ENTREPRISE Édition de journaux › Pyrénées-Orientales ›
L'INDEPENDANT DU MIDI
574 201 414SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1957
2 Boulevard des Pyrenees, 66000 Perpignan
Dirigeants et associés
- Président Jean-Benoit BAYLET › (nouvel onglet) (39 ans)
- Administrateur Jean-Nicolas BAYLET › (nouvel onglet) (42 ans)
- Administrateur Eric LAFFONT › (nouvel onglet) (54 ans)
- Administrateur Michel ARCENS › (nouvel onglet) (77 ans)
- Personne morale SOCIETE DU JOURNAL DU MIDI LIBRE › (nouvel onglet) · représentée par ALAIN HENRI RAOUL MARIE BAUTE
- Personne morale GROUPE LA DEPECHE DU MIDI › (nouvel onglet) · représentée par JEAN-MICHEL FRANCOIS MAURICE BAYLET
- Personne morale CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD-MEDITERRANEE (ARIEGE ET PYRENEES ORIENTALES) › (nouvel onglet) · représentée par NICOLAS RENE ROBERT TAVERNIER
- Personne morale CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES MEDITERRANEE - GROUPAMA MEDITERRANEE · représentée par GERARD MAJORAL
- Personne morale KPMG SA
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (43)
2 opérations · 41 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations TERRES CATALANES › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2012 23/04/2012
- opérations SOCIETE CATALANE DE PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 23/02/1993
- mandats PETIT BLEU DE L AGENAIS › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats SOC MIDI AVEYRON PRESSE › (nouvel onglet) · autre
- mandats SA SACEP CENTRE PRESSE › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats DELEDIAR › (nouvel onglet) · via Michel ARCENS
- mandats COOPE GAZETTE › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats SOCIETE OCCITANE DE COMMUNICATION › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET (et 2 autres)
- mandats BANQUE ECHANGES PHOTOGRAPHIQUES › (nouvel onglet) · autre
- mandats EVELYNE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats WEB 66 › (nouvel onglet)cessée · autre
- mandats LA DEPECHE INTERACTIVE › (nouvel onglet) · associé
- mandats LA DEPECHE INTERACTIVE › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats LA DEPECHE NEWS › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats PANORAMA PQR › (nouvel onglet) · autre
- mandats SOCIETE DU JOURNAL MIDI LIBRE › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats SOCIETE DU JOURNAL MIDI LIBRE › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET (et 2 autres)
- mandats L'IMPRIMERIE DU MIDI › (nouvel onglet) · autre
- mandats SCI VIOLETTES › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats PUBLICATION DE MARCHES › (nouvel onglet) · autre
- mandats DOLCE-VILLA › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats PAIDEIA › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET (et 1 autres)
- mandats GROUPE LA DEPECHE DU MIDI › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET (et 2 autres)
- mandats GROUPE LA DEPECHE DU MIDI › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Nicolas BAYLET › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats AGENCE FRANCE PRESSE › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT SUD MEDIT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats LOUVINE › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats SCI GENEPI › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats AVENIR FORETS › (nouvel onglet) · via Eric LAFFONT
- mandats SCI AZCUENAGA › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats KAIROS IMMO › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats SCI L'IMPRIMERIE › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats VIA PROD › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats HESTIA › (nouvel onglet) · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats DOLCE AQUA › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Benoit BAYLET
- mandats SCI DU PECH › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats DIVERTO › (nouvel onglet) · autre
- mandats FADAS EVENT › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats 1861 › (nouvel onglet) · via Jean-Nicolas BAYLET
- mandats Eric LAFFONT › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Michel ARCENS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Jean-Benoit BAYLET › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (26)
dernier : changement de dirigeant, 28/07/2022
- 28/07/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/12/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/06/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 20/05/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/11/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/11/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/07/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 02/12/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2016 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 30/08/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 16/08/2015 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 06/08/2014 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 07/08/2013 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/10/2012 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2012 changement de dirigeant changement de president du conseil d'administration changement d'administrateur BODACC, RCS-B
- 19/01/2011 transfert transfert du siege et de l'etablissement principal avec creation BODACC, RCS-B
- 09/12/2010 siège 2 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes → 2 Boulevard des Pyrenees, 66000 Perpignan INSEE, Sirene
- 27/07/2010 changement de dirigeant changement de representant permanent ancien representant de la societe caisse regionale de credit agricole mutuel : mr brechet gerard nouveau representant m aveline gerard BODACC, RCS-B
- 13/09/2009 changement de dirigeant changement de president du conseil d'administration:partant: plombat alain/nouveau vice president: plombat alain BODACC, RCS-B
- 05/10/2008 changement de dirigeant changement de commissaire aux comptes changement de representant permanent nomination d'un directeur general delegue m canis joel BODACC, RCS-B
- 02/07/2008 changement de dirigeant nomination d'un administrateur nomination de m jeantet pierre louis BODACC, RCS-B
- 21/03/2008 changement de dirigeant changement d'administrateur changement de qualite du president BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Édition de journaux INSEE, Sirene
- 25/12/2004 activité Édition de journaux INSEE, Sirene
- 01/01/1957 siège 2 Avenue Alfred Sauvy, 66600 Rivesaltes INSEE, Sirene
- 01/01/1957 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1957 → 2022 · 26.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale de travail des journalistes
- Convention collective Convention collective nationale de travail des journalistes · code 1480
- Convention collective Convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions · code 3242
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (1)
dernier : 300 k€, 03/03/2026
-
03/03/2026
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
300 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 8 titulaires · Fourniture et livraison d abonnements pour les titres du groupe La Dépêche du Midi - lot 1
Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 8 titulaires
Fourniture et livraison d abonnements pour les titres du groupe La Dépêche du Midi - lot 1
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 27/06/2012
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 27/06/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 02/05/2012 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/04/2012 opérationfusion-absorptionsignal TERRES CATALANES › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 23/04/2012 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 19/08/2005 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 23/02/1993 reprise repris de SOCIETE CATALANE DE PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 27,9 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 18,2 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE 909 k€
- 2017 : 27,0 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 17,8 M€ · Personnel 6,8 M€ · EBE 1,2 M€
- 2018 : 26,6 M€
- 2019 : 28,4 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 19,8 M€ · Personnel 6,5 M€ · EBE 954 k€
- 2020 : 25,1 M€ · Achats 984 k€ · Charges externes 16,6 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 1,9 M€
- 2021 : 25,3 M€ · Achats 956 k€ · Charges externes 16,7 M€ · Personnel 6,1 M€ · EBE 1,5 M€
- 2022 : 25,4 M€ · Achats 1,5 M€ · Charges externes 16,7 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 1,3 M€
- 2023 : 25,4 M€ · Achats 1,3 M€ · Charges externes 16,4 M€ · Personnel 6,1 M€ · EBE 2,2 M€
- 2024 : 25,7 M€ · Achats 1,0 M€ · Charges externes 16,2 M€ · Personnel 6,1 M€ · EBE 2,8 M€
- 2025 : 24,1 M€ · Achats 973 k€ · Charges externes 15,7 M€ · Personnel 6,0 M€ · EBE 1,8 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 3,3 %
- 2017 : 4,6 %
- 2019 : 3,4 %
- 2020 : 7,5 %
- 2021 : 6,1 %
- 2022 : 5,1 %
- 2023 : 8,8 %
- 2024 : 10,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (8)
8 établissements actifs
-
2 Boulevard des Pyrenees, 66000 Perpignan
siège · SIRET 574 201 414 00319 · presse · depuis 09/12/2010
-
19 Place de la Republique, 11300 Limoux
SIRET 574 201 414 00137 · presse · depuis 01/01/1990
-
5 Boulevard Marechal Joffre, 66400 Ceret
SIRET 574 201 414 00178 · presse · depuis 01/07/1993
-
8 Place de la Republique, 66500 Prades
SIRET 574 201 414 00186 · presse · depuis 28/04/2000
-
40 Route Nationale, 66700 Argeles-sur-Mer
SIRET 574 201 414 00202 · presse · depuis 01/11/2002
-
1 Rue Marcelin Coural, 11100 Narbonne
SIRET 574 201 414 00228 · presse · depuis 01/07/2002
-
37 Crs Henri de Lapeyrouse, 11200 Lezignan-Corbieres
L'INDEPENDANT · SIRET 574 201 414 00285 · presse · depuis 01/06/1992
-
2 Rue Aime Ramond, 11000 Carcassonne
L'INDEPENDANT · SIRET 574 201 414 00327 · presse · depuis 26/02/2014
Les 298 autres entreprises du métier « presse » · Pyrénées-Orientales (66) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 8.
› Actes (53)
dernier : autre modification relative aux dirigeants, 18/07/2022
-
18/07/2022
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/11/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
10/06/2021
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/05/2021
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
08/11/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/06/2017
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/11/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
04/04/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/08/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
30/07/2015
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/07/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
24/07/2013
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
-
08/10/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
27/06/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
02/05/2012
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
09/02/2012
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
07/01/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
07/01/2011
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/07/2010
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
25/08/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
25/08/2009
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
24/09/2008
Nomination d'un dirigeant — Changement de commisaires aux comptes changement de commissaire aux comptes titulaire et suppleant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
-
17/06/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
13/03/2008
Nomination d'un dirigeant — Nomination de representant permanent
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur — S nomination de directeur general nomination de representant permanent · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant
Démission d'un administrateur — S nomination de directeur general nomination de representant permanent · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Démission d'un dirigeant
-
01/02/2008
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Autre pièce déposée
Représentant permanent · Autre pièce déposée
-
26/07/2006
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/02/2006
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
19/08/2005
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement d'un mandat · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/04/2005
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
22/03/2005
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
21/03/2005
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
03/02/2005
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
-
21/05/2004
Démission d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/11/2003
Mouvement de commissaire aux comptes — Changement de commisaires aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
17/12/2002
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
03/08/2001
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
12/02/2001
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
26/01/2001
Nomination d'un dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
05/12/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
31/10/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
05/10/2000
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
-
11/08/2000
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
10/02/2000
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
12/08/1999
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Démission d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
-
09/08/1999
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Divers · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
23/06/1999
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/08/1998
Renouvellement d'un mandat
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
15/01/1997
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert du siège social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/08/1995
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
06/06/1995
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- 18/05/1995 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
12/05/1995
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Procédure collective ou décision de justice
Procédure collective ou décision de justice
- 18/12/1992 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 53.