ENTREPRISE Production d'électricité › Hauts-de-Seine ›
TOTAL EREN
812 962 736SA à conseil d'administration (s.a.i.)cessée le 30/06/2025
1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie
20 à 49
Effectif
salariés · 2024
16,0 M€
Chiffre d'affaires
exercice 2023
-12,2 M€
EBE
15,4 M€
Résultat net
1,2 Md€
Capitaux propres
225,7 M€
Dettes financières
trésorerie 43,6 M€
Dirigeants et associés
- Président Olivier JOUNY › (nouvel onglet) (46 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Thierry MULLER › (nouvel onglet) (61 ans) · jusqu'à la cessation
- Administrateur Annie HAWKINS › (nouvel onglet) (46 ans) · jusqu'à la cessation
- Commissaire aux comptes Stephane DEMORY › (nouvel onglet) (52 ans) · jusqu'à la cessation
- Personne morale PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (39)
2 opérations · 37 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations TOTALENERGIES RENEWABLES › (nouvel onglet) · fusion-absorption, cédant · 2025 15/05/2025
- opérations TOTAL EREN HOLDING › (nouvel onglet)cessée · fusion-absorption, acquéreur · 2025 15/05/2025
- mandats TOTALENERGIES RENEWABLES › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats TOTALENERGIES RENOUVELABLES FRANCE › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats TQN WIND › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats TOTALENERGIES ELECTRICITE ET GAZ FRANCE › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats BIOGAZ VERT LE GRAND › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats EOLE SORBON › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats PARC EOLIEN DES MONTS JUMEAUX › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats TOTALENERGIES SOLAR INTL › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats BIOGAZ PENOL › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ VIRIAT › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats C.H. LA BUISSIERE › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ GOURNAY › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats TOTALENERGIES GAS & POWER ACTIVITIES › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats CS LODES › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats ORYOM12F2RE1 › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ CORCELLES › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats Thierry MULLER › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats TOTALENERGIES RENOUVELABLES ANTILLES GUYANE › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ SOIGNOLLES › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ HANCHES › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ AMAILLOUX › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats BIOGAZ MILHAC II › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats SUNRISE WIND ONE › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats SAINT BAUDILE › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats CS BASE 112 › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats CH ROCHEPINARD › (nouvel onglet)cessée · via Thierry MULLER
- mandats TOTAL EREN HOLDING › (nouvel onglet)cessée · via Olivier JOUNY (et 2 autres)
- mandats CS LES CORDELIERS 2 › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats TOTALENERGIES RENEWABLES INTERNATIONAL › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats TOTALENERGIES OFFSHORE WIND KOREA › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats TOTALENERGIES GAS VENTURES INDONESIA › (nouvel onglet) · via Olivier JOUNY
- mandats BIDCO1 › (nouvel onglet)cessée · président
- mandats KYODAI › (nouvel onglet) · via Thierry MULLER
- mandats Stephane DEMORY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Annie HAWKINS › (nouvel onglet) · administrateur
- mandats Olivier JOUNY › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (27)
dernier : état, 30/06/2025
Dénomination
EREN RENEWABLE ENERGY S.A
EREN RENEWABLE ENERGY S.A
Dénomination · du 31/07/2015 au 01/12/2017
2 ans
TOTAL EREN
TOTAL EREN
Dénomination · depuis le 01/12/2017
8 ans
Activité
Activités des sociétés holding
Activités des sociétés holding
Activité · du 31/07/2015 au 10/04/2018
2 ans
Activités des sièges sociaux
Activités des sièges sociaux
Activité · du 10/04/2018 au 31/12/2018
8 mois
Ingénierie, études techniques
Ingénierie, études techniques
Activité · du 31/12/2018 au 31/12/2019
1 an
Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication
Activité · du 31/12/2019 au 07/04/2021
1 an
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Activité · du 07/04/2021 au 31/12/2021
8 mois
Ingénierie, études techniques
Ingénierie, études techniques
Activité · du 31/12/2021 au 31/12/2022
1 an
Production d'électricité
Production d'électricité
Activité · depuis le 31/12/2022
3 ans
Siège
37 Rue la Perouse, 75016 Paris
37 Rue la Perouse, 75016 Paris
Siège · du 31/07/2015 au 30/03/2016
8 mois
83 Avenue Marceau, 75016 Paris
83 Avenue Marceau, 75016 Paris
Siège · du 30/03/2016 au 15/02/2018
1 an
37 Rue la Perouse, 75016 Paris
37 Rue la Perouse, 75016 Paris
Siège · du 15/02/2018 au 01/12/2023
5 ans
1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie
1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie
Siège · depuis le 01/12/2023
2 ans
État
active
active
État · du 31/07/2015 au 30/06/2025
9 ans
Immatriculation31/07/2015
Cessation d'activité30/06/2025
- 30/06/2025 étatcessation Cessation d'activité INSEE, Sirene
- 12/09/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 06/02/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/12/2023 siège 37 Rue la Perouse, 75016 Paris → 1 Passerelle des Reflets, 92400 Courbevoie INSEE, Sirene
- 25/08/2023 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2022 activité Ingénierie, études techniques → Production d'électricité INSEE, Sirene
- 01/12/2022 changement de dirigeant modification survenue sur le capital (augmentation) et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 18/02/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 31/12/2021 activité Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 07/04/2021 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication → Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses INSEE, Sirene
- 16/02/2021 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 31/12/2019 activité Ingénierie, études techniques → Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication INSEE, Sirene
- 31/12/2018 activité Activités des sièges sociaux → Ingénierie, études techniques INSEE, Sirene
- 10/04/2018 activité Activités des sociétés holding → Activités des sièges sociaux INSEE, Sirene
- 22/03/2018 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 15/02/2018 siège 83 Avenue Marceau, 75016 Paris → 37 Rue la Perouse, 75016 Paris INSEE, Sirene
- 22/12/2017 changement de dirigeant l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 01/12/2017 dénomination EREN RENEWABLE ENERGY S.A → TOTAL EREN INSEE, Sirene
- 25/06/2017 changement de dirigeant l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 10/05/2016 transfert modification survenue sur l'adresse du siege et l'adresse de l'etablissement BODACC, RCS-B
- 30/03/2016 siège 37 Rue la Perouse, 75016 Paris → 83 Avenue Marceau, 75016 Paris INSEE, Sirene
- 15/11/2015 changement de dirigeant l'administration et le representant permanent BODACC, RCS-B
- 31/07/2015 activité Activités des sociétés holding INSEE, Sirene
- 31/07/2015 dénomination EREN RENEWABLE ENERGY S.A INSEE, Sirene
- 31/07/2015 siège 37 Rue la Perouse, 75016 Paris INSEE, Sirene
- 31/07/2015 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2025 · 27.
› Agréments et conventions (1)
Index égalité professionnelle renseigné
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 30/06/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 30/06/2025 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/06/2025 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/05/2025 changement de contrôlefusion-absorptionsignal non publié INPI, actes · signal
- 15/05/2025 opérationfusion-absorptionsignal TOTALENERGIES RENEWABLES › (nouvel onglet) · absorbante BODACC, opérations · signal
- 15/05/2025 opérationfusion-absorptionsignal TOTAL EREN HOLDING › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
- 30/09/2024 opérationfusion-absorptionsignal TOTALENERGIES RENEWABLES › (nouvel onglet) · absorbante BODACC, opérations · signal
- 18/09/2024 opérationfusion-absorptionsignal TOTAL EREN HOLDING › (nouvel onglet) · absorbée BODACC, opérations · signal
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · 7.
› Synthèse financière
exercice 2023 · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2023)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- EBE négatif
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 19,2 M€ · Achats 0 € · Charges externes 18,5 M€ · Personnel 5,0 M€ · EBE −4,2 M€
- 2017 : 9,2 M€
- 2018 : 7,3 M€
- 2019 : 44,6 M€
- 2020 : 17,0 M€
- 2021 : 13,3 M€
- 2022 : 43,9 M€
- 2023 : 16,0 M€ · Achats 0 € · Charges externes 16,0 M€ · Personnel 12,7 M€ · EBE −12,2 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
82,9 %
−35,5 %
−154 %
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
−76,1 %
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2023)
- 2016 : -22,0 %
- 2017 : -42,8 %
- 2018 : -116,9 %
- 2019 : -21,9 %
- 2020 : -48,9 %
- 2021 : -154,0 %
- 2022 : -16,7 %
- 2023 : -76,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2023 · 8 exercices.
› Établissements
aucun établissement actif
Source : INSEE, Sirene · n = 3.
› Actes (52)
dernier : fusion, 30/06/2025
-
30/06/2025
Fusion
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 30/06/2025 Opérations et clôture de liquidation pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/06/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/05/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/05/2025 Fusion pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
-
25/02/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
25/02/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
-
20/02/2025
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- 15/11/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/10/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/09/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2024 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/12/2023
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
14/12/2023
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour
-
22/11/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/08/2023
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
22/11/2022
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Changement de dirigeant · Représentant permanent · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/02/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
01/12/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
01/12/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Délégation de pouvoirs de direction · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
05/02/2021
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
Changement de dirigeant · Tenue de l'assemblée
-
31/12/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
31/12/2020
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Augmentation du capital social · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
31/12/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
31/12/2020
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
09/06/2020
Nomination d'un administrateur
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
26/11/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/04/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
08/02/2019
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
13/03/2018
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
12/12/2017
Changement de dénomination
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Changement de dirigeant · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
- 22/11/2017 Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
06/07/2017
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
14/06/2017
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Nomination d'un administrateur · Modification des statuts · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
30/05/2017
Réduction du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée
-
21/03/2017
Délégation de pouvoirs de direction
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
21/03/2017
Délégation de pouvoirs de direction
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Augmentation du capital social · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
27/04/2016
Transfert du siège social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
29/10/2015
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
Modification des statuts · Nomination d'un administrateur · Représentant permanent · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre
-
06/10/2015
Rapport du commissaire aux apports
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
06/10/2015
Autre pièce déposée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports
Rapport du commissaire aux apports
-
07/08/2015
Divers
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · et 1 autre
Nomination d'un dirigeant · Actionnariat initial · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société · et 1 autre
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée
Scission · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée
-
date inconnue
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée
Scission · Approbation des comptes et affectation du résultat · Tenue de l'assemblée
- date inconnue Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
Source : INPI, actes · n = 52.