SPORT FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1964 → 2020 · 8.

1. Convention collective Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) · code 0804
2. Convention collective Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes · code 1607

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 10/06/2026 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / 21050 MS 24V - Achat et pose d'un but …

   Accord cadre · 6 703 € (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / 21050 MS 24V - Achat et pose d'un but …

   6 703 €
2. 08/06/2026 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / 21050- MS 23V - Fourniture de paires d…

   Accord cadre · 4 049 € (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / 21050- MS 23V - Fourniture de paires d…

   4 049 €
3. 01/06/2026 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / MS 22V - Fourniture et installation d'…

   Accord cadre · 13 k€ (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / MS 22V - Fourniture et installation d'…

   13 k€
4. 16/03/2026 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
   marché · La consultation a pour objet la fourniture des équipements sportifs sur un anneau de sport refait à neuf avec travaux de reprises de l’existant pour le lycée Albert Camus à BOIS-C…

   marché · 31 k€

   La consultation a pour objet la fourniture des équipements sportifs sur un anneau de sport refait à neuf avec travaux de reprises de l’existant pour le lycée Albert Camus à BOIS-C…

   31 k€
5. 02/03/2026 COMMUNE DE ROCHEFORT › (nouvel onglet)
   marché · FOURNITURE ET POSE D'UN TERRAIN MULTI SPORTS - QUARTIER AVANT-GARDE

   marché · 51 k€

   FOURNITURE ET POSE D'UN TERRAIN MULTI SPORTS - QUARTIER AVANT-GARDE

   51 k€
6. 16/01/2026 COMMUNE SAINT PAUL LES DAX › (nouvel onglet)
   marché · EQUIPEMENTS SPORTIFS

   marché · 57 k€

   EQUIPEMENTS SPORTIFS

   57 k€
7. 16/10/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 21V Fourniture et installation d'un…

   Accord cadre · 4 701 € (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 21V Fourniture et installation d'un…

   4 701 €
8. 08/10/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / Remplacement des câbles de relevage de…

   Accord cadre · 1 347 € (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / Remplacement des câbles de relevage de…

   1 347 €
9. 29/09/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 19V Acquisition, pose et remplaceme…

   Accord cadre · 6 526 € (montant maximum)

   Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 19V Acquisition, pose et remplaceme…

   6 526 €
10. 17/09/2025 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 6C Acquisition, pose et remplacemen…

    Accord cadre · 6 448 € (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 6C Acquisition, pose et remplacemen…

    6 448 €
11. 10/09/2025 COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de matériels sportifs - Buts et poteaux

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Fourniture de matériels sportifs - Buts et poteaux

    35 k€
12. 25/08/2025 COMMUNE DE LAMBERSART › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · BUTS ET POTEAUX

    Accord cadre · 42 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    BUTS ET POTEAUX

    42 k€
13. 15/05/2025 COMMUNE CREGY LES MEAUX › (nouvel onglet)
    marché · INSTALLATION SPORTIVES SUR TERRAIN D'ATHLETISME POUR LE COLLEGE

    marché · 84 k€

    INSTALLATION SPORTIVES SUR TERRAIN D'ATHLETISME POUR LE COLLEGE

    84 k€
14. 18/04/2025 COMMUNE CREGY LES MEAUX › (nouvel onglet)
    marché · LOT 2 - PARCOURS SPORTIF WORK OUT

    marché · 67 k€

    LOT 2 - PARCOURS SPORTIF WORK OUT

    67 k€
15. 18/03/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

    Accord cadre · 11 k€ (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois

    11 k€
16. 19/02/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CLERMONTOIS › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 16

    marché · 34 k€

    Réhabilitation du gymnase Léon Bohard à MOUY OP 405 axe 6 - lot 16

    34 k€
17. 30/01/2025 COMMUNE DE SAINT ANDRE-LEZ-LILLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Marché de fourniture, pose et maintenance de matériel et agrès sportifs (relance procédure avec négociation): Lot 1 : Matériels de sports collectifs

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    Marché de fourniture, pose et maintenance de matériel et agrès sportifs (relance procédure avec négociation): Lot 1 : Matériels de sports collectifs

    20 k€
18. 21/01/2025 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de 40 paires de filets de basket pour panier type Sport System

    Accord cadre · 1 290 € (montant maximum)

    Acquisition de 40 paires de filets de basket pour panier type Sport System

    1 290 €
19. 17/01/2025 COMMUNE DE DUNKERQUE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · EQUIPEMENTS MATERIELS SPORTIFS LOT 1 EQUIPEMENTS ET MATERIELS POUR SPORTS DE RAQUETTES ATHLETISME POUR BUTS POTEAUX ABRIS POUR SPORTS COLLECTIFS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    Accord cadre · 134 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    EQUIPEMENTS MATERIELS SPORTIFS LOT 1 EQUIPEMENTS ET MATERIELS POUR SPORTS DE RAQUETTES ATHLETISME POUR BUTS POTEAUX ABRIS POUR SPORTS COLLECTIFS ET PRESTATIONS ASSOCIEES

    134 k€
20. 03/12/2024 COMMUNE DE NOGENT SUR OISE › (nouvel onglet)
    marché · CREATION AIRES DE JEUX QUARTIER MONTUPET

    marché · 83 k€

    CREATION AIRES DE JEUX QUARTIER MONTUPET

    83 k€
21. 30/10/2024 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / Acquisition et installation d'équipeme…

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois / Acquisition et installation d'équipeme…

    10 k€
22. 18/10/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    marché · Acquisition de matériel sportif divers (filets, poteaux de corner...)

    marché · 5 468 €

    Acquisition de matériel sportif divers (filets, poteaux de corner...)

    5 468 €
23. 25/09/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de 15 paires de filets de basket pour panier type Sport System - MS 15V

    Accord cadre · 484 € (montant maximum)

    Acquisition de 15 paires de filets de basket pour panier type Sport System - MS 15V

    484 €
24. 22/08/2024 COMMUNE DE CARPENTRAS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT No1 SPORTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS

    Accord cadre · 189 k€ (montant maximum)

    LOT No1 SPORTS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS

    189 k€
25. 31/07/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CHATEAU GONTIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 86 k€ le 02/07/2026 · LOT 13 EQUIP COMPLEXE SPORTIF

    marché · porté à 86 k€ le 02/07/2026

    LOT 13 EQUIP COMPLEXE SPORTIF

    86 k€
26. 31/07/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition et remplacement de divers équipements sportifs pour le Palais des Sports et deux gymnases

    Accord cadre · 5 094 € (montant maximum)

    Acquisition et remplacement de divers équipements sportifs pour le Palais des Sports et deux gymnases

    5 094 €
27. 18/07/2024 CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE › (nouvel onglet)
    marché · FOURNITURE ET POSE DE TATAMIS ET PROTECTIONS MURALES SUR LE SITE DE VILLENOY POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE DE FRANCE

    marché · 21 k€

    FOURNITURE ET POSE DE TATAMIS ET PROTECTIONS MURALES SUR LE SITE DE VILLENOY POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE DE FRANCE

    21 k€
28. 24/06/2024 COMMUNE DE MONTGERON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation du gymnase COSEC à Montgeron, lot 11 : Fourniture et pose de but de basket de compétition relevable en charpente au sein du gymnase COSEC de Montgeron

    marché · 15 k€

    Réhabilitation du gymnase COSEC à Montgeron, lot 11 : Fourniture et pose de but de basket de compétition relevable en charpente au sein du gymnase COSEC de Montgeron

    15 k€
29. 14/06/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition d'une paire de buts de foo…

    Accord cadre · 4 831 € (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition d'une paire de buts de foo…

    4 831 €
30. 10/06/2024 COMMUNE DE LA TRANCHE-SUR-MER › (nouvel onglet)
    marché · 02 - Fourniture et pose des équipements d'un terrain de basket 3x3 - Fourniture et pose d'équipements de sports et de loisirs et création d'un terrain de basketball

    marché · 10 k€

    02 - Fourniture et pose des équipements d'un terrain de basket 3x3 - Fourniture et pose d'équipements de sports et de loisirs et création d'un terrain de basketball

    10 k€
31. 07/06/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition de 7 paires de système de …

    Accord cadre · 2 137 € (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - Acquisition de 7 paires de système de …

    2 137 €
32. 07/05/2024 COMMUNE DE TRAPPES › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux pour l'aménagement d'un terrain multisports au Carrefour des rues P. Langevin et M. Thorez

    marché · 42 k€

    Marché de travaux pour l'aménagement d'un terrain multisports au Carrefour des rues P. Langevin et M. Thorez

    42 k€
33. 02/05/2024 COMMUNE POMPONNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, installation et garantie d'un city stade de 24x12m sécurisé

    marché · 40 k€

    Fourniture, installation et garantie d'un city stade de 24x12m sécurisé

    40 k€
34. 02/05/2024 COMMUNE POMPONNE › (nouvel onglet)
    marché · Fourniture, installation et garantie d'un city stade de 24x12m sécurisé

    marché · 42 k€

    Fourniture, installation et garantie d'un city stade de 24x12m sécurisé

    42 k€
35. 02/05/2024 COMMUNE POMPONNE › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENT DE TERRAIN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS D'EXTERIEUR (BASKET 3x3, CITY-STADE, PUMPTRACK MODULAIRE)

    marché · 42 k€

    AMENAGEMENT DE TERRAIN, FOURNITURE ET INSTALLATION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS D'EXTERIEUR (BASKET 3x3, CITY-STADE, PUMPTRACK MODULAIRE)

    42 k€
36. 29/04/2024 DEPARTEMENT DE L AUBE › (nouvel onglet)
    marché · 242827 - Achat d'un terrain de cecifoot

    marché · 50 k€

    242827 - Achat d'un terrain de cecifoot

    50 k€
37. 24/04/2024 CA DU SAINT-QUENTINOIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 04C

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Acquisition, pose et réparation d'équipements sportifs pour la Ville de Saint-Quentin et la Communauté d'Agglomération du Saint-Quentinois - MS 04C

    10 k€
38. 19/04/2024 COMMUNE DE LEFFRINCKOUCKE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · LOT 8 - EQUIPEMENTS SPORTIFS

    marché · 56 k€ (1 avenant)

    LOT 8 - EQUIPEMENTS SPORTIFS

    56 k€
39. 12/04/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de matériel pour but de basket sport System

    Accord cadre · 1 161 € (montant maximum)

    Fourniture de matériel pour but de basket sport System

    1 161 €
40. 08/04/2024 COMMUNE DE BOUGUENAIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 55 k€ le 09/12/2024 · FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS

    marché · porté à 55 k€ le 09/12/2024

    FOURNITURE ET POSE D'EQUIPEMENTS SPORTIFS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF JOEL DUBOIS DE LA VILLE DE BOUGUENAIS

    55 k€
41. 15/02/2024 COMMUNE DE SAINT QUENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Acquisition de divers équipements sportifs pour le gymnase Gilbert Roux

    Accord cadre · 2 970 € (montant maximum)

    Acquisition de divers équipements sportifs pour le gymnase Gilbert Roux

    2 970 €
42. 23/11/2023 COMMUNE D HAUTMONT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 121 k€ le 04/09/2025 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF "JEAN DAMIEN" A HAUTMONT LOT N° 6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS + TERRAIN DE PADEL

    marché · porté à 121 k€ le 04/09/2025 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF "JEAN DAMIEN" A HAUTMONT LOT N° 6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS + TERRAIN DE PADEL

    121 k€
43. 23/11/2023 COMMUNE D HAUTMONT › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF "JEAN DAMIEN" A HAUTMONT LOT N° 6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS + TERRAIN DE PADEL

    marché · 103 k€

    TRAVAUX DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU COMPLEXE SPORTIF "JEAN DAMIEN" A HAUTMONT LOT N° 6 - EQUIPEMENTS SPORTIFS + TERRAIN DE PADEL

    103 k€
44. 21/07/2023 COMMUNE DE MARCQ EN BAROEUL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · EQUIPEMENTS SPORTIFS

    Accord cadre · 102 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    EQUIPEMENTS SPORTIFS

    102 k€
45. 15/02/2023 COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Lot 3 - Sports Collectifs

    marché · 160 k€ (2 avenants)

    Lot 3 - Sports Collectifs

    160 k€
46. 09/03/2022 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 92 k€ le 12/07/2024 · groupement de 2 titulaires · CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORT POUR LE LYCEE PROFESSIONNEL DINAH DERICKE A VILLENEUVE D ASCQ LOT 7

    marché · porté à 92 k€ le 12/07/2024 · groupement de 2 titulaires

    CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPORT POUR LE LYCEE PROFESSIONNEL DINAH DERICKE A VILLENEUVE D ASCQ LOT 7

    92 k€
47. 14/09/2026 COMMUNE DE NIMES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · REFECTION COMPLETE DU SOL SPORTIF DU GYMNASE DE CAMARGUE

    acte de sous-traitance · 1 380 €

    REFECTION COMPLETE DU SOL SPORTIF DU GYMNASE DE CAMARGUE

    1 380 €
48. 04/07/2025 REGION HAUTS-DE-FRANCE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 17 k€ · VRD ESPACES VERTS EQUIP SPORTIFS LOT 9B

    acte de sous-traitance · porté à 17 k€

    VRD ESPACES VERTS EQUIP SPORTIFS LOT 9B

    17 k€
49. 24/05/2024 COMMUNE DE SAINT MAURICE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Travaux de création des aires de jeux

    acte de sous-traitance · 70 k€

    Travaux de création des aires de jeux

    70 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 49.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

1. Ld Leiu Dit les Murets, 60820 Boran-sur-Oise

   siège · SIRET 696 480 458 00020 · fabrication d'objets divers · depuis 01/01/2003

Les 423 autres entreprises du métier « fabrication d'objets divers » · Oise (60) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 16/03/2026 Statuts mis à jour
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/03/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 25/07/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 15/05/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 21/07/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 31/08/2020 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 18/07/2017 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 02/11/2016 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
9. 26/07/2016 Tenue de l'assemblée
   Procédure collective ou décision de justice

   Procédure collective ou décision de justice

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
10. 01/07/2016 Tenue de l'assemblée — De reunion de l assemblee generale
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
11. 14/01/2015 Augmentation du capital social
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
12. 23/06/2014 Décès de Madame Françoise BOUREGHDAD
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
13. 17/06/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. 07/06/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
15. 03/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
16. 03/03/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
17. 18/11/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
18. 11/01/1996 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
19. 26/01/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
20. 23/11/1993 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 20.