ENTREPRISE Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels › Ain ›
CARRIER CULOZ SA (C.I.A.T.)
545 620 114SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1956
431 Avenue Jean Falconnier, 01350 Culoz-Beon
Dirigeants et associés
- Président Didier GENOIS › (nouvel onglet) (57 ans)
- Directeur général Philippe RIGAL › (nouvel onglet) (57 ans) · depuis 21/07/2025
- Administrateur Laurent MENEBOEUF › (nouvel onglet) (54 ans)
- Administrateur Morgane BRIVE › (nouvel onglet) (42 ans)
- Administrateur CIAT GROUP › (nouvel onglet) · représentée par Moana BLAUDET
- Commissaire aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- Administrateur Marine CASIN › (nouvel onglet) · départ publié le 17/07/2026
- Rôle non publié Moana BARRUEL › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 14/07/2026 · selon le BODACC du 17/07/2026
- Directeur général Nicolas CHOUTEAU › (nouvel onglet) (53 ans) · jusqu'au 21/07/2025
- Directeur général Gilles DONNAT › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/06/2023
- Administrateur Nordine BENZAKOUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 13/06/2023
- Administrateur Remi LANGLOIS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 20/09/2022
- Administrateur Nicolas CHOUTEAU › (nouvel onglet) (53 ans) · selon le BODACC du 20/09/2022
- Administrateur Marine CHAFFAUT CIAT DU GROUPAMAUDRIC › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 15/09/2022
- Président Didier COSTA DA › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/05/2020
- Directeur général Fabrice ZAMPARUTTI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/05/2020
- Administrateur Fabienne VILAIN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 31/05/2020
- Administrateur Didier GENOIS › (nouvel onglet) (57 ans) · selon le BODACC du 31/05/2020
- Administrateur Fabrice DENNINGER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 30/03/2017
- Commissaire aux comptes Jean BUISSON › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 09/02/2017
- Commissaire aux comptes AUDIT COMMISSARIAT COMPTABILITE (SARL)
- Commissaire aux comptes ERNST AND YOUNG ET AUTRES (SAS)
- Administrateur Guy MANSUY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 22/04/2016
- Administrateur Francis GUAITOLI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/09/2015
- Administrateur Cyril CHAUCHART DU MOTTAY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 23/09/2015
- Président Francis GUAITOLI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Président Jean FALCONNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Directeur général Francis GUAITOLI › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 25/03/2008 · selon le BODACC du 05/10/2011
- Directeur général Jose ZAEGEL › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Directeur général Fabrice BOUTET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Administrateur Gerard MOURLAN › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Administrateur Wilfrid LE NAOUR › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Administrateur Philippe FALCONNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Administrateur Paul DESPATURE › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 05/10/2011
- Commissaire aux comptes ERNST & YOUNG & AUTRES
- Commissaire aux comptes CABINET ERNST ET YOUNG AUDIT
- Directeur général Benoit FALCONNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2008
- Directeur général Fabrice BOUGET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2008
- Administrateur Jean FALCONNIER › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/11/2008
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (36)
2 opérations · 34 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations CARRIER FRANCE SCS › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2022 01/07/2022
- opérations CARRIER › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2022 01/07/2022
- mandats CIAT GROUP › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Didier GENOIS › (nouvel onglet) · président
- mandats LE MOULIN NEUVECELLE › (nouvel onglet) · via Didier GENOIS
- mandats Laurent MENEBOEUF › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Morgane BRIVE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Philippe RIGAL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats QUALITE ENTREPRISES › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI LA CABORNE DU BENAT › (nouvel onglet) · via Didier GENOIS
- mandats SOCIETE DU CHEMIN DE LA CLUE › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandatsmandat terminé Francis GUAITOLI › (nouvel onglet) · président · directeur général · administrateur 25/03/2008
- mandatsmandat terminé Jean FALCONNIER › (nouvel onglet) · président · administrateur
- mandatsmandat terminé Nicolas CHOUTEAU › (nouvel onglet) · directeur général · administrateur
- mandatsmandat terminé Moana BARRUEL › (nouvel onglet) · autre 14/07/2026
- mandatsmandat terminé Benoit FALCONNIER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Cyril CHAUCHART DU MOTTAY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Didier COSTA DA › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Fabienne VILAIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Fabrice BOUGET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Fabrice BOUTET › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Fabrice DENNINGER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Fabrice ZAMPARUTTI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Gerard MOURLAN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Gilles DONNAT › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Guy MANSUY › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Jean BUISSON › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Jose ZAEGEL › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Marine CASIN › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Marine CHAFFAUT CIAT DU GROUPAMAUDRIC › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Nordine BENZAKOUR › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Paul DESPATURE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Philippe FALCONNIER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Remi LANGLOIS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandatsmandat terminé Wilfrid LE NAOUR › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (34)
dernier : changement de dirigeant, 17/07/2026
Dirigeants · 6
- 17/07/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 14/07/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 21/07/2025 changement de dirigeant départ du directeur général : Nicolas CHOUTEAU › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 21/07/2025 changement de dirigeant nouveau directeur général : Philippe RIGAL › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 07/05/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 13/06/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 03/08/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/07/2022 dénomination CIE INDUSTRIELLE APPLICATIONS THERMIQUES → CARRIER CULOZ SA INSEE, Sirene
- 31/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/05/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 30/03/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2017 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 22/04/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/09/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/03/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2011 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2011 forme juridique SA à directoire (s.a.i.) → SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 19/02/2009 changement de dirigeant societe anonyme a conseil d'administration (saca) BODACC, RCS-B
- 12/02/2009 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur la forme et sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/07/2008 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SA à directoire (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 25/03/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels INSEE, Sirene
- 01/01/1956 dénomination CIE INDUSTRIELLE APPLICATIONS THERMIQUES INSEE, Sirene
- 01/01/1956 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1956 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1956 → 2026 · 34.
› Agréments et conventions (2)
Convention collective nationale de la métallurgie
- Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 5 000 €, 01/07/2022
-
01/07/2022
LES FRANCISCAINES › (nouvel onglet)
5 000 €
acte de sous-traitance · LOT 1 MAITENANCE MULTITECHNIQUE
acte de sous-traitance · 5 000 €
LOT 1 MAITENANCE MULTITECHNIQUE
Source : DECP, data.gouv.fr · 1.
› Changements de contrôle (3)
dernier : vente, 01/07/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/07/2022 vente CARRIER FRANCE SCS › (nouvel onglet) · acquéreur · 12 annonces non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/07/2022 vente CARRIER › (nouvel onglet) · acquéreur non retenu · BODACC, annonces de vente et de cession
- 04/02/2009 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
⚠ à vérifier Résultat d'exploitation déclaré 7,2 M€, différent de produits moins charges d'exploitation (138,3 M€).
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2015 : 151,0 M€ · Achats 77,6 M€ · Charges externes 34,7 M€ · Personnel 53,2 M€ · EBE −13,0 M€
- 2016 : 165,2 M€ · Achats 79,8 M€ · Charges externes 37,4 M€ · Personnel 56,9 M€ · EBE −11,6 M€
- 2018 : 165,0 M€ · Achats 86,6 M€ · Charges externes 31,9 M€ · Personnel 44,8 M€ · EBE 2,2 M€
- 2019 : 169,4 M€ · Achats 88,8 M€ · Charges externes 33,8 M€ · Personnel 46,1 M€ · EBE 204 k€
- 2020 : 146,8 M€ · Achats 73,9 M€ · Charges externes 33,3 M€ · Personnel 42,8 M€ · EBE −5,0 M€
- 2021 : 165,9 M€ · Achats 92,3 M€ · Charges externes 38,7 M€ · Personnel 45,6 M€ · EBE −8,3 M€
- 2022 : 150,1 M€ · Achats 83,9 M€ · Charges externes 31,1 M€ · Personnel 35,3 M€ · EBE 3,8 M€
- 2023 : 129,3 M€ · Achats 71,2 M€ · Charges externes 20,7 M€ · Personnel 25,8 M€ · EBE 9,9 M€
- 2024 : 132,5 M€ · Achats 72,2 M€ · Charges externes 22,7 M€ · Personnel 28,5 M€ · EBE 7,0 M€
- 2025 : 139,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : -7,0 %
- 2018 : 1,3 %
- 2019 : 0,1 %
- 2020 : -3,4 %
- 2021 : -5,0 %
- 2022 : 2,6 %
- 2023 : 7,6 %
- 2024 : 5,3 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 10 exercices · EBE 2025 non calculé : les postes d'exploitation du dépôt ne correspondent pas aux totaux qu'il déclare.
› Établissements (3)
3 établissements actifs
-
431 Avenue Jean Falconnier, 01350 Culoz-Beon
siège · SIRET 545 620 114 00011 · mécanique et travail des métaux
-
78 Chemin du Moulin de la Clue, 06140 Vence
SIRET 545 620 114 00706 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/01/2012
-
Espace Descartes Bat C 425 Rue Rene Descartes, 13290 Aix-en-Provence
SIRET 545 620 114 00789 · commerce de gros non alimentaire · depuis 05/04/2018
Les 1 364 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Ain (01) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.
› Actes (63)
dernier : modification des statuts, 08/07/2026
- 08/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/10/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/10/2025 Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/08/2024 Rectification d'erreur matérielle — Suite decision municipale Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/06/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/05/2024 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/10/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/06/2023 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/06/2023 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/06/2023 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/06/2023 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/06/2023 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/06/2023 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Poursuite d'activité malgré les pertes · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2022 Changement de dénomination Changement de dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/08/2022 Changement de dénomination Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 08/07/2022 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 06/05/2021 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/05/2020 à compter du 31/10/2019 Démission d'un administrateur · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 25/10/2019 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/06/2018 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/05/2017 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/03/2017 Modification des statuts Mouvement de commissaire aux comptes · Durée de la société · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/02/2017 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/12/2016 Démission d'un administrateur Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/12/2016 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/08/2016 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2016 Autre modification relative aux dirigeants Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/04/2016 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/10/2015 Modification de l'exercice social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/10/2015 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2015 Démission d'un dirigeant Nomination d'un dirigeant · Modification de l'exercice social — Sous la condition suspensive de l approbation de l age · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/06/2015 Tenue de l'assemblée Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/03/2015 Changement de dirigeant Autre modification relative aux dirigeants · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2011 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2011 Transformation de la forme juridique Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2011 Transformation de la forme juridique Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/09/2011 Transformation de la forme juridique Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/03/2009 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/02/2009 Augmentation du capital social Fusion — Absorption de la des societes cie fonciere de l ocean indien rcs 310 879 663 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/01/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/11/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/10/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/02/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/08/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/01/2007 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/05/2005 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/10/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 22/07/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/05/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 16/07/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/06/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 09/03/2000 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/07/1999 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 03/09/1998 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 23/05/1996 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/08/1994 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
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