de Preaux, 76160 Darnetal

    siège · SIRET 537 973 687 00016 · secrétariat et reprographie · depuis 01/10/2011

Les 1 405 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : entre M. JAVOIS et Mme COUTURIER , 31/01/2019

  1. 31/01/2019 entre M. JAVOIS et Mme COUTURIER Entrée d'un nouvel associé · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 25/04/2017 Modification des statuts Changement de dirigeant · Entrée d'un nouvel associé · Cession de parts sociales — S sociales detenues par monsieur pascal setif a monsieur loic bossard · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/11/2011 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 3.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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