ENTREPRISE Travaux de plâtrerie › Haute-Loire ›
BATI & DECO
814 809 133Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/11/2015
9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac
Dirigeants et associés
- Gérant Julien PLANCHON › (nouvel onglet) (42 ans)
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « BATI & DECO » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (5)
1 opération · 4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations MAMO 1 - 2 › (nouvel onglet) · apport partiel d'actif · reprise, acquéreur · 2016 16/09/2016
- mandats CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet) · via Julien PLANCHON
- mandats OGMALEAM › (nouvel onglet) · via Julien PLANCHON
- mandats IMMOLEAM › (nouvel onglet) · via Julien PLANCHON
- mandats Julien PLANCHON › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (12)
dernier : transfert, 22/04/2025
- 22/04/2025 transfert nouveau siege BODACC, RCS-B
- 01/04/2025 siège Chemin de Farnier, 43000 le Puy-en-Velay → 9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac INSEE, Sirene
- 15/07/2022 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 26/09/2019 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/09/2019 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 10/02/2017 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 15/11/2016 dénomination MAMO 1-2 → BATI & DECO INSEE, Sirene
- 01/01/2016 activité Activité non déterminée → Travaux de plâtrerie INSEE, Sirene
- 20/11/2015 activité Activité non déterminée INSEE, Sirene
- 20/11/2015 dénomination MAMO 1-2 INSEE, Sirene
- 20/11/2015 siège Chemin de Farnier, 43000 le Puy-en-Velay INSEE, Sirene
- 20/11/2015 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2025 · 12.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-
- Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
- Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
- RGE RGE · 8 qualifications
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (45)
dernier : 84 k€, 15/07/2026
-
15/07/2026
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lots 1 à 13 - Lot 10 : Isolation Plâtrerie Peinture
marché · 84 k€
Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lots 1 à 13 - Lot 10 : Isolation Plâtrerie Peinture
-
02/05/2026
COMMUNE DE LE CHAMBON SUR LIGNON › (nouvel onglet)
116 k€
marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · AMENAGT CABINET DENTAIRE MARCHE CSL LOT1 A 5
marché · 116 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires
AMENAGT CABINET DENTAIRE MARCHE CSL LOT1 A 5
-
13/03/2026
COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
84 k€
marché · 2 avenants · RENOVATION DE LA MAISON PECHAUD RATAIL - LOT5 - PLATRERIE PEINTURE
marché · 84 k€ (2 avenants)
RENOVATION DE LA MAISON PECHAUD RATAIL - LOT5 - PLATRERIE PEINTURE
-
24/02/2026
COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
120 k€
marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE
marché · 120 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires
OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE
-
02/09/2025
DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
282 k€
marché · Marché de travaux de construction d'un CEI sur la commune de Saint-Martin de Queyrières dans le département des Hautes Alpes. - Plâtrerie – Peintures -Finitions
marché · 282 k€
Marché de travaux de construction d'un CEI sur la commune de Saint-Martin de Queyrières dans le département des Hautes Alpes. - Plâtrerie – Peintures -Finitions
-
22/07/2025
COMMUNE DE FAY SUR LIGNON › (nouvel onglet)
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 29/07/2026 · LOT1 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 102 k€ le 29/07/2026
LOT1 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE
-
01/07/2025
COMMUNE DE LES ESTABLES › (nouvel onglet)
110 k€
marché · 2 avenants · REHABILITATION ECOLE CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 09 - PLATRERIE PEINTURE
marché · 110 k€ (2 avenants)
REHABILITATION ECOLE CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 09 - PLATRERIE PEINTURE
-
16/06/2025
COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAIZON › (nouvel onglet)
73 k€
marché · montant porté à 73 k€ le 05/06/2026 · CANTINE-LOT8-PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 73 k€ le 05/06/2026
CANTINE-LOT8-PLATRERIE PEINTURE
-
12/05/2025
UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE › (nouvel onglet)
57 k€
marché · Op 1107 - Travaux pour la création d'un relais "Learning-Centre" et maison de l'innovation Territoriale au sein du campus du Puy en Velay - Platrerie Peinture
marché · 57 k€
Op 1107 - Travaux pour la création d'un relais "Learning-Centre" et maison de l'innovation Territoriale au sein du campus du Puy en Velay - Platrerie Peinture
-
07/05/2025
CENTRE HOSPITALIER DU PUY › (nouvel onglet)
51 k€
marché · Lot 3 : PLATRERIE PEINTURE
marché · 51 k€
Lot 3 : PLATRERIE PEINTURE
-
22/04/2025
COMMUNE DE VALS PRES LE PUY › (nouvel onglet)
70 k€
marché · montant porté à 70 k€ le 21/07/2026 · Lot A7 : PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 70 k€ le 21/07/2026
Lot A7 : PLATRERIE PEINTURE
-
17/04/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
32 k€
marché · Création de sanitaires filles sous préau au collège Jean Monnet à YSSINGEAUX - Lot 1 : Plâtrerie Peinture Menuiserie
marché · 32 k€
Création de sanitaires filles sous préau au collège Jean Monnet à YSSINGEAUX - Lot 1 : Plâtrerie Peinture Menuiserie
-
14/04/2025
COMMUNE DE LANDOS › (nouvel onglet)
168 k€
marché · 6 avenants · MAISON DE SANTE LOT 7 PLATRERIE PEINTURE - BATI ET DECO
marché · 168 k€ (6 avenants)
MAISON DE SANTE LOT 7 PLATRERIE PEINTURE - BATI ET DECO
-
20/02/2025
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17
marché · 1,6 M€
Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17
-
14/02/2025
COMMUNE DE SOLIGNAC SUR LOIRE › (nouvel onglet)
315 k€
marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 9 PLATRERIE PEINTURE
marché · 315 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires
LOT 9 PLATRERIE PEINTURE
-
20/12/2024
DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT › (nouvel onglet)
162 k€
marché · Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - PLATRERIE PEINTURE
marché · 162 k€
Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - PLATRERIE PEINTURE
-
16/12/2024
COMMUNE DE ALLEYRAC › (nouvel onglet)
68 k€
marché · montant porté à 68 k€ le 24/06/2026 · LOT 5 ISOLATION PLATRERIE PLAFOND PEINTURE
marché · porté à 68 k€ le 24/06/2026
LOT 5 ISOLATION PLATRERIE PLAFOND PEINTURE
-
26/11/2024
COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL › (nouvel onglet)
277 k€
marché · montant porté à 277 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION GYMNASE - LOT 9 - ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS
marché · porté à 277 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires
REHABILITATION GYMNASE - LOT 9 - ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS
-
18/11/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
105 k€
marché · montant porté à 105 k€ le 21/04/2026 · PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA
marché · porté à 105 k€ le 21/04/2026
PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA
-
18/11/2024
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
105 k€
marché · montant porté à 105 k€ le 21/04/2026 · PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA
marché · porté à 105 k€ le 21/04/2026
PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA
-
08/11/2024
COMMUNE DE COSTAROS › (nouvel onglet)
145 k€
marché · montant porté à 145 k€ le 06/10/2026 · LOT No 6 - PLATRERIE, PEINTURE
marché · porté à 145 k€ le 06/10/2026
LOT No 6 - PLATRERIE, PEINTURE
-
30/07/2024
OFFICE NATIONAL DES FORETS › (nouvel onglet)
26 k€
marché · Travaux Rénovation d’un bâtiment. Maison forestière de Choumouroux. YSSINGEAUX (43200) - Plâtrerie isolation Peinture
marché · 26 k€
Travaux Rénovation d’un bâtiment. Maison forestière de Choumouroux. YSSINGEAUX (43200) - Plâtrerie isolation Peinture
-
28/06/2024
COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
77 k€
marché · Isolation Plâtrerie Peinture
marché · 77 k€
Isolation Plâtrerie Peinture
-
27/05/2024
COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
3 325 €
marché · Lot 2Plafond
marché · 3 325 €
Lot 2Plafond
-
27/05/2024
COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
2 038 €
marché · Lot 3 Electricité
marché · 2 038 €
Lot 3 Electricité
-
27/05/2024
COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
1 120 €
marché · Lot 1 Menuiseries
marché · 1 120 €
Lot 1 Menuiseries
-
27/05/2024
COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
14 k€
marché · Lot 4 Peinture et revêtement de sols
marché · 14 k€
Lot 4 Peinture et revêtement de sols
-
29/04/2024
COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
175 k€
marché · montant porté à 175 k€ le 23/09/2025 · OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 7PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 175 k€ le 23/09/2025
OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 7PLATRERIE PEINTURE
-
19/04/2024
OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
270 k€
marché · Construction de 12 logements locatifs sociaux individuels a aurec sur loire et#8211; les echaneaux (relance): Lot 2 : Lot 2 - 2626 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE
marché · 270 k€
Construction de 12 logements locatifs sociaux individuels a aurec sur loire et#8211; les echaneaux (relance): Lot 2 : Lot 2 - 2626 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE
-
04/03/2024
COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL › (nouvel onglet)
70 k€
marché · montant porté à 70 k€ le 02/12/2024 · Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 6
marché · porté à 70 k€ le 02/12/2024
Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 6
-
28/02/2024
COMMUNE DE FAY SUR LIGNON › (nouvel onglet)
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 28/11/2024 · LOT 7 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFOND
marché · porté à 102 k€ le 28/11/2024
LOT 7 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFOND
-
22/02/2024
COMMUNE DE SAINT GERON › (nouvel onglet)
86 k€
marché · Réhabilitation maison de bourg
marché · 86 k€
Réhabilitation maison de bourg
-
22/12/2023
ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
1,9 M€
marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : Lot N°19
marché · 1,9 M€ · groupement de 2 titulaires
MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : Lot N°19
-
12/12/2023
COMMUNE DE BLAVOZY › (nouvel onglet)
117 k€
marché · montant porté à 117 k€ le 23/12/2024 · LOT 7 PLATRERIE PEINTURE RENOVATION CSC
marché · porté à 117 k€ le 23/12/2024
LOT 7 PLATRERIE PEINTURE RENOVATION CSC
-
04/09/2023
COMMUNE DE QUEYRIERES › (nouvel onglet)
86 k€
marché · montant porté à 86 k€ le 13/05/2025 · Réhabilitation Mairie-Eglise-Salle des Fêtes - PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 86 k€ le 13/05/2025
Réhabilitation Mairie-Eglise-Salle des Fêtes - PLATRERIE PEINTURE
-
21/07/2023
COMMUNE DE AIGUILHE › (nouvel onglet)
102 k€
marché · montant porté à 102 k€ le 30/09/2024 · LOT 04 PLATRERIE PEINTURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF
marché · porté à 102 k€ le 30/09/2024
LOT 04 PLATRERIE PEINTURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF
-
30/06/2023
COMMUNE DE CHASPUZAC › (nouvel onglet)
85 k€
marché · montant porté à 85 k€ le 04/12/2025 · LOT 6 - PLATRERIE-PEINTURE
marché · porté à 85 k€ le 04/12/2025
LOT 6 - PLATRERIE-PEINTURE
-
24/04/2023
COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE › (nouvel onglet)
183 k€
marché · montant porté à 183 k€ le 12/07/2024 · PLATRERIE PEINTURE
marché · porté à 183 k€ le 12/07/2024
PLATRERIE PEINTURE
-
28/02/2023
COMMUNE DE SENEUJOLS › (nouvel onglet)
80 k€
marché · montant porté à 80 k€ le 26/07/2024 · Rénovation du bâtiment salle polyvalente, mairie agence postale et construction d'un local de stockage
marché · porté à 80 k€ le 26/07/2024
Rénovation du bâtiment salle polyvalente, mairie agence postale et construction d'un local de stockage
-
05/12/2022
COMMUNE DE PAULHAGUET › (nouvel onglet)
95 k€
marché · montant porté à 95 k€ le 19/11/2024 · lot no5 : plâtrerie-peinture"
marché · porté à 95 k€ le 19/11/2024
lot no5 : plâtrerie-peinture"
-
07/10/2022
COMMUNE DE SANSSAC L EGLISE › (nouvel onglet)
65 k€
marché · montant porté à 65 k€ le 07/11/2024 · Plâtrerie /peinture Lot 9 Construction mairie
marché · porté à 65 k€ le 07/11/2024
Plâtrerie /peinture Lot 9 Construction mairie
-
07/10/2021
COMMUNE DE CRAPONNE SUR ARZON › (nouvel onglet)
167 k€
marché · montant porté à 167 k€ le 07/02/2023 · Lot 2: Platrerie/Faux plafonds/Peinture
marché · porté à 167 k€ le 07/02/2023
Lot 2: Platrerie/Faux plafonds/Peinture
-
11/07/2025
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
24 k€
acte de sous-traitance · TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC
acte de sous-traitance · 24 k€
TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC
-
08/07/2022
EHPAD L'ORANGERAIE › (nouvel onglet)
2 000 €
acte de sous-traitance · LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE
acte de sous-traitance · 2 000 €
LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE
-
08/07/2022
EHPAD L'ORANGERAIE › (nouvel onglet)
2 000 €
acte de sous-traitance · LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE
acte de sous-traitance · 2 000 €
LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.
› Changements de contrôle (7)
dernier : changement de contrôle, 06/01/2022
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 06/01/2022 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 19/09/2019 changement de contrôlecession de partssignal non publié INPI, actes · signal
- 16/11/2016 changement de contrôleapport partiel d'actif, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 20/10/2016 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 30/09/2016 changement de contrôleapport partiel d'actif, fusion-absorption, scissionsignal non publié INPI, actes · signal
- 16/09/2016 opérationapport partiel d'actifsignal MAMO 1 - 2 › (nouvel onglet) · apporteuse BODACC, opérations · signal
- 01/01/2016 reprise repris de MAMO 1 - 2 › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire
Total du bilan
Années précédentes
- 2016 : 1,1 M€
- 2017 : 1,2 M€
- 2018 : 1,3 M€
- 2019 : 1,2 M€
- 2020 : 1,3 M€
- 2022 : 1,8 M€
- 2023 : 2,1 M€
- 2024 : 2,0 M€
- 2025 : 1,8 M€
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac
siège · SIRET 814 809 133 00022 · plâtrerie-isolation · depuis 01/04/2025
Les 332 autres entreprises du métier « plâtrerie-isolation » · Haute-Loire (43) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (13)
dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 05/07/2022
-
05/07/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
06/01/2022
Cession de parts sociales
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
19/09/2019
Autre mouvement de propriété
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée
-
23/03/2018
Modification des statuts
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
16/11/2016
Scission
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Apport partiel d'actif — Scission decision sur la modification du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dénomination — De la personne morale apport partiel d actif scission decision sur la modification du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Apport partiel d'actif — Scission decision sur la modification du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dénomination — De la personne morale apport partiel d actif scission decision sur la modification du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
-
20/10/2016
Apport partiel d'actif
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée
-
30/09/2016
Fusion
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée
Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée
-
20/11/2015
Constitution de la société
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Statuts mis à jour
Statuts mis à jour
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Tenue de l'assemblée
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts
Modification des statuts
- date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
date inconnue
Statuts mis à jour
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 13.