ENTREPRISE Horlogerie › Doubs ›

PEQUIGNET

732 820 196SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1973

1 Rue du Bief, 25500 Morteau

Procédure en cours : liquidation après redressement, ouverte le 30/11/2016. Les jugements ›

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Laurent KATZ › (nouvel onglet) (64 ans)
  2. Directeur général Florence SENTILHES › (nouvel onglet) (59 ans)
  3. Administrateur Philippe SPRUCH › (nouvel onglet) (63 ans)
  4. Commissaire aux comptes Jean-Marc HEITZLER › (nouvel onglet)
  5. Commissaire aux comptes Annick BORIS ISSENMANN › (nouvel onglet)
  6. Personne morale GRANT THORNTON · représentée par JEAN-JACQUES PICHON
  7. Personne morale SARL BORLOT AUDIT
  8. Personne morale DIVERSITA · représentée par MICHAEL CAHN
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (11)

2 opérations · 9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (6)

dernier jugement : plan de cession, 27/02/2017

Procédure
redressement redressement Procédure · du 26/04/2012 au 05/11/2012 6 mois liquidation liquidation Procédure · depuis le 30/11/2016 9 ans Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire26/04/2012 Jugement de plan de redressement05/11/2012 Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire30/11/2016 Jugement arrêtant un plan de cession27/02/2017

Source : BODACC, procédures collectives · 2012–2018 · 6 annonces.

› Historique (13)

dernier : changement de dirigeant, 07/12/2016

Dénomination
MONTRES EMILE PEQUIGNET MONTRES EMILE PEQUIGNET Dénomination · du 01/01/1973 au 01/01/1991 18 ans SAMEP SAMEP Dénomination · du 01/01/1991 au 27/06/2008 17 ans PEQUIGNET PEQUIGNET Dénomination · depuis le 27/06/2008 18 ans
Activité
Administration d'entreprises Administration d'entreprises Activité · du 25/12/1995 au 25/12/2004 9 ans Horlogerie Horlogerie Activité · du 25/12/2004 au 01/01/2008 3 ans Horlogerie Horlogerie Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1973 53 ans Immatriculation01/01/1973

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1973 → 2016 · 13.

› Agréments et conventions (1)

Entreprise du patrimoine vivant

  1. Entreprise du patrimoine vivant Entreprise du patrimoine vivant

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (5)

dernier : vente, 01/03/2017

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (3)

3 établissements actifs

  1. 1 Rue du Bief, 25500 Morteau

    siège · SIRET 732 820 196 00028 · électronique et informatique

  2. 3 Rue Moncey, 25000 Besancon

    SIRET 732 820 196 00051 · bijouterie-horlogerie · depuis 27/06/2008

  3. 1 1 Rue de la Faisanderie, 75016 Paris

    PEQUIGNET · SIRET 732 820 196 00069 · commerce de gros non alimentaire · depuis 01/10/2015

Les 171 autres entreprises du métier « électronique et informatique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

› Actes (41)

dernier : sA A CONSEIL D ADMINISTRATION , 29/11/2016

  1. 29/11/2016 SA A CONSEIL D ADMINISTRATION
    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

    Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — ARTICLE 7 Apports · signal

    Nomination de dirigeant — Monsieur Michael CAHN, désigné en qualité de représentant permanent par délégation de · signal

    Augmentation de capital — souscrites et libérées intégraleme · signal

    Transformation de forme — Elle a été régulièrement transformée en société anonyme à Directoire et Conseil de · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'assemblée constate qu'en raison de l'affectation de ce résultat, les capitaux propres de la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 07/07/2016 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil, à l'unanimité, décide de nommer Madame Florence · signal

    Départ de dirigeant — DEMISSION DU PRESIDENT DU DIRECTOIRE ET NOMINATION D'UN · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 09/06/2016 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice

    Procédure collective ou décision de justice

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 18/06/2015 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Procédure collective ou décision de justice

    Difficultés ou procédure collective — procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA S A M E P - 1, rue du Bief - 25500 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 19/02/2015 Augmentation du capital social
    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés pour un · signal

    Augmentation de capital — - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital autorisée · signal

    Transformation de forme — été régulièrement transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 19/02/2015 Augmentation du capital social
    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Mouvement de commissaire aux comptes · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés pour un · signal

    Augmentation de capital — - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital autorisée · signal

    Transformation de forme — été régulièrement transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 30/12/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — irréductible ont été exercés ou que l'augmentation de capital a été intégralement souscrite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 30/12/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — irréductible ont été exercés ou que l'augmentation de capital a été intégralement souscrite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 30/12/2014 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — irréductible ont été exercés ou que l'augmentation de capital a été intégralement souscrite · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 24/06/2014 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Procédure collective ou décision de justice

    Difficultés ou procédure collective — (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 03/04/2014 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 5 signaux : apport, liquidation, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés pour un · signal

    Liquidation — et documents concernant la liquidation · signal

    Augmentation de capital — - constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — décembre 2013, le capital a été réduit à 5 000 euros par apurement à due concurrence des · signal

    Transformation de forme — été régulièrement transformée en Société Anonyme régiepar les textes légaux et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  12. 03/04/2014 Réduction du capital social
    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 2 signaux : augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Augmentation du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Augmentation de capital — sur l'augmentation du capital réservée aux adhérents dun plan d'épargne d'entreprise · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — les causes et conditions de la réduction du capital envisagée. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  13. 17/12/2013 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — L'assemblée Générale constate que Monsieur Jean-Michel SPIRA a démissionné de son poste de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  14. 18/07/2013 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Autre modification relative aux dirigeants · remplacement du président du conseil de surveillance démissionnaire · Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Autre modification relative aux dirigeants · remplacement du président du conseil de surveillance démissionnaire · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Le Conseil, après en avoir délibéré, décide, à l'unanimité, de procéder à la nomination de · signal

    Départ de dirigeant — TROISIEME RESOLUTION : DEMISSION DE MONSIEUR DIDIER LEIBUNDGUT DE · signal

    Difficultés ou procédure collective — Commerce de BESANCON a arrêté un plan de redressement conformément au projet de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  15. 18/07/2013 Renouvellement d'un mandat
    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Autre modification relative aux dirigeants · remplacement du président du conseil de surveillance démissionnaire · Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Mouvement de commissaire aux comptes — Titulaire et suppleant nomination de deux nouveaux commissaires aux comptes titulaire et suppleant · Autre modification relative aux dirigeants · remplacement du président du conseil de surveillance démissionnaire · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, pour une durée de six exercices, Madame Annick BORISISSENMANN, demeurant 13 rue Edouard Teutsc… · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Didier LEIBUNDGUT, en raison de sa démission. · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler le mandat de la société GRANT THORNTON, · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'assemblée générale constate que les capitaux propres de la société sont devenus inférieurs à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  16. 21/06/2013 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice · 3 signaux : changement de dénomination, transformation de forme, difficultés ou procédure collective

    Procédure collective ou décision de justice

    Changement de dénomination — changement de répartition du capital social, de dénomination sociale de la SAS SAMEP en · signal

    Transformation de forme — Transformation de la société à compter du 20/07/2012 · signal

    Difficultés ou procédure collective — procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la SA S A M E P - 1, rue du Bief - 25500 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  17. 21/06/2013 Approbation des comptes et affectation du résultat — Clos au 31 12 2011
    Tenue de l'assemblée · 4 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'assemblée générale décide de nommer, pour une durée de six exercices, Madame Annick BORISISSENMANN, demeurant 13 rue Edouard Teutsc… · signal

    Départ de dirigeant — remplacement de Monsieur Didier LEIBUNDGUT, en raison de sa démission. · signal

    Renouvellement de mandat — L'assemblée générale décide de renouveler le mandat de la société GRANT THORNTON, · signal

    Difficultés ou procédure collective — L'assemblée générale constate que les capitaux propres de la société sont devenus inférieurs à la · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  18. 22/11/2012 SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Nomination d'un dirigeant · Nomination d'un administrateur · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés pour un · signal

    Nomination de dirigeant — Les membres ainsi nommés ont déclaré par avance accepter leurs fonctions si elles venaient à · signal

    Augmentation de capital — souscrites et lib · signal

    Changement de dénomination — - Modification de la dénomination sociale de la société, · signal

    Transformation de forme — été régulièrement transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  19. 25/06/2012 Tenue de l'assemblée
    Procédure collective ou décision de justice · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Procédure collective ou décision de justice

    Difficultés ou procédure collective — Notre socité a été placée en redressement judiciaire depuis le 26 avril 2012. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  20. 17/11/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Autorisation à donner au Conseil d'Administration de réaliser l'augmentation de capital dans les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  21. 17/11/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — a été porté de 4 205 000 euros à 5 705 000 eurospar apport en numéraire.. Le Conseil · signal

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  22. 17/11/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  23. 17/11/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — titulaire par voie d'apport, d'acquisition, d'échange ou autrement ; · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et réglementaires en vigueur et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  24. 15/01/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Autorisation à donner au Conseil d'Administration de réaliser l'augmentation de capital dans les · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  25. 15/01/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  26. 15/01/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Augmentation de capital — sur l'augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  27. 15/01/2010 Augmentation du capital social
    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — titulaire par voie d'apport, d'acquisition, d'échange ou autrement ; · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et réglementaires en vigueur et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  28. 23/11/2007 Augmentation du capital social
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés · signal

    Augmentation de capital — - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, · signal

    Transformation de forme — transformée en Société Anonyme régie par les textes légaux et réglementaires en vigueur et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  29. 01/10/2007 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés · signal

    Augmentation de capital — souscrites et l · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  30. 25/01/2006 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un Commissaire aux Comptes titulaire et d'un Commissaire aux Comptes suppléant, · signal

    Départ de dirigeant — présente réunion, l'Assemblée Générale décide de ne pas les renouveler dans leurs mandats et de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  31. 03/06/2005 Autre modification relative aux dirigeants
    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — Après en avoir délibéré, le Conseil désigne, à l'unanimité, Monsieur Didier LEIBUNDGUT, Président du · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil prend acte de cette démission et remercie son Président pour les services rendus à la Société. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  32. 04/05/2005 Modification de l'exercice social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 2 signaux : apport, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — été constitué au moyen d'apports de numéraire effectuée par deux associés · signal

    Augmentation de capital — souscrites et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  33. 13/12/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — L'Assemblée Générale décide de nommer Monsieur Jacky MOUGEOT, demeurant 25 rue Georges Cuvier, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  34. 27/01/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : départ de dirigeant, nomination de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Ce même jour, Monsieur Emile BENOIT PEQUIGNET a remis à Monsieur Marc ROEDERMONGILARDI les lettres de démission des administrateurs de la… · signal

    Nomination de dirigeant — de nommer Monsieur Marc ROEDER MONGILARDI, demeurant Chalet iliade, 1936 VERBIER · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  35. 21/03/2002 Modification de l'objet social
    Augmentation du capital social · Fusion — En date du 28 aout 2001 intervenuentre la sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet · Apport en nature — Fusion en date du 28 aout 2001 intervenuentre la sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet · SOCIETE ABSORBEE · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 6 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital, transformation de forme, modification de l'objet

    Augmentation du capital social · Fusion — En date du 28 aout 2001 intervenuentre la sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet · Apport en nature — Fusion en date du 28 aout 2001 intervenuentre la sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet · SOCIETE ABSORBEE · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Fusion — Préalablement au projet de fusion entre les deux sociétés, ont exposé ce qui suit : · signal

    Apport — Le fonds industriel qu'elle exploite lui a été apporté, pour partie, par la Société SAMEP dans le cadre d'un · signal

    Dissolution — Ladite assemblée a constaté la réalisation définitive de la fusion et la dissolution de plein · signal

    Augmentation de capital — qu'il n'y a pas lieu de procéder à une augmentation de capital au bénéfice des personnes et dans les · signal

    Transformation de forme — à MORTEAU (Doubs) du 3 Janvier 1973 et transformée en société anonyme, par décision de l'assemblée · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  36. 29/10/2001 Fusion — Par voie d absorption de la sa montres pequignet
    Rapport du commissaire aux apports — Concernantle projet de la fusion par voie d absorption de la sa montres pequignet · PAR LA SA SAMEP. · Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme

    Rapport du commissaire aux apports — Concernantle projet de la fusion par voie d absorption de la sa montres pequignet · PAR LA SA SAMEP. · Divers

    Fusion — Par un avenant au traité de fusion en date du 3 septembre 2001, les soussignés précisent que · signal

    Apport — Le fonds industriel qu'elle exploite lui a été apporté, pour partie, par la société SAMEP dans · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE MONTRES PEQUIGNET SA · signal

    Transformation de forme — privé en date à MORTEAU (Doubs) du 3 janvier 1973 et transformée en société anonyme, par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  37. 29/08/2001 Fusion — En date du 28 aout 2001 intervenu entrela sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet societe absorbee
    Apport en nature — Fusion en date du 28 aout 2001 intervenu entrela sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet societe absorbee · Divers · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, transformation de forme

    Apport en nature — Fusion en date du 28 aout 2001 intervenu entrela sa samep societe absorbante et la sa montres pequignet societe absorbee · Divers

    Fusion — Préalablement au projet de fusion entre les deux sociétés, ont exposé ce qui suit : · signal

    Apport — Le fonds industriel qu'elle exploite lui a été apporté, pour partie, par la Société SAMEP dans le cadre d'un · signal

    Dissolution — DISSOLUTION DE LA SOCIETE MONTRES PEQUIGNET SA · signal

    Transformation de forme — date à MORTEAU (Doubs) du 3 Janvier 1973 et transformée en société anonyme, par décision de · signal

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  38. 08/01/1996 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  39. 27/02/1995 Autre modification relative aux dirigeants
    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — QUATRIEME RESOLUTION - NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE · signal

    Départ de dirigeant — L'assemblée générale prend acte de la démission de leurs fonctions d'administrateurs des sociétés "LANCELSOGED!" et "LANCEL SA" à compter… · signal

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  40. 29/03/1994 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - RATIFICATION DE LA COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — en remplacement de Monsieur Edgard ZORBIBE, démissionnaire mais qui assume désormais les fonctions · signal

    Renouvellement de mandat — SIXIEME RESOLUTION - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES TITULAIRE · signal

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  41. 07/04/1993 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Cession de titres — -Agrément de la cession d'action à intervenir entre Monsieur Jean ZORBIBE et "LANCEL SA" · signal

    Nomination de dirigeant — Les cooptations ainsi effectuées seront soumises, pour ratification, à la prochaine assemblée générale · signal

    Départ de dirigeant — -Constatation de la démission de Messieurs Edgard et Jean ZORBIBE de leurs fonctions d'administrateurs · signal

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Source : INPI, actes · n = 41.

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