ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Seine-Maritime ›
FOSSE SEBASTIEN (FOSSE SEBASTIEN ARTISAN PEINTRE)
792 597 056Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/04/2013
174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien FOSSE › (nouvel onglet) (46 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
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- mandats FOSSE SEBASTIEN ARTISAN PEINTRE › (nouvel onglet) · via Sebastien FOSSE
- mandats SCI FLJ › (nouvel onglet) · via Sebastien FOSSE
- mandats Sebastien FOSSE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats FOSSE SEBASTIEN RENOVATION EXTERIEURE › (nouvel onglet)cessée · via Sebastien FOSSE
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : siège, 29/09/2022
Dirigeants · 1
- 29/09/2022 siège Fosse Sebastien Artisan Peintre, 23 Rue de Belleville, 76370 Petit-Caux → Fosse Sebastien Artisan Peintre, 174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe
- 01/09/2017 siège Fosse Sebastien Artisan Peintre, 16 Allee Jacques Deschamps, 76200 Dieppe → Fosse Sebastien Artisan Peintre, 23 Rue de Belleville, 76370 Petit-Caux
- 01/04/2013 siège Fosse Sebastien Artisan Peintre, 16 Allee Jacques Deschamps, 76200 Dieppe
- 01/04/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2022 · 4.
› Agréments et conventions (3)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 1 qualification
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Neuville les Dieppe 174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe
siège · FOSSE SEBASTIEN ARTISAN PEINTRE · SIRET 792 597 056 00037 · peinture et revêtements · depuis 29/09/2022
Les 1 891 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (3)
dernier : transfert du siège social, 06/10/2022
- 06/10/2022 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 21/11/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 3.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.