ENTREPRISE Captage, traitement et distribution d'eau › Ille-et-Vilaine ›

SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

798 203 576SA à conseil d'administration (s.a.i.)active depuis 08/10/2013

15 Rue Doyen Denis Leroy, 35000 Rennes

200 à 249 Effectif salariés · 2024
43,1 M€ Chiffre d'affaires exercice 2025 provisoire
1,8 M€ EBE
800 k€ Résultat net
5,3 M€ Capitaux propres
4,4 M€ Dettes financières trésorerie 22,2 M€

Dirigeants et associés

  1. Président Pascal HERVE › (nouvel onglet) (71 ans)
  2. Directeur général Estelle DESARNAUD › (nouvel onglet) (44 ans)
  3. Administrateur Jean-Francois MONNIER › (nouvel onglet) (50 ans)
  4. Administrateur Flavie BOUKHENOUFA › (nouvel onglet) (44 ans)
  5. Administrateur Morvan LEGENTIL › (nouvel onglet) (47 ans)
  6. Administrateur Daniel YVANOFF › (nouvel onglet) (75 ans)
  7. Administrateur Jean RONSIN › (nouvel onglet) (73 ans)
  8. Administrateur Thierry LE BIHAN › (nouvel onglet) (58 ans)
  9. Administrateur Michel DEMOLDER › (nouvel onglet) (67 ans)
  10. Personne morale GRANT THORNTON › (nouvel onglet)
  11. Personne morale INSTITUT DE GESTION ET D'EXPERTISE COMPTABLE - IGEC › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (14)

14 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (10)

dernier : changement de dirigeant, 08/11/2023

Siège
Pl de la Mairie, 35000 Rennes Pl de la Mairie, 35000 Rennes Siège · du 08/10/2013 au 18/12/2014 1 an 15 Rue Doyen Denis Leroy, 35000 Rennes 15 Rue Doyen Denis Leroy, 35000 Rennes Siège · depuis le 18/12/2014 11 ans
État
active active État · depuis le 08/10/2013 13 ans Immatriculation08/10/2013

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2023 · 10.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement

  1. Convention collective Convention collective des entreprises des services d'eau et d'assainissement · code 2147
  2. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (85)

dernier : 181 k€, 31/07/2026

  1. 31/07/2026 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Campagne de mesures analytiques du CVM dans les canalisations de distribution d'eau potable

    marché · 181 k€

    Campagne de mesures analytiques du CVM dans les canalisations de distribution d'eau potable

    181 k€
  2. 08/07/2026 PROTECTAS SOC
    marché · La présente consultation a pour objet une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la passation des marchés d’assurance de la SPL Eau du Bassin Rennais qui ar…

    marché · 8 512 €

    La présente consultation a pour objet une prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la passation des marchés d’assurance de la SPL Eau du Bassin Rennais qui ar…

    8 512 €
  3. 26/06/2026 CISE TP
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de travaux sur le réseau d’adduction d’eau potable au profit de la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS pour les travaux s…

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prestations de travaux sur le réseau d’adduction d’eau potable au profit de la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS pour les travaux s…

    3,0 M€
  4. 24/06/2026 GRANT THORNTON
    marché · La présente consultation a pour objet la désignation d’un Commissaire aux comptes titulaire et d’un Commissaire aux comptes suppléant pour les exercices 2026 à 2031. Les missions …

    marché · 150 k€

    La présente consultation a pour objet la désignation d’un Commissaire aux comptes titulaire et d’un Commissaire aux comptes suppléant pour les exercices 2026 à 2031. Les missions …

    150 k€
  5. 24/06/2026 BEB GROUPES ELECTROGENES
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances préventive et curative des groupes électrogènes au profit de la SPL Eau du Bassin Rennais.

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances préventive et curative des groupes électrogènes au profit de la SPL Eau du Bassin Rennais.

    110 k€
  6. 04/06/2026 BEAUPLET - LANGUILLE SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison d’outillage à main ; électroporta…

    Accord cadre · 195 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison d’outillage à main ; électroporta…

    195 k€
  7. 03/06/2026 LEGALLAIS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison d’outillage à main ; électroporta…

    Accord cadre · 75,1 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à l’acquisition et la livraison d’outillage à main ; électroporta…

    75,1 M€
  8. 17/04/2026 BETULA PAYSAGE
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Rophémel

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Rophémel

    30 k€
  9. 17/04/2026 AJIENVIRONNEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Rennes

    Accord cadre · 84 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Rennes

    84 k€
  10. 17/04/2026 BECHARD PAYSAGE
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Mézières sur Couesnon

    Accord cadre · 54 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Mézières sur Couesnon

    54 k€
  11. 17/04/2026 BECHARD PAYSAGE
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Couronne Rennaise

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espaces verts des sites exploités par la SPL EAU DU BASSIN RENNAIS. - Sites Couronne Rennaise

    210 k€
  12. 16/04/2026 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Contrat de concession du service public de distribution d'ea

    marché · 100,0 M€ (1 avenant)

    Contrat de concession du service public de distribution d'ea

    100,0 M€
  13. 14/04/2026 E TOTEM
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la supervision, la maintenance préventive et curative, dans le respect de la réglementation, des bornes IRVE installées sur les différents sites de la SPL E…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la supervision, la maintenance préventive et curative, dans le respect de la réglementation, des bornes IRVE installées sur les différents sites de la SPL E…

    40 k€
  14. 18/03/2026 SAUR
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet le traitement des résidus comprenant le conditionnement éventuel, le transport, la valorisation agricole ainsi que le suivi analytique et les…

    Accord cadre · 1,1 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet le traitement des résidus comprenant le conditionnement éventuel, le transport, la valorisation agricole ainsi que le suivi analytique et les…

    1,1 M€
  15. 04/02/2026 MISSENARD-QUINT B
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’'entretien relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation du siège de la SPL Eau du Bassin r…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’'entretien relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation du siège de la SPL Eau du Bassin r…

    40 k€
  16. 04/02/2026 SAVEM
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’entretien relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation des sites extérieurs rattachés à la…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d’entretien relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation des sites extérieurs rattachés à la…

    40 k€
  17. 09/01/2026 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    40 k€
  18. 09/01/2026 GO ! FORMATIONS BRETAGNE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 55 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    55 k€
  19. 09/01/2026 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 60 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    60 k€
  20. 09/01/2026 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    20 k€
  21. 09/01/2026 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 30 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    30 k€
  22. 09/01/2026 GO ! FORMATIONS BRETAGNE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 65 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    65 k€
  23. 09/01/2026 AFTRAL
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet de permettre à la SPL Eau du Bassin Rennais de disposer d’une prestation de formation professionnelle dans le domaine de la sécurité, selon l…

    110 k€
  24. 19/12/2025 I-CARE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la maintenance d’un parc de matériels tournants par des mesures…

    Accord cadre · 101 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la maintenance d’un parc de matériels tournants par des mesures…

    101 k€
  25. 13/11/2025 GEOSAT
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la détection de réseaux, pour le compte de la Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais.

    Accord cadre · 125 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la détection de réseaux, pour le compte de la Société Publique Locale Eau du Bassin Rennais.

    125 k€
  26. 13/11/2025 RAYNAL PIERRE-JEAN
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espace verts des réseaux d’adduction pour le compte de la SPL Eau DU BASSIN RENNAIS.

    Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations pour l’entretien des espace verts des réseaux d’adduction pour le compte de la SPL Eau DU BASSIN RENNAIS.

    180 k€
  27. 07/10/2025 SAS ADVENTIEL
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la mise en place et l’exploitation de prestations d’Infogérance des systèmes d’information de la SPL eau du Bassin rennais.

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la mise en place et l’exploitation de prestations d’Infogérance des systèmes d’information de la SPL eau du Bassin rennais.

    1,8 M€
  28. 02/10/2025 OUEST BUREAU SOCIETE D'AMENAGEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché « mobiliers de bureau » a pour objet la fourniture du mobilier ainsi que la livraison, l’installation, le montage et la pose du mobilier de bureau destiné aux es…

    Accord cadre · 35 k€ (montant maximum)

    Le présent marché « mobiliers de bureau » a pour objet la fourniture du mobilier ainsi que la livraison, l’installation, le montage et la pose du mobilier de bureau destiné aux es…

    35 k€
  29. 02/10/2025 OUEST BUREAU SOCIETE D'AMENAGEMENT
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché « mobiliers de bureau » a pour objet la fourniture du mobilier ainsi que la livraison, l’installation, le montage et la pose du mobilier de bureau destiné aux es…

    Accord cadre · 85 k€ (montant maximum)

    Le présent marché « mobiliers de bureau » a pour objet la fourniture du mobilier ainsi que la livraison, l’installation, le montage et la pose du mobilier de bureau destiné aux es…

    85 k€
  30. 12/09/2025 SAFEGE
    marché · Dans une logique d’économie circulaire, la collectivité Eau du Bassin Rennais, la SPL Eau du Bassin Rennais et Rennes Métropole souhaitent étudier la possibilité de valoriser des …

    marché · 96 k€

    Dans une logique d’économie circulaire, la collectivité Eau du Bassin Rennais, la SPL Eau du Bassin Rennais et Rennes Métropole souhaitent étudier la possibilité de valoriser des …

    96 k€
  31. 22/07/2025 SAFEGE
    marché · La présente consultation concerne la mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la modernisation des installations électriques, automatisme et contrôle commande sur l’usine de Villejean et…

    marché · 600 k€

    La présente consultation concerne la mission de Maîtrise d’Oeuvre pour la modernisation des installations électriques, automatisme et contrôle commande sur l’usine de Villejean et…

    600 k€
  32. 18/07/2025 HACH LANGE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 3 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    LOT 3 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    300 k€
  33. 18/07/2025 IDEXX
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    Accord cadre · 12 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    12 k€
  34. 18/07/2025 HACH LANGE FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    Accord cadre · 110 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, relatif à l’acquisition et la livraison de consommables de labor…

    110 k€
  35. 03/07/2025 GTM OUEST
    marché · Le présent marché a pour objet une prestation de travaux pour la réalisation d’une aire de dépotage de produits chimiques, comprenant une dalle de dépotage camion, une cuve de rét…

    marché · 44 k€

    Le présent marché a pour objet une prestation de travaux pour la réalisation d’une aire de dépotage de produits chimiques, comprenant une dalle de dépotage camion, une cuve de rét…

    44 k€
  36. 02/06/2025 KLOZ
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la fourniture et la pose de systèmes de fermeture ASSA ABLOY en remplacement de systèmes existants sur des portes et portails déjà en place, ainsi que la fo…

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la fourniture et la pose de systèmes de fermeture ASSA ABLOY en remplacement de systèmes existants sur des portes et portails déjà en place, ainsi que la fo…

    300 k€
  37. 27/05/2025 2.P.A
    Accord cadre · montant maximum · LOT 2 - Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommati…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 2 - Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommati…

    400 k€
  38. 27/05/2025 2.P.A
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1 - Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommati…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    LOT 1 - Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommati…

    400 k€
  39. 26/05/2025 VIAM
    Accord cadre · montant maximum · Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommation Humai…

    Accord cadre · 1,2 M€ (montant maximum)

    Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage, désinfection et pompage des ouvrages de production et de stockage d’Eau potable destinée à la Consommation Humai…

    1,2 M€
  40. 17/04/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE 2025-2030 - CONTRÔLE, MAINTENANCE ET TRAVAUX RELATIFS AUX POINTS D'EAU INCENDIE

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE 2025-2030 - CONTRÔLE, MAINTENANCE ET TRAVAUX RELATIFS AUX POINTS D'EAU INCENDIE

    3,9 M€
  41. 08/04/2025 STOCKMEIER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 850 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    850 k€
  42. 08/04/2025 KUHLMANN FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 8,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    8,5 M€
  43. 08/04/2025 STOCKMEIER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 4,2 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    4,2 M€
  44. 08/04/2025 STOCKMEIER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 1,5 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    1,5 M€
  45. 08/04/2025 LHOIST FRANCE OUEST
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 4,9 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    4,9 M€
  46. 08/04/2025 DACARB
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 5,1 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    5,1 M€
  47. 08/04/2025 STOCKMEIER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    Accord cadre · 950 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de réactifs chimiques pour le tra…

    950 k€
  48. 01/04/2025 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Défense Extérieur contre l'Incendie DECI Contrôle, Maintena

    Accord cadre · 3,9 M€ (montant maximum)

    Défense Extérieur contre l'Incendie DECI Contrôle, Maintena

    3,9 M€
  49. 31/03/2025 MESSER FRANCE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de dioxyde de carbone au fur et à…

    Accord cadre · 2,6 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la fourniture et la livraison de dioxyde de carbone au fur et à…

    2,6 M€
  50. 12/02/2025 HYDREA
    marché · Le présent marché de travaux concerne le renouvellement de la distribution de l’air de process de l’usine de Villejean à Rennes (35). Il a pour but de supprimer les fuites et de r…

    marché · 164 k€

    Le présent marché de travaux concerne le renouvellement de la distribution de l’air de process de l’usine de Villejean à Rennes (35). Il a pour but de supprimer les fuites et de r…

    164 k€
  51. 14/01/2025 POLLEN STUDIO
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un marché à tranches mono-attributaire relatif à la réalisation du rapport d’activité de la SPL Eau du Bassin Rennais selon le…

    Accord cadre · 71 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un marché à tranches mono-attributaire relatif à la réalisation du rapport d’activité de la SPL Eau du Bassin Rennais selon le…

    71 k€
  52. 08/01/2025 LE DU INDUSTRIE
    marché · PRESTATION DE RELEVES DE CABLES SUR SITE ET REALISATION DE NOTES DE CALCULS ELECTRIQUES

    marché · 117 k€

    PRESTATION DE RELEVES DE CABLES SUR SITE ET REALISATION DE NOTES DE CALCULS ELECTRIQUES

    117 k€
  53. 30/12/2024 GODIN-EAU
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la relève des compteurs d’eau sur les communes relevant du péri…

    Accord cadre · 1,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la relève des compteurs d’eau sur les communes relevant du péri…

    1,4 M€
  54. 18/12/2024 OTIS
    Accord cadre · montant maximum · La consultation a pour objet la passation d’un marché ayant pour objet et curative, dans le respect de la réglementation, des ascenseurs, portes, portails et barrières de la SPL e…

    Accord cadre · 75 k€ (montant maximum)

    La consultation a pour objet la passation d’un marché ayant pour objet et curative, dans le respect de la réglementation, des ascenseurs, portes, portails et barrières de la SPL e…

    75 k€
  55. 17/12/2024 EDIISCAN
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une prestation d’encaissements des TIP-SEPA/chèques, prélèvements des abonnés et usagers des services de l’eau potable et …

    Accord cadre · 225 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la mise en œuvre d’une prestation d’encaissements des TIP-SEPA/chèques, prélèvements des abonnés et usagers des services de l’eau potable et …

    225 k€
  56. 16/12/2024 SAUR
    marché · Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire assure une mission d’assistance technique, de prestations de service et de travaux sur les in…

    marché · 206 k€

    Le présent marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le titulaire assure une mission d’assistance technique, de prestations de service et de travaux sur les in…

    206 k€
  57. 06/12/2024 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché concerne la fourniture et l’installation de modules télérelève sur 3000 points de livraison (PDL) clés du territoire.

    marché · 1,3 M€

    Le présent marché concerne la fourniture et l’installation de modules télérelève sur 3000 points de livraison (PDL) clés du territoire.

    1,3 M€
  58. 05/12/2024 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · SPL : Installation, suivi et supervision des compteurs d'ea

    marché · 1,2 M€ (3 avenants)

    SPL : Installation, suivi et supervision des compteurs d'ea

    1,2 M€
  59. 04/12/2024 BEAUPLET - LANGUILLE SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des compresseurs d’air, y compris les matériels associés à ceux-ci tels que les …

    Accord cadre · 100 k€ (montant maximum)

    La présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenance préventive et curative des compresseurs d’air, y compris les matériels associés à ceux-ci tels que les …

    100 k€
  60. 13/11/2024 SELF SIGNAL
    Accord cadre · montant maximum · Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, au fur et à mesure des besoins de la SPL Eau du bassin Rennais, de panneaux de signalisation temporaire et protection de chanti…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, au fur et à mesure des besoins de la SPL Eau du bassin Rennais, de panneaux de signalisation temporaire et protection de chanti…

    200 k€
  61. 01/11/2024 EUROVIA BRETAGNE
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de travaux de réfection de chaussées et presta…

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de travaux de réfection de chaussées et presta…

    3,4 M€
  62. 01/11/2024 BARTHELEMY
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de travaux de réfection de chaussées et presta…

    Accord cadre · 3,4 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de travaux de réfection de chaussées et presta…

    3,4 M€
  63. 25/10/2024 B.S.2D. AMIANTE
    marché · DESAMIANTAGE ROPHEMEL

    marché · 136 k€

    DESAMIANTAGE ROPHEMEL

    136 k€
  64. 08/10/2024 LOXAM
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la location de matériels, d’engins sans conducteur et d’outilla…

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la passation d’un accord-cadre mono attributaire à bons de commande relatif à la location de matériels, d’engins sans conducteur et d’outilla…

    1,0 M€
  65. 02/10/2024 NOUVELLE SOCIETE D ASCENSEURS - NSA
    marché · L’objet de la présente consultation porte sur la dépose d’un ascenseur hydraulique existant, la fourniture et la pose d’un nouvel ascenseur électrique pour le projet de réhabilita…

    marché · 34 k€

    L’objet de la présente consultation porte sur la dépose d’un ascenseur hydraulique existant, la fourniture et la pose d’un nouvel ascenseur électrique pour le projet de réhabilita…

    34 k€
  66. 26/09/2024 KSB SAS
    marché · La consultation a pour objet une prestation de rénovation de 3 pompes de reprise situées sur l’usine des eaux de Rophemel.

    marché · 35 k€

    La consultation a pour objet une prestation de rénovation de 3 pompes de reprise situées sur l’usine des eaux de Rophemel.

    35 k€
  67. 02/08/2024 HYDREA
    marché · La consultation a pour objet le remplacement d’analyseur d’ammonium sur l’usine de Villejean.

    marché · 31 k€

    La consultation a pour objet le remplacement d’analyseur d’ammonium sur l’usine de Villejean.

    31 k€
  68. 01/08/2024 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet une prestation de contrôles et de vérifications générales périodiques des équipements et des installations techniques. Ces prestations sont r…

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet une prestation de contrôles et de vérifications générales périodiques des équipements et des installations techniques. Ces prestations sont r…

    210 k€
  69. 01/08/2024 APAVE NORD-OUEST SAS
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet une prestation de contrôles et de vérifications générales périodiques des équipements et des installations techniques. Ces prestations sont r…

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet une prestation de contrôles et de vérifications générales périodiques des équipements et des installations techniques. Ces prestations sont r…

    140 k€
  70. 25/07/2024 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise à niveau des dispositifs de la protection active des sites sensibles de production et de stockage d'eau potable

    marché · 529 k€ (2 avenants)

    Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise à niveau des dispositifs de la protection active des sites sensibles de production et de stockage d'eau potable

    529 k€
  71. 25/07/2024 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise à niveau des dispositifs de la protection active des sites sensibles de production et de stockage d'eau potable - Refac…

    marché · 469 k€ (1 avenant)

    Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise à niveau des dispositifs de la protection active des sites sensibles de production et de stockage d'eau potable - Refac…

    469 k€
  72. 16/07/2024 SAUR
    marché · La consultation a pour objet une prestation de fourniture et pose d’une cuve de stockage d’acide sulfurique ainsi que deux coffrets de dépotage à l’usine de Champ Fleury à BRUZ (3…

    marché · 50 k€

    La consultation a pour objet une prestation de fourniture et pose d’une cuve de stockage d’acide sulfurique ainsi que deux coffrets de dépotage à l’usine de Champ Fleury à BRUZ (3…

    50 k€
  73. 16/07/2024 ELCOM
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de câblage de courant faible et de proposer les fournitures associées à la prestation au profit de la SPL Eau du Ba…

    Accord cadre · 400 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de câblage de courant faible et de proposer les fournitures associées à la prestation au profit de la SPL Eau du Ba…

    400 k€
  74. 16/07/2024 HYDREA
    marché · La consultation a pour objet la refonte de l’atelier charbon actif poudre de l’usine des eaux de Villejean.

    marché · 230 k€

    La consultation a pour objet la refonte de l’atelier charbon actif poudre de l’usine des eaux de Villejean.

    230 k€
  75. 16/07/2024 EVERIAL
    marché · NUMERISATION DES ARCHIVES DE LA SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

    marché · 25 k€

    NUMERISATION DES ARCHIVES DE LA SPL EAU DU BASSIN RENNAIS

    25 k€
  76. 11/07/2024 SEFI
    Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURE D’ACIER ET D’ALLIAGE, DE PIECES DE FIXATION, ET DE CONSOMMABLES POUR LE TRANSPORT DE FLUIDES DIVERS - Acquisition et livraison de consommab…

    Accord cadre · 200 k€ (montant maximum)

    ACQUISITION ET LIVRAISON DE FOURNITURE D’ACIER ET D’ALLIAGE, DE PIECES DE FIXATION, ET DE CONSOMMABLES POUR LE TRANSPORT DE FLUIDES DIVERS - Acquisition et livraison de consommab…

    200 k€
  77. 10/07/2024 EAE BRETAGNE
    Accord cadre · montant maximum · Le présent marché a pour objet le renouvellement de compteurs eau froide sur le périmètre de la SPL Eau du Bassin Rennais.

    Accord cadre · 1,8 M€ (montant maximum)

    Le présent marché a pour objet le renouvellement de compteurs eau froide sur le périmètre de la SPL Eau du Bassin Rennais.

    1,8 M€
  78. 25/06/2024 OPTIONS SECURITE SECURITEAM
    Accord cadre · montant maximum · La présente consultation a pour objet une prestation de gardiennage au profit de la SPL EBR pour le site de l’usine de Villejean et le site des Gallets.

    Accord cadre · 290 k€ (montant maximum)

    La présente consultation a pour objet une prestation de gardiennage au profit de la SPL EBR pour le site de l’usine de Villejean et le site des Gallets.

    290 k€
  79. 24/05/2024 CLO 35
    marché · La consultation a pour objet la fourniture et la pose de clôtures et le renforcement des clôtures existantes sur le boulevard du GALLET et sur la rue MIRABEAU.

    marché · 45 k€

    La consultation a pour objet la fourniture et la pose de clôtures et le renforcement des clôtures existantes sur le boulevard du GALLET et sur la rue MIRABEAU.

    45 k€
  80. 13/05/2024 HYDROFLUID TECHNOLOGIES
    Accord cadre · montant maximum · MAINTENANCE ET VIDANGE DES CENTRALES HYDRAULIQUES, ET PRESTATIONS CONNEXES

    Accord cadre · 16 k€ (montant maximum)

    MAINTENANCE ET VIDANGE DES CENTRALES HYDRAULIQUES, ET PRESTATIONS CONNEXES

    16 k€
  81. 18/04/2024 SAFEGE
    marché · La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent, lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’oeuvre n° SICE-2022-22, pour une mission d’étude de solu…

    marché · 39 k€

    La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent, lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’oeuvre n° SICE-2022-22, pour une mission d’étude de solu…

    39 k€
  82. 08/02/2024 CABINET BOURGOIS
    marché · La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’œuvre n° SICE-2022-22. Elle a pour objet une mission de m…

    marché · 27 k€

    La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’œuvre n° SICE-2022-22. Elle a pour objet une mission de m…

    27 k€
  83. 18/01/2024 SAFEGE
    marché · La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’œuvre n° SICE-2022-22. Elle concerne une mission de maîtr…

    marché · 26 k€

    La présente consultation a pour objet d’attribuer un marché subséquent lié à l’accord cadre multi-attributaire maitrise d’œuvre n° SICE-2022-22. Elle concerne une mission de maîtr…

    26 k€
  84. 28/11/2023 ARTELIA
    marché · MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE REPRISE DE STRUCTURE SUR LE BARRAGE DE LA CHEZE

    marché · 27 k€

    MISSION DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE REPRISE DE STRUCTURE SUR LE BARRAGE DE LA CHEZE

    27 k€
  85. 18/04/2023 COLLECTIVITE EAU DU BASSIN RENNAIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · MARCHE : Installation de bornes de puisages

    marché · 142 k€ (1 avenant)

    MARCHE : Installation de bornes de puisages

    142 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 85.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
23,4 M€ 2015 33,3 M€ 2016 34,3 M€ 2017 37,3 M€ 2018 37,8 M€ 2019
42,6 M€ 2020 48,9 M€ 2021 48,5 M€ 2022 56,6 M€ 2023 37,7 M€ 2024 43,1 M€ 2025
23,4 M€ 2015 33,3 M€ 2016 34,3 M€ 2017 37,3 M€ 2018 37,8 M€ 2019 42,6 M€ 2020 48,9 M€ 2021 48,5 M€ 2022 56,6 M€ 2023 37,7 M€ 2024 43,1 M€ 2025
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • EBE négatif
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2015 : 23,4 M€ · Achats 9,1 M€ · Charges externes 9,1 M€ · Personnel 4,7 M€ · EBE 674 k€
  • 2016 : 33,3 M€ · Achats 798 k€ · Charges externes 21,8 M€ · Personnel 6,2 M€ · EBE 4,4 M€
  • 2017 : 34,3 M€ · Achats 957 k€ · Charges externes 25,1 M€ · Personnel 6,9 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2018 : 37,3 M€ · Achats 16,1 M€ · Charges externes 12,9 M€ · Personnel 7,3 M€ · EBE 948 k€
  • 2019 : 37,8 M€ · Achats 16,2 M€ · Charges externes 12,9 M€ · Personnel 7,6 M€ · EBE 1,0 M€
  • 2020 : 42,6 M€ · Achats 17,7 M€ · Charges externes 15,1 M€ · Personnel 8,6 M€ · EBE 1,2 M€
  • 2021 : 48,9 M€ · Achats 23,2 M€ · Charges externes 15,9 M€ · Personnel 9,2 M€ · EBE 740 k€
  • 2022 : 48,5 M€ · Achats 20,9 M€ · Charges externes 16,7 M€ · Personnel 9,9 M€ · EBE 1,1 M€
  • 2023 : 56,6 M€ · Achats 24,7 M€ · Charges externes 22,5 M€ · Personnel 10,4 M€ · EBE −64 k€
  • 2024 : 37,7 M€ · Achats 2,6 M€ · Charges externes 23,0 M€ · Personnel 12,1 M€ · EBE 96 k€
  • 2025 : 43,1 M€ · Achats 3,8 M€ · Charges externes 23,8 M€ · Personnel 13,7 M€ · EBE 1,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025.

Marge d'EBE, contre le secteur

17,4 % 7,8 % −1,7 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 0,3 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 13,1 %
  • 2017 : 3,9 %
  • 2018 : 2,5 %
  • 2019 : 2,7 %
  • 2020 : 2,7 %
  • 2021 : 1,5 %
  • 2022 : 2,2 %
  • 2023 : -0,1 %
  • 2024 : 0,3 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 147.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2015 → 2025 · 11 exercices.

› Établissements (2)

2 établissements actifs

  1. 15 Rue Doyen Denis Leroy, 35000 Rennes

    siège · SIRET 798 203 576 00029 · eau, assainissement et déchets · depuis 18/12/2014

  2. Usine de Rophemel Rophemel, 22830 Plouasne

    SIRET 798 203 576 00037 · eau, assainissement et déchets · depuis 01/04/2015

Les 336 autres entreprises du métier « eau, assainissement et déchets » · Ille-et-Vilaine (35) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

› Actes (12)

dernier : acte · type non publié, 06/11/2023

  1. 06/11/2023 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 23/03/2023 * monsieur HERVE Pascal
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/11/2022 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 02/03/2021 Modification des statuts
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 15/01/2021 Nomination d'un administrateur
    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 18/01/2019 Réduction du capital social
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 11/07/2018 Autre pièce déposée
    Modification des statuts · Réduction du capital social — Et des modifications statutaires · Tenue de l'assemblée

    Modification des statuts · Réduction du capital social — Et des modifications statutaires · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 11/07/2017 Changement de dirigeant
    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    Autre modification relative aux dirigeants · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 27/01/2015 à RENNES, 15 rue du Doyen Denis Leroy
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 27/01/2015 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 27/01/2015 à RENNES, 15 rue du Doyen Denis Leroy
    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 30/10/2013 Constitution de la société
    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    Nomination d'un dirigeant · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 12.

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