ENTREPRISE Vente à domicile › Isère ›

ARTCASE

539 092 890SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/02/2012

Artcase, 16 Rue des Vignes, 38150 Saint-Romain-de-Surieu

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Xavier BILLOTEY › (nouvel onglet) (57 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (4)

dernier : 120 k€, 12/06/2025

2 Marchés remportés sur 24 mois, dont 0 sur 12 mois
11/05/2028 Prochaine échéance
1 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
médiane 5 Offres reçues sur 2 marchés
  1. 12/06/2025 COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION MODULES DE CASES COLUMBARIUM

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION MODULES DE CASES COLUMBARIUM

    120 k€
  2. 12/05/2025 COMMUNE DE HERBLAY-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de modules de cases columbarium

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Acquisition de modules de cases columbarium

    120 k€
  3. 15/11/2024 COMMUNE DE LAMOTHE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation et extension du cimetière communal - Columbarium - Jardin du Souvenir - Ossuaire

    marché · 13 k€

    Réhabilitation et extension du cimetière communal - Columbarium - Jardin du Souvenir - Ossuaire

    13 k€
  4. 29/03/2024 COMMUNE DE VILLEURBANNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture et installation d'équipements cinéraires

    marché · 80 k€

    Fourniture et installation d'équipements cinéraires

    80 k€

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue des Vignes, 38150 Saint-Romain-de-Surieu

    siège · ARTCASE · SIRET 539 092 890 00018 · vente à domicile · depuis 01/02/2012

Les 5 322 autres entreprises du métier « vente à domicile » · Isère (38) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (2)

dernier : constitution de la société, 12/01/2012

  1. 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 12/01/2012 Constitution de la société Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 2.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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