ENTREPRISE Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé › Doubs ›

SARL ARC EN CIEL

622 820 488SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1962

4 Grande Rue, 25500 Morteau

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Estelle FORNAGE › (nouvel onglet) (56 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : forme juridique, 01/01/2008

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1962 au 01/01/2008 46 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Commerce de détail d'habillement Commerce de détail d'habillement Activité · du 25/12/1983 au 01/01/2008 24 ans Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
2 Grande Rue, 25500 Morteau 2 Grande Rue, 25500 Morteau Siège · du 01/01/1962 au 14/11/2006 44 ans 4 Grande Rue, 25500 Morteau 4 Grande Rue, 25500 Morteau Siège · depuis le 14/11/2006 20 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1962 64 ans Immatriculation01/01/1962
Dirigeants · 1
Estelle FORNAGE
président président Estelle FORNAGEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 1962 → 2008 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

  1. Convention collective Convention collective nationale du commerce de détail de l'habillement et des articles textiles · code 1483

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (4)

dernier : changement de contrôle, 04/08/2021

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 4.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Grande Rue, 25500 Morteau

    siège · SIRET 622 820 488 00022 · prêt-à-porter · depuis 01/11/2006

Les 406 autres entreprises du métier « prêt-à-porter » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : constatation définitive de l'opération , 15/11/2021

  1. 15/11/2021 constatation définitive de l'opération Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 31/08/2021 Augmentation du capital social Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 04/08/2021 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 26/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr herve bernardet a ses deux filles Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 26/10/2010 Transmission de titres à titre gratuit — Partage par mr herve bernardet a ses deux filles Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/12/2006 Transfert du siège social — Morteau 4 grande rue Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 26/10/2005 Cession de parts sociales Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/10/2003 Changement de dirigeant Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/02/2002 Cession de parts sociales Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 9.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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