ENTREPRISE Vente à domicile › Isère ›
ARTCASE
539 092 890SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/2012
Artcase, 16 Rue des Vignes, 38150 Saint-Romain-de-Surieu
Dirigeants et associés
- Président Xavier BILLOTEY › (nouvel onglet) (57 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Xavier BILLOTEY › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (4)
dernier : 120 k€, 12/06/2025
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12/06/2025
COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION MODULES DE CASES COLUMBARIUM
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
ACQUISITION MODULES DE CASES COLUMBARIUM
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12/05/2025
COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
120 k€
Accord cadre · montant maximum · Acquisition de modules de cases columbarium
Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)
Acquisition de modules de cases columbarium
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15/11/2024
COMMUNE DE LAMOTHE › (nouvel onglet)
13 k€
marché · Réhabilitation et extension du cimetière communal - Columbarium - Jardin du Souvenir - Ossuaire
marché · 13 k€
Réhabilitation et extension du cimetière communal - Columbarium - Jardin du Souvenir - Ossuaire
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29/03/2024
COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
80 k€
marché · Fourniture et installation d'équipements cinéraires
marché · 80 k€
Fourniture et installation d'équipements cinéraires
La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 4.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Rue des Vignes, 38150 Saint-Romain-de-Surieu
siège · ARTCASE · SIRET 539 092 890 00018 · vente à domicile · depuis 01/02/2012
Les 5 322 autres entreprises du métier « vente à domicile » · Isère (38) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : constitution de la société, 12/01/2012
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.