BODYCOTE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1967 → 2025 · 20.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 41.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

1. Parc Mail Batiment a 6 Allee Irene Joliot Curie, 69800 Saint-Priest

   siège · BODYCOTE · SIRET 696 780 428 00426 · mécanique et travail des métaux · depuis 01/07/2024

2. Z.i. les Bruyeres Rue Ampere, 69330 Pusignan

   SIRET 696 780 428 00046 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

3. Z.i .est 10 Rue de L'industrie, 68700 Cernay

   SIRET 696 780 428 00103 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

4. Zi Molina 152 Rue Jean Perrin, 42350 La Talaudiere

   SIRET 696 780 428 00129 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

5. Za Montremy, 49110 Montrevault-sur-Evre

   SIRET 696 780 428 00178 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

6. Zi les Granges, 87240 Ambazac

   SIRET 696 780 428 00202 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

7. Zone Industrielle Route de Crouy, 60530 Neuilly-en-Thelle

   SIRET 696 780 428 00236 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

8. Z I des Hautes Garennes, 78570 Chanteloup-les-Vignes

   SIRET 696 780 428 00244 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

9. Z.i . 10 Rte de Mandres, 52800 Nogent

   SIRET 696 780 428 00251 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

10. Avenue Henri Chapays, 38340 Voreppe

    SIRET 696 780 428 00277 · mécanique et travail des métaux · depuis 30/03/2000

Les 3 autres établissements ›

Les 3 609 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 13.

1. 22/10/2025 Fusion
   3 signaux : fusion, apport, transformation de forme

   Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

   Apport — doivent être réalisés à la valeur nette comptable des actifs et passifs apportés existants à la date · signal

   Transformation de forme — authentique en date du 28 octobre 1967 pour une durée de 99 ans. La société a été transformée · signal

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2. 08/09/2025 Fusion
   Tenue de l'assemblée · 4 signaux : fusion, apport, transmission universelle de patrimoine, dissolution

   Tenue de l'assemblée

   Fusion — DU PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIERE PAR VOIE D'ABSORPTION · signal

   Apport — valeur nette comptable au 31 décembre 2024 aboutit à une valeur des éléments d'actif apportés · signal

   Transmission universelle de patrimoine — Absorbée sera transférée à la Société Absorbante par voie de transmission universelle de · signal

   Dissolution — patrimoine, et la Société Absorbée sera dissoute par anticipation et de plein droit sans liquidation, · signal

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3. 05/09/2025 Fusion
   2 signaux : fusion, dissolution

   Fusion — PROJET DE FUSION TRANSFRONTALIÈRE ENTRE · signal

   Dissolution — dissoute ou n'a entamé de procédure de liquidation ; · signal

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4. 11/09/2023 Autre modification relative aux dirigeants
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associéunique prend acte de ce que la société Bodycote Plc a désigné, pour une durée · signal

   Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte que Monsieur Eric Denisse a remis sa démission de ses fonctions · signal

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5. 02/10/2019 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'associée unique, après avoir pris acte de la démission du Cabinet Deloitte & Associés désigne le Cabinet · signal

   Départ de dirigeant — La société BODYCOTE FRANCE HOLDINGS, associée unique de la Société, après avoir pris acte de la démission du · signal

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6. 31/07/2018 Fusion
   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée · 1 signal : apport

   Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Apport en nature · Autre pièce déposée

   Apport — IL A ETE, PREALABLEMENT AU Projet D'Apport PARTIEL d'ACTIF OBJET DES PRESENTES, · signal

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7. 05/06/2018 Scission
   Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

   Procédure collective ou décision de justice

   Apport — - Que la société BODYCOTE envisage d'apporter à la société BODYCOTE BOURGOGNE sa branche · signal

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8. 28/04/2014 Fusion
   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : fusion, dissolution

   Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

   Fusion — que le Comité Central d'Entreprise a été consulté sur le projet de fusion par absorption de · signal

   Dissolution — fusion. (b) la constatation de la dissolution sans liquidation de la société BODYCOTE · signal

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9. 17/02/2014 Fusion
   Autre pièce déposée · 1 signal : dissolution

   Autre pièce déposée

   Dissolution — La fusion a été approuvée par l'assemblée des associés de BODYCOTE ITALIA · signal

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10. 30/10/2013 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, transformation de forme

    Autre pièce déposée

    Fusion — de Lyon, 698oo Saint-Priest, Francia (la «Cessionnaire/Société Absorbante ») · signal

    Transformation de forme — Lo statuto è state poi modificati il 23 aprile 2008, il 26 maggio 2011 e il 29 agosto 2011. · signal

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11. 16/01/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — L'associée unique nomme aux fonctions de Membres du Comité de Surveillance, à compter du 1º janvier · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique prend acte de la démission de Messieurs Michael HARKCOM et David LANDLESS de · signal

    Transformation de forme — transformation de la SA en SAS intervenue à l'unanimité lors d'une assemblée générale · signal

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12. 23/11/2011 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Fusion — Le certificat de dépôt du projet de fusion au Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon, · signal

    Apport — a avisé Monsieur le Commissaire aux comptes et Commissaire aux apports du projet des · signal

    Dissolution — par la Société BODYCOTE devient définitive, que lesdites SCI sont dissoutes sans liquidation et que · signal

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13. 23/11/2011 Fusion
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : cession de titres, apport, dissolution, liquidation, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — Les associées agréent en tant que de besoin le principe d'une cession par la société HITEC de sa part · signal

    Apport — Commissaire au apports, le Cabinet COGEPARC, représenté par Monsieur Denis Piante, · signal

    Dissolution — les sociétés se trouveraient dissoutes et liquidées de plein droit le jour de la réalisation · signal

    Liquidation — les sociétés se trouveraient dissoutes et liquidées de plein droit le jour de la réalisation · signal

    Augmentation de capital — A cet effet, la Société Absorbante procédera à une augmentation de capital par voie de création · signal

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14. 30/08/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transformation de forme — transformation de la SA en SAS intervenue à l'unanimité lors d'une assemblée générale · signal

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15. 30/08/2011 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — modifie l'article 11.a des statuts en date du 26 mai 2011 pour désigner Messieurs David · signal

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16. 03/08/2011 Fusion
    Autre pièce déposée · 2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — PROJET DE TRAITE DE FUSION · signal

    Augmentation de capital — A cet effet, la Société Absorbante procédera à une augmentation de capital par voie de création · signal

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17. 03/08/2011 Fusion
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, cession de titres

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports · signal

    Cession de titres — Toutefois, il est prévu, avant les opérations de fusion, la cession par la société HITEC des · signal

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18. 22/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Harkcom de ses fonctions de Directeur Général Délégué, mais prend acte de sa nomination aux · signal

    Départ de dirigeant — L'associée unique, statuant à titre ordinaire prend acte de la démission de Monsieur Michaël · signal

    Renouvellement de mandat — (représentée par Monsieur Guy Prunel), a été renouvelé, avec effet de ce jour, par · signal

    Augmentation de capital — décide de fixer à 280.000 € le montant nominal de l'augmentation de capital · signal

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19. 22/07/2011 Autre modification relative aux dirigeants
    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — lettre de nomination · signal

    Départ de dirigeant — démissionnaire dudit mandat, aux fonctions de Directeur Général, · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvelons aux fonctions de Président : la Société Bodycote France Holdings · signal

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20. 10/05/2011 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — d'aucune contestation, limitant là encore les enjeux de ce projet de fusion. · signal

    Apport — D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS · signal

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21. 27/11/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

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22. 26/12/2008 Répartition des parts
    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Fusion · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Fusion — après avoir pris connaissance du projet de fusion en date du 18 septembre 2008 contenant · signal

    Apport — de Lyon a, par ordonnance en date du 4 juin 2008, nommé en qualité de Commissaire aux apports, · signal

    Dissolution — concerne la dissolution des sociétés absorbées a été publié dans les jourmnaux d'annonces légales · signal

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23. 30/09/2008 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, dissolution

    Autre pièce déposée

    Fusion — projet de traité de fusion (2 exemplaires) · signal

    Apport — créances et d'apports en nature effectués dans le cadre d'un apport partiel d'actif en date du · signal

    Dissolution — d'une société dans laquelle la présente fusion entraînerait dissolution de celle-ci par suite de la · signal

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24. 13/06/2008 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 2 signaux : fusion, apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — ABMT est appelée à détenir en toute-hypothèse avant la signature du projet de fusion, · signal

    Apport — de bien vouloir nommer un Commissaire aux apports chargé, conformément à l'article · signal

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25. 30/05/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — sont nommés pour une durée de trois exercices, devant expirer lors de l'approbation des comptes · signal

    Départ de dirigeant — démission de Monsieur Rémi THIOU de son mandat social de Directeur Général, avec effets de · signal

    Transformation de forme — propriétaires des actions, comme suite à la transformation de la SA en SAS · signal

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26. 29/08/2006 Transfert du siège social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Transfert de siège — transfert du siège social de la personne morale. · signal

    Transformation de forme — actions, comme suite à la transformation de la SA en SAS intervenue à l'unanimité lors d'une · signal

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27. 14/09/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

    Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, statuant à titre extraordinaire, nomme en qualité de Directeur Général de la · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, statuant à titre ordinaire, décide de ne pas renouveler le mandat venu à · signal

    Renouvellement de mandat — L'intéressé a déclaré accepter ce renouvellement de mandat et certifié ne faire l'objet d'aucune · signal

    Transformation de forme — extraordinaire, constate que la transformation de la société en Société par actions simplifiée est · signal

    Difficultés ou procédure collective — Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité. · signal

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28. 09/06/2005 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — sur la transformation de la société · signal

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29. 26/01/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Titulaire, le cabinet Barbier Frinault & Associés démissionnaire selon lettre recommandée avec · signal

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30. 08/12/2004 Apport partiel d'actif
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, modification de l'objet

    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

    Apport — rapport du commissaire aux apports (2 exemplaires) · signal

    Augmentation de capital — actions nouvelles de 15,24 € de valeur nominale chacune à titre d'augmentation de capital pour · signal

    Modification de l'objet — Modification de la clause «objet» des statuts de BODYCOTE TRAITEMENTS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 21/10/2004 Rapport du commissaire aux apports
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : apport

    Procédure collective ou décision de justice

    Apport — responsabilité, les apports en nature devant être effectués par la société apporteuse à la société · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 28/09/2004 Autre opération sur le capital
    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : renouvellement de mandat, augmentation de capital, changement de dénomination

    Changement de dénomination · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale, statuant à titre ordinaire, renouvelle le mandat d'Administrateur venant à · signal

    Augmentation de capital — des levées d'options intervenues jusqu'au 31 août 2003, qui ont porté le capital de 32.067.364 € à · signal

    Changement de dénomination — L'assemblée générale, statuant à titre extraordinaire, adopte la nouvelle dénomination sociale de : · signal

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33. 30/06/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Hors résolution, l'assemblée générale prenant acte de la démission écrite reçue de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 17/02/2003 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — de signer pardevant tout Notaire tout compromis puis acte de cession immobilière · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend ensuite acte de la démission annoncée de Monsie · signal

    Changement de dénomination — juridiques. A ce sujet, Monsieur François propose que la dénomination soit dorénavant · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 19/11/2002 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination de dirigeant — • Nomination de nouveaux Administrateurs aux lieu et place d'Administrateurs · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale ordinaire, prenant acte de la démission écrite de Monsieur John · signal

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36. 21/09/2001 Acte · type non publié
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — résolutions relatives à l'augmentation de capital proposée aux actionnaires. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 15/01/2001 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'Administrateur pour 6 années : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 25/07/2000 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Tim Bell est nommé Directeur Général, non rémunéré, pour la durée du mandat du Président · signal

    Départ de dirigeant — •Révocation du mandat d'Administrateur de Monsieur Patrice Champion. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 29/06/2000 Fusion
    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, changement de dénomination

    Autre opération sur le capital · Modification de l'objet social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — après avoir pris connaissance du projet de fusion en date du 22 février 2000 contenant apport à · signal

    Apport — après avoir pris connaissance du projet de fusion en date du 22 février 2000 contenant apport à · signal

    Dissolution — société « VIDE ADOUR » sera dissoute et liquidée. · signal

    Augmentation de capital — société « HIT », jouissance du 1° janvier 2000, à créer à titre d'augmentation de capital, · signal

    Changement de dénomination — dénomination · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 23/05/2000 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre modification relative aux dirigeants · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 23/03/2000 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, fusion, apport

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Des actionnaires minoritaires ayant cédé leurs actions en 1997 ou 1998 ou 1999, une moyenne · signal

    Fusion — Le traité de fusion explique de façon très claire les motifs et buts de la fusion, à savoir :« le · signal

    Apport — Le projet de traité d'apport soumis à votre approbation a été signé le 22 février 2000 par les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 21/03/2000 Autre pièce déposée
    Fusion · 2 signaux : fusion, dissolution

    Fusion

    Fusion — FUSION-ABSORPTION DES SOCIETES : · signal

    Dissolution — caractère global et indivisible, toutes les dissolutions des sociétés absorbées seront · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. 23/02/2000 Fusion
    Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Autre pièce déposée

    Fusion — il a été, préalablement au projet de fusion-absorption, objet des présentes, exposé ce qui suit. · signal

    Apport — Aux éléments de passif apportés en valeur comptable, ont été ajoutés les passifs latents · signal

    Augmentation de capital — à une augmentation de capital par voie de création de droits sociaux, attribués aux · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. 21/02/2000 Fusion
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : fusion

    Procédure collective ou décision de justice

    Fusion — l'organigramme juridique au sein d'un Groupe puisque toutes les sociétés absorbées · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. 13/01/2000 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
46. 14/10/1999 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer aux lieu et place du Co-Commissaire aux comptes · signal

    Renouvellement de mandat — L'intéressé a déclaré accepter ce renouvellement de mandat et certifié ne faire l'objet d'aucune · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
47. 28/04/1999 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
48. 25/09/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Modification de l'exercice social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée

    Cession de titres — -l'acquisition, la gestion et la cession de tous biens mobiliers et immobiliers ; · signal

    Nomination de dirigeant — 24 août 1998, décide de nommer en ses lieu et place, pour la durée de son mandat restant à · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale, statuant à titre ordinaire, prenant acte de la démission de Monsieur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
49. 30/03/1998 Modification non statutaire
    Autre pièce déposée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale ratifie la nomination de Monsieur Michaël Halles aux fonctions · signal

    Départ de dirigeant — de la société « S.A.R.F. », prend acte de sa démission intervenue le 22 janvier 1998, et ratifie · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale constate la caducité de l'inscription à l'ordre du jour du renouvellement · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
50. 17/02/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 4 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Autre pièce déposée

    Cession de titres — Puis, il rappelle au Conseil les projets actuels de cession du contrôle de la Société à la société · signal

    Nomination de dirigeant — al.1 de la loi du 24 juillet 1966, décide à l'unanimité de coopter en qualité de nouvel · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Jean-Jacques Jeuch de son mandat · signal

    Renouvellement de mandat — Ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exercice clos au 31 août 1997 de renouveler le · signal

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51. 17/02/1998 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — lesquelles il avait été nommé le 18 décembre 1997. · signal

    Départ de dirigeant — Les Administrateurs prennent donc acte de la démission de Monsieur Philippe Le François de · signal

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52. 10/04/1997 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — Directeur Général, pour nommer : · signal

    Départ de dirigeant — II.- Le Conseil prend acte de la démission de Monsieur Philippe Le François de ses seules · signal

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53. 17/03/1997 Autre opération sur le capital
    Autre pièce déposée · 1 signal : augmentation de capital

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    Augmentation de capital — -Décision d'émission d'options de souscription d'actions. · signal

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54. 28/03/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité d'Administrateur pour six années : · signal

    Départ de dirigeant — Cette résolution, mise aux voix, est adoptée à l'unanimité. · signal

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55. 30/08/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Autre pièce déposée

    Nomination de dirigeant — demeurant 1 rue des Innocents, 75001 Paris, est désigné en qualité de représentant · signal

    Départ de dirigeant — L'ensemble des Administrateurs se déclare prêt à accepter la démission de Monsieur Jacquin · signal

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56. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'associé unique nomme aux fonctions de Président, · signal

    Départ de dirigeant — Harris a remis sa démission de ses fonctions de · signal

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57. —date inconnue Statuts mis à jour
    1 signal : transformation de forme

    Transformation de forme — transformation de la SA en SAS intervenue à l'unanimité lors d'une assemblée générale · signal

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58. —date inconnue Transfert du siège social
    1 signal : transfert de siège

    Transfert de siège — L'associé unique, décide de transférer le siège social · signal

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59. —date inconnue Modification des statuts
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — L'associé unique nomme aux fonctions de Président, · signal

    Départ de dirigeant — O'Neil a remis sa démission de ses fonctions de · signal

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Source : INPI, actes · n = 59.