ENTREPRISE Réparation de machines et équipements mécaniques › Doubs ›

BART LOISIRS

801 090 812SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 25/02/2014

76 Rue du General de Gaulle, 25420 Bart

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Frederic DISSOUBRAY › (nouvel onglet) (61 ans) · depuis 30/11/2025
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (8)

dernier : forme juridique, 30/11/2025

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 25/02/2014 au 30/11/2025 11 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 30/11/2025 11 mois
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 25/02/2014 au 03/06/2014 3 mois Réparation de machines et équipements mécaniques Réparation de machines et équipements mécaniques Activité · depuis le 03/06/2014 12 ans
Siège
8 Rue des Fleurs, 25420 Courcelles-les-Montbeliard 8 Rue des Fleurs, 25420 Courcelles-les-Montbeliard Siège · du 25/02/2014 au 01/06/2014 3 mois 76 Rue du General de Gaulle, 25420 Bart 76 Rue du General de Gaulle, 25420 Bart Siège · depuis le 01/06/2014 12 ans
État
active active État · depuis le 25/02/2014 12 ans Immatriculation25/02/2014
Dirigeants · 1
Frederic DISSOUBRAY
président président Frederic DISSOUBRAYdepuis le 30/11/2025 11 mois

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · 2014 → 2025 · 8.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM

  1. Convention collective Convention collective nationale métropolitaine des entreprises de la maintenance, distribution et location de matériels agricoles, de travaux publics, de bâtiment, de manutention, de motoculture de plaisance et activités connexes, dite SDLM · code 1404

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 76 Rue du General de Gaulle, 25420 Bart

    siège · SIRET 801 090 812 00026 · mécanique et travail des métaux

Les 936 autres entreprises du métier « mécanique et travail des métaux » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : statuts mis à jour, 05/01/2026

  1. 05/01/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 05/01/2026 Transformation de la forme juridique Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 17/11/2025 Transformation de la forme juridique pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 30/06/2014 Transfert du siège social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 21/03/2014 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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