ENTREPRISE Laboratoires d'analyses médicales › Doubs ›

BIOGROUP BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

712 821 081Autre société civileactive

Cbm 25 - Laboratoire de Terre Rouge, 32 Rue de Terre-Rouge, 25000 Besancon

100 à 199 Effectif salariés · 2024
33,4 M€ Chiffre d'affaires exercice 2020
10,3 M€ EBE
5,8 M€ Résultat net
16,9 M€ Capitaux propres
1,3 M€ Dettes financières trésorerie 10,0 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Fatma ZOUAK › (nouvel onglet) (43 ans)
  2. Directeur général Jerome LEIBOWITZ › (nouvel onglet) (63 ans)
  3. Directeur général Isabelle BIOT › (nouvel onglet) (52 ans)
  4. Directeur général Marie-Carole PAOLINI › (nouvel onglet) (56 ans)
  5. Directeur général Isabelle HOYMANS › (nouvel onglet) (60 ans)
  6. Directeur général Alexis COULON › (nouvel onglet) (57 ans)
  7. Directeur général Jean-Francois MEVEL › (nouvel onglet) (61 ans)
  8. Directeur général Hélène KONCZEWSKI › (nouvel onglet) (42 ans)
  9. Directeur général Arnaud ROUSSET › (nouvel onglet) (51 ans)
  10. Directeur général Jean-Rene MAURIN › (nouvel onglet) (60 ans)
  11. Personne morale MAZARS › (nouvel onglet)
  12. Personne morale AUDEOS › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « BIOGROUP BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 28/10/2026.

› Réseau (48)

45 mandats · 3 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (32)

dernier : changement de dirigeant, 30/06/2026

Dénomination
SELARL LABORATOIRES MUSEUR ET BERTRAND SELARL LABORATOIRES MUSEUR ET BERTRAND Dénomination · du 01/01/1994 au 01/01/1997 3 ans CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - CBM 25 CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - CBM 25 Dénomination · du 01/01/1997 au 01/07/2025 28 ans BIOGROUP BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE BIOGROUP BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE Dénomination · depuis le 01/07/2025 1 an
Forme juridique
Autre société civile Autre société civile Forme juridique · depuis le 25/09/2008 18 ans
Activité
Laboratoires d'analyses médicales Laboratoires d'analyses médicales Activité · du 25/12/1996 au 01/01/2008 11 ans Laboratoires d'analyses médicales Laboratoires d'analyses médicales Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Cbm 25 - Laboratoire de Terre Rouge, 32 Rue de Terre-Rouge, 25000 Besancon Cbm 25 - Laboratoire de Terre Rouge, 32 Rue de Terre-Rouge, 25000 Besancon Siège · depuis le 12/03/2013 13 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1994 → 2026 · 32.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers

  1. Convention collective Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers · code 0959
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 27/10/2026.

› Marchés publics (1)

dernier : 800 k€, 23/12/2025

  1. 23/12/2025 CHU BESANCON › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Externalisation des analyses de biologie pour le CH Paul Nappez de Morteau

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Externalisation des analyses de biologie pour le CH Paul Nappez de Morteau

    800 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 1.

› Changements de contrôle (15)

dernier : changement de contrôle, 20/05/2025

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 15.

› Synthèse financière

exercice 2020 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2020)

Chiffre d'affaires

19,6 M€ 2016 19,6 M€ 2017 19,6 M€ 2018 19,2 M€ 2019 33,4 M€ 2020
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 19,6 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 7,0 M€ · EBE 5,7 M€
  • 2017 : 19,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 4,7 M€ · Personnel 7,1 M€ · EBE 5,2 M€
  • 2018 : 19,6 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 7,2 M€ · EBE 5,7 M€
  • 2019 : 19,2 M€ · Achats 2,5 M€ · Charges externes 4,2 M€ · Personnel 7,5 M€ · EBE 5,0 M€
  • 2020 : 33,4 M€ · Achats 7,4 M€ · Charges externes 6,1 M€ · Personnel 9,7 M€ · EBE 10,3 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2020.

Marge d'EBE, contre le secteur

30,7 % 15,5 % 0,4 %
2016 2017 2018 2019 2020 30,7 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2020)

  • 2016 : 29,0 %
  • 2017 : 26,5 %
  • 2018 : 29,1 %
  • 2019 : 25,8 %
  • 2020 : 30,7 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2020 · n = 1864.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2020 · 5 exercices.

› Établissements (41)

41 établissements actifs

  1. 32 Rue de Terre-Rouge, 25000 Besancon

    siège · CBM 25 - LABORATOIRE DE TERRE ROUGE · SIRET 712 821 081 00163 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 29/03/2012

  2. 2 Rue de L'eglise, 25000 Besancon

    SIRET 712 821 081 00023 · laboratoire d'analyses médicales

  3. 40 Chemin des Tilleroyes, 25000 Besancon

    CBM 25 - LABORATOIRE DES TILLEROYES · SIRET 712 821 081 00049 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 15/10/1995

  4. 33 C Rue de Vesoul, 25000 Besancon

    CBM 25 - LABORATOIRE DE MONTJOUX ST · SIRET 712 821 081 00064 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 21/11/2000

  5. 1 Rue Auguste Rodin, 25000 Besancon

    CBM 25 - LABORATOIRE DE PLANOISE · SIRET 712 821 081 00072 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 15/11/2000

  6. 16 Rue Gambetta, 25000 Besancon

    CBM 25 - LABORATOIRE GAMBETTA · SIRET 712 821 081 00106 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 30/11/2010

  7. 1 All Jahier, 25660 Saone

    CBM 25 - LABORATOIRE DU PLATEAU · SIRET 712 821 081 00114 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 30/11/2010

  8. 18 Avenue de L'ile de France, 25000 Besancon

    CBM LABORATOIRE DE PLANOISE ILE DE · SIRET 712 821 081 00122 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 30/11/2010

  9. 74 Rue de la Republique, 39110 Salins-les-Bains

    CBM 25-LLABORATOIRE DES THERMES · SIRET 712 821 081 00130 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 29/09/2011

  10. 6 Rue de Chatillon, 25480 Ecole-Valentin

    CBM 25 - LABORATOIRE DE VALENTIN · SIRET 712 821 081 00148 · laboratoire d'analyses médicales · depuis 29/09/2011

Les 31 autres établissements ›

Les 24 autres entreprises du métier « laboratoire d'analyses médicales » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 41.

› Actes (70)

dernier : tenue de l'assemblée, 23/06/2026

  1. 23/06/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 10/02/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/02/2026 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 10/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 17/11/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 21/10/2025 Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 19/06/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 19/06/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 19/06/2025 Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 20/05/2025 Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 20/05/2025 Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 20/05/2025 Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 02/02/2021 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 15/10/2020 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Démission d'un dirigeant · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 10/09/2020 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 26/06/2020 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 26/06/2020 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 09/06/2020 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 02/04/2020 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 30/03/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 22/01/2020 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 02/10/2019 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 12/03/2018 Autre modification relative aux dirigeants
    remplacement d'un directeur général · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée

    remplacement d'un directeur général · Autre mouvement de propriété · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 14/01/2016 Nomination d'un nouveau directeur général
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 24/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 24/02/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 27/06/2013 Modification des statuts — S de la societe par insertion d un nouvel article 12 bis
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 19/03/2013 A BESANCON 25000 - 32 rue de terre rouge
    Changement de dirigeant — Permanent de la societe procompta qui sera desormais mr zwibel bernard · Représentant permanent — De la societe procompta qui sera desormais mr zwibel bernard · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant — Permanent de la societe procompta qui sera desormais mr zwibel bernard · Représentant permanent — De la societe procompta qui sera desormais mr zwibel bernard · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 01/08/2012 Démission d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 17/04/2012 Nomination d'un dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 19/12/2011 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 19/12/2011 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 19/12/2011 Augmentation du capital social
    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Fusion — Absorption de la societe biolab · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 29/08/2011 Fusion — Sur la valeur des apports devant etre effectues a la ste cbm 25 par la ste biolab
    Apport en nature — Devant etre effectues a la ste cbm 25 par la ste biolab · Autre pièce déposée

    Apport en nature — Devant etre effectues a la ste cbm 25 par la ste biolab · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 14/04/2011 Fusion — Intervenu entre la selas cbm 25 societe absorbante et la selarl biolab societe absorbee
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 05/01/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 05/01/2011 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 26/02/2010 Réduction du capital social
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 26/02/2010 Réduction du capital social
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 05/02/2010 DEMISSION DE MR BARBIERY PASCAL DE SES FONCTIONS DE DIRECTEUR GENERAL
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 05/01/2010 Réduction du capital social
    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 21/10/2009 NOMINATION D UN NOUVEAU DIRECTEUR GENERAL
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 07/09/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 07/09/2009 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 17/04/2009 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 16/03/2009 Rapport du commissaire aux apports — Concernant l apport consenti parmrs aymard herbez rousset et par la sarl ahr holding a la ste cbm 25
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 19/11/2008 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 03/11/2008 Transformation de la forme juridique — En societe d exercice liberal par actions simplifiee
    Nomination d'un dirigeant — Et de trois directeurs generaux confirmationdes mandats des deux commissaires aux comptes · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts — S 7 3 12 2 21 3 et 15 des statuts sociaux suite auxremarques du conseil national de l ordre des pharmaciens · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Nomination d'un dirigeant — Et de trois directeurs generaux confirmationdes mandats des deux commissaires aux comptes · Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts — S 7 3 12 2 21 3 et 15 des statuts sociaux suite auxremarques du conseil national de l ordre des pharmaciens · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 19/09/2008 Mouvement de commissaire aux comptes — Sur la transformation de laselarl en sas
    Transformation de la forme juridique — De laselarl en sas · Autre pièce déposée

    Transformation de la forme juridique — De laselarl en sas · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 24/07/2008 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Fusion — Des societes pab et anpila · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation du capital social · Fusion — Des societes pab et anpila · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 28/03/2008 Fusion — Absorption intervenu entre les stes pab etanpila stes absorbees et la selarl cbm 25 ste absorbante
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 28/03/2008 Mouvement de commissaire aux comptes
    Fusion — Absorption intervenu entre les stes pab etanpila stes absorbees et la selarl cbm 25 ste absorbante · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Fusion — Absorption intervenu entre les stes pab etanpila stes absorbees et la selarl cbm 25 ste absorbante · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 27/02/2008 Fusion — Ou a la scission
    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    Scission · Procédure collective ou décision de justice

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 13/12/2001 Augmentation du capital social
    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Autre opération sur le capital · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 16/11/2001 Cession de parts sociales
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 20/04/1999 Cession de parts sociales
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 10/04/1998 Augmentation du capital social
    NOMINATION DE DEUX COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    NOMINATION DE DEUX COMMISSAIRES AUX CPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Divers

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 09/07/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 06/05/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 09/04/1997 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 14/09/1995 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 03/11/1994 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  63. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  64. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  65. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

    Modification des statuts

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  66. date inconnue Rapport du commissaire aux apports pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  67. date inconnue Fusion pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  68. date inconnue Fusion
    Scission · Tenue de l'assemblée

    Scission · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  69. date inconnue Fusion
    Scission · Tenue de l'assemblée

    Scission · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  70. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 70.

Autour de cette page