CHEVILLEY CM

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2012 → 2017 · 2.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 24/03/2025 COMMUNE DE MONTAUBAN › (nouvel onglet)
   marché · TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L'ANCIEN FUNICULAIRE DU JARDIN DES PLANTES DE MONTAUBAN

   marché · 430 k€

   TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L'ANCIEN FUNICULAIRE DU JARDIN DES PLANTES DE MONTAUBAN

   430 k€
2. 11/03/2025 COMMUNE DE PIQUECOS › (nouvel onglet)
   marché · PIQUECOS - Construction d'une halle communale à usages multiples

   marché · 96 k€

   PIQUECOS - Construction d'une halle communale à usages multiples

   96 k€
3. 06/03/2025 COMMUNE DE PIQUECOS › (nouvel onglet)
   marché · Charpente metallique

   marché · 96 k€

   Charpente metallique

   96 k€
4. 12/03/2024 COMMUNE DE SAINT ETIENNE DE TULMONT › (nouvel onglet)
   marché · SAINT ETIENNE DE TULMONT : extension du réfectoire de l'école maternelle - Lot n° 02

   marché · 17 k€

   SAINT ETIENNE DE TULMONT : extension du réfectoire de l'école maternelle - Lot n° 02

   17 k€
5. 07/11/2023 DEPARTEMENT DU TARN ET GARONNE › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · Antenne d'exploitation de Caussade Extension L2 : charpente couverture bardage métallique

   marché · 62 k€ (2 avenants)

   Antenne d'exploitation de Caussade Extension L2 : charpente couverture bardage métallique

   62 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 5.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

1. 400 Chemin des Contes, 82800 Negrepelisse

   siège · SIRET 790 446 702 00017 · mécanique et travail des métaux · depuis 06/12/2012

   1 exploitant avant

   1. 06/12/2012date approchée

      SARL CHEVILLEY C.M. › (nouvel onglet) → vers CHEVILLEY CM › (nouvel onglet)
      698 k€

Prix : le montant publié dans l'annonce de vente, indicatif.

Les 385 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Tarn-et-Garonne (82) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

1. 16/10/2020 Modification de l'objet social
   Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 5 signaux : cession de titres, apport, dissolution, augmentation de capital, modification de l'objet

   Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

   Cession de titres — Le cédant déclare que la société CHEVILLEY CM est soumise à l'impôt sur les sociétés et · signal

   Apport — 3-Suivant décision en date du 2 décembre 2016, Monsieur Alain CHEVILLEY a apporté · signal

   Dissolution — Suivant assemblée générale en date du 6 Décembre 2012, il a été décidé la dissolution sans · signal

   Augmentation de capital — été augmenté par incorporation d'une partie du compte « Prime de scission » ; aux termes · signal

   Modification de l'objet — -Modification de l'objet social, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 09/02/2017 Démission d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 3 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — d'apport de parts sociales au capital de la société « HOLDING FRANTOMEL » en date du O2 · signal

   Nomination de dirigeant — Le ou les premiers gérants sont nommés par les associés dans un acte séparé aussitôt après la · signal

   Départ de dirigeant — Démission et non remplacement d'un cogérant démissionnaire, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 09/04/2014 Augmentation du capital social
   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 1 signal : augmentation de capital

   Modification de l'exercice social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Augmentation de capital — L'Assemblée Générale constate en conséquence que l'augmentation de capital est · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 15/01/2013 Nomination d'un dirigeant
   Scission — Par creation de deux societes nouvelles acte signe en date du 28 09 2012 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · et 2 autres · 3 signaux : apport, dissolution, nomination de dirigeant

   Scission — Par creation de deux societes nouvelles acte signe en date du 28 09 2012 · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · et 2 autres

   Apport — apport de sa branche complète et autonome de charpentes métalliques. · signal

   Dissolution — - constaté la dissolution sans liquidation de la SARL CHEVILLEY CM · signal

   Nomination de dirigeant — Commerce de MONTAUBAN, ont procédé à la nomination des gérants. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.