ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Territoire de Belfort ›

SOCIETE CIVILE DE MOYENS SCM SAINT NICOLAS

791 921 489Société civile de moyensactive depuis 10/02/2013

9 Rue Saint-Nicolas, 90100 Delle

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sylvie MOUGEY › (nouvel onglet) (65 ans)
  2. Gérant Adeline BERLET › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 31/03/2013
  3. Gérant Guillaume LIEHR › (nouvel onglet) (38 ans) · depuis 01/01/2025
  4. Gérant Sophie DARD › (nouvel onglet) (45 ans) · arrivée publiée le 31/03/2013
  5. Gérant Celine HASSLER › (nouvel onglet) (52 ans)
  6. Gérant Virginie WEISS › (nouvel onglet) (41 ans)
  7. Gérant Dominique NATALE › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/03/2013 · selon le BODACC du 22/02/2019
  8. Gérant Marie MARTINEZ › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/03/2013 · selon le BODACC du 22/02/2019
  9. Gérant Yannick MOIROD › (nouvel onglet) · arrivée publiée le 31/03/2013
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (12)

12 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 01/01/2025

État
active active État · depuis le 10/02/2013 13 ans Immatriculation10/02/2013
Dirigeants · 6
Sylvie MOUGEY
gérant gérant Sylvie MOUGEYdébut non publié
Celine HASSLER
gérant gérant Celine HASSLERdébut non publié
Virginie WEISS
gérant gérant Virginie WEISSdébut non publié
Adeline BERLET
gérant gérant Adeline BERLETarrivée constatée le 31/03/2013 13 ans
Sophie DARD
gérant gérant Sophie DARDarrivée constatée le 31/03/2013 13 ans
Guillaume LIEHR
gérant gérant Guillaume LIEHRdepuis le 01/01/2025 1 an

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2013 → 2025 · 5.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile

  1. Convention collective Convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile · code 2941

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 11/02/2019

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue Saint-Nicolas, 90100 Delle

    siège · SIRET 791 921 489 00013 · société de gestion de patrimoine · depuis 10/02/2013

Les 73 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Territoire de Belfort (90) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : démission d'un dirigeant, 30/04/2019

  1. 30/04/2019 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 20/02/2019 Augmentation du capital social Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 11/02/2019 Cession de parts sociales Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 03/08/2017 Augmentation du capital social Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/03/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. date inconnue Répartition des parts Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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