ENTREPRISE Construction de réseaux pour fluides › Bas-Rhin ›

ADAM

676 580 095SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1965

20 Rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller

50 à 99 Effectif salariés · 2024
18,9 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,7 M€ EBE
926 k€ Résultat net
2,4 M€ Capitaux propres
8 603 € Dettes financières trésorerie 2,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Michel HEINTZ › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Commissaire aux comptes Marc MAYSCHEIN › (nouvel onglet)
  3. Personne morale ZENITH UNION D'ENTREPRISES › (nouvel onglet)
  4. Personne morale ZTP › (nouvel onglet)
  5. Personne morale SARL MJ COMMISSARIAT
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (10)

1 opération · 9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (23)

dernier : changement de dirigeant, 23/09/2026

Dénomination
ADAM LOUIS ADAM LOUIS Dénomination · du 01/01/1965 au 01/01/1988 23 ans LOUIS ADAM SA LOUIS ADAM SA Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2005 17 ans TRAVAUX PUBLICS LOUIS ADAM TRAVAUX PUBLICS LOUIS ADAM Dénomination · du 01/01/2005 au 10/06/2021 16 ans ADAM ADAM Dénomination · depuis le 10/06/2021 5 ans
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1965 au 23/06/2010 45 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 23/06/2010 16 ans
Activité
Terrassements divers, démolition Terrassements divers, démolition Activité · du 25/12/2002 au 02/01/2008 5 ans Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · du 02/01/2008 au 31/12/2009 1 an Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Activité · du 31/12/2009 au 23/06/2010 5 mois Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires Activité · du 23/06/2010 au 31/12/2019 9 ans Construction de routes et autoroutes Construction de routes et autoroutes Activité · du 31/12/2019 au 31/12/2020 1 an Construction de réseaux pour fluides Construction de réseaux pour fluides Activité · depuis le 31/12/2020 5 ans
Siège
8 Rue du Tribunal, 67330 Bouxwiller 8 Rue du Tribunal, 67330 Bouxwiller Siège · du 01/01/1965 au 28/07/2014 49 ans 20 Rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller 20 Rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller Siège · depuis le 28/07/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1965 61 ans Immatriculation01/01/1965

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1965 → 2026 · 23.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 95 k€, 13/05/2026

  1. 13/05/2026 COMMUNE DE VAL-DE-MODER › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT RUE DE L EUROPE ET RUE PIERRE PFLIMLIN

    marché · 95 k€

    AMENAGEMENT RUE DE L EUROPE ET RUE PIERRE PFLIMLIN

    95 k€
  2. 12/03/2026 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · PEM REGION SAVERNE MARMOUTIER CMME DOSSENHEIM ZINSEL POSE D UNE CONDUITE D EP ET RENOUVELLEMENT

    marché · 207 k€ (1 avenant)

    PEM REGION SAVERNE MARMOUTIER CMME DOSSENHEIM ZINSEL POSE D UNE CONDUITE D EP ET RENOUVELLEMENT

    207 k€
  3. 12/12/2025 COMMUNE DE KILSTETT › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · REAMENAGEMEN?T DE LA RUE DU CHEMIN DE FER

    marché · 88 k€ (2 avenants)

    REAMENAGEMEN?T DE LA RUE DU CHEMIN DE FER

    88 k€
  4. 29/10/2025 COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · RUE DES VOITURIERS TRAVAUX DE VOIRIE AMENAGEMENT DE LA RUE DU N15 AU N30

    marché · 90 k€ (2 avenants)

    RUE DES VOITURIERS TRAVAUX DE VOIRIE AMENAGEMENT DE LA RUE DU N15 AU N30

    90 k€
  5. 29/10/2025 COMMUNE DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
    marché · Rue des Voituriers - travaux de voirie : aménagement de la rue du n°15 au n°30

    marché · 90 k€

    Rue des Voituriers - travaux de voirie : aménagement de la rue du n°15 au n°30

    90 k€
  6. 28/10/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES STRASBOURG - GRAND-EST › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'agrandissement du parking et création d'un espace sport extérieur à la base Eris de Souffelweyersheim

    marché · 45 k€

    Travaux d'agrandissement du parking et création d'un espace sport extérieur à la base Eris de Souffelweyersheim

    45 k€
  7. 08/08/2025 COMMUNE DE LIXHAUSEN › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 118 k€ le 25/06/2026 · LOT 01 TRAVAUX DE VOITIER ET RESEAUX DIVERS AMENAGEMENT AIRE DE JEUX ET PARKING

    marché · porté à 118 k€ le 25/06/2026

    LOT 01 TRAVAUX DE VOITIER ET RESEAUX DIVERS AMENAGEMENT AIRE DE JEUX ET PARKING

    118 k€
  8. 29/07/2025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · SQ PERIMETRE DE LA VALLEE DE ROHRBACH RENOVATION D UN COLLECTEUR INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT A

    marché · 137 k€

    SQ PERIMETRE DE LA VALLEE DE ROHRBACH RENOVATION D UN COLLECTEUR INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT A

    137 k€
  9. 02/07/2025 COMMUNE DE BOUXIERES AUX CHENES › (nouvel onglet)
    marché · Realisation d une piste cyclable

    marché · 662 k€

    Realisation d une piste cyclable

    662 k€
  10. 20/06/2025 COMMUNE DE VENDENHEIM › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Terrassement et réseaux secs

    marché · 304 k€ (1 avenant)

    Terrassement et réseaux secs

    304 k€
  11. 19/06/2025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · PERIMETRE DE LA MOSSIG COMMUNE DE CRASTATT AMENAGEMENT D UN FOSSE ET POSE D UN COLLECTEUR D EAU

    marché · 93 k€

    PERIMETRE DE LA MOSSIG COMMUNE DE CRASTATT AMENAGEMENT D UN FOSSE ET POSE D UN COLLECTEUR D EAU

    93 k€
  12. 13/06/2025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX D ASSAINISSEMENT PAR MISE A DISPOSITION DE MOYENS EN ENGINS, EN PERSONNELS, EN FOURNITURES E

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX D ASSAINISSEMENT PAR MISE A DISPOSITION DE MOYENS EN ENGINS, EN PERSONNELS, EN FOURNITURES E

    1,8 M€
  13. 04/06/2025 COMMUNE DE PRINTZHEIM › (nouvel onglet)
    marché · Réaménagement rue du Kleinfeld

    marché · 57 k€

    Réaménagement rue du Kleinfeld

    57 k€
  14. 24/04/2025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · SQ PERIMETRE D INGWILLER RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION D EAU POTABLE ET RENOVATI

    marché · 96 k€

    SQ PERIMETRE D INGWILLER RENOUVELLEMENT DE LA CONDUITE DE DISTRIBUTION D EAU POTABLE ET RENOVATI

    96 k€
  15. 28/02/2025 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · VILLE DE SAVERNE RENFORCEMENT DISTRIBUTION EP ET RENOUVELLEMENT RESEAU EU RUE SAINT VIT (TF), RUE RO

    marché · 422 k€

    VILLE DE SAVERNE RENFORCEMENT DISTRIBUTION EP ET RENOUVELLEMENT RESEAU EU RUE SAINT VIT (TF), RUE RO

    422 k€
  16. 27/08/2024 CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 423 k€ le 05/12/2025 · Aménagement d'une voie verte entre Uhlwiller et Dauendorf : boucle cyclable de la Moder Ouest tranche 3

    marché · porté à 423 k€ le 05/12/2025

    Aménagement d'une voie verte entre Uhlwiller et Dauendorf : boucle cyclable de la Moder Ouest tranche 3

    423 k€
  17. 11/07/2024 NEOLIA › (nouvel onglet)
    marché · 5 avenants · Terrassements, VRD, Espaces Verts - SAVERNE - rue de l'Europe Zac Fontaine SaubachnConstruction de 19 logements collectifs locatifs

    marché · 229 k€ (5 avenants)

    Terrassements, VRD, Espaces Verts - SAVERNE - rue de l'Europe Zac Fontaine SaubachnConstruction de 19 logements collectifs locatifs

    229 k€
  18. 12/04/2024 COMMUNE DE SCHWINDRATZHEIM › (nouvel onglet)
    marché · 7 avenants · AMENAGEMENT DE LA VOIRIE AUX ABORDS DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - LOT 1 - VOIRIE

    marché · 440 k€ (7 avenants)

    AMENAGEMENT DE LA VOIRIE AUX ABORDS DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE - LOT 1 - VOIRIE

    440 k€
  19. 20/03/2024 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · COMMUNE DE OTTERSTAHL RUE DE LA CHAPELLE RENFORCEMENT DU RESEAU AEP ET ASST

    marché · 380 k€

    COMMUNE DE OTTERSTAHL RUE DE LA CHAPELLE RENFORCEMENT DU RESEAU AEP ET ASST

    380 k€
  20. 12/03/2024 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER VILLE DE SAVERNE RUE DES LILAS RENOUVELLEMENT DU

    marché · 142 k€

    PERIMETRE DE LA REGION DE SAVERNE MARMOUTIER VILLE DE SAVERNE RUE DES LILAS RENOUVELLEMENT DU

    142 k€
  21. 21/02/2024 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX AEP ET ASS INGWILLER

    marché · 977 k€

    TRAVAUX AEP ET ASS INGWILLER

    977 k€
  22. 01/12/2023 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    marché · COMAITRISE OUVRAGE TRAVAUX DE VOIRIE ET DE DERACCORDEMENT WINTZENHEIM

    marché · 98 k€

    COMAITRISE OUVRAGE TRAVAUX DE VOIRIE ET DE DERACCORDEMENT WINTZENHEIM

    98 k€
  23. 07/09/2023 COMMUNE DE WILLGOTTHEIM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 118 k€ le 28/11/2025 · LOT 1 TERRASSEMENT AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    marché · porté à 118 k€ le 28/11/2025

    LOT 1 TERRASSEMENT AMENAGEMENTS EXTERIEURS

    118 k€
  24. 19/07/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA MOSSIG ET DU VIGNOBLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 77 k€ le 06/02/2025 · CREATION ZA RD1004 LIAISON ZA1004 - OSTERFELD

    marché · porté à 77 k€ le 06/02/2025

    CREATION ZA RD1004 LIAISON ZA1004 - OSTERFELD

    77 k€
  25. 04/08/2022 CC DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN LOT 3 RESEAUX ENTERRES

    marché · 130 k€ (3 avenants)

    MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN LOT 3 RESEAUX ENTERRES

    130 k€
  26. 14/06/2022 CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 206 k€ le 25/07/2024 · BRUMATH CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE A MOMMENHEIM LOT01 TERRASSEMENT RESEAUX

    marché · porté à 206 k€ le 25/07/2024

    BRUMATH CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE A MOMMENHEIM LOT01 TERRASSEMENT RESEAUX

    206 k€
  27. 14/06/2022 CC DU PAYS DE SAVERNE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN LOT1 TERRASSEMENT

    marché · 168 k€ (2 avenants)

    MARCHE DE TRAVAUX - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE A LUPSTEIN LOT1 TERRASSEMENT

    168 k€
  28. 04/05/2026 SYNDICAT MIXTE DES EAUX ET DE L'ASSAINISSEMENT ALSACE MOSELLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · PERIMETRE DE LA MODER RENOVATION EXTERIEURE DU RESERVOIR DE SCHALKENDORF

    acte de sous-traitance · 4 000 €

    PERIMETRE DE LA MODER RENOVATION EXTERIEURE DU RESERVOIR DE SCHALKENDORF

    4 000 €
  29. 23/03/2026 CA DE HAGUENAU › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · BISCHWILLER - REALISATION DES TRAVAUX DE LA PASSERELLE SUR LA MODER

    acte de sous-traitance · 61 k€

    BISCHWILLER - REALISATION DES TRAVAUX DE LA PASSERELLE SUR LA MODER

    61 k€
  30. 08/11/2024 COMMUNE DE HERRLISHEIM › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 167 k€ · Aménagement Parc de l'Ecluse

    acte de sous-traitance · porté à 167 k€

    Aménagement Parc de l'Ecluse

    167 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 30.

› Changements de contrôle (1)

dernier : vente, 01/01/2013

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · 1.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
12,6 M€ 2016 15,3 M€ 2017 18,8 M€ 2018 20,9 M€ 2019
18,7 M€ 2020 18,1 M€ 2021 18,0 M€ 2022 19,4 M€ 2023 20,9 M€ 2024 18,9 M€ 2025
12,6 M€ 2016 15,3 M€ 2017 18,8 M€ 2018 20,9 M€ 2019 18,7 M€ 2020 18,1 M€ 2021 18,0 M€ 2022 19,4 M€ 2023 20,9 M€ 2024 18,9 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 12,6 M€ · Achats 2,7 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 262 k€
  • 2017 : 15,3 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 8,4 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 268 k€
  • 2018 : 18,8 M€ · Achats 3,7 M€ · Charges externes 9,9 M€ · Personnel 4,3 M€ · EBE 784 k€
  • 2019 : 20,9 M€ · Achats 4,7 M€ · Charges externes 10,4 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2020 : 18,7 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 9,0 M€ · Personnel 4,5 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2021 : 18,1 M€ · Achats 3,3 M€ · Charges externes 8,6 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2022 : 18,0 M€ · Achats 3,1 M€ · Charges externes 8,8 M€ · Personnel 4,9 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2023 : 19,4 M€ · Achats 3,4 M€ · Charges externes 9,3 M€ · Personnel 5,1 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2024 : 20,9 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 9,8 M€ · Personnel 5,3 M€ · EBE 1,6 M€
  • 2025 : 18,9 M€ · Achats 3,2 M€ · Charges externes 8,6 M€ · Personnel 5,4 M€ · EBE 1,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

10 % 5,2 % 0,3 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 7,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 2,1 %
  • 2017 : 1,7 %
  • 2018 : 4,2 %
  • 2019 : 6,1 %
  • 2020 : 5,9 %
  • 2021 : 8,3 %
  • 2022 : 7,2 %
  • 2023 : 7,9 %
  • 2024 : 7,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 265.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 20 Rue de Neuwiller, 67330 Bouxwiller

    siège · SIRET 676 580 095 00047 · travaux publics · depuis 28/07/2014

Les 570 autres entreprises du métier « travaux publics » · Bas-Rhin (67) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (18)

dernier : modification des statuts, 18/06/2026

  1. 18/06/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 08/10/2021 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 25/09/2014 au 20 route de Neuwiller à Bouxwiller
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 04/11/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 04/11/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 09/03/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 09/03/2010 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 25/09/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 25/09/2007 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 22/11/2005 Changement de dénomination — En celle de travaux publics louis adam
    Transformation de la forme juridique — Travaux publics louis adam · Transfert du siège social — Au 8 rue du tribunal 67330 bouxwiller · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Transformation de la forme juridique — Travaux publics louis adam · Transfert du siège social — Au 8 rue du tribunal 67330 bouxwiller · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 22/11/2005 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 11/03/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 26/05/2003 Augmentation du capital social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 04/07/2002 Modification des statuts
    Divers · Statuts mis à jour

    Divers · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 27/07/1999 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 01/10/1997 Modification de l'exercice social
    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 20/09/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en qualité de Nouveaux Administrateurs de la · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission de Madame Sophie HERBERT de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 24/05/1994 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — fournies par le Président, décide de nommer aux fonctions de Commissaire · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats d'administrateurs · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 18.

Autour de cette page