ENTREPRISE Culture de fruits oléagineux › Var ›
GAEC DOMAINE DE L'OLIVETTE
794 722 074Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)active depuis 01/09/2013
Gaec Domaine de L'olivette, Chemin de L'iscle, 83520 Roquebrune-sur-Argens
Dirigeants et associés
- Gérant Sylvain DELMOTTE › (nouvel onglet) (39 ans)
- Gérant Angelique DELMOTTE › (nouvel onglet) (36 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (2)
2 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée.
- mandats Angelique DELMOTTE › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Sylvain DELMOTTE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (1)
dernier : état, 01/09/2013
- 01/09/2013 étatimmatriculation Immatriculation
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · 2013 → 2013 · 1.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 06/02/2019
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/02/2019 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Chemin de L'iscle, 83520 Roquebrune-sur-Argens
siège · GAEC DOMAINE DE L'OLIVETTE · SIRET 794 722 074 00018 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/09/2013
Les 2 951 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Var (83) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (9)
dernier : cession de parts sociales — S sociales par monsieur delmotte dominique au profit de mme angelique frugier, 06/02/2019
-
06/02/2019
Cession de parts sociales — S sociales par monsieur delmotte dominique au profit de mme angelique frugier
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
23/08/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
23/08/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
-
23/08/2013
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
Source : INPI, actes · n = 9.