ENTREPRISE Travaux de peinture et vitrerie › Seine-Maritime ›

FOSSE SEBASTIEN (FOSSE SEBASTIEN ARTISAN PEINTRE)

792 597 056Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 01/04/2013

174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe

6 à 9 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien FOSSE › (nouvel onglet) (46 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : siège, 29/09/2022

Siège
Fosse Sebastien Artisan Peintre, 16 Allee Jacques Deschamps, 76200 Dieppe Fosse Sebastien Artisan Peintre, 16 Allee Jacques Deschamps, 76200 Dieppe Siège · du 01/04/2013 au 01/09/2017 4 ans Fosse Sebastien Artisan Peintre, 23 Rue de Belleville, 76370 Petit-Caux Fosse Sebastien Artisan Peintre, 23 Rue de Belleville, 76370 Petit-Caux Siège · du 01/09/2017 au 29/09/2022 5 ans Fosse Sebastien Artisan Peintre, 174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe Fosse Sebastien Artisan Peintre, 174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe Siège · depuis le 29/09/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/04/2013 13 ans Immatriculation01/04/2013
Dirigeants · 1
Sebastien FOSSE
gérant gérant Sebastien FOSSEdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2022 · 4.

› Agréments et conventions (3)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés- · code 1596
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  3. RGE RGE · 1 qualification

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. Neuville les Dieppe 174 Avenue de la Republique, 76370 Dieppe

    siège · FOSSE SEBASTIEN ARTISAN PEINTRE · SIRET 792 597 056 00037 · peinture et revêtements · depuis 29/09/2022

Les 1 891 autres entreprises du métier « peinture et revêtements » · Seine-Maritime (76) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (3)

dernier : transfert du siège social, 06/10/2022

  1. 06/10/2022 Transfert du siège social Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 21/11/2017 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 10/07/2013 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 3.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

2 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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