ENTREPRISE Dépollution et autres services de gestion des déchets › Haute-Savoie ›
SAS ALBANAISE DE DESAMIANTAGE (SAD)
788 920 155SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 11/09/2012
5 Rue du Pecloz, 74150 Rumilly
Dirigeants et associés
- Personne morale ODYSSEE › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (1)
1 mandat
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats ODYSSEE › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : changement de dirigeant, 12/03/2026
- 12/03/2026 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 28/06/2020 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 04/03/2020 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 04/03/2020 dénomination SARL ALBANAISE DE DESAMIANTAGE (SAD) → SAS ALBANAISE DE DESAMIANTAGE (SAD) INSEE, Sirene
- 13/12/2017 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/05/2017 siège 4 Rue du Pecloz, 74150 Rumilly → 5 Rue du Pecloz, 74150 Rumilly INSEE, Sirene
- 26/11/2012 activité Activité non déterminée → Dépollution et autres services de gestion des déchets INSEE, Sirene
- 11/09/2012 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 11/09/2012 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 11/09/2012 dénomination SARL ALBANAISE DE DESAMIANTAGE (SAD) INSEE, Sirene
- 11/09/2012 siège 4 Rue du Pecloz, 74150 Rumilly INSEE, Sirene
- 11/09/2012 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2026 · 12.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (43)
dernier : 3 900 €, 23/01/2026
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23/01/2026
COMMUNE DE FETERNES › (nouvel onglet)
3 900 €
marché · La procédure a pour objet des travaux d'extension de l'école maternelle de Féternes
marché · 3 900 €
La procédure a pour objet des travaux d'extension de l'école maternelle de Féternes
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03/07/2025
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
17 k€
marché · Travaux de réhabilitation de 33 logements locatifs à ANNECY (Cran-Gevrier - 74960), « le Moulin de la Galette »
marché · 17 k€
Travaux de réhabilitation de 33 logements locatifs à ANNECY (Cran-Gevrier - 74960), « le Moulin de la Galette »
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19/06/2025
COMMUNE DE BELLEVAUX › (nouvel onglet)
58 k€
marché · 1 avenant · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DEPLOMBAGE ECOLE COMMUNALE
marché · 58 k€ (1 avenant)
TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DEPLOMBAGE ECOLE COMMUNALE
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26/03/2025
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 5 titulaires · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEPLOMBAGE DE BATIMENTS
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 5 titulaires
TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEPLOMBAGE DE BATIMENTS
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27/11/2024
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
48 k€
marché subséquent · montant porté à 48 k€ le 11/07/2025 · DESAMIANTAGE CRECHE HOTEL DE VILLE
marché subséquent · porté à 48 k€ le 11/07/2025
DESAMIANTAGE CRECHE HOTEL DE VILLE
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02/10/2024
COMMUNE DE SEVRIER › (nouvel onglet)
47 k€
marché · Travaux de désamiantage de la Maison Charles LONGET.
marché · 47 k€
Travaux de désamiantage de la Maison Charles LONGET.
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02/10/2024
COMMUNE DE SEVRIER › (nouvel onglet)
47 k€
marché · 1 avenant · Travaux de désamiantage de la Maison Charles Longet
marché · 47 k€ (1 avenant)
Travaux de désamiantage de la Maison Charles Longet
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09/07/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
11 k€
marché · MEYTHET - Restructuration partielle et adaptation des locaux - collège Jacques PREVERT
marché · 11 k€
MEYTHET - Restructuration partielle et adaptation des locaux - collège Jacques PREVERT
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18/04/2024
COMMUNE DE POISY › (nouvel onglet)
113 k€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DESAMIANTAGE PREALABLE AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DU CHEF-LIEU
Accord cadre · 113 k€ (montant maximum)
TRAVAUX DE DESAMIANTAGE PREALABLE AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DU CHEF-LIEU
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18/04/2024
COMMUNE DE POISY › (nouvel onglet)
113 k€
marché · Travaux de désamiantage préalables aux travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire du Chef-lieu.
marché · 113 k€
Travaux de désamiantage préalables aux travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire du Chef-lieu.
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20/02/2024
COMMUNE DE RUMILLY › (nouvel onglet)
110 k€
marché · montant porté à 110 k€ le 21/10/2024 · Travaux de déamiantage-déplombage école Léon Bailly à RUMILLY
marché · porté à 110 k€ le 21/10/2024
Travaux de déamiantage-déplombage école Léon Bailly à RUMILLY
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06/02/2024
DEPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE › (nouvel onglet)
35 k€
marché · PASSY - Plateau d'Assy - Rénovation Energétique du Centre d'Hébergement de Mineurs Non Accompagnés et Réhabilitation de logements dans le bâtiment La Boulangerie.
marché · 35 k€
PASSY - Plateau d'Assy - Rénovation Energétique du Centre d'Hébergement de Mineurs Non Accompagnés et Réhabilitation de logements dans le bâtiment La Boulangerie.
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18/01/2024
COMMUNE DE ENTRELACS › (nouvel onglet)
37 k€
marché · montant porté à 37 k€ le 20/06/2024 · LOT 1 DESAMIANTAGE
marché · porté à 37 k€ le 20/06/2024
LOT 1 DESAMIANTAGE
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12/01/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE › (nouvel onglet)
12 k€
marché · Travaux de désamiantage et de démolition de la fruitière de Vinzier
marché · 12 k€
Travaux de désamiantage et de démolition de la fruitière de Vinzier
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27/04/2023
COMMUNE DE VIUZ EN SALLAZ › (nouvel onglet)
18 k€
marché · Marchés de travaux pour la restructuration-extension de l'école de Sevraz
marché · 18 k€
Marchés de travaux pour la restructuration-extension de l'école de Sevraz
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23/12/2022
COMMUNE DE SAINT JORIOZ › (nouvel onglet)
72 k€
marché · 3 avenants · EXTENSION ET REHABILITATION DU GYMNASE DE L'ENTENTE INTERCOMMUNALE
marché · 72 k€ (3 avenants)
EXTENSION ET REHABILITATION DU GYMNASE DE L'ENTENTE INTERCOMMUNALE
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25/09/2026
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
60 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 60 k€ · SILA / TVX LOT 2 - FILLIERE-GROI-CHAR-VILL-NAV-ARG-EPA-METZ-CCFU-ALLO-CUV-VILP - 15/02/2025-14/02/2026
acte de sous-traitance · porté à 60 k€
SILA / TVX LOT 2 - FILLIERE-GROI-CHAR-VILL-NAV-ARG-EPA-METZ-CCFU-ALLO-CUV-VILP - 15/02/2025-14/02/2026
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18/05/2026
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
31 k€
acte de sous-traitance · LOT 1 GENIE CIVIL
acte de sous-traitance · 31 k€
LOT 1 GENIE CIVIL
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04/03/2026
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
33 k€
acte de sous-traitance · Lot no1 : Travaux de structure et de réseaux
acte de sous-traitance · 33 k€
Lot no1 : Travaux de structure et de réseaux
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08/01/2026
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
16 k€
acte de sous-traitance · LOT No 1 TRAVAUX DE STRUCTURE ET DE RESEAUX
acte de sous-traitance · 16 k€
LOT No 1 TRAVAUX DE STRUCTURE ET DE RESEAUX
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26/11/2025
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
14 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 14 k€ · SILA/ TVX LOT 4 -CHILL-MENC-CLER-DRO-SEY-CCRTS-POI-NON-LOV-CHA-MON-QUI-STSYLV-CHAP-VIUZ-MUR-ALBY-STFEL-HERY-GRU-CHAI-CUSY-ALLE - 15/02/2025-14/02/2026
acte de sous-traitance · porté à 14 k€
SILA/ TVX LOT 4 -CHILL-MENC-CLER-DRO-SEY-CCRTS-POI-NON-LOV-CHA-MON-QUI-STSYLV-CHAP-VIUZ-MUR-ALBY-STFEL-HERY-GRU-CHAI-CUSY-ALLE - 15/02/2025-14/02/2026
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04/11/2025
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
10 k€
acte de sous-traitance · SILA/TVX LOT 3 - CCVT-CCSLA-TALL MONT-BLU-MSB-VEY-ENTR-LESC-ST EUST-DUI-SJZ-SEV
acte de sous-traitance · 10 k€
SILA/TVX LOT 3 - CCVT-CCSLA-TALL MONT-BLU-MSB-VEY-ENTR-LESC-ST EUST-DUI-SJZ-SEV
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27/10/2025
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
9 635 €
acte de sous-traitance · montant porté à 9 635 € · DEMOLITION MACONNERIE
acte de sous-traitance · porté à 9 635 €
DEMOLITION MACONNERIE
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16/10/2025
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · Lot no1 - Secteur Nord
acte de sous-traitance · 15 k€
Lot no1 - Secteur Nord
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03/10/2025
COMMUNE D ANNEMASSE › (nouvel onglet)
13 k€
acte de sous-traitance · GROS OEUVRE - DEMOLITION - DESAMIANTAGE
acte de sous-traitance · 13 k€
GROS OEUVRE - DEMOLITION - DESAMIANTAGE
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25/07/2025
COMMUNE DE VALLIERES-SUR-FIER › (nouvel onglet)
37 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 37 k€ · LOT 1a Terrassement VRD Requalification Centre Bourg
acte de sous-traitance · porté à 37 k€
LOT 1a Terrassement VRD Requalification Centre Bourg
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13/03/2025
COMMUNE DE SAINT JORIOZ › (nouvel onglet)
15 k€
acte de sous-traitance · LOT01 Réhabilitation de la maison la chavanne DESAMIANTAGE DEPLOMBAGE DEMOLITION GROS OEUVR
acte de sous-traitance · 15 k€
LOT01 Réhabilitation de la maison la chavanne DESAMIANTAGE DEPLOMBAGE DEMOLITION GROS OEUVR
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17/01/2025
SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DE L'ARVE ET DE SES AFFLUENTS (SM3A) › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE RESTAURATION ECO-MORPHOLOGIQUE DU FORON A SA CONFLUENCE AVEC L'ARVE
acte de sous-traitance · 26 k€
TRAVAUX DE RESTAURATION ECO-MORPHOLOGIQUE DU FORON A SA CONFLUENCE AVEC L'ARVE
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20/12/2024
COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · DEMOLITION DE DEUX HANGARS ET D'UN PONT DE GRUE SUR LE SITE BIRAGHI
acte de sous-traitance · 26 k€
DEMOLITION DE DEUX HANGARS ET D'UN PONT DE GRUE SUR LE SITE BIRAGHI
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20/12/2024
COMMUNE DE THONON LES BAINS › (nouvel onglet)
26 k€
acte de sous-traitance · DEMOLITION DE DEUX HANGARS ET D'UN PONT DE GRUE SUR LE SITE BIRAGHI
acte de sous-traitance · 26 k€
DEMOLITION DE DEUX HANGARS ET D'UN PONT DE GRUE SUR LE SITE BIRAGHI
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13/12/2024
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
200 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 200 k€ · Travaux d'assainissement et d'ouvrages divers - Travaux ponctuels dans les cours d'eau - LOT 2
acte de sous-traitance · porté à 200 k€
Travaux d'assainissement et d'ouvrages divers - Travaux ponctuels dans les cours d'eau - LOT 2
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13/12/2024
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
40 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 40 k€ · Travaux d'assainissement et d'ouvrages divers - Travaux ponctuels dans les cours d'eau - LOT 3
acte de sous-traitance · porté à 40 k€
Travaux d'assainissement et d'ouvrages divers - Travaux ponctuels dans les cours d'eau - LOT 3
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03/06/2024
COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
7 865 €
acte de sous-traitance · 1 avenant · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PACERELLE D'ACCES AU MUSEE
acte de sous-traitance · 7 865 € (1 avenant)
TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PACERELLE D'ACCES AU MUSEE
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07/05/2024
COMMUNE DE MEGEVE › (nouvel onglet)
7 865 €
acte de sous-traitance · montant porté à 7 865 € · Travaux de remplacement de la passerelle d'accès au Musée
acte de sous-traitance · porté à 7 865 €
Travaux de remplacement de la passerelle d'accès au Musée
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11/03/2024
COMMUNE D'ANNECY › (nouvel onglet)
280 k€
acte de sous-traitance · DESAMIANTAGE DEMOLITION MACONNERIE GROS-OEUVRE
acte de sous-traitance · 280 k€
DESAMIANTAGE DEMOLITION MACONNERIE GROS-OEUVRE
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04/10/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS ROCHOIS › (nouvel onglet)
2 710 €
acte de sous-traitance · montant porté à 2 710 € · TRAVAUX D'EXTENSION RESEAUX EU AVEC CREATION POSTE DE REFOULEMENT ET TRAVX DE RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT RESEAU D'EAU POTABLE EXISTANT ST SIXT - ROUTE SUR LES GORGES
acte de sous-traitance · porté à 2 710 €
TRAVAUX D'EXTENSION RESEAUX EU AVEC CREATION POSTE DE REFOULEMENT ET TRAVX DE RENOUVELLEMENT ET RENFORCEMENT RESEAU D'EAU POTABLE EXISTANT ST SIXT - ROUTE SUR LES GORGES
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22/03/2023
GRAND ANNECY › (nouvel onglet)
5 930 €
acte de sous-traitance · Travaux eau potable Hameau du Noiret - commune de Gruffy
acte de sous-traitance · 5 930 €
Travaux eau potable Hameau du Noiret - commune de Gruffy
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14/03/2023
COMITE INTERCOMMUNAUTAIRE POUR L'ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET › (nouvel onglet)
5 385 €
acte de sous-traitance · TRAVAUX TILLET HIPPODROME
acte de sous-traitance · 5 385 €
TRAVAUX TILLET HIPPODROME
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14/02/2023
SYNDICAT MIXTE DU LAC D ANNECY › (nouvel onglet)
81 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 81 k€ · TVX AT LOT 2 - FILLIERE-GROI-CHAR-VILL-NAV-ARGO-EPA-METZ-CCFU
acte de sous-traitance · porté à 81 k€
TVX AT LOT 2 - FILLIERE-GROI-CHAR-VILL-NAV-ARGO-EPA-METZ-CCFU
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20/12/2022
COMMUNE DE CHAVANOD › (nouvel onglet)
27 k€
acte de sous-traitance · CHAVAROCHE - LOT 2 - DESAMIANTAGE COUVERTURE ZINGUERIE
acte de sous-traitance · 27 k€
CHAVAROCHE - LOT 2 - DESAMIANTAGE COUVERTURE ZINGUERIE
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20/12/2022
COMMUNE DE CHAVANOD › (nouvel onglet)
2 400 €
acte de sous-traitance · CHAVAROCHE - LOT 1 - DEMOLITIONS ET MACONNERIE
acte de sous-traitance · 2 400 €
CHAVAROCHE - LOT 1 - DEMOLITIONS ET MACONNERIE
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17/10/2022
DEPARTEMENT DE LA SAVOIE › (nouvel onglet)
63 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 63 k€ · PETIT TX D'ENTRETIEN, TX DE MAINTENANCE ET TX URGENTS DANS LES COLLEGES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
acte de sous-traitance · porté à 63 k€
PETIT TX D'ENTRETIEN, TX DE MAINTENANCE ET TX URGENTS DANS LES COLLEGES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX
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04/07/2022
COMMUNE DE THONES › (nouvel onglet)
7 450 €
acte de sous-traitance · montant porté à 7 450 € · DEVIATION EST - LOT 1 : VRD
acte de sous-traitance · porté à 7 450 €
DEVIATION EST - LOT 1 : VRD
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 43.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 20/02/2020
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 20/02/2020 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 1,3 M€
- 2018 : 1,9 M€ · Achats 73 k€ · Charges externes 745 k€ · Personnel 671 k€ · EBE 496 k€
- 2019 : 2,7 M€ · Achats 95 k€ · Charges externes 1,2 M€ · Personnel 1,0 M€ · EBE 414 k€
- 2020 : 2,8 M€ · Achats 127 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 228 k€
- 2021 : 2,6 M€ · Achats 107 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 60 k€
- 2023 : 2,7 M€ · Achats 156 k€ · Charges externes 1,3 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 125 k€
- 2024 : 2,7 M€ · Achats 116 k€ · Charges externes 1,4 M€ · Personnel 1,1 M€ · EBE 17 k€
- 2025 : 2,8 M€ · Achats 127 k€ · Charges externes 1,5 M€ · Personnel 997 k€ · EBE 268 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2018 : 25,7 %
- 2019 : 15,2 %
- 2020 : 8,2 %
- 2021 : 2,3 %
- 2023 : 4,6 %
- 2024 : 0,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2026 · 10 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Zae de Balvay 5 Rue du Pecloz, 74150 Rumilly
siège · SIRET 788 920 155 00025 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/05/2017
Les 196 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : statuts mis à jour, 23/04/2026
- 23/04/2026 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
23/04/2026
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 03/03/2026 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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25/05/2020
Autre mouvement de propriété
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Autre modification relative aux dirigeants · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
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20/02/2020
Transformation de la forme juridique
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Fusion · Autre pièce déposée
Fusion · Autre pièce déposée
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03/11/2017
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Autre changement de structure · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
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06/10/2014
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
09/09/2013
Poursuite d'activité malgré les pertes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/10/2012
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds
Source : INPI, actes · n = 9.