ENTREPRISE Culture de fruits à pépins et à noyau › Rhône ›

DOMAINE DE LA RAMBUYA SCEA

809 007 941Société civile d'exploitation agricoleactive depuis 01/01/2015

142 Chemin du Mont, 69480 Morance

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Pierre MARTINANT › (nouvel onglet) (41 ans) · arrivée publiée le 06/09/2016
  2. Rôle non publié SC GRANDVAL › (nouvel onglet)
  3. Gérant Gerard MARTINANT › (nouvel onglet) · départ publié le 03/03/2022
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (6)

6 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (3)

dernier : changement de dirigeant, 03/03/2022

État
active active État · depuis le 01/01/2015 11 ans Immatriculation01/01/2015
Dirigeants · 1
Pierre MARTINANT
gérant gérant Pierre MARTINANTarrivée constatée le 06/09/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2022 · 3.

› Agréments et conventions (2)

Convention collective nationale PA/CUMA

  1. Convention collective Convention collective nationale PA/CUMA · code 7024
  2. Convention collective Convention collective départementale des exploitations agricoles Rhône · code 9691

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 17/08/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 142 Chemin du Mont, 69480 Morance

    siège · SIRET 809 007 941 00010 · maraîchage, arboriculture et horticulture · depuis 01/01/2015

Les 1 274 autres entreprises du métier « maraîchage, arboriculture et horticulture » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : autre modification relative aux dirigeants, 16/02/2022

  1. 16/02/2022 Autre modification relative aux dirigeants Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 31/01/2018 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 29/12/2016 Entrée d'un nouvel associé Autre opération sur le capital · Changement de dénomination · Transformation de la forme juridique · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 17/08/2016 Cession de parts sociales Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 19/01/2015 Constitution de la société Statuts mis à jour pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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