ENTREPRISE Activités des sièges sociaux › Maine-et-Loire ›
NIVET CARRIERES
625 820 063SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1958
11 Rue des Plantes, 49400 Distre
Dirigeants et associés
- Président Romain GRAS › (nouvel onglet) (42 ans)
- Administrateur Yves GRAS › (nouvel onglet) (80 ans)
- Administrateur Herve PLOUZENNEC › (nouvel onglet) (66 ans)
- Administrateur Amandine GUY › (nouvel onglet) (44 ans)
- Administrateur Pierrette GRAS › (nouvel onglet) (71 ans)
- Rôle non publié Florian GRAS › (nouvel onglet) (40 ans)
- Personne morale CEGEF RECHARD & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- Personne morale SA AUDIAL EXPERTISE ET CONSEIL › (nouvel onglet)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
1 sans position
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.
› Réseau (61)
60 mandats · 1 opération
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
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- mandats BETON TECHNIQUE DE LA LOIRE › (nouvel onglet) · via Yves GRAS
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- mandats CEGEF RECHARD ET ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats CHOLET TP › (nouvel onglet) · président
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
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- mandats ENTREPRISE BLANLOEIL › (nouvel onglet) · président
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- mandats SEDEP › (nouvel onglet) · président
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- mandats SNC CARRIERE DES 4 ETALONS › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SOC CARRIERES DE CLERE & DE TP › (nouvel onglet) · président
- mandats SOCIETE DE TRAVAUX PUBLICS GOURRAUD › (nouvel onglet) · président
- mandats SOCIETE FRANCILIENNE DE BETON › (nouvel onglet) · président
- mandats SOTRAP › (nouvel onglet) · président
- mandats SYNEOS GOURNAY › (nouvel onglet) · président
- mandats T.E.F › (nouvel onglet) · président
- mandats TOURS ENROBES › (nouvel onglet) · président
- mandats TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LA LOIRE › (nouvel onglet) · président
- mandats Yves GRAS › (nouvel onglet) · administrateur
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (22)
dernier : changement de dirigeant, 06/07/2023
- 06/07/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 05/10/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 09/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 21/01/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 26/04/2019 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/06/2018 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/07/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/12/2014 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/07/2012 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/05/2011 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 23/06/2010 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 15/02/2009 activité Activités des sociétés holding → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 12/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Administration d'entreprises → Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Administration d'entreprises INSEE, Sirene
- 01/01/1998 dénomination SA CARRIERES NIVET → NIVET CARRIERES INSEE, Sirene
- 01/01/1993 dénomination SAMA R. NIVET ET COMPAGNIE → SA CARRIERES NIVET INSEE, Sirene
- 01/01/1958 dénomination SAMA R. NIVET ET COMPAGNIE INSEE, Sirene
- 01/01/1958 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1958 → 2023 · 22.
› Agréments et conventions (1)
Sans convention collective déclarée
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 01/12/1989
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/12/1989 reprise repris par SNC CARRIERE DE LA ROCHE ATARD › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)
Total du bilan
Années précédentes
- 2015 : 98,2 M€
- 2016 : 100,9 M€
- 2017 : 105,2 M€
- 2020 : 161,2 M€
- 2021 : 161,9 M€
- 2022 : 215,7 M€
- 2023 : 218,7 M€
- 2024 : 214,9 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : 22,5 %
- 2017 : 16,9 %
- 2020 : 7,2 %
- 2021 : 29,3 %
- 2022 : 27,9 %
- 2023 : 42,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
Zac du Champ Blanchard 11 Rue des Plantes, 49400 Distre
siège · SIRET 625 820 063 00075 · société holding · depuis 08/12/2003
-
la Roche Atard, 49300 Cholet
SIRET 625 820 063 00042 · location de biens immobiliers
Les 2 204 autres entreprises du métier « siège social » · Maine-et-Loire (49) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (38)
dernier : statuts mis à jour, 18/02/2026
- 18/02/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
18/02/2026
Tenue de l'assemblée
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — (Délégation de compétence au Directoire pour décider une augmentation de capital en · signal
-
18/02/2026
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — CONSTATATION DE LA REALISATION DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL DECIDEE PAR LE · signal
-
18/02/2026
Autre opération sur le capital
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : augmentation de capital
Augmentation de capital — souscription des actions, de constater la réalisation définitive de l'augmentation de capital et · signal
-
19/06/2023
permutation des mandates du président et vice-président du conseil de surveillance
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — membres du Conseil de Surveillance désignent immédiatement et à l'unanimité Pierrette Gras · signal
Départ de dirigeant — Les démissions d'Amandine Guy-Gras et de Pierrette Gras sont donc constatées et les · signal
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03/02/2022
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 1 signal : modification de l'objet
Durée de la société · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Modification de l'objet — Modification de l'Article 2 (« OBJET ») des statuts de la Société · signal
-
18/10/2021
Nomination d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — membre du conseil de surveillance, le conseil désigne à l'unanimité Madame Pierrette GRAS · signal
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27/09/2021
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de · signal
Départ de dirigeant — La société DELOITTE ET ASSOCIES a déclaré par avance accepter les fonctions qui lui · signal
Renouvellement de mandat — étant arrivés à expiration, l'assemblée générale décide de ne pas les renouveler. · signal
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27/09/2021
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Autre modification relative aux dirigeants · Renouvellement d'un mandat · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — assemblées générales ordinaires, décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de · signal
Départ de dirigeant — La société DELOITTE ET ASSOCIES a déclaré par avance accepter les fonctions qui lui · signal
Renouvellement de mandat — étant arrivés à expiration, l'assemblée générale décide de ne pas les renouveler. · signal
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02/02/2021
Démission d'un administrateur — De conseil de surveillence
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — L'assemblée générale décide la révocation de Monsieur Antoine QuHen de son mandat au sein · signal
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14/01/2020
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Le conseil de surveillance décide de nommer à effet du 18 décembre 2019 Monsieur · signal
Départ de dirigeant — sa démission, à compter du 18 décembre 2019, de membre du conseil de surveillance · signal
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15/04/2019
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — GRAS, membre du conseil de surveillance, le conseil désigne à l'unanimité Madame · signal
Départ de dirigeant — démissionner de ses fonctions de présidente du conseil de surveillance à compter du 16 mars · signal
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12/06/2018
Nomination d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en qualité de membres du Conseil de Surveillance, · signal
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16/06/2016
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, · signal
Départ de dirigeant — TOULOUSE, en remplacement de Monsieur Florian GRAS, dont le mandat vient à expiration · signal
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19/06/2015
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — - de nommer la Société BEAS - 195 avenue Charles de Gaulle - 92200 NEUILLY SUR · signal
Départ de dirigeant — remplacer Monsieur Philippe YZAMBART, démissionnaire depuis la dernière assemblée · signal
Renouvellement de mandat — renouveler dans leurs fonctions pour une nouvelle période de six années, soit jusqu'à · signal
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26/11/2014
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, à compter du 08/04/2014, en qualité de membre du Conseil · signal
Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Romain GRAS, démissionnaire à cette date, pour la durée restant à courir · signal
Augmentation de capital — mois, les modalités d'une augmentation du capital social en numéraire, en une ou plusieurs · signal
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19/06/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
nomination d'un nouveau membre du directoirenomination d'u nouveau président du directoire · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective
nomination d'un nouveau membre du directoirenomination d'u nouveau président du directoire · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de surveillance, à l'unanimité, décide de nommer, à effet · signal
Départ de dirigeant — La Présidente expose au Conseil que Monsieur Yves GRAS a décidé de démissionner de ses · signal
Renouvellement de mandat — de Monsieur André-Philippe QU'HEN, décide de le renouveler dans sa fonction pour une · signal
Difficultés ou procédure collective — - le texte des résolutions proposées à l'assemblée. · signal
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19/06/2012
Autre modification relative aux dirigeants
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
nomination d'un nouveau membre du directoirenomination d'u nouveau président du directoire · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
nomination d'un nouveau membre du directoirenomination d'u nouveau président du directoire · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil de surveillance, à l'unanimité, décide de nommer, à effet · signal
Départ de dirigeant — La Présidente expose au Conseil que Monsieur Yves GRAS a décidé de démissionner de ses · signal
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28/04/2011
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : renouvellement de mandat, nomination de dirigeant, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — titulaire, étant arrivé à expiration, l'assemblée générale décide de le renouveler pour une · signal
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer la SA AUDIAL Expertise et Conseil, 21 avenue · signal
Difficultés ou procédure collective — les comptes annuels de l'exercice clos le 31 décembre 2010, lesquels font apparaître une perte · signal
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04/06/2010
Entrée d'un nouvel associé
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, · signal
Départ de dirigeant — en remplacement de Monsieur Florian GRAS, dont le mandat vient à expiration à l'issue de la · signal
-
23/10/2008
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de Surveillance, · signal
Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Romain GRAS, démissionnaire, pour la durée restant à courir du · signal
-
08/11/2006
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, en qualité de membre du Conseil de · signal
Départ de dirigeant — L'EGLISE, en remplacement de Mademoiselle Amandine GRAS, démissionnaire, pour la · signal
Renouvellement de mandat — de Monsieur André-Philippe QU'HEN, décide de le renouveler dans sa fonction pour une · signal
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06/12/2005
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, transformation de forme
Apport — A/- Lors de sa constitution, il a été apporté à la société : · signal
Nomination de dirigeant — Après échanges de vues, les membres du Conseil décident, à l'unanimité, de nommer aux · signal
Départ de dirigeant — des actionnaires réunis ce jour, laquelle a pris acte de la démission de Monsieur Raymond · signal
Renouvellement de mandat — arrivés à expiration, l'assemblée générale décide de les renouveler pour une nouvelle période · signal
Augmentation de capital — Extraordinaire des associés a décidé l'incorporation au capital d'une somme de · signal
et 1 autre · signal
-
29/09/2004
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, transfert de siège
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal
Transfert de siège — - Ratification du transfert du siège social ; · signal
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16/01/2004
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Apport — Al- Lors de sa constitution, il a été apporté à la société: · signal
Augmentation de capital — EUROS (115 500 €), représentant le capital d'origine et les augmentations · signal
Transfert de siège — Après en avoir délibéré, le conseil de surveillance décide, à l'unanimité, de transférer le siège · signal
Transformation de forme — application de la loi, adopté à compter du 1er DECEMBRE 1993, la forme de · signal
-
03/09/2003
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer : · signal
Renouvellement de mandat — le renouvellement de leurs fonctions et déclarent qu'elles ne sont frappées d'aucune · signal
-
12/09/2002
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Départ de dirigeant — L'assemblée générale, constatant que le mandat de membre du Conseil de surveillance · signal
Renouvellement de mandat — - Renouvellement de membre du Conseil de surveillance ; · signal
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16/12/2001
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme
Apport — A/- Lors de sa constitution, il a été apporté à la société: · signal
Augmentation de capital — faire, décide de procéder à une augmentation de capital de 7 630,33 F par voie d'incorporation · signal
Transformation de forme — application de la loi, adopté à compter du 1er DECEMBRE 1993, la forme de · signal
-
05/07/1999
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — expiration à l'issue de la présente réunion, l'Assemblée Générale décide de nommer : · signal
-
23/10/1998
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme
Apport — A/- Lors de sa constitution, il a été apporté à la société: · signal
Augmentation de capital — augmentations successives du capital. · signal
Transformation de forme — application de la loi, adopté à compter du 1er DECEMBRE 1993, la forme de · signal
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01/01/1997
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil de surveillance, à l'unanimité, Monsieur Gras s'étant abstenu, désigne · signal
Départ de dirigeant — En conséquence, il prie le conseil et Monsieur Yves Gras de bien vouloir prendre acte de sa démission. · signal
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04/07/1996
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : nomination de dirigeant
Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION - NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE · signal
-
08/01/1996
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil de surveillance, à l'unanimité désigne Monsieur Pierre CHANSARD en · signal
Départ de dirigeant — Le Président aborde l'ordre du jour et expose que Monsieur Michel CHARREAU a remis sa démission · signal
-
11/05/1995
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3 signaux : cession de titres, apport, transformation de forme
Cession de titres — La Société se propose de céder 1 part sociale de la S.C.S. CARRIERE · signal
Apport — Frs, numérotées de 1 à 2500, et attribuées comme suit aux apporteurs en · signal
Transformation de forme — 1976, la S.A.R.L. "ENTREPRISE NIVET et COMPAGNIE" a été transformée en · signal
-
17/03/1994
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6 signaux : cession de titres, apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme
Cession de titres — En conséquence de la cession de parts modifier l'article 7 des statuts se · signal
Apport — Al- Lors de sa constitution, il a été apporté à la société: · signal
Nomination de dirigeant — Les membres ainsi nommés, à l'instant introduits en séance, déclarent · signal
Augmentation de capital — du capital d'origine et des augmentations successives du capital intervenues par la · signal
Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale de la société, · signal
et 1 autre · signal
-
16/12/1993
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transformation de forme
Transformation de forme — Vous avez décidé de transformer votre société actuellement sous forme de Commandite · signal
-
20/04/1993
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
1 signal : transfert de siège
Transfert de siège — - Que l'Assemblée des associés a décidé de transférer le siège social de · signal
-
01/01/1930
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4 signaux : apport, augmentation de capital, transfert de siège, transformation de forme
Apport — A/ Lors de sa constitution, il a été apporté à la société :. · signal
Augmentation de capital — FRANCS, représentant le montant du capital d'origine, et des augment · signal
Transfert de siège — la société ont décidé de transférer le siège social de la SOCIETE de LIGRON à · signal
Transformation de forme — L'assemblée générale décide que la transformation qui prendra effet le I° DECEMBRE 1980, n'entrainera pas modification de la date · signal
Source : INPI, actes · n = 38.