ENTREPRISE Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau › Haute-Garonne ›

MESSAGES

720 802 313SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1972

111 Rue Nicolas-Louis Vauquelin, 31100 Toulouse

50 à 99 Effectif salariés · 2024
13,6 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
479 k€ EBE
403 k€ Résultat net
1,9 M€ Capitaux propres
75 k€ Dettes financières trésorerie 798 k€

Dirigeants et associés

  1. Commissaire aux comptes Didier GARRIGUES › (nouvel onglet)
  2. Personne morale HERL INVEST › (nouvel onglet)
  3. Personne morale DB CONSULTANT
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (9)

dernier : changement de dirigeant, 17/12/2020

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1972 au 01/01/2005 33 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 01/01/2005 21 ans
Activité
Secrétariat et traduction Secrétariat et traduction Activité · du 25/12/2003 au 01/01/2008 4 ans Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1972 54 ans Immatriculation01/01/1972

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1972 → 2020 · 9.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du bureau et du numérique Commerces et Services · code 1539
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 50 k€, 27/08/2026

  1. 27/08/2026 HAUTE-GARONNE INGENIERIE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MESSAGES : Prestations d impression, de faconnage et de services annexes de conception des publications, sur une duree de 24 mois avec prolongation possible (2 fois 6 mois)

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    MESSAGES : Prestations d impression, de faconnage et de services annexes de conception des publications, sur une duree de 24 mois avec prolongation possible (2 fois 6 mois)

    50 k€
  2. 16/06/2026 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'impression pour le Département de Tarn-et-Garonne L2 Prestations d'impression service Communication

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Prestations d'impression pour le Département de Tarn-et-Garonne L2 Prestations d'impression service Communication

    70 k€
  3. 16/06/2026 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'impression pour le Département de Tarn et Garonne

    Accord cadre · 70 k€ (montant maximum)

    Prestations d'impression pour le Département de Tarn et Garonne

    70 k€
  4. 08/06/2026 COMMUNE DE LA SALVETAT SAINT GILLES › (nouvel onglet)
    marché · Conception - Réalisation - Impression - Journal Municipal et Livret "Guide pratique" communal

    marché · 50 k€

    Conception - Réalisation - Impression - Journal Municipal et Livret "Guide pratique" communal

    50 k€
  5. 25/03/2026 UNIVERSITE JEAN MONNET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Impression numérique et offset de tous les livres/ouvrages édités par les Presses Universitaires de Saint-Etienne de l'Université Jean Monnet _ 1 échantillon demandé

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum)

    Impression numérique et offset de tous les livres/ouvrages édités par les Presses Universitaires de Saint-Etienne de l'Université Jean Monnet _ 1 échantillon demandé

    160 k€
  6. 29/01/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 4: Documents divers

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 4: Documents divers

    80 k€
  7. 29/01/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 2: Brochures

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 2: Brochures

    120 k€
  8. 29/01/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 1: Dépliants

    Accord cadre · 120 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION: Lot 1: Dépliants

    120 k€
  9. 31/12/2025 CAISSE ALLOCATIONS FAMILIALES DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet l’impression, le façonnage de divers documents et supports de communication pour la Caisse d’allocations familiales de l’Hérault. La liste et …

    Accord cadre · 6 250 € (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet l’impression, le façonnage de divers documents et supports de communication pour la Caisse d’allocations familiales de l’Hérault. La liste et …

    6 250 €
  10. 24/12/2025 LOIRE FOREZ AGGLOMERATION LFA › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation de documents imprimés

    Accord cadre · 10 k€ (montant maximum)

    Réalisation de documents imprimés

    10 k€
  11. 28/10/2025 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    Accord cadre · 160 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    160 k€
  12. 27/10/2025 REGION CENTRE-VAL DE LOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    PRESTATIONS D'IMPRESSION POUR LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

    240 k€
  13. 18/09/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · Accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à l'impression du magazine municipal de la Ville de Perpignan

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    Accord-cadre à bons de commande multi attributaires relatif à l'impression du magazine municipal de la Ville de Perpignan

    900 k€
  14. 17/09/2025 COMMUNE DE PERPIGNAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · LOT 00 A1 IMPRESSION MAGAZINE MUNICIPAL

    Accord cadre · 600 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    LOT 00 A1 IMPRESSION MAGAZINE MUNICIPAL

    600 k€
  15. 02/09/2025 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE D’IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE - Impression de supports de communication par l’utilisation de machines offset à feuilles de ty…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE D’IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE - Impression de supports de communication par l’utilisation de machines offset à feuilles de ty…

    1,0 M€
  16. 27/08/2025 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · ACCORD CADRE D’IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE - Impression de supports de communication par l’utilisation de presses numériques à feuilles de…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    ACCORD CADRE D’IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION DE LA REGION ÎLE-DE-FRANCE - Impression de supports de communication par l’utilisation de presses numériques à feuilles de…

    200 k€
  17. 01/07/2025 COMMUNE DE LE GRAND QUEVILLY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · L2-PRESTATIONS IMPRESSION POUR LA VILLE LOT 2 BROCHURES ET DEPLIANTS

    Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)

    L2-PRESTATIONS IMPRESSION POUR LA VILLE LOT 2 BROCHURES ET DEPLIANTS

    80 k€
  18. 09/05/2025 COMMUNE DE L UNION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Conception graphique du bulletin municipal, impression et livraison du bulletin municipal et de diverses publications: Lot 2 : Impression et livraison du bulletin municipal et de …

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    Conception graphique du bulletin municipal, impression et livraison du bulletin municipal et de diverses publications: Lot 2 : Impression et livraison du bulletin municipal et de …

    140 k€
  19. 29/04/2025 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre pour l'impression des supports de communication de la Ville d'Issoire.

    Accord cadre · 18 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre pour l'impression des supports de communication de la Ville d'Issoire.

    18 k€
  20. 07/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION DES MAGAZINES ET DOCUMENTS VOLUMINEUX

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION DES MAGAZINES ET DOCUMENTS VOLUMINEUX

    72 k€
  21. 07/03/2025 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations d'imprimerie, de signalétique, et d'objets publicitaires - Lot 1 : Impression des magazines et documents volumineux

    Accord cadre · 72 k€ (montant maximum)

    Prestations d'imprimerie, de signalétique, et d'objets publicitaires - Lot 1 : Impression des magazines et documents volumineux

    72 k€
  22. 19/02/2025 CITE DU DESIGN ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

    200 k€
  23. 19/02/2025 CITE DU DESIGN ECOLE SUPERIEURE D'ART ET DE DESIGN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    Travaux d'impression liés aux activités de l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design

    140 k€
  24. 08/01/2025 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation et impressions des supports de communication pour l'Agence de Développement Touristique

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    Réalisation et impressions des supports de communication pour l'Agence de Développement Touristique

    12 k€
  25. 23/12/2024 CA DE LA PROVENCE VERTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · IMPRESSION SUPPORTS COMMUNICATION USUELS DE LA CAPV

    Accord cadre · 130 k€ (montant maximum)

    IMPRESSION SUPPORTS COMMUNICATION USUELS DE LA CAPV

    130 k€
  26. 19/12/2024 COMMUNE D AUREILHAN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Accord-cadre à bons de commande pour l'impression et la fourniture de documents municipaux

    Accord cadre · 45 k€ (montant maximum)

    Accord-cadre à bons de commande pour l'impression et la fourniture de documents municipaux

    45 k€
  27. 27/11/2024 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux impression

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux impression

    85 k€
  28. 27/11/2024 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · Travaux d'impression

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    Travaux d'impression

    85 k€
  29. 21/10/2024 COMMUNE DE CASTRES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE SÉRIGRAPHIE ET D'IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

    Accord cadre · 15 k€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE SÉRIGRAPHIE ET D'IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION

    15 k€
  30. 07/10/2024 COMMUNE LES PENNES MIRABEAU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Service d'impression de publications et de documents divers de la Ville des Pennes Mirabeau

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Service d'impression de publications et de documents divers de la Ville des Pennes Mirabeau

    40 k€
  31. 01/09/2024 CENTRE NATIONAL D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers

    Accord cadre · 11,6 M€ (montant maximum)

    Impression et façonnage de documents pédagogiques, de catalogues, de dossiers de fabrication, de blocs-notes et calendriers

    11,6 M€
  32. 28/08/2024 COMMUNE DE LA TOUR DE SALVAGNY › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché, composé de 2 lots, a pour objet la conception-réalisation et l'impression-livraison du magazine municipal et de divers supports de communication

    marché · 11 k€

    Le présent marché, composé de 2 lots, a pour objet la conception-réalisation et l'impression-livraison du magazine municipal et de divers supports de communication

    11 k€
  33. 28/08/2024 COMMUNE DE LA TOUR DE SALVAGNY › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché, composé de 2 lots, a pour objet la conception-réalisation et l'impression-livraison du magazine municipal et de divers supports de communication

    marché · 8 850 €

    Le présent marché, composé de 2 lots, a pour objet la conception-réalisation et l'impression-livraison du magazine municipal et de divers supports de communication

    8 850 €
  34. 09/07/2024 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COMMUNICATION - LOT 1 IMPRESSION SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    COMMUNICATION - LOT 1 IMPRESSION SUPPORTS DE COMMUNICATION PAPIER

    40 k€
  35. 09/07/2024 CC DU BASSIN AUTERIVAIN HAUT-GARONNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fournitures, installation et impression des supports de communication de la Communauté de Commune Bassin Auterivain

    Accord cadre · 38 k€ (montant maximum)

    Fournitures, installation et impression des supports de communication de la Communauté de Commune Bassin Auterivain

    38 k€
  36. 19/06/2024 MESSAGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Impression des documents de communication (offset et numérique)

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Impression des documents de communication (offset et numérique)

    200 k€
  37. 19/06/2024 MESSAGES
    Accord cadre · montant maximum · Impression des documents de communication (offset et numérique)

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Impression des documents de communication (offset et numérique)

    200 k€
  38. 12/12/2023 CC DE LA BAIE DU COTENTIN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · travaux d impression

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    travaux d impression

    85 k€
  39. 19/04/2021 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 231 k€ le 22/05/2026 · FABRICATION FOURNITURE ET LIVRAISON D IMPRIMES DIVERS

    marché · porté à 231 k€ le 22/05/2026

    FABRICATION FOURNITURE ET LIVRAISON D IMPRIMES DIVERS

    231 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 39.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 22/03/2005

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

13,1 M€ 2016 13,2 M€ 2017 13,1 M€ 2018 12,8 M€ 2019 9,9 M€ 2020 13,6 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 13,1 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 5,5 M€ · Personnel 3,8 M€ · EBE 962 k€
  • 2017 : 13,2 M€ · Achats 2,8 M€ · Charges externes 5,3 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2018 : 13,1 M€ · Achats 3,0 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 4,0 M€ · EBE 757 k€
  • 2019 : 12,8 M€ · Achats 2,9 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 4,2 M€ · EBE 597 k€
  • 2020 : 9,9 M€ · Achats 2,3 M€ · Charges externes 4,1 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE −201 k€
  • 2024 : 13,6 M€ · Achats 3,9 M€ · Charges externes 5,4 M€ · Personnel 3,9 M€ · EBE 479 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

21 % 9,5 % −2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2024 3,5 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 7,4 %
  • 2017 : 9,2 %
  • 2018 : 5,8 %
  • 2019 : 4,7 %
  • 2020 : -2,0 %
  • 2024 : 3,5 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 296.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 8 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 111 Rue Nicolas-Louis Vauquelin, 31100 Toulouse

    siège · SIRET 720 802 313 00026 · secrétariat et reprographie

Les 2 844 autres entreprises du métier « secrétariat et reprographie » · Haute-Garonne (31) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (9)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 14/12/2020

  1. 14/12/2020 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 09/11/2015 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 16/04/2015 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/09/2013 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 01/08/2008 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 13/11/2006 Autre opération sur le capital
    Autre modification relative aux dirigeants · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Autre modification relative aux dirigeants · Poursuite d'activité malgré les pertes · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 22/03/2005 Augmentation du capital social
    Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres

    Modification de l'objet social · Transformation de la forme juridique · Divers · Tenue de l'assemblée · Fusion · et 2 autres

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/01/2002 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 05/01/1995 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 9.

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