ENTREPRISE Activités juridiques › Alpes-de-Haute-Provence ›
SCP F.BAYLE & E.MALET-CLEMENT
782 415 913SCP de notairesactive
Avenue Jean Moulin, 04200 Sisteron
Dirigeants et associés
- Gérant Francois BAYLE › (nouvel onglet) (69 ans)
- Gérant Evelyne CLEMENT › (nouvel onglet) (69 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (6)
1 opération · 5 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations GROUPE NOTAIRES CONSEILS › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 2018 25/10/2018
- mandats Evelyne CLEMENT › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Francois BAYLE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI LES FILAOS › (nouvel onglet) · via Evelyne CLEMENT
- mandats SCI SIBOULEOGRAPHOS › (nouvel onglet)cessée · via Francois BAYLE (et 1 autres)
- mandats CTRE NOTARIAL EXPERTISE ALPES DE H.P. › (nouvel onglet)cessée · autre
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : activité, 01/01/2008
Dirigeants · 2
- 01/01/2008 activiténomenclature 2008 Activités juridiques
- 25/12/1987 activité Activités juridiques
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 1987 → 2008 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : reprise, 25/10/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/10/2018 reprise repris par GROUPE NOTAIRES CONSEILS › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INSEE, Sirene · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Angle Rue de Combes Avenue Jean Moulin, 04200 Sisteron
siège · SIRET 782 415 913 00022 · activités juridiques · depuis 29/09/1999
Les 143 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Alpes-de-Haute-Provence (04) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (2)
dernier : acte, 29/08/2006
- 29/08/2006 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/09/1998 Acte pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 2.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.
Autour de cette page
Concurrents locaux
- Le secteur Activités juridiques — Alpes-de-Haute-Provence (04) › (nouvel onglet)
- SULMONI NEYROUD GAUTHIER DEMAILLY - CDJ 04 › (nouvel onglet)
- FABIEN LOULIER ET SYLVIE TUDES › (nouvel onglet)
- PROJURIS › (nouvel onglet)
- UNION DPT ASSOCIATIONS FAMILIALES 04 › (nouvel onglet)
- tous les concurrents › (nouvel onglet)