ENTREPRISE Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) › Paris ›
LAPEYRE
542 020 862SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1954
3 Boulevard de Sebastopol, 75001 Paris
Dirigeants et associés
- Personne morale KPMG S.A. › (nouvel onglet)
- Personne morale LAPEYRE HOLDING › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
5 opérations · 6 mandats
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- opérations VGC DISTRIBUTION › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2011 27/01/2011
- opérations DISTRILAP › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2001 01/11/2001
- opérations SOPRESER SA › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/09/1993
- opérations L.B.N. › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/09/1993
- opérations SA C.O.F.A. › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1993 25/06/1993
- mandats KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SOCIETE D'APPLICATION DES METAUX TREMPES › (nouvel onglet)cessée · associé
- mandats RODRIGUES › (nouvel onglet) · président
- mandats VITREV DISTRIB › (nouvel onglet) · président
- mandats LAPEYRE HOLDING › (nouvel onglet) · président
- mandats HAVLA › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Procédure collective (1)
-
01/06/2021
jugement
Jugement d'homologation de l'accord · Tribunal de commerce de Paris
Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
Aucun changement de ce motif.
Source : BODACC, procédures collectives · 2021 · 1 annonce.
› Historique (32)
dernier : changement de dirigeant, 17/08/2021
- 17/08/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/07/2021 transfert transfert du si?ge hors ressort d'une personne morale par voie modificative BODACC, RCS-B
- 01/06/2021 siège 12 Place de L'iris, 92400 Courbevoie → 3 Boulevard de Sebastopol, 75001 Paris INSEE, Sirene
- 03/05/2020 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 10/04/2020 siège 18 Avenue D'alsace, 92400 Courbevoie → 12 Place de L'iris, 92400 Courbevoie INSEE, Sirene
- 04/07/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 07/02/2017 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/01/2017 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 27/09/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 10/06/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 18/03/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/01/2016 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/07/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/07/2015 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2014 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction → Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) INSEE, Sirene
- 03/10/2014 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 30/06/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 31/12/2009 activité Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries → Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction INSEE, Sirene
- 13/10/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 08/05/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 02/10/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 28/09/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 17/02/2008 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication de charpentes et de menuiseries → Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries INSEE, Sirene
- 25/12/2001 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/12/2001 activité Fabrication de charpentes et de menuiseries INSEE, Sirene
- 01/01/1991 dénomination MENUISERIES LAPEYRE → LAPEYRE INSEE, Sirene
- 01/01/1990 dénomination LAPEYRE ET COMPAGNIE → MENUISERIES LAPEYRE INSEE, Sirene
- 01/01/1954 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1954 dénomination LAPEYRE ET COMPAGNIE INSEE, Sirene
- 01/01/1954 siège 18 Avenue D'alsace, 92400 Courbevoie INSEE, Sirene
- 01/01/1954 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1954 → 2021 · 32.
› Agréments et conventions (1)
Organisme de formation
- Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (9)
dernier : changement de contrôle, 18/07/2011
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 18/07/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 27/01/2011 venteà la barre VGC DISTRIBUTION › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 27/01/2011 venteà la barre VGC DISTRIBUTION › (nouvel onglet) · cédant non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 25/10/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/08/2002 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/11/2001 reprise repris par DISTRILAP › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/1993 reprise repris de SOPRESER SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/09/1993 reprise repris de L.B.N. › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 25/06/1993 reprise repris de SA C.O.F.A. › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 9.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 558,7 M€ · Achats 342,4 M€ · Charges externes 235,1 M€ · Personnel 314 k€ · EBE −19,1 M€
- 2017 : 567,0 M€ · Achats 348,1 M€ · Charges externes 247,8 M€ · Personnel 228 k€ · EBE −29,1 M€
- 2018 : 577,1 M€
- 2019 : 567,3 M€ · Achats 347,1 M€ · Charges externes 259,2 M€ · Personnel 189 k€ · EBE −39,1 M€
- 2020 : 520,0 M€ · Achats 312,4 M€ · Charges externes 235,2 M€ · Personnel 207 k€ · EBE −27,8 M€
- 2021 : 583,6 M€ · Achats 340,6 M€ · Charges externes 283,4 M€ · Personnel 165 k€ · EBE −40,6 M€
- 2022 : 558,8 M€ · Achats 324,6 M€ · Charges externes 273,1 M€ · Personnel 131 k€ · EBE −38,9 M€
- 2023 : 537,9 M€ · Achats 324,1 M€ · Charges externes 252,8 M€ · Personnel 128 k€ · EBE −39,2 M€
- 2024 : 439,8 M€ · Achats 260,0 M€ · Charges externes 227,8 M€ · Personnel 536 k€ · EBE −48,6 M€
- 2025 : 387,7 M€ · Achats 222,6 M€ · Charges externes 210,6 M€ · Personnel 227 k€ · EBE −45,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -3,4 %
- 2017 : -5,1 %
- 2019 : -6,9 %
- 2020 : -5,3 %
- 2021 : -7,0 %
- 2022 : -7,0 %
- 2023 : -7,3 %
- 2024 : -11,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (136)
136 établissements actifs
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3 Boulevard de Sebastopol, 75001 Paris
siège · SIRET 542 020 862 01925 · siège social · depuis 01/06/2021
-
85 Nationale10, 78310 Coignieres
SIRET 542 020 862 00034 · quincaillerie-bricolage · depuis 07/02/1975
-
Km N°3 2971 Avenue de Prades, 66000 Perpignan
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00182 · quincaillerie-bricolage · depuis 25/06/1993
-
Lapeyre Rn 20 47 a 55 47 Avenue Aristide Briand, 94110 Arcueil
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00190 · quincaillerie-bricolage · depuis 03/08/1993
-
Pointe de Gournay Route Nationale 34, 93460 Gournay-sur-Marne
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00208 · quincaillerie-bricolage · depuis 02/08/1993
-
75 Boulevard Felix Faure, 93300 Aubervilliers
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00216 · quincaillerie-bricolage · depuis 02/08/1993
-
la Patte d Oie d Herblay Boulevard du Havre, 95220 Herblay-sur-Seine
SIRET 542 020 862 00224 · quincaillerie-bricolage · depuis 01/07/1993
-
Za des Closeaux 1 Rue de L'aveyron, 78200 Buchelay
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00232 · quincaillerie-bricolage · depuis 02/08/1993
-
47 Rue de Normandie, 80220 Gamaches
MENUISERIES LAPEYRE · SIRET 542 020 862 00240 · quincaillerie-bricolage · depuis 06/08/1993
-
15 Rue Paul Lescop, 92000 Nanterre
SIRET 542 020 862 00257 · quincaillerie-bricolage · depuis 04/08/1993
Les 126 autres établissements ›
Les 462 autres entreprises du métier « quincaillerie-bricolage » · Paris (75) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 136.
› Actes (75)
dernier : tenue de l'assemblée, 28/09/2023
-
28/09/2023
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Statuts mis à jour
-
07/07/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/08/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/07/2021
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
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06/07/2021
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur · Augmentation du capital social · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · et 1 autre
-
05/06/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
24/02/2021
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/01/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
28/04/2020
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
- 10/04/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
02/07/2019
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/07/2018
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
02/02/2017
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
10/01/2017
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
22/09/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
07/06/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/03/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
07/01/2016
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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02/10/2015
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/07/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
06/07/2015
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
25/09/2014
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
18/07/2011
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
22/06/2011
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/05/2011
AVEC LA SOCIETE AQUAMONDO
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport en nature · Autre pièce déposée
Apport en nature · Autre pièce déposée
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02/10/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
15/07/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/07/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
15/07/2009
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/04/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
18/09/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
10/09/2008
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
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12/11/2007
NON RENOUVELLEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/10/2007
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
19/09/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
07/07/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
-
26/08/2004
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/01/2004
RELATIVE AU NOMBRE D'ACTIONS DES MEMBRES DU C. DE SURVEILLANCE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
11/07/2003
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/07/2003
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
11/07/2003
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
18/03/2003
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
18/03/2003
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/10/2002
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Apport en nature
-
23/08/2002
Apport en nature — Effectues par la ste sanitaire et materiaux
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Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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02/08/2002
ET LA SOCIETE SANITAIRES ET MATERIAUX
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
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23/04/2002
DU 2 RUE ANDRE KARMAN 93300 AUBERVILLIERS
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/04/2002
02O675
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
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21/03/2002
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/07/2001
A COMPTER DU 01/06/2001
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Nomination d'un dirigeant · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
28/02/2001
Autre opération sur le capital
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/07/2000
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/07/2000
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
25/05/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/02/2000
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination d'un administrateur · Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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09/12/1999
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22/02/1999
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- 05/08/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 75.