ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Pyrénées-Atlantiques ›
EARL LES VERGERS DE L'OUSSE
799 340 989Exploitation agricole à responsabilité limitéeactive depuis 25/11/2013
Ld Partousses, 64230 Aussevielle
Dirigeants et associés
- Gérant Daniel ANTOINE › (nouvel onglet) (60 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (11)
11 mandats
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- mandats EARL DES COTEAUX DE PRAYSSAS › (nouvel onglet)cessée · via Daniel ANTOINE
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- mandats SCI DE L'OUSSE › (nouvel onglet) · via Daniel ANTOINE
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- mandats EVAD › (nouvel onglet)cessée · via Daniel ANTOINE
- mandats Daniel ANTOINE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (6)
dernier : transfert, 04/07/2025
- 04/07/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 20/02/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/10/2017 changement de dirigeant l'administration BODACC, RCS-B
- 14/05/2014 siège les Vergers de L'ousse, Rossignol, 47110 Sainte Livrade sur Lot → Ld Partousses, 64230 Aussevielle INSEE, Sirene
- 25/11/2013 siège les Vergers de L'ousse, Rossignol, 47110 Sainte Livrade sur Lot INSEE, Sirene
- 25/11/2013 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2013 → 2025 · 6.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale PA/CUMA
- Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
Ld Partousses, 64230 Aussevielle
siège · SIRET 799 340 989 00026 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 14/05/2014
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (10)
dernier : statuts mis à jour, 18/12/2025
- 18/12/2025 Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2025 Tenue de l'assemblée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
26/09/2017
Retrait d'un associé
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
- 30/12/2013 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
date inconnue
Répartition des parts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 10.