ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Doubs ›

SCM RHUMATOLOGUES DE PALENTE

788 660 587Société civile de moyensactive depuis 01/11/2012

4 Route de Marchaux, 25000 Besancon

3 à 5 Effectif salariés · 2024
non publié CA
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : transfert, 10/02/2026

Siège
3 Rue Auguste Lebeuf, 25000 Besancon 3 Rue Auguste Lebeuf, 25000 Besancon Siège · du 01/11/2012 au 01/01/2026 13 ans 4 Route de Marchaux, 25000 Besancon 4 Route de Marchaux, 25000 Besancon Siège · depuis le 01/01/2026 9 mois
État
active active État · depuis le 01/11/2012 13 ans Immatriculation01/11/2012

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2026 · 7.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Changements de contrôle (3)

dernier : changement de contrôle, 12/06/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 4 Route de Marchaux, 25000 Besancon

    siège · SIRET 788 660 587 00023 · société de gestion de patrimoine · depuis 01/01/2026

Les 361 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (10)

dernier : statuts mis à jour, 02/02/2026

  1. 02/02/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 02/02/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 02/02/2026 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 27/01/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 27/01/2026 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 27/01/2026 Répartition des parts
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 12/06/2019 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales — S agrement d un nouvel associe modification correlative des statuts · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification correlative des statuts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    Cession de parts sociales — S agrement d un nouvel associe modification correlative des statuts · Entrée d'un nouvel associé — D un nouvel associe modification correlative des statuts · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 14/12/2015 Changement de dirigeant
    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Démission d'un dirigeant · Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/05/2013 Nomination d'un dirigeant
    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 10/10/2012 Constitution de la société
    Autre pièce déposée

    Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 10.

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