ENTREPRISE Horlogerie › Doubs ›

CHARPIER RIEME

788 201 853Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/01/1973

3 Chemin des Pierres, 25500 Morteau

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

Aucun dirigeant publié pour cette entreprise.

  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (1)

1 mandat

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Procédure collective (1)

dernier jugement : clôturée, 09/07/2012

  1. 09/07/2012 jugementclôturée
    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Tribunal de commerce de Besançon
    Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Source : BODACC, procédures collectives · 2012 · 1 jugement.

› Historique (4)

dernier : forme juridique, 25/12/2003

Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.) SA à conseil d'administration (s.a.i.) Forme juridique · du 01/01/1973 au 25/12/2003 31 ans Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 25/12/2003 22 ans
Activité
Horlogerie Horlogerie Activité · depuis le 25/12/2002 23 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1973 53 ans Immatriculation01/01/1973

Source : INSEE, Sirene · 1973 → 2003 · 4.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements

aucun établissement actif

3 établissements fermés ›

Source : INSEE, Sirene · n = 3.

› Actes (4)

dernier : acte · type non publié, 07/04/2003

  1. 07/04/2003 Acte · type non publié
    4 signaux : changement de dénomination, transformation de forme, réduction de capital ou rachat de titres, départ de dirigeant

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION EN CELLE DE CHARPIER RIEME · signal

    Transformation de forme — TRANSFORMATION EN SARL · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — REDUCTION DU CAPITAL · signal

    Départ de dirigeant — Constatation de la cessation des fonctions des commissaires aux comptes titulaire et · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 29/12/1994 Acte · type non publié
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — limitée représentaient des apports de numéraire et ont été · signal

    Augmentation de capital — associés du 20 Janvier 1976, le capital a été augmenté : · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en Société Anonyme suivant décision d'une assemblée générale extraordinaire de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 11/01/1994 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

    Apport — ARTICLE 6 - FORMATION DU CAPITAL - APPORTS · signal

    Augmentation de capital — a été augmenté : · signal

    Changement de dénomination — limitée et sous la dénomination de "SOCIETE D'EXPLOITATION DES · signal

    Transformation de forme — Elle a été transformée en société anonyme suivant décision d'une assemblée · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 12/05/1993 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — DEVELOPPEMENT DE L'HORLOGERIE" ont cédé, en date du 25 Août dernier, l'intégralité de · signal

    Nomination de dirigeant — Le Conseil de Surveillance a alors décidé, à l'unanimité de coopter en qualité de nouveau · signal

    Départ de dirigeant — conséquence et aux termes des dispositions légales en vigueur, démissionnaire d'office de ses · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

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