ET CETERA ANCIENS ETABLISSEMENTS API

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1980 → 2018 · 8.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. 33 Rue de Meaux, 77580 Maisoncelles-en-Brie

   siège · SIRET 632 011 508 00025 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/04/1980

Les 1 845 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 28/06/2021 Durée de la société
   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté au capital de la société, savoir : · signal

   Transformation de forme — transformée en société anonyme par assemblée générale extraordinaire des associés du · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 19/04/2019 Modification des statuts
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté au capital de la société, savoir : · signal

   Transformation de forme — enregistré à PARIS SSP sociétés, le 1° FEVRIER 1963, n° 3 C. et transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 26/09/2018 Augmentation du capital social
   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — Il a été apporté au capital de la société, savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un directeur général à la place du vice-président, · signal

   Augmentation de capital — L'assemblée générale décide de procéder à une augmentation de capital d'une · signal

   Transformation de forme — enregistré à PARIS SSP sociétés, le 1ºr FEVRIER 1963, n° 3 C. et transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 10/12/2010 Acte · type non publié
   1 signal : départ de dirigeant

   Départ de dirigeant — décide purement et simplement de ne pas les renouveler dans leurs fonctions respectives à · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 29/12/2005 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — EXTRAIT DE LA RESOLUTION · signal

   Départ de dirigeant — Suite au décès de Monsieur Gérard LAMORLETTE, Commissaire aux Comptes · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 12/09/2002 Acte · type non publié
   4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — Il a été apporté au capital de la société, savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — En effet, il a été indiqué par erreur qu'ils étaient nommés "sans limitation de durée" · signal

   Augmentation de capital — - le capital a été augmenté de DIX HUIT MILLE · signal

   Transformation de forme — enregistré à PARIS SSP sociétés, le 1° FEVRIER 1963, n° 3 C. et transformée en · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 26/07/2001 Acte · type non publié
   6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

   Apport — Il a été apporté au capital de la société, savoir : · signal

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale nomme : · signal

   Départ de dirigeant — le capital social a été par suite de pertes · signal

   Augmentation de capital — Augmentation du capital social par incorporation de réserves, · signal

   Transformation de forme — la transformation de la société en SOCIETE ANONYME PAR ACTIONS SIMPLIFIEE · signal

   et 1 autre · signal

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8. 11/10/2000 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité. · signal

   Départ de dirigeant — L'assemblée générale, prenant acte de la démission de Monsieur Jean-Claude LAVAL, Comclos le 31 DECEMBRE 2003. · signal

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9. 17/09/1999 Acte · type non publié
   3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

   Nomination de dirigeant — - et de nommer Mademoiselle Françoise BASSOLE, demeurant à PERPIGNAN 66000, 2 Avenue Cap Béar, · signal

   Départ de dirigeant — en qualité d'administrateur en remplacement de Madame Gisèle BASSOLE, qui ne désire pas que son mandat · signal

   Renouvellement de mandat — - Renouvellement des mandats d'administrateurs. · signal

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10. 09/06/1994 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 28/12/1992 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — Il a été apporté à la société, lors de sa constitution, savoir : · signal

    Nomination de dirigeant — de la société sous sa nouvelle forme, sus-désignée, exposent et déclarent · signal

    Changement de dénomination — société à responsabilité limitée sous la dénomination initiale de "APPLICATION DE PEINTURE INDUSTRIELLE A.P.I." (Anciens Etablisse… · signal

    Transformation de forme — validité de sa décision sont réunies, décide de transformer la société en · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 11.