ENTREPRISE Activités hospitalières › Rhône ›

HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ

778 137 877SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 01/01/1970

55 Avenue Jean Mermoz, 69008 Lyon

500 à 999 Effectif salariés · 2024
83,0 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
-4,7 M€ EBE
-5,7 M€ Résultat net
-13,9 M€ Capitaux propres
2,3 M€ Dettes financières trésorerie 59 k€

Dirigeants et associés

  1. Président Romain LACAUX › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 18/07/2024
  2. Directeur général Arnaud ALAWOE › (nouvel onglet) (36 ans) · depuis 01/06/2026
  3. Administrateur Sebastien AUVIGNE › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 08/07/2021
  4. Administrateur HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE › (nouvel onglet) · représentée par TINA ALICE GUIOT
  5. Administrateur COMPAGNIE GENERALE DE SANTE › (nouvel onglet) · représentée par NATHALIE ANNA BOILLOT
  6. Rôle non publié ERNST & YOUNG AUDIT › (nouvel onglet)
  7. Administrateur HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE › (nouvel onglet) · représentée par Arnaud Urbain Mathieu ALAWOE
  8. Directeur général Clement LEVY › (nouvel onglet) (42 ans) · jusqu'au 01/06/2026
  9. Président Eric CALDERON › (nouvel onglet) · départ publié le 18/07/2024
  10. Administrateur Romain LACAUX › (nouvel onglet) (49 ans) · arrivée publiée le 18/07/2024
  11. Administrateur Frederic PICOT › (nouvel onglet) · départ publié le 18/07/2024
  12. Administrateur Agathe LETTANG › (nouvel onglet) · départ publié le 18/07/2024
  13. Rôle non publié Clement LEVY › (nouvel onglet) (42 ans) · arrivée publiée le 18/07/2024
  14. Rôle non publié Tina GUIOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 18/07/2024
  15. Directeur général Eric CALDERON › (nouvel onglet) · départ publié le 14/12/2023
  16. Directeur général Jean LABROSSE › (nouvel onglet) · départ publié le 16/11/2023
  17. Commissaire aux comptes SAS BEAS
  18. Commissaire aux comptes SAS DELOITTE & ASSOCIES
  19. Administrateur Marie BEVALOT LAVALETTE TURETTI › (nouvel onglet) · départ publié le 18/11/2021
  20. Administrateur Elza CAIRO PISTOL › (nouvel onglet) · départ publié le 26/08/2021
  21. Rôle non publié Agathe LETTANG › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 26/08/2021
  22. Administrateur SAS Hôpital Privé de l'Est Lyonnais en abrégé H.P.E.L · représentée par TURETTI-LAVALETTE Marie-Hélène Annie Lucienne
  23. Président Damien MICHON › (nouvel onglet) · départ publié le 03/06/2021
  24. Administrateur Damien MICHON › (nouvel onglet) · départ publié le 03/06/2021
  25. Administrateur Eric CALDERON › (nouvel onglet) · départ publié le 22/04/2021
  26. Rôle non publié Jean LABROSSE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 22/04/2021
  27. Directeur général Pierre TARDIF › (nouvel onglet) · départ publié le 04/04/2019
  28. Administrateur Janson GASSIA › (nouvel onglet) · départ publié le 04/04/2019
  29. Rôle non publié Eric CALDERON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 04/04/2019
  30. Administrateur Pierre TARDIF › (nouvel onglet) · départ publié le 07/03/2019
  31. Rôle non publié Elza CAIRO PISTOL › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 07/03/2019
  32. Commissaire aux comptes DELOITTE & ASSOCIES SA
  33. Président Denis CHARLES › (nouvel onglet) · départ publié le 19/04/2018
  34. Administrateur Denis CHARLES › (nouvel onglet) · départ publié le 19/04/2018
  35. Directeur général Patrick MIGNOT › (nouvel onglet) · départ publié le 25/02/2016
  36. Administrateur Patrick MIGNOT › (nouvel onglet) · départ publié le 25/02/2016
  37. Rôle non publié Pierre TARDIF › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 25/02/2016
  38. Commissaire aux comptes SA DELOITTE & ASSOCIES
  39. Commissaire aux comptes SA KPMG SA
  40. Président Paul TANDONNET › (nouvel onglet) · départ publié le 30/11/2015
  41. Administrateur Paul TANDONNET › (nouvel onglet) · départ publié le 30/11/2015
  42. Administrateur Pierre RUITTON › (nouvel onglet) · départ publié le 24/08/2014
  43. Administrateur Thierry PERNET › (nouvel onglet) · départ publié le 25/01/2013
  44. Rôle non publié Patrick MIGNOT › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 25/01/2013
  45. Directeur général Denis CHARLES › (nouvel onglet) · départ publié le 27/12/2012
  46. Administrateur SA à conseil d'administration HOPITAL PRIVE SAVOIE NORD · représentée par PERNET Thierry
  47. Directeur général Laurent RAMON › (nouvel onglet) · départ publié le 13/07/2012
  48. Commissaire aux comptes CABINET SALUSTRO REYDEL SA
  49. Commissaire aux comptes SA à conseil d'administration KPMG SA
  50. Administrateur Bernard VOISEUX › (nouvel onglet) · départ publié le 29/10/2009
  51. Rôle non publié Laurent RAMON › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 29/10/2009
  52. Directeur général Bernard VOISEUX › (nouvel onglet) · départ publié le 13/09/2009
  53. Administrateur Eric BONIN › (nouvel onglet) · départ publié le 26/08/2009
  54. Rôle non publié Sebastien AUVIGNE › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 26/08/2009
  55. Président Pierre GUIAVARCH › (nouvel onglet) · départ publié le 31/01/2009
  56. Directeur général Benoit DUMONT › (nouvel onglet) · départ publié le 10/07/2008
  • siège
  • actif
  • fermé

Rechercher « HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (46)

44 mandats · 2 opérations

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (39)

dernier : changement de dirigeant, 01/06/2026

Dénomination
CLINIQUE SAINT JEAN CLINIQUE SAINT JEAN Dénomination · du 01/01/1970 au 30/09/2006 36 ans HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ HOPITAL PRIVE JEAN MERMOZ Dénomination · depuis le 30/09/2006 20 ans
Activité
Activités hospitalières Activités hospitalières Activité · du 25/12/1989 au 01/01/2008 18 ans Activités hospitalières Activités hospitalières Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
30 Rue Bataille, 69008 Lyon 30 Rue Bataille, 69008 Lyon Siège · du 01/01/1970 au 30/09/2006 36 ans 68 Cours Albert Thomas, 69008 Lyon 68 Cours Albert Thomas, 69008 Lyon Siège · du 30/09/2006 au 18/08/2008 1 an 55 Avenue Jean Mermoz, 69008 Lyon 55 Avenue Jean Mermoz, 69008 Lyon Siège · depuis le 18/08/2008 18 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1970 56 ans Immatriculation01/01/1970
Dirigeants · 7
HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIE
administrateur administrateur HOPITAL PRIVE PAYS DE SAVOIEdébut non publié
COMPAGNIE GENERALE DE SANTE
administrateur administrateur COMPAGNIE GENERALE DE SANTEdébut non publié
HOPITAL PRIVE DE LA LOIRE
administrateur administrateur HOPITAL PRIVE DE LA LOIREdébut non publié
Sebastien AUVIGNE
administrateur administrateur Sebastien AUVIGNEarrivée constatée le 08/07/2021 5 ans
Romain LACAUX
président président Romain LACAUXarrivée constatée le 18/07/2024 2 ans
Arnaud ALAWOE
directeur général directeur général Arnaud ALAWOEdepuis le 01/06/2026 5 mois
Clement LEVY
directeur général directeur général Clement LEVYarrivée constatée le 14/12/2023 · jusqu'au 01/06/2026 2 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1970 → 2026 · 39.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale de l'hospitalisation privée

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'hospitalisation privée · code 2264
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 05/12/2006

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
63,5 M€ 2017 64,8 M€ 2018 66,6 M€ 2019
63,2 M€ 2020 71,3 M€ 2021 73,4 M€ 2022 76,5 M€ 2023 81,7 M€ 2024 83,0 M€ 2025
63,5 M€ 2017 64,8 M€ 2018 66,6 M€ 2019 63,2 M€ 2020 71,3 M€ 2021 73,4 M€ 2022 76,5 M€ 2023 81,7 M€ 2024 83,0 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 63,5 M€ · Achats 18,1 M€ · Charges externes 22,5 M€ · Personnel 23,5 M€ · EBE 26 k€
  • 2018 : 64,8 M€ · Achats 18,7 M€ · Charges externes 23,4 M€ · Personnel 24,8 M€ · EBE −1,6 M€
  • 2019 : 66,6 M€ · Achats 19,9 M€ · Charges externes 24,5 M€ · Personnel 25,2 M€ · EBE −1,6 M€
  • 2020 : 63,2 M€
  • 2021 : 71,3 M€
  • 2022 : 73,4 M€
  • 2023 : 76,5 M€
  • 2024 : 81,7 M€ · Achats 28,5 M€ · Charges externes 32,9 M€ · Personnel 30,5 M€ · EBE −6,9 M€
  • 2025 : 83,0 M€ · Achats 28,6 M€ · Charges externes 31,9 M€ · Personnel 29,3 M€ · EBE −4,7 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

8,5 % 0 % −8,4 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 −8,4 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 0,0 %
  • 2018 : -2,5 %
  • 2019 : -2,3 %
  • 2020 : -0,3 %
  • 2021 : -0,5 %
  • 2022 : -3,5 %
  • 2023 : -6,0 %
  • 2024 : -8,4 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 43.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 55 Avenue Jean Mermoz, 69008 Lyon

    siège · SIRET 778 137 877 00081 · hôpital et clinique · depuis 01/08/2008

Les 161 autres entreprises du métier « hôpital et clinique » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (69)

dernier : modification des statuts, 02/07/2026

  1. 02/07/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 07/07/2025 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 07/07/2025 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 09/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 09/07/2024 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 08/12/2023 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 08/11/2023 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 28/03/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 10/11/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/07/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 27/05/2021 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 13/04/2021 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 20/03/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 22/02/2019 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 19/03/2018 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 28/01/2016 Autre modification relative aux dirigeants Mouvement de commissaire aux comptes · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 14/10/2015 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 14/10/2015 Autre modification relative aux dirigeants Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 04/08/2014 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 07/01/2013 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 04/12/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 06/08/2012 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 06/08/2012 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 21/06/2012 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 08/12/2010 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 23/08/2010 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 09/03/2010 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 09/03/2010 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 09/03/2010 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 09/03/2010 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 09/03/2010 Autre opération sur le capital Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 07/10/2009 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 19/08/2009 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 03/08/2009 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 03/08/2009 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 03/08/2009 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 03/08/2009 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 09/06/2009 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  39. 30/12/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  40. 02/06/2008 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  41. 21/09/2007 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  42. 05/12/2006 Fusion Autre opération sur le capital · Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Autre pièce déposée · et 3 autres pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  43. 23/11/2006 Fusion Autre opération sur le capital · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  44. 20/09/2006 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  45. 20/09/2006 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  46. 24/08/2006 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  47. 24/08/2006 Fusion Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  48. 27/07/2006 Fusion Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  49. 27/07/2006 Fusion Procédure collective ou décision de justice pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  50. 08/08/2005 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  51. 10/01/2005 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  52. 27/10/2004 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  53. 30/03/2004 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  54. 10/09/2003 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  55. 10/09/2003 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  56. 12/02/2003 Autre modification relative aux dirigeants Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  57. 18/09/2002 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  58. 28/01/2002 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  59. 27/09/2001 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  60. 15/03/2001 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  61. 14/02/2001 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  62. 20/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  63. 20/08/1999 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  64. 06/02/1998 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  65. 22/09/1995 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  66. 14/04/1995 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  67. 08/02/1993 Autre modification relative aux dirigeants Poursuite d'activité malgré les pertes · Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  68. 08/02/1993 Autre modification relative aux dirigeants Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  69. date inconnue Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 69.

› Personnes citées dans les actes

1 personne citée réservée aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page