ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction › Loir-et-Cher ›
CHAVIGNY DISTRIBUTION
596 120 170SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 26/04/1961
74 Route de Paris, 41100 Saint-Ouen
Dirigeants et associés
- Président Anne CHAVIGNY › (nouvel onglet) (62 ans)
- Directeur général Pascal CHAVIGNY › (nouvel onglet) (64 ans)
- Personne morale VAL DE LOIRE AUDIT › (nouvel onglet)
- Personne morale IN EXTENSO CENTRE OUEST › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (77)
16 opérations · 61 mandats
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- opérations BRICOBOX › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2022 26/10/2022
- opérations LIMOURS MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2021 30/11/2021
- opérations ETABLISSEMENTS THOREAU › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2021 08/11/2021
- opérations COMPTOIR METALLURGIQUE CHARTRAIN › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2021 08/11/2021
- opérations CHAVIGNY BETON › (nouvel onglet) · reprise · apport partiel d'actif, cédant · 2017 31/12/2017
- opérations CHAVIGNY INDUSTRIE › (nouvel onglet) · reprise · apport partiel d'actif, cédant · 2017 31/12/2017
- opérations SOCIETE DES CHAUX ET MATERIAUX D'AMBOISE › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2016 31/12/2016
- opérations G2B CREATION › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2016 28/06/2016
- opérations COMPTOIR LOUDUNAIS DES MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise · fusion-absorption, acquéreur · 2014 31/12/2014
- opérations CHEVY MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 30/06/2011
- opérations AMBIMAT › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2011 31/03/2011
- opérations CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2010 30/10/2010
- opérations CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2010 01/01/2010
- opérations EURL RIOU › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2003 01/01/2003
- opérations SOCIETE VENDOMOISE METALLURGIQUE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1990 01/01/1990
- opérations THIOU-MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 01/01/1989
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- mandats Anne CHAVIGNY › (nouvel onglet) · président
- mandats Pascal CHAVIGNY › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (11)
dernier : changement de dirigeant, 05/10/2023
- 05/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2017 dénomination CHAVIGNY → CHAVIGNY DISTRIBUTION INSEE, Sirene
- 24/02/2017 changement de dirigeant l'administration et fusion - l236-1 a compter du 30/12/2016 : personne(s) morale(s) ayant participe a l'operation : chaux et materiaux d'amboise BODACC, RCS-B
- 29/10/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires → Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination SA DES ETABLISSEMENTS CHAVIGNY → CHAVIGNY INSEE, Sirene
- 26/04/1961 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 26/04/1961 dénomination SA DES ETABLISSEMENTS CHAVIGNY INSEE, Sirene
- 26/04/1961 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1961 → 2023 · 11.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction
- Convention collective Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction · code 3216
- Convention collective Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison · code 3243
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (47)
dernier : vente, 26/10/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 26/10/2022 vente BRICOBOX › (nouvel onglet) · acquéreur 215 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 24/02/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/01/2022 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/11/2021 reprise repris de LIMOURS MATERIAUX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 18/11/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 09/11/2021 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 08/11/2021 opérationfusion-absorptionsignal ETABLISSEMENTS THOREAU › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 08/11/2021 opérationfusion-absorptionsignal COMPTOIR METALLURGIQUE CHARTRAIN › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 01/10/2021 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/09/2021 opérationfusion-absorptionsignal LIMOURS MATERIAUX › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 31/12/2017 reprise repris par CHAVIGNY INDUSTRIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 31/12/2017 reprise repris par CHAVIGNY BETON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 20/11/2017 opérationapport partiel d'actifsignal CHAVIGNY BETON › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 20/11/2017 opérationapport partiel d'actifsignal CHAVIGNY INDUSTRIE › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 20/11/2017 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/02/2017 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/12/2016 reprise repris de SOCIETE DES CHAUX ET MATERIAUX D'AMBOISE › (nouvel onglet) · 11 établissements INSEE, Sirene
- 17/11/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/11/2016 opérationfusion-absorptionsignal SOCIETE DES CHAUX ET MATERIAUX D'AMBOISE › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 02/11/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 06/07/2016 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 28/06/2016 opérationfusion-absorptionsignal G2B CREATION › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 31/12/2014 reprise repris de COMPTOIR LOUDUNAIS DES MATERIAUX › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 19/11/2014 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/10/2014 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 30/10/2014 opérationfusion-absorptionsignal COMPTOIR LOUDUNAIS DES MATERIAUX › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 27/01/2014 changement de contrôlefusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/11/2013 opérationapport partiel d'actifsignal CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · bénéficiaire BODACC, opérations · signal
- 22/11/2013 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 05/08/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/06/2011 reprise repris de CHEVY MATERIAUX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 27/05/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 22/04/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 31/03/2011 reprise repris d'AMBIMAT › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 24/02/2011 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 06/12/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/10/2010 reprise repris de CHAUFFAGE PLOMBERIE SANITAIRE › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 15/09/2010 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/2010 reprise repris par CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/2003 reprise repris par EURL RIOU › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/05/2002 reprise repris de SOCIETE DES CHAUX ET MATERIAUX D'AMBOISE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 30/11/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 24/10/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 03/08/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 03/07/2001 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 01/01/1990 reprise repris de SOCIETE VENDOMOISE METALLURGIQUE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1989 reprise repris de THIOU-MATERIAUX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 47.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 104,5 M€ · Achats 69,5 M€ · Charges externes 16,9 M€ · Personnel 18,4 M€ · EBE −489 k€
- 2017 : 92,3 M€ · Achats 65,0 M€ · Charges externes 12,8 M€ · Personnel 14,2 M€ · EBE 424 k€
- 2018 : 92,8 M€ · Achats 64,3 M€ · Charges externes 13,2 M€ · Personnel 14,0 M€ · EBE 1,3 M€
- 2019 : 93,5 M€ · Achats 66,1 M€ · Charges externes 13,3 M€ · Personnel 13,5 M€ · EBE 718 k€
- 2020 : 90,5 M€ · Achats 63,2 M€ · Charges externes 12,7 M€ · Personnel 13,0 M€ · EBE 1,7 M€
- 2021 : 116,7 M€ · Achats 78,6 M€ · Charges externes 15,4 M€ · Personnel 15,9 M€ · EBE 6,8 M€
- 2022 : 119,2 M€ · Achats 80,8 M€ · Charges externes 15,2 M€ · Personnel 16,4 M€ · EBE 6,8 M€
- 2023 : 105,8 M€ · Achats 73,8 M€ · Charges externes 14,8 M€ · Personnel 16,3 M€ · EBE 828 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : -0,5 %
- 2017 : 0,5 %
- 2018 : 1,4 %
- 2019 : 0,8 %
- 2020 : 1,9 %
- 2021 : 5,8 %
- 2022 : 5,7 %
- 2023 : 0,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.
› Établissements (38)
38 établissements actifs
-
74 Route de Paris, 41100 Saint-Ouen
siège · SIRET 596 120 170 00011 · négoce de matériaux de construction · depuis 30/11/2021
-
Avenue du Docteur Jeulain, 41800 Montoire-sur-le-Loir
CHAVIGNY NEGOCE MONTOIRE · SIRET 596 120 170 00052 · négoce de matériaux de construction
-
Route de la Tuilerie, 41100 Vendome
CHAVIGNY NEGOCE VENDOME · SIRET 596 120 170 00094 · négoce de matériaux de construction
-
Route de Danze, 41100 Saint-Ouen
CHAVIGNY SERVICES ADMINISTRATIFS · SIRET 596 120 170 00110 · négoce de matériaux de construction · depuis 26/04/1961
-
16 Rue Jules Berthonneau, 41000 Blois
CHAVIGNY NEGOCE BLOIS · SIRET 596 120 170 00128 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/01/1989
-
Zi Route de Chartres, 28160 Brou
CHAVIGNY NEGOCE BROU · SIRET 596 120 170 00151 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/06/1992
-
Etang des Veaux, 41700 Cour-Cheverny
CHAVIGNY NEGOCE COUR CHEVERNY · SIRET 596 120 170 00219 · négoce de matériaux de construction · depuis 03/01/2000
-
62 Rue Marcellin Berthelot, 41350 Vineuil
CHAVIGNY NEGOCE VINEUIL · SIRET 596 120 170 00268 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/01/2001
-
15 Rue Jacques Cartier, 41100 Saint-Ouen
CHAVIGNY NEGOCE SAINT OUEN · SIRET 596 120 170 00276 · négoce de matériaux de construction · depuis 01/05/2002
-
le Grelettier, 41140 Noyers-sur-Cher
CHAVIGNY NEGOCE NOYERS · SIRET 596 120 170 00284 · négoce de matériaux de construction · depuis 15/03/2004
Les 28 autres établissements ›
Les 73 autres entreprises du métier « négoce de matériaux de construction » · Loir-et-Cher (41) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 38.
› Actes (53)
dernier : acte · type non publié, 28/09/2023
- 28/09/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
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24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
24/02/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
20/01/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
20/01/2022
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
18/11/2021
de la SAS ETABLISSEMENTS THOREAU
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
18/11/2021
de la SAS ETABLISSEMENTS THOREAU
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
09/11/2021
Fusion — Ou a la scission
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Procédure collective ou décision de justice
Scission · Procédure collective ou décision de justice
-
09/11/2021
Fusion — Ou a la scission
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Scission · Procédure collective ou décision de justice
Scission · Procédure collective ou décision de justice
-
01/10/2021
de la SAS LIMOURS MATERIAUX
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
-
20/01/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
17/01/2018
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
de la société CHAVIGNY à la société CHAVIGNY BETON · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
de la société CHAVIGNY à la société CHAVIGNY BETON · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
21/12/2017
de la société CHAVIGNY à la société CHAVIGNY INDUSTRIE
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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21/12/2017
de la société CHAVIGNY à la société CHAVIGNY BETON
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Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
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20/11/2017
à la SAS CHAVIGNY INDUSTRIE
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Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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20/11/2017
à CHAVIGNY BETON
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Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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14/02/2017
Changement de dirigeant
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Modification de l'objet social · Fusion — De la societe des chaux et materiaux d amboise cma · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
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17/11/2016
de la SAS CMA
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Fusion · Autre pièce déposée
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02/11/2016
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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06/07/2016
de G2B CREATION
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Fusion · Autre pièce déposée
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12/02/2015
de COLOMAT
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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12/02/2015
de COLOMAT
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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12/02/2015
de COLOMAT
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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19/11/2014
de la SAS COLOMAT
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Fusion · Autre pièce déposée
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28/04/2014
à CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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27/01/2014
Apport en nature — A la societe chavigny transports et travaux publics
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sur la rémunération des apports à la société CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS · Scission · Fusion · Autre pièce déposée
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22/11/2013
à la SAS CHAVIGNY TRANSPORTS ET TRAVAUX PUBLICS
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Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée
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05/08/2011
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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05/08/2011
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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27/05/2011
Fusion — Absorption de la des societes sas chevy materiaux rcs blois 490 642 428
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Autre pièce déposée
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22/04/2011
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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22/04/2011
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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24/02/2011
Fusion — Absorption de la des societes sas ambimat
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Autre pièce déposée
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06/12/2010
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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06/12/2010
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
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15/09/2010
Fusion — Absorption de la des societes s a s chauffage plomberie sanitaire cps
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Autre pièce déposée
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24/09/2008
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée
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01/12/2005
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée
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21/02/2003
Transformation de la forme juridique — Et des co commissaires sur latransformation de la sa en sas
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Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers
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30/11/2001
Fusion
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Tenue de l'assemblée · Divers · Autre pièce déposée
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24/10/2001
Fusion — Absorption de la societe beasle sa
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Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Divers
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21/09/2001
Augmentation du capital social
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Autre opération sur le capital · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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03/08/2001
Fusion — Chavigny lefever
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Autre pièce déposée · Divers
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03/07/2001
Fusion — En date du 26 06 2001ets chavigny beasle sa
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Divers
Divers
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05/12/2000
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice — En date du 30 11 2000nomination d un commissaire aux apports · Divers
Procédure collective ou décision de justice — En date du 30 11 2000nomination d un commissaire aux apports · Divers
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14/01/2000
Rapport du commissaire aux apports
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Procédure collective ou décision de justice — En date du 06 10 1999nomination d un commissaire aux apports · Divers
Procédure collective ou décision de justice — En date du 06 10 1999nomination d un commissaire aux apports · Divers
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24/07/1997
Autre modification relative aux dirigeants
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Tenue de l'assemblée
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27/11/1996
Mouvement de commissaire aux comptes
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Tenue de l'assemblée
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02/07/1996
Changement de dirigeant
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Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
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Source : INPI, actes · n = 53.