ENTREPRISE Activités générales de sécurité sociale › Doubs ›

CMCAS FRANCHE COMTE

778 297 366Régime spécial de Sécurité Socialeactive

6 Route de Besancon, 25770 Franois

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau

Aucun lien identifié pour cette entreprise.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : dénomination, 01/01/2008

Dénomination
CAISSE MUTUELLE COMPL ET ACTION SOCIALE CAISSE MUTUELLE COMPL ET ACTION SOCIALE Dénomination · du 01/01/1988 au 01/01/2008 20 ans CMCAS FRANCHE COMTE CMCAS FRANCHE COMTE Dénomination · depuis le 01/01/2008 18 ans
Activité
Activités générales de sécurité sociale Activités générales de sécurité sociale Activité · du 25/12/1995 au 01/01/2008 12 ans Activités générales de sécurité sociale Activités générales de sécurité sociale Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
6 Route de Besancon, 25770 Franois 6 Route de Besancon, 25770 Franois Siège · depuis le 01/01/2008 18 ans

Source : INSEE, Sirene · 1988 → 2008 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (5)

5 établissements actifs

  1. 6 Route de Besancon, 25770 Franois

    siège · SIRET 778 297 366 00073 · administration publique · depuis 25/04/2023

  2. 25240 Mouthe

    CAS EDF-GDF MAISON FAMILIALE · SIRET 778 297 366 00024 · hébergement touristique

  3. 25111 Montgesoye

    CAS EDF-GDF CENTRE AERE · SIRET 778 297 366 00032 · camping

  4. 4 Rue Xavier Marmier, 25000 Besancon

    CAS EDF-GDF TENNIS · SIRET 778 297 366 00040 · administration publique · depuis 01/01/1982

  5. Etang de Villey, 39230 Vers-sous-Sellieres

    SIRET 778 297 366 00057 · administration publique · depuis 02/10/1992

Les 781 autres entreprises du métier « administration publique » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 5.

› Actes

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

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