REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2025 · 11.

1. Convention collective Convention collective de travail du personnel des voies ferrées d'intérêt local · code 0779
2. Convention collective Sans convention collective déclarée
3. Qualiopi Qualiopi
4. Organisme de formation Organisme de formation · 1 déclaration d'activité
5. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 30/06/2026 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE RENOVATION DE LA VOIE POUR L'OUVERTURE DE LA SECTION SAINT ANDRE / DIGNE

   Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

   TRAVAUX DE RENOVATION DE LA VOIE POUR L'OUVERTURE DE LA SECTION SAINT ANDRE / DIGNE

   1,1 M€
2. 01/04/2026 SANOGIA
   Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

   Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

   FOURNITURE DE PRODUITS D'HYGIENE ET D'ENTRETIEN POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

   125 k€
3. 15/12/2025 P.S.I SUD EST
   Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : PRESTATIONS DE SURETE ET DE GARDIENNAGE DES GARES, HALTES, LOCAUX ET AUTORAILS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU FUGERET (04) A DIGNE LES BAINS (04).

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Lot 2 : PRESTATIONS DE SURETE ET DE GARDIENNAGE DES GARES, HALTES, LOCAUX ET AUTORAILS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DU FUGERET (04) A DIGNE LES BAINS (04).

   100 k€
4. 15/12/2025 P.S.I SUD EST
   Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : PRESTATIONS DE SURETE ET DE GARDIENNAGE DES GARES, HALTES, LOCAUX ET AUTORAILS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DE NICE (06) A ANNOT (04) INCLUS.

   Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

   Lot 1 : PRESTATIONS DE SURETE ET DE GARDIENNAGE DES GARES, HALTES, LOCAUX ET AUTORAILS DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE DE NICE (06) A ANNOT (04) INCLUS.

   100 k€
5. 28/11/2025 TVA IT03395290178
   Accord cadre · montant maximum · Location d'une draisine sans chauffeur pour voie métrique.

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Location d'une draisine sans chauffeur pour voie métrique.

   1,5 M€
6. 28/11/2025 TVA IT03395290178
   Accord cadre · montant maximum · Location d'une régaleuse sans chauffeur pour voie métrique.

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Location d'une régaleuse sans chauffeur pour voie métrique.

   1,5 M€
7. 28/11/2025 TVA IT03395290178
   Accord cadre · montant maximum · Location d'un locotracteur sans chauffeur pour voie métrique.

   Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

   Location d'un locotracteur sans chauffeur pour voie métrique.

   1,5 M€
8. 26/11/2025 DEKA
   Accord cadre · montant maximum · LOT 1 : PRESTATIONS DE LOCATION ET ENTRETIEN DE LINGE DES POSTES DE DECOUCHERS DE PLAN DU VAR ET DE PUGET-THENIERS

   Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)

   LOT 1 : PRESTATIONS DE LOCATION ET ENTRETIEN DE LINGE DES POSTES DE DECOUCHERS DE PLAN DU VAR ET DE PUGET-THENIERS

   51 k€
9. 26/11/2025 DEKA
   Accord cadre · montant maximum · LOT 2 : PRESTATIONS DE LOCATION ET ENTRETIEN DE LINGE DES POSTES DE DECOUCHERS D'ENTREVAUX, D'ANNOT, DE SAINT ANDRE LES ALPES ET DE DIGNE LES BAINS

   Accord cadre · 51 k€ (montant maximum)

   LOT 2 : PRESTATIONS DE LOCATION ET ENTRETIEN DE LINGE DES POSTES DE DECOUCHERS D'ENTREVAUX, D'ANNOT, DE SAINT ANDRE LES ALPES ET DE DIGNE LES BAINS

   51 k€
10. 10/11/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · INTERVENTIONS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA REGION SUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCES (ANNONCEUR,DRAISINE, ETC)

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    INTERVENTIONS DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LA REGION SUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCES (ANNONCEUR,DRAISINE, ETC)

    800 k€
11. 21/10/2025 BHS.MEDIA
    marché · SERVICES DE DIFFUSION DE DEPLIANTS POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    marché · 59 k€

    SERVICES DE DIFFUSION DE DEPLIANTS POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    59 k€
12. 08/09/2025 LEROY DIFFUSION
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE FLEXIBLES HYDRAULIQUES POUR LES AUTORAILS ET LES MACHINES DE VOIE DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE FLEXIBLES HYDRAULIQUES POUR LES AUTORAILS ET LES MACHINES DE VOIE DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    59 k€
13. 18/08/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE DE NIVEAU 4 ET 5 REVISION GENERALE DES BOGIES SY ET DU MATERIEL ROULANT FERROVIAIRE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    MAINTENANCE DE NIVEAU 4 ET 5 REVISION GENERALE DES BOGIES SY ET DU MATERIEL ROULANT FERROVIAIRE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    2,0 M€
14. 18/08/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION PARTIELLE DE L'AUTORAIL SY304 ET SECURISATION DES PORTES SY304 ET SY306

    marché · 233 k€

    RENOVATION PARTIELLE DE L'AUTORAIL SY304 ET SECURISATION DES PORTES SY304 ET SY306

    233 k€
15. 05/08/2025 SNCF RESEAU
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SIGNALISATION POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE MATERIELS DE SIGNALISATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SIGNALISATION POUR LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    800 k€
16. 16/07/2025 COLAS FRANCE, EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Fourniture de ballast sur la portion de ligne entre le Tunnel de la Colle Saint Michel et la gare de Digne : du PK 90 jusqu'au PK 150.

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Fourniture de ballast sur la portion de ligne entre le Tunnel de la Colle Saint Michel et la gare de Digne : du PK 90 jusqu'au PK 150.

    280 k€
17. 16/07/2025 COLAS FRANCE, EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 :Fourniture de ballast sur la portion de ligne entre la gare de Nice et le Tunnel de la Colle Saint Michel : du PK 0 jusqu'au PK 90.

    Accord cadre · 280 k€ (montant maximum)

    Lot 1 :Fourniture de ballast sur la portion de ligne entre la gare de Nice et le Tunnel de la Colle Saint Michel : du PK 0 jusqu'au PK 90.

    280 k€
18. 02/07/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · REVISION GENERALE HYDRAULIQUE A 7 ANS DES AMP ET MAINTENANCE CORRECTIVE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · 670 k€

    REVISION GENERALE HYDRAULIQUE A 7 ANS DES AMP ET MAINTENANCE CORRECTIVE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    670 k€
19. 24/06/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REMPLACEMENT RAILS DU PK26+400 AU PK 28+400 - COMMUNE D'UTELLE

    marché · 385 k€ (1 avenant)

    REMPLACEMENT RAILS DU PK26+400 AU PK 28+400 - COMMUNE D'UTELLE

    385 k€
20. 05/06/2025 COLAS FRANCE, EIFFAGE ROUTE GRAND SUD et 1 autre
    Accord cadre · montant maximum · Ouvrages d'art situés entre le tunnel de La Colle Saint Michel et Digne-les-Bains (du 92+500 au PK 150)

    Accord cadre · 800 k€ (montant maximum)

    Ouvrages d'art situés entre le tunnel de La Colle Saint Michel et Digne-les-Bains (du 92+500 au PK 150)

    800 k€
21. 28/05/2025 LEROY DIFFUSION
    marché · PRESTATIONS DE REVISION ET DE REPARATION DE POMPES ET MOTEURS HYDRAULIQUES DES AUTORAILS AMP DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    marché · 155 k€

    PRESTATIONS DE REVISION ET DE REPARATION DE POMPES ET MOTEURS HYDRAULIQUES DES AUTORAILS AMP DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    155 k€
22. 26/05/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · EXPERTISE ET RENOVATION DE L'AUTORAIL SY X301 DE LA LLIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · 516 k€

    EXPERTISE ET RENOVATION DE L'AUTORAIL SY X301 DE LA LLIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    516 k€
23. 19/05/2025 SYNERGIE, MANPOWER FRANCE et 2 autres
    Accord cadre · montant maximum · MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE POUR LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL INTÉRIMAIRE POUR LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    180 k€
24. 27/03/2025 STATION DIESEL
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE RÉVISION ET DE RÉPARATIONS DE SEPT CLIMATISEURS VOYAGEURS DES AUTORAILS AMP DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 310 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE RÉVISION ET DE RÉPARATIONS DE SEPT CLIMATISEURS VOYAGEURS DES AUTORAILS AMP DE LA RÉGIE RÉGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    310 k€
25. 26/03/2025 FORLAM RAIL FRANCE
    marché · Lot 2 : Fourniture de 20 barres de rail 50 KG E6 - RAIL U50

    marché · 35 k€

    Lot 2 : Fourniture de 20 barres de rail 50 KG E6 - RAIL U50

    35 k€
26. 25/03/2025 FORLAM RAIL FRANCE
    marché · Lot 3 : Fourniture de 120 barres de rail 36 KG E3

    marché · 155 k€

    Lot 3 : Fourniture de 120 barres de rail 36 KG E3

    155 k€
27. 25/03/2025 FORLAM RAIL FRANCE
    marché · Lot 4 : Fourniture de 8 barres de rail 46 KG U2 - RAIL U33

    marché · 12 k€

    Lot 4 : Fourniture de 8 barres de rail 46 KG U2 - RAIL U33

    12 k€
28. 25/03/2025 FORLAM RAIL FRANCE
    marché · Lot 1 : Fourniture de 20 barres de rail 55 KG E1

    marché · 30 k€

    Lot 1 : Fourniture de 20 barres de rail 55 KG E1

    30 k€
29. 25/02/2025 ANDIMAN & CO
    marché · FOURNITURE D'UN APPAREIL DE MESURE DE PROFILS DE ROUES LASER POUR LE SERVICE MATERIEL ROULANT DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    marché · 47 k€

    FOURNITURE D'UN APPAREIL DE MESURE DE PROFILS DE ROUES LASER POUR LE SERVICE MATERIEL ROULANT DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    47 k€
30. 24/02/2025 AZUR VI
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MOTEURS MAN D0836 DESTINEES AUX AUTORAILS SY X305 ET X307 DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE PIECES DETACHEES DE MOTEURS MAN D0836 DESTINEES AUX AUTORAILS SY X305 ET X307 DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    150 k€
31. 18/02/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 2,9 M€ le 10/12/2025 · MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION TRANSITOIRE DU SMR (SITE DE MAINTENANCE ET DE REMISAGE) DONT DOSSIER DE SECURITE

    marché · porté à 2,9 M€ le 10/12/2025

    MISE EN PLACE DE LA SIGNALISATION TRANSITOIRE DU SMR (SITE DE MAINTENANCE ET DE REMISAGE) DONT DOSSIER DE SECURITE

    2,9 M€
32. 07/02/2025 SAFT
    marché · FOURNITURE DE BATTERIES POUR AUTORAILS AMP

    marché · 49 k€

    FOURNITURE DE BATTERIES POUR AUTORAILS AMP

    49 k€
33. 29/01/2025 ECHELLES FORTAL
    marché · FOURNITURE D'UNE PASSERELLE POUR ACCES FACE AVANT AUTORAIL

    marché · 30 k€

    FOURNITURE D'UNE PASSERELLE POUR ACCES FACE AVANT AUTORAIL

    30 k€
34. 29/01/2025 ECHELLES FORTAL
    marché · FOURNITURE D'UNE PASSERELLE POUR ACCES TOITURE AUTORAIL

    marché · 30 k€

    FOURNITURE D'UNE PASSERELLE POUR ACCES TOITURE AUTORAIL

    30 k€
35. 27/01/2025 GIRARDIN
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture d'huiles, fluides et graisses standards

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Fourniture d'huiles, fluides et graisses standards

    250 k€
36. 09/01/2025 CONDAT SA
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de lubrifiants normés SNCF

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Fourniture de lubrifiants normés SNCF

    125 k€
37. 03/01/2025 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · REMPLACEMENT DE CHASSIS ET TRINGLES ELASTIQUES SUR LES AIGUILLES DES GARES DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · 476 k€ (1 avenant)

    REMPLACEMENT DE CHASSIS ET TRINGLES ELASTIQUES SUR LES AIGUILLES DES GARES DE LA LIGNE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    476 k€
38. 21/11/2024 SOCIETE DE GESTION ET DE COURTAGE D'ASSURANCE DU PERSONNEL
    marché · ASSURANCE FRAIS DE SANTE POUR LES AGENTS DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    marché · 1,4 M€

    ASSURANCE FRAIS DE SANTE POUR LES AGENTS DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    1,4 M€
39. 18/11/2024 DEDOFACE - CREATIVE SHOP
    marché · CONSEIL STRATEGIQUE, CONCEPTION ET ANIMATION D'UNE COMMUNICATION DIGITALE POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    marché · 152 k€

    CONSEIL STRATEGIQUE, CONCEPTION ET ANIMATION D'UNE COMMUNICATION DIGITALE POUR LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    152 k€
40. 18/10/2024 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · RENOVATION DES AUTORAILS SY DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · 260 k€

    RENOVATION DES AUTORAILS SY DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    260 k€
41. 09/09/2024 STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Arrachage manuel et débroussaillage (hors zones du Pal et de Lingostière)

    Accord cadre · 900 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Arrachage manuel et débroussaillage (hors zones du Pal et de Lingostière)

    900 k€
42. 09/09/2024 AFPJR
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Lot réservé : Débroussaillage zones du Pal et de Lingostière uniquement

    Accord cadre · 250 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Lot réservé : Débroussaillage zones du Pal et de Lingostière uniquement

    250 k€
43. 09/09/2024 STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Elagage et abattage d'arbres

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Elagage et abattage d'arbres

    500 k€
44. 05/07/2024 HABI PRO'
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Fourniture de vêtements de représentation

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 1 : Fourniture de vêtements de représentation

    200 k€
45. 05/07/2024 SOCIETE D' EQUIPEMENT INDUSTRIEL SUD EST
    Accord cadre · montant maximum · Lot 3 : Fourniture de vêtements haute visibilité

    Accord cadre · 90 k€ (montant maximum)

    Lot 3 : Fourniture de vêtements haute visibilité

    90 k€
46. 04/07/2024 ETABLISSEMENTS DESCOURS ET CABAUD PROVENCE ALPES COTE D AZUR
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Fourniture de vêtements de travail techniques

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Lot 2 : Fourniture de vêtements de travail techniques

    110 k€
47. 25/06/2024 EDENRED FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 675 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS DE PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    675 k€
48. 24/06/2024 TOTALENERGIES MARKETING FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE ET PRESTATIONS ANNEXES AU MOYEN DE CARTES ACCREDITIVES

    Accord cadre · 550 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE CARBURANTS A LA POMPE ET PRESTATIONS ANNEXES AU MOYEN DE CARTES ACCREDITIVES

    550 k€
49. 12/06/2024 ASSAINISSEMENT CANAL PLOMB NICOISE
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 Prestations de curage et d'hydrocurage d'ouvrages d'art situés sur la ligne des Chemins de Fer de Provence de Nice à Peyresq inclus.

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 1 Prestations de curage et d'hydrocurage d'ouvrages d'art situés sur la ligne des Chemins de Fer de Provence de Nice à Peyresq inclus.

    200 k€
50. 12/06/2024 SARL ENTREPRISE BERTAINA
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 Prestations de curage et d'hydrocurage d'ouvrages d'art situés sur la ligne des Chemins de Fer de Provence de Thorame-Haute à Digne-les-Bains.

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Lot 2 Prestations de curage et d'hydrocurage d'ouvrages d'art situés sur la ligne des Chemins de Fer de Provence de Thorame-Haute à Digne-les-Bains.

    200 k€
51. 15/02/2024 VOITH TURBO
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS DE REVISIONS ET DE REPARATION / FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUE VOITH DESTINES AU MATERIEL ROULANT DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    Accord cadre · 20,0 M€ (montant maximum)

    PRESTATIONS DE REVISIONS ET DE REPARATION / FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUE VOITH DESTINES AU MATERIEL ROULANT DE LA REGIE REGIONALE DES TRANSPORTS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

    20,0 M€
52. 08/02/2024 DOCAPOSTE APPLICAM
    Accord cadre · montant maximum · Lot 2 : Prestations de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes

    Accord cadre · 2,1 M€ (montant maximum)

    Lot 2 : Prestations de fabrication et d'envoi de titres de transport Zou! Etudes

    2,1 M€
53. 31/01/2024 DOCAPOSTE APPLICAM
    Accord cadre · montant maximum · Lot 1 : Prestations d'instruction de dossiers pour l'obtention de titres de transport Zou! Etudes

    Accord cadre · 2,9 M€ (montant maximum)

    Lot 1 : Prestations d'instruction de dossiers pour l'obtention de titres de transport Zou! Etudes

    2,9 M€
54. 01/12/2022 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,7 M€ le 30/05/2024 · REVISION GENERALE A 5 ANS DES AUTORAILS AMP DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · porté à 1,7 M€ le 30/05/2024

    REVISION GENERALE A 5 ANS DES AUTORAILS AMP DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    1,7 M€
55. 01/06/2021 REGION PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 512 k€ le 27/05/2024 · REVISION GENERALE DE L'AUTORAIL SOULE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    marché · porté à 512 k€ le 27/05/2024

    REVISION GENERALE DE L'AUTORAIL SOULE DES CHEMINS DE FER DE PROVENCE

    512 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 55.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. Hotel de Region 27 Place Jules Guesde, 13003 Marseille

   siège · RTT PACA · SIRET 793 934 993 00015 · transport ferroviaire · depuis 01/01/2013

2. 23 Ruelle Sainte-Catherine, 06000 Nice

   RRT PACA · SIRET 793 934 993 00031 · transport ferroviaire · depuis 01/07/2023

Les 5 autres entreprises du métier « transport ferroviaire » · Bouches-du-Rhône (13) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 28/12/2021 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
2. 28/12/2021 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
3. 28/12/2021 Nomination d'un dirigeant
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
4. 01/03/2021 Changement de dirigeant
   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
5. 23/07/2018 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée

   Tenue de l'assemblée

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
6. 11/12/2017 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
   Divers

   Divers

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
7. 11/12/2017 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
   Divers

   Divers

   pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
8. 30/12/2016 Nomination d'un dirigeant
   Nomination d'un administrateur · Autre pièce déposée

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9. 11/04/2016 Changement de dirigeant
   Décision(s)

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10. 21/07/2014 Délibération Num 14-297
    Divers

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11. 04/11/2013 Nomination d'un dirigeant
    Procédure collective ou décision de justice

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12. 26/06/2013 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

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13. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
14. —date inconnue Nomination d'un administrateur pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 14.