ENTREPRISE Décolletage › Yvelines ›
TECHNOCONTACT
712 052 364SAS, société par actions simplifiéecessée le 01/01/2024
9 Rue Porte de Buc, 78000 Versailles
Dirigeants et associés
- Président Patrice CAVELIER-BROS › (nouvel onglet) (66 ans) · jusqu'à la cessation
- Président Francois-Xavier MARCHAIS › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale ERNST & YOUNG et Autres › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (8)
1 opération · 7 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations SOURIAU › (nouvel onglet) · fusion-absorption, cédant · 2023 23/10/2023
- mandats SOURIAU › (nouvel onglet) · via Francois-Xavier MARCHAIS
- mandats ERNST & YOUNG ET AUTRES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MARCHAIS › (nouvel onglet)cessée · via Francois-Xavier MARCHAIS
- mandats LOUART › (nouvel onglet) · via Patrice CAVELIER-BROS
- mandats LOAR › (nouvel onglet) · via Patrice CAVELIER-BROS
- mandats Patrice CAVELIER-BROS › (nouvel onglet) · président
- mandats Francois-Xavier MARCHAIS › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (14)
dernier : état, 01/01/2024
- 01/01/2024 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 09/05/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/02/2019 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 19/09/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/08/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 05/03/2014 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/01/2014 forme juridique SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 05/08/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 23/05/2012 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 25/11/2011 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 15/11/2009 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Décolletage INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Décolletage INSEE, Sirene
- 01/01/1995 dénomination TECHNOCONTACT INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1995 → 2024 · 14.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : opération, 23/10/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 23/10/2023 opérationfusion-absorptionsignal SOURIAU › (nouvel onglet) · absorbante BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · 1.
› Synthèse financière
exercice 2022 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2022)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 8,6 M€
- 2017 : 9,5 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 2,2 M€ · Personnel 3,3 M€ · EBE 1,0 M€
- 2018 : 10,2 M€ · Achats 3,5 M€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 1,4 M€
- 2019 : 11,4 M€ · Achats 4,3 M€ · Charges externes 2,3 M€ · Personnel 3,7 M€ · EBE 1,6 M€
- 2020 : 10,2 M€
- 2021 : 8,2 M€
- 2022 : 10,4 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2022)
- 2016 : 6,2 %
- 2017 : 11,0 %
- 2018 : 13,3 %
- 2019 : 13,6 %
- 2020 : 2,7 %
- 2021 : 10,8 %
- 2022 : 16,8 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2022 · 7 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (37)
dernier : acte · type non publié, 24/01/2024
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24/01/2024
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, dissolution
Fusion — le projet de traité de fusion par voie d'absorption de la Société par · signal
Dissolution — Fusion, dissoute de plein droit à la date des présentes, soit le 1º janvier · signal
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23/10/2023
Acte · type non publié
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2 signaux : fusion, dissolution
Fusion — TRAITE DE FUSION · signal
Dissolution — relative à la dissolution de la Société Absorbée, · signal
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07/05/2023
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Associé Unique, connaissance prise du rapport du Président, décide de nommer en qualité de · signal
Départ de dirigeant — Constatation de la démission de Monsieur Patrice Cavelier-Bros de ses fonctions de Président · signal
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15/07/2020
Modification de l'exercice social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de forme — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 27 janvier 2014, la Société a été transformée en société · signal
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12/02/2020
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : renouvellement de mandat
Renouvellement d'un mandat · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Renouvellement de mandat — En conséquence, l'Associé Unique décide de procéder au renouvellement du mandat de · signal
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18/02/2019
Renouvellement d'un mandat
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — physique ou une société unipersonnelle, l'Associé Unique décide de ne pas renouveler le mandat de la · signal
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10/08/2015
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : transformation de forme
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transformation de forme — La Société a été initialement constituée sous la forme d'une société anonyme. · signal
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15/01/2015
Modification de l'exercice social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, transformation de forme
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination de dirigeant — L'associé unique rappelle que les sociétés Ernst & Young et Autres et Auditex ont été nommées, par · signal
Transformation de forme — par actions simplifiée. · signal
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11/09/2014
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — nomination du nouveau Président de la Société, en remplacement ; · signal
Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission de Monsieur Alain Durand de ses fonctions de Président de · signal
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05/08/2014
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'associé unique décide de nommer, à compter du 1ºr août 2014, en qualité de nouveau Président de la · signal
Départ de dirigeant — L'associé unique prend acte de la démission de Monsieur Jean-Luc Gavelle de ses fonctions de · signal
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25/02/2014
Transformation de la forme juridique
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 3 signaux : transformation de forme, nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Transformation de forme — La Société a été initialement constituée sous la forme d'une société anonyme. · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée décide de nommer Monsieur Jean-Luc Gavelle, de nationalité française, demeurant Le · signal
Départ de dirigeant — d'Administration et que les mandats des administrateurs actuels de la Société ont pris fin. · signal
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27/07/2012
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — Le Président de séance expose que Monsieur François CALVARIN a démissionné de · signal
Nomination de dirigeant — de nouvel administrateur Monsieur Jean-Luc GAVELLE, · signal
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14/05/2012
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — commissaire aux comptes titulaire et décide de nommer le Cabinet Ernst & Young et Autres, · signal
Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale prend acte de la démission du Cabinet MAZARS de ses fonctions de · signal
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17/11/2011
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination de dirigeant — (modification de la date d'exercice social , nomination d'un nouvel administrateur) et · signal
Départ de dirigeant — démissionner de son mandat de membre d'administrateur avec effet à la date de la · signal
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17/11/2011
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : nomination de dirigeant
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Jérôme BRASSENS, né le 27 février · signal
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17/11/2011
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme
Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Transfert de siège — Le Capital social est fixé à 2.422.800 Euros, divisé en 151.425 actions d'une valeur · signal
Transformation de forme — SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société Anonyme. · signal
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04/11/2009
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination de Monsieur Bernard Degoul en tant qu'administrateur · signal
Départ de dirigeant — qu'administrateur, en remplacement de Monsieur Luc BROUARD dont le mandat est arrivé à · signal
Renouvellement de mandat — Renouvellement du mandat d'administrateur de Monsieur François Calvarin · signal
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10/11/2006
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Ratification de la cooptation d'un administrateur (Monsieur Patrice MATHIOT) · signal
Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil accepte cette démission et remercie Monsieur · signal
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01/10/2004
Démission d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, renouvellement de mandat
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — Démission d'un administrateur : · signal
Renouvellement de mandat — Le mandat d'administrateur de Monsieur François CALVARIN ayant été renouvelé · signal
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26/01/2004
Transfert du siège social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, transfert de siège
Renouvellement d'un mandat · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer pour une durée de six ans, en qualité d'administrateur, · signal
Renouvellement de mandat — Extraordinaire du 25 avril 2003, l'Assemblée Générale décide de renouveler pour une durée de six · signal
Transfert de siège — Ratification du transfert du siège social · signal
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01/08/2003
de 78 VERSAILLES 145,147 RUE YVES LE COZ à 78000 VERSAILLES 9 RUE DE LA PORTE DE BUC à compter du 15.07.2003
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : transfert de siège, transformation de forme
Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Transfert de siège — 1. Examen d'un projet de transfert du siège social au n°9 rue de la Porte de Buc à · signal
Transformation de forme — SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société Anonyme. · signal
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27/05/2003
Divers
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Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Représentant permanent · et 4 autres · 6 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet
Augmentation du capital social · Modification de l'objet social · Modification de l'exercice social · Changement de dirigeant · Représentant permanent · et 4 autres
Cession de titres — d'administrateur de la société du fait de la cession de l'activité M.A.I. · signal
Nomination de dirigeant — En conséquence et sur proposition du Président, le Conseil décide de coopter en · signal
Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil d'Administration accepte cette démission et remercie · signal
Augmentation de capital — Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital décidée par · signal
Transformation de forme — SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société Anonyme. · signal
et 1 autre · signal
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02/09/2002
Mouvement de commissaire aux comptes
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Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, transformation de forme
Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — sus-nommés sous forme de société de fait qui a été apportée à la Société ; · signal
Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux · signal
Départ de dirigeant — Comptes Titulaire, en remplacement de Monsieur Edouard LEDUC, la société MAZARS § · signal
Transformation de forme — SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société Anonyme. · signal
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02/09/2002
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Représentant permanent · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil décide de proposer à l'Assemblée Générale : · signal
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12/07/2001
Nomination d'un administrateur
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Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — 2001, de Monsieur Hervé CRIQUILLION en qualité d'administrateur pour la durée du · signal
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18/09/2000
Démission d'un dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — décide à l'unanimité des voix de coopter Monsieur François CALVARIN en qualité de · signal
Départ de dirigeant — FCI, il démissionne de ses fonctions de Président Directeur Général et d'Administrateur · signal
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12/07/2000
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme
Augmentation du capital social · Autre opération sur le capital · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — existait entre les sus-nommés sous forme de société de fait qui a été apportée à la Société; · signal
Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un Administrateur · signal
Augmentation de capital — Augmentation du capital social par incorporation d'une fraction des « Autres Réserves » · signal
Transformation de forme — Maître SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société · signal
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08/09/1999
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée
Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré le Conseil à l'unanimité des voix décide de coopter Monsieur · signal
Départ de dirigeant — démissionne de ses fonctions de Président Directeur Général et d'Administrateur de la · signal
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13/07/1998
Divers
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital
Changement de dirigeant · Nomination d'un administrateur · Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Apport — existait entre les sus-nommés sous forme de société de fait qui a été apportée à la Société; · signal
Nomination de dirigeant — décide à l'unanimité moins une voix, Monsieur HODEAU s'abstenant, de nommer à la · signal
Départ de dirigeant — décide de démissionner de ses mandats d'administrateur et de Président du Conseil · signal
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler pour une durée de 6 ans, en qualité · signal
Augmentation de capital — l'augmentation de capital objet de la résolution précédente. · signal
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21/07/1997
Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 2 signaux : renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective
Tenue de l'assemblée
Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler pour une durée de 6 ans, en qualité · signal
Difficultés ou procédure collective — dissolution de la société, bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du · signal
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29/05/1997
Démission d'un administrateur
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant
Tenue de l'assemblée
Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et demande au Président de transmettre à · signal
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11/01/1996
Modification des statuts
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dénomination — En technocontact · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, changement de dénomination, transformation de forme
Changement de dénomination — En technocontact · Autre pièce déposée
Apport — existait entre les sus-nommés sous forme de société de fait qui a été apportée à la Société; · signal
Changement de dénomination — FORME - OBJET - DENOMINATION - SIEGE - DUREE · signal
Transformation de forme — Maître SCHOLER, Notaire à BOULOGNE, le 26 juillet 1963, transformée en Société · signal
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18/07/1995
Augmentation du capital social
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Modification de l'objet social — Sous la condition suspensive de la realisation definitive de l augmentation de capital l article 6 est modifie · Modification des statuts — Est modifie · Autre pièce déposée · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, modification de l'objet
Changement de dirigeant · Modification de l'objet social — Sous la condition suspensive de la realisation definitive de l augmentation de capital l article 6 est modifie · Modification des statuts — Est modifie · Autre pièce déposée
Apport — existait entre les sus-nommés sous forme de société de fait qui a été apportée à la Société; · signal
Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer en remplacement de Monsieur Pierre MULLER, · signal
Augmentation de capital — aux 160 000 actions à émettre au titre de l'augmentation de capital objet de la résolution · signal
Modification de l'objet — L'Assemblée Générale décide d'étendre, l'objet de la société aux opérations de trésorerie avec · signal
- 01/01/1995 Acte · type non publié pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
07/06/1994
Changement de dirigeant
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — En conséquence, il demande au conseil de bien vouloir pourvoir à son remplacement et propose de nommer en remplacement Monsieur Miche… · signal
Départ de dirigeant — Le Conseil accepte cette démission et remercie son Président pour les services · signal
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17/11/1993
CONTINUITE DE LA SOCIETE
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 1 signal : difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Difficultés ou procédure collective — bien que les capitaux propres soient inférieurs à la moitié du capital · signal
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20/07/1993
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective
Autre pièce déposée
Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer en qualité de Commissaire aux Comptes · signal
Départ de dirigeant — 3°) - Démission du Commissaire aux Comptes titulaire · signal
Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler pour une durée de 6 ans en qualité · signal
Difficultés ou procédure collective — le projet des résolutions soumises à l'assemblée · signal
Source : INPI, actes · n = 37.