ENTREPRISE Activités de banque centrale › Paris ›

BANQUE DE FRANCE

572 104 891Institution Banque de Franceactive depuis 01/01/1957

1 Rue la Vrilliere, 75001 Paris

5 000 à 9 999 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié Elisabeth LAMURE › (nouvel onglet) (78 ans)
  2. Rôle non publié Anne-Laure DELATTE › (nouvel onglet) (50 ans)
  3. Rôle non publié François VILLEROY DE GALHAU › (nouvel onglet) (67 ans)
  4. Rôle non publié Catherine BARTHELEMY › (nouvel onglet) (82 ans)
  5. Rôle non publié Denis BEAU › (nouvel onglet) (63 ans)
  6. Rôle non publié Elizabeth DUCOTTET › (nouvel onglet) (81 ans)
  7. Rôle non publié Jean-Roger DAVIN › (nouvel onglet) (65 ans)
  8. Rôle non publié Benoît BESSON › (nouvel onglet) (47 ans)
  9. Rôle non publié Gilles SAVARY › (nouvel onglet) (71 ans)
  10. Rôle non publié Agnès BENASSY-QUERE › (nouvel onglet) (60 ans)
  11. Rôle non publié Jean-Paul FAUGERE › (nouvel onglet) (69 ans)
  12. Personne morale KPMG S.A. › (nouvel onglet)
  13. Personne morale FORVIS MAZARS SA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (47)

3 opérations · 44 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (24)

dernier : changement de dirigeant, 23/05/2024

Activité
Banque centrale Banque centrale Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Activités de banque centrale Activités de banque centrale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1957 69 ans Immatriculation01/01/1957

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1957 → 2024 · 24.

› Agréments et conventions (5)

Statut de la Banque de France

  1. Convention collective Statut de la Banque de France · code 5008
  2. Convention collective Sans convention collective déclarée
  3. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
  4. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
  5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (50)

dernier : 132 k€, 31/07/2026

  1. 31/07/2026 CARDOME
    Accord cadre · montant maximum · Plateformes environnement machines

    Accord cadre · 132 k€ (montant maximum)

    Plateformes environnement machines

    132 k€
  2. 11/06/2026 MKL
    Accord cadre · montant maximum · Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 1 : Caissons Prépresse

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 1 : Caissons Prépresse

    54 k€
  3. 11/06/2026 MKL
    Accord cadre · montant maximum · Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 3 : Caissons 2 portes ou 4 portes

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 3 : Caissons 2 portes ou 4 portes

    59 k€
  4. 11/06/2026 MKL
    Accord cadre · montant maximum · Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 2 : Caissons 6 tiroirs

    Accord cadre · 211 k€ (montant maximum)

    Fabrication prototypes et série de caissons sécurisés - Lot 2 : Caissons 6 tiroirs

    211 k€
  5. 04/02/2026 ASSISTANCE TECHNIQUE INDUSTRIELLE
    Accord cadre · montant maximum · MS MOE RÉALISATION DE 2 LOCAUX ATELIER AVAL REFONDATION

    Accord cadre · 24 k€ (montant maximum)

    MS MOE RÉALISATION DE 2 LOCAUX ATELIER AVAL REFONDATION

    24 k€
  6. 02/02/2026 MAJ
    Accord cadre · montant maximum · Entretien et location vêtements de travail Chamalières

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Entretien et location vêtements de travail Chamalières

    500 k€
  7. 19/01/2026 SIEMENS S.A.S
    Accord cadre · montant maximum · Maintenance détection incendie sur le site de l'Imprimerie de la Banque de France

    Accord cadre · 340 k€ (montant maximum)

    Maintenance détection incendie sur le site de l'Imprimerie de la Banque de France

    340 k€
  8. 19/01/2026 GSF PHEBUS
    Accord cadre · montant maximum · Manutention et ouverture balles de coton

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Manutention et ouverture balles de coton

    210 k€
  9. 16/01/2026 SINTEC SOCIETE D INGENIERIE TECHNIQUE
    Accord cadre · montant maximum · MS MOE BATIMENT SERRE EXPÉDITION EUROPAFI

    Accord cadre · 141 k€ (montant maximum)

    MS MOE BATIMENT SERRE EXPÉDITION EUROPAFI

    141 k€
  10. 27/12/2025 HAUTE PROTECTION INTERNATIONALE GR, RIDET UID-Nr. CHE-487.662.257
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 5 : Transports Sécurisés (TS)

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 5 : Transports Sécurisés (TS)

    3,0 M€
  11. 23/12/2025 TK ELEVATOR FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Prestation d'entretien et de dépannage d'ascenseurs et monte-charges du site de l'imprimerie

    Accord cadre · 172 k€ (montant maximum)

    Prestation d'entretien et de dépannage d'ascenseurs et monte-charges du site de l'imprimerie

    172 k€
  12. 23/12/2025 RIDET UID-Nr. CHE-487.662.257
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 4 : Transports Sécurisés Armés Frigorifiques (TSAF)

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 4 : Transports Sécurisés Armés Frigorifiques (TSAF)

    1,5 M€
  13. 22/12/2025 RIDET UID-Nr. CHE-487.662.257
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 2 : Transports Sécurisés Armés > 1 Tonne (TSA)

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Prestations de Transport de Fond, Transport Sécurisé et Escorte - LOT 2 : Transports Sécurisés Armés > 1 Tonne (TSA)

    1,5 M€
  14. 22/12/2025 CGI FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de Tierce Maintenance Applicative

    Accord cadre · 1,7 M€ (montant maximum)

    Prestation de Tierce Maintenance Applicative

    1,7 M€
  15. 05/11/2025 ETS ALBERT BRASSIER SARL, ASSISTANCE TECHNIQUE INDUSTRIELLE et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Travaux Bâtiments Imprimerie - LOT 2 SERRURERIE ET METALLERIE

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    Travaux Bâtiments Imprimerie - LOT 2 SERRURERIE ET METALLERIE

    1,1 M€
  16. 27/10/2025 ADECCO FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Mise à disposition de personnel intérimaire

    Accord cadre · 7,8 M€ (montant maximum)

    Mise à disposition de personnel intérimaire

    7,8 M€
  17. 09/10/2025 IFS FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Support maintenance évolutive et corrective IFS V10

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    Support maintenance évolutive et corrective IFS V10

    1,5 M€
  18. 08/10/2025 MOBILEV CRANES
    Accord cadre · montant maximum · Engin de levage et manutention électrique

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    Engin de levage et manutention électrique

    80 k€
  19. 01/10/2025 AGRADIS
    Accord cadre · montant maximum · Entretien espaces verts - LOT 2 Papèterie Vic-Le-Comte

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum)

    Entretien espaces verts - LOT 2 Papèterie Vic-Le-Comte

    120 k€
  20. 01/10/2025 AGRADIS
    Accord cadre · montant maximum · Entretien espaces verts - LOT 1 Imprimerie Chamalières et Vic-Le-Comte

    Accord cadre · 96 k€ (montant maximum)

    Entretien espaces verts - LOT 1 Imprimerie Chamalières et Vic-Le-Comte

    96 k€
  21. 25/06/2025 SNEI
    Accord cadre · montant maximum · Rénovation de 3 toitures à EuropaFi

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    Rénovation de 3 toitures à EuropaFi

    350 k€
  22. 24/04/2025 CGI FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · DEVELOPPEUR ANALYSTE

    Accord cadre · 323 k€ (montant maximum)

    DEVELOPPEUR ANALYSTE

    323 k€
  23. 22/04/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCES AUX INFORMATIONS RECENSEES DANS LA BASE DE DONNEES FIBEN SUR LES ENTREPRISES GEREES PAR LA BANQUE DE FRANCE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    ACCES AUX INFORMATIONS RECENSEES DANS LA BASE DE DONNEES FIBEN SUR LES ENTREPRISES GEREES PAR LA BANQUE DE FRANCE

    40 k€
  24. 15/04/2025 AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · Accord Cadre pour la fourniture de services bancaires et tenue de compten(Cash Management)

    Accord cadre · 579 k€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires

    Accord Cadre pour la fourniture de services bancaires et tenue de compten(Cash Management)

    579 k€
  25. 24/03/2025 DUMEZ AUVERGNE
    Accord cadre · montant maximum · Modification de la clôture de la chaufferie

    Accord cadre · 119 k€ (montant maximum)

    Modification de la clôture de la chaufferie

    119 k€
  26. 14/01/2025 TVA 56749
    Accord cadre · montant maximum · Transport Routier Sécurisé par Camion Dédié

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Transport Routier Sécurisé par Camion Dédié

    4,8 M€
  27. 17/12/2024 TK ELEVATOR FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · Réparation du Monte-Charge du 7ème Atelier

    Accord cadre · 69 k€ (montant maximum)

    Réparation du Monte-Charge du 7ème Atelier

    69 k€
  28. 19/11/2024 TVA FR26309304616
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures Industrielles pièces électriques et assimilées

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Fournitures Industrielles pièces électriques et assimilées

    200 k€
  29. 18/11/2024 SPIE ICS
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet des prestations d’infogérance bureautique pour la DGMP et la DGSER à Chamalières et Europafi à Vic-le-Comte.

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet des prestations d’infogérance bureautique pour la DGMP et la DGSER à Chamalières et Europafi à Vic-le-Comte.

    2,6 M€
  30. 24/10/2024 RIDET 07106976, AIRCRAFT CHARTERING SERVICES
    Accord cadre · montant maximum · Transport Aérien à destination de l’Afrique

    Accord cadre · 12,0 M€ (montant maximum)

    Transport Aérien à destination de l’Afrique

    12,0 M€
  31. 03/10/2024 SINTEC SOCIETE D INGENIERIE TECHNIQUE, ASSISTANCE TECHNIQUE INDUSTRIELLE et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · AC MOE Travaux Batiment

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum)

    AC MOE Travaux Batiment

    600 k€
  32. 27/09/2024 APAVE, APAVE EXPLOITATION FRANCE et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de vérifications périodiques réglementaires - LOT 2 : Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour le site de la papeterie EuropaFi situé à Vic - le - C…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Prestation de vérifications périodiques réglementaires - LOT 2 : Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour le site de la papeterie EuropaFi situé à Vic - le - C…

    200 k€
  33. 27/09/2024 APAVE, APAVE EXPLOITATION FRANCE et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de vérifications périodiques réglementaires - LOT 1 : Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de l'imprimerie de la Banque de France situ…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Prestation de vérifications périodiques réglementaires - LOT 1 : Prestations de vérifications périodiques réglementaires pour les sites de l'imprimerie de la Banque de France situ…

    400 k€
  34. 27/09/2024 API RESTAURATION
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de Restauration collective VIC

    Accord cadre · 695 k€ (montant maximum)

    Prestation de Restauration collective VIC

    695 k€
  35. 16/09/2024 GSF PHEBUS
    marché · Nettoyage des locaux administratifs et industriels - LOT 1 : Nettoyage des locaux Imprimerie de Chamalières pour la direction générale des moyens de paiement de la Banque de France

    marché · 30,3 M€

    Nettoyage des locaux administratifs et industriels - LOT 1 : Nettoyage des locaux Imprimerie de Chamalières pour la direction générale des moyens de paiement de la Banque de France

    30,3 M€
  36. 16/09/2024 GSF PHEBUS
    marché · Nettoyage des locaux administratifs et industriels - Lot 2 : Nettoyage des locaux Papeterie de Vic-Le-Comte pour EuropaFi.

    marché · 600 k€

    Nettoyage des locaux administratifs et industriels - Lot 2 : Nettoyage des locaux Papeterie de Vic-Le-Comte pour EuropaFi.

    600 k€
  37. 30/08/2024 RANDSTAD
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre - Lot 2 : Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre pour le papeterie d'Eur…

    Accord cadre · 572 k€ (montant maximum)

    Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre - Lot 2 : Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre pour le papeterie d'Eur…

    572 k€
  38. 30/08/2024 SELECT T.T., SELECT T.T. et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre

    Accord cadre · 672 k€ (montant maximum)

    Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre

    672 k€
  39. 30/08/2024 SELECT T.T., RANDSTAD et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre - Lot 1 : Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre pour l'imprimerie de La…

    Accord cadre · 5,7 M€ (montant maximum)

    Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre - Lot 1 : Prestation de service d'assistance au recrutement de personnel non-cadre pour l'imprimerie de La…

    5,7 M€
  40. 15/07/2024 SCANI-VECTRI SERVICES INFORMATIQUES
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition d’une solution logicielle de type armoire à plans

    Accord cadre · 350 k€ (montant maximum)

    Acquisition d’une solution logicielle de type armoire à plans

    350 k€
  41. 09/07/2024 UGGC AVOCATS, LONQUEUE - SAGALOVITSCH - EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Prestations de conseil juridique

    Accord cadre · 360 k€ (montant maximum)

    Prestations de conseil juridique

    360 k€
  42. 28/06/2024 CARDOME, POL AGRET et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de Serrurerie et Métallerie

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Travaux de Serrurerie et Métallerie

    250 k€
  43. 28/06/2024 KANTAR TNS - MB
    marché · ENQUETES SUR LES DEPENSES PROFESSIONNELLES A L’ETRANGER

    marché · 199 k€

    ENQUETES SUR LES DEPENSES PROFESSIONNELLES A L’ETRANGER

    199 k€
  44. 26/04/2024 SUEZ RV CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 2 : Gestion des déchets industriels «dangereux» pour l’imprimerie

    Accord cadre · 1,6 M€ (montant maximum)

    Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 2 : Gestion des déchets industriels «dangereux» pour l’imprimerie

    1,6 M€
  45. 26/04/2024 SUEZ RV CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 5 : Gestion des déchets industriels «dangereux» de la papeterie

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 5 : Gestion des déchets industriels «dangereux» de la papeterie

    400 k€
  46. 26/04/2024 SUEZ RV CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 3 : Gestion des déchets industriels «banals» pour la papeterie (hors boues de la station d’épuration STEP)

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 3 : Gestion des déchets industriels «banals» pour la papeterie (hors boues de la station d’épuration STEP)

    800 k€
  47. 26/04/2024 SUEZ RV CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 4 : Gestion des boues issues de la station d’épuration STEP de la papeterie de VIC le Comte

    Accord cadre · 424 k€ (montant maximum)

    Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 4 : Gestion des boues issues de la station d’épuration STEP de la papeterie de VIC le Comte

    424 k€
  48. 26/04/2024 SUEZ RV CENTRE EST
    Accord cadre · montant maximum · Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 1 : Gestion des déchets industriels «banals» pour l’imprimerie (site de la Banque De France – Direction Générale de Fabricatio…

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Prestation de gestions des déchets industriels - LOT 1 : Gestion des déchets industriels «banals» pour l’imprimerie (site de la Banque De France – Direction Générale de Fabricatio…

    800 k€
  49. 11/03/2024 R 3 I
    Accord cadre · montant maximum · Travaux VRD maison du gouverneur

    Accord cadre · 6 920 € (montant maximum)

    Travaux VRD maison du gouverneur

    6 920 €
  50. 21/02/2024 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · ABONNEMENT REFERENTIELS INTERBANCAIRES - BDF

    marché · 1 934 €

    ABONNEMENT REFERENTIELS INTERBANCAIRES - BDF

    1 934 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 50.

› Changements de contrôle (8)

dernier : opération, 16/06/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 8.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (148)

148 établissements actifs

  1. 1 Rue la Vrilliere, 75001 Paris

    siège · SIRET 572 104 891 00013 · banque et crédit

  2. 19 Rue de Montreuil, 94300 Vincennes

    SIRET 572 104 891 00054 · banque et crédit

  3. 167 Avenue Frederic Et Irene Joliot Curie, 92000 Nanterre

    SIRET 572 104 891 00146 · banque et crédit

  4. 76 B Boulevard Thiers, 88200 Remiremont

    SIRET 572 104 891 00286 · banque et crédit

  5. 8 Boulevard Carnot, 87000 Limoges

    SIRET 572 104 891 00302 · banque et crédit

  6. 54 Boulevard Aristide Briand, 85000 La Roche-sur-Yon

    SIRET 572 104 891 00351 · banque et crédit

  7. 122 Avenue Vauban, 83000 Toulon

    SIRET 572 104 891 00419 · banque et crédit

  8. 17 Rue Dominique de Florence, 81000 Albi

    SIRET 572 104 891 00476 · banque et crédit

  9. 57 Rue de la Republique, 80000 Amiens

    SIRET 572 104 891 00492 · banque et crédit

  10. 91 Rue de la Gare, 79000 Niort

    SIRET 572 104 891 00518 · banque et crédit

Les 138 autres établissements ›

Les 652 autres entreprises du métier « banque et crédit » · Paris (75) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 148.

› Actes (34)

dernier : changement de dirigeant, 28/09/2021

  1. 28/09/2021 Changement de dirigeant
    Journal officiel

    Journal officiel

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/08/2020 Changement de dirigeant
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/06/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 29/03/2018 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/10/2015 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée · Apport en nature

    Autre pièce déposée · Apport en nature

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/07/2015 Apport partiel d'actif
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 01/08/2014 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 22/01/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 22/01/2014 Mouvement de commissaire aux comptes
    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    Délégation de pouvoirs de direction · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 15/07/2013 Fusion
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 16/04/2012 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 05/07/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 06/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 06/08/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 31/01/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 01/01/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 03/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 31/07/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 05/11/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 14/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 07/08/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 26/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 08/10/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 29/07/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 20/04/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 26/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 05/12/1997 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 23/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 27/06/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 28/11/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 01/01/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 03/11/1995 Apport partiel d'actif — Date du 31 10 95 avec la societe interprofessionnelle pour l a compensation des valeurs mobilieres
    Structure des titres · Divers

    Structure des titres · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 07/11/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 05/04/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 34.

Autour de cette page