ENTREPRISE Travaux de plâtrerie › Haute-Loire ›

BATI & DECO

814 809 133Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 20/11/2015

9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac

20 à 49 Effectif salariés · 2024
1,8 M€ Total du bilan exercice 2025 provisoire
non publié EBE
352 k€ Résultat net
1,0 M€ Capitaux propres
33 k€ Dettes financières trésorerie 1,1 M€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Julien PLANCHON › (nouvel onglet) (42 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.

› Réseau (5)

1 opération · 4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (12)

dernier : transfert, 22/04/2025

Dénomination
MAMO 1-2 MAMO 1-2 Dénomination · du 20/11/2015 au 15/11/2016 12 mois BATI & DECO BATI & DECO Dénomination · depuis le 15/11/2016 9 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · depuis le 15/09/2019 7 ans
Activité
Activité non déterminée Activité non déterminée Activité · du 20/11/2015 au 01/01/2016 6 semaines Travaux de plâtrerie Travaux de plâtrerie Activité · depuis le 01/01/2016 10 ans
Siège
Chemin de Farnier, 43000 le Puy-en-Velay Chemin de Farnier, 43000 le Puy-en-Velay Siège · du 20/11/2015 au 01/04/2025 9 ans 9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac 9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac Siège · depuis le 01/04/2025 1 an
État
active active État · depuis le 20/11/2015 10 ans Immatriculation20/11/2015

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2015 → 2025 · 12.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 8 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

› Marchés publics (45)

dernier : 84 k€, 15/07/2026

  1. 15/07/2026 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lots 1 à 13 - Lot 10 : Isolation Plâtrerie Peinture

    marché · 84 k€

    Relocalisation du Foyer de l'Enfance Le Passadou à VALS PRES LE PUY - Lots 1 à 13 - Lot 10 : Isolation Plâtrerie Peinture

    84 k€
  2. 02/05/2026 COMMUNE DE LE CHAMBON SUR LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 5 titulaires · AMENAGT CABINET DENTAIRE MARCHE CSL LOT1 A 5

    marché · 116 k€ (1 avenant) · groupement de 5 titulaires

    AMENAGT CABINET DENTAIRE MARCHE CSL LOT1 A 5

    116 k€
  3. 13/03/2026 COMMUNE DE SIAUGUES SAINTE MARIE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · RENOVATION DE LA MAISON PECHAUD RATAIL - LOT5 - PLATRERIE PEINTURE

    marché · 84 k€ (2 avenants)

    RENOVATION DE LA MAISON PECHAUD RATAIL - LOT5 - PLATRERIE PEINTURE

    84 k€
  4. 24/02/2026 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 3 titulaires · OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE

    marché · 120 k€ (3 avenants) · groupement de 3 titulaires

    OPE 2509 BOULODROME LOT 05 PLATRERIE PEINTURE

    120 k€
  5. 02/09/2025 DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de construction d'un CEI sur la commune de Saint-Martin de Queyrières dans le département des Hautes Alpes. - Plâtrerie – Peintures -Finitions

    marché · 282 k€

    Marché de travaux de construction d'un CEI sur la commune de Saint-Martin de Queyrières dans le département des Hautes Alpes. - Plâtrerie – Peintures -Finitions

    282 k€
  6. 22/07/2025 COMMUNE DE FAY SUR LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 102 k€ le 29/07/2026 · LOT1 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 102 k€ le 29/07/2026

    LOT1 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE

    102 k€
  7. 01/07/2025 COMMUNE DE LES ESTABLES › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · REHABILITATION ECOLE CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 09 - PLATRERIE PEINTURE

    marché · 110 k€ (2 avenants)

    REHABILITATION ECOLE CANTINE ET DE LOGEMENTS COMMUNAUX - LOT 09 - PLATRERIE PEINTURE

    110 k€
  8. 16/06/2025 COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-SUR-DOLAIZON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 73 k€ le 05/06/2026 · CANTINE-LOT8-PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 73 k€ le 05/06/2026

    CANTINE-LOT8-PLATRERIE PEINTURE

    73 k€
  9. 12/05/2025 UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE › (nouvel onglet)
    marché · Op 1107 - Travaux pour la création d'un relais "Learning-Centre" et maison de l'innovation Territoriale au sein du campus du Puy en Velay - Platrerie Peinture

    marché · 57 k€

    Op 1107 - Travaux pour la création d'un relais "Learning-Centre" et maison de l'innovation Territoriale au sein du campus du Puy en Velay - Platrerie Peinture

    57 k€
  10. 07/05/2025 CENTRE HOSPITALIER DU PUY › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 : PLATRERIE PEINTURE

    marché · 51 k€

    Lot 3 : PLATRERIE PEINTURE

    51 k€
  11. 22/04/2025 COMMUNE DE VALS PRES LE PUY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 70 k€ le 21/07/2026 · Lot A7 : PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 70 k€ le 21/07/2026

    Lot A7 : PLATRERIE PEINTURE

    70 k€
  12. 17/04/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Création de sanitaires filles sous préau au collège Jean Monnet à YSSINGEAUX - Lot 1 : Plâtrerie Peinture Menuiserie

    marché · 32 k€

    Création de sanitaires filles sous préau au collège Jean Monnet à YSSINGEAUX - Lot 1 : Plâtrerie Peinture Menuiserie

    32 k€
  13. 14/04/2025 COMMUNE DE LANDOS › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · MAISON DE SANTE LOT 7 PLATRERIE PEINTURE - BATI ET DECO

    marché · 168 k€ (6 avenants)

    MAISON DE SANTE LOT 7 PLATRERIE PEINTURE - BATI ET DECO

    168 k€
  14. 20/02/2025 DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    marché · 1,6 M€

    Restructuration du Village de Vacances des ESTABLES - Lots 1 à 17

    1,6 M€
  15. 14/02/2025 COMMUNE DE SOLIGNAC SUR LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT 9 PLATRERIE PEINTURE

    marché · 315 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT 9 PLATRERIE PEINTURE

    315 k€
  16. 20/12/2024 DIR ADMINISTRATION GENER ET EQUIPEMENT › (nouvel onglet)
    marché · Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - PLATRERIE PEINTURE

    marché · 162 k€

    Marchés de travaux pour la réfection de la toiture du PJ du Puy-en-Velay, isolation et aménagement partiel des combles. - PLATRERIE PEINTURE

    162 k€
  17. 16/12/2024 COMMUNE DE ALLEYRAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 68 k€ le 24/06/2026 · LOT 5 ISOLATION PLATRERIE PLAFOND PEINTURE

    marché · porté à 68 k€ le 24/06/2026

    LOT 5 ISOLATION PLATRERIE PLAFOND PEINTURE

    68 k€
  18. 26/11/2024 COMMUNE DE ESPALY SAINT MARCEL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 277 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires · REHABILITATION GYMNASE - LOT 9 - ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS

    marché · porté à 277 k€ le 07/07/2026 · groupement de 2 titulaires

    REHABILITATION GYMNASE - LOT 9 - ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFONDS

    277 k€
  19. 18/11/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 105 k€ le 21/04/2026 · PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA

    marché · porté à 105 k€ le 21/04/2026

    PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA

    105 k€
  20. 18/11/2024 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 105 k€ le 21/04/2026 · PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA

    marché · porté à 105 k€ le 21/04/2026

    PLATRERIE PEINTURE EXTENSION BATIMENT DEA

    105 k€
  21. 08/11/2024 COMMUNE DE COSTAROS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 145 k€ le 06/10/2026 · LOT No 6 - PLATRERIE, PEINTURE

    marché · porté à 145 k€ le 06/10/2026

    LOT No 6 - PLATRERIE, PEINTURE

    145 k€
  22. 30/07/2024 OFFICE NATIONAL DES FORETS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux Rénovation d’un bâtiment. Maison forestière de Choumouroux. YSSINGEAUX (43200) - Plâtrerie isolation Peinture

    marché · 26 k€

    Travaux Rénovation d’un bâtiment. Maison forestière de Choumouroux. YSSINGEAUX (43200) - Plâtrerie isolation Peinture

    26 k€
  23. 28/06/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Isolation Plâtrerie Peinture

    marché · 77 k€

    Isolation Plâtrerie Peinture

    77 k€
  24. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 2Plafond

    marché · 3 325 €

    Lot 2Plafond

    3 325 €
  25. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 3 Electricité

    marché · 2 038 €

    Lot 3 Electricité

    2 038 €
  26. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 Menuiseries

    marché · 1 120 €

    Lot 1 Menuiseries

    1 120 €
  27. 27/05/2024 COMMUNE DE SAINT AGREVE › (nouvel onglet)
    marché · Lot 4 Peinture et revêtement de sols

    marché · 14 k€

    Lot 4 Peinture et revêtement de sols

    14 k€
  28. 29/04/2024 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 175 k€ le 23/09/2025 · OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 7PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 175 k€ le 23/09/2025

    OPE 2415 MAISON DE SANTE LOT 7PLATRERIE PEINTURE

    175 k€
  29. 19/04/2024 OPH DE LA HAUTE-LOIRE › (nouvel onglet)
    marché · Construction de 12 logements locatifs sociaux individuels a aurec sur loire et#8211; les echaneaux (relance): Lot 2 : Lot 2 - 2626 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE

    marché · 270 k€

    Construction de 12 logements locatifs sociaux individuels a aurec sur loire et#8211; les echaneaux (relance): Lot 2 : Lot 2 - 2626 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE

    270 k€
  30. 04/03/2024 COMMUNAUTE DE COMMUNES MEZENC-LOIRE-MEYGAL › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 70 k€ le 02/12/2024 · Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 6

    marché · porté à 70 k€ le 02/12/2024

    Réhabilitation PPEEJ Lantriac LOT 6

    70 k€
  31. 28/02/2024 COMMUNE DE FAY SUR LIGNON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 102 k€ le 28/11/2024 · LOT 7 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFOND

    marché · porté à 102 k€ le 28/11/2024

    LOT 7 ISOLATION PLATRERIE PEINTURE PLAFOND

    102 k€
  32. 22/02/2024 COMMUNE DE SAINT GERON › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation maison de bourg

    marché · 86 k€

    Réhabilitation maison de bourg

    86 k€
  33. 22/12/2023 ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : Lot N°19

    marché · 1,9 M€ · groupement de 2 titulaires

    MARCHE DE TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'IMMEUBLE "LOUBET"<br />PHASE IV TRAVAUX SUR LE SOCLE - AOO : Lot N°19

    1,9 M€
  34. 12/12/2023 COMMUNE DE BLAVOZY › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 117 k€ le 23/12/2024 · LOT 7 PLATRERIE PEINTURE RENOVATION CSC

    marché · porté à 117 k€ le 23/12/2024

    LOT 7 PLATRERIE PEINTURE RENOVATION CSC

    117 k€
  35. 04/09/2023 COMMUNE DE QUEYRIERES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 86 k€ le 13/05/2025 · Réhabilitation Mairie-Eglise-Salle des Fêtes - PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 86 k€ le 13/05/2025

    Réhabilitation Mairie-Eglise-Salle des Fêtes - PLATRERIE PEINTURE

    86 k€
  36. 21/07/2023 COMMUNE DE AIGUILHE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 102 k€ le 30/09/2024 · LOT 04 PLATRERIE PEINTURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF

    marché · porté à 102 k€ le 30/09/2024

    LOT 04 PLATRERIE PEINTURE TRAV EXT ET REN POLE ASSOCIATIF

    102 k€
  37. 30/06/2023 COMMUNE DE CHASPUZAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 85 k€ le 04/12/2025 · LOT 6 - PLATRERIE-PEINTURE

    marché · porté à 85 k€ le 04/12/2025

    LOT 6 - PLATRERIE-PEINTURE

    85 k€
  38. 24/04/2023 COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 183 k€ le 12/07/2024 · PLATRERIE PEINTURE

    marché · porté à 183 k€ le 12/07/2024

    PLATRERIE PEINTURE

    183 k€
  39. 28/02/2023 COMMUNE DE SENEUJOLS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 80 k€ le 26/07/2024 · Rénovation du bâtiment salle polyvalente, mairie agence postale et construction d'un local de stockage

    marché · porté à 80 k€ le 26/07/2024

    Rénovation du bâtiment salle polyvalente, mairie agence postale et construction d'un local de stockage

    80 k€
  40. 05/12/2022 COMMUNE DE PAULHAGUET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 95 k€ le 19/11/2024 · lot no5 : plâtrerie-peinture"

    marché · porté à 95 k€ le 19/11/2024

    lot no5 : plâtrerie-peinture"

    95 k€
  41. 07/10/2022 COMMUNE DE SANSSAC L EGLISE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 65 k€ le 07/11/2024 · Plâtrerie /peinture Lot 9 Construction mairie

    marché · porté à 65 k€ le 07/11/2024

    Plâtrerie /peinture Lot 9 Construction mairie

    65 k€
  42. 07/10/2021 COMMUNE DE CRAPONNE SUR ARZON › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 167 k€ le 07/02/2023 · Lot 2: Platrerie/Faux plafonds/Peinture

    marché · porté à 167 k€ le 07/02/2023

    Lot 2: Platrerie/Faux plafonds/Peinture

    167 k€
  43. 11/07/2025 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PUY-EN-VELAY › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC

    acte de sous-traitance · 24 k€

    TRX MISE AUX NORMES STEP CHADRAC

    24 k€
  44. 08/07/2022 EHPAD L'ORANGERAIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE

    acte de sous-traitance · 2 000 €

    LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE

    2 000 €
  45. 08/07/2022 EHPAD L'ORANGERAIE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE

    acte de sous-traitance · 2 000 €

    LOT N 16 CHAUFFAGE TRAIT AIR DESEMFUMAGE PLOMBERIE

    2 000 €

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 45.

› Changements de contrôle (7)

dernier : changement de contrôle, 06/01/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • signal lu dans un acte
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, opérations · INPI, actes · INSEE, Sirene · 7.

› Synthèse financière

exercice 2025 provisoire

Total du bilan

Années précédentes
1,1 M€ 2016 1,2 M€ 2017 1,3 M€ 2018
1,2 M€ 2019 1,3 M€ 2020 1,8 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,0 M€ 2024 1,8 M€ 2025
1,1 M€ 2016 1,2 M€ 2017 1,3 M€ 2018 1,2 M€ 2019 1,3 M€ 2020 1,8 M€ 2022 2,1 M€ 2023 2,0 M€ 2024 1,8 M€ 2025
  • 2016 : 1,1 M€
  • 2017 : 1,2 M€
  • 2018 : 1,3 M€
  • 2019 : 1,2 M€
  • 2020 : 1,3 M€
  • 2022 : 1,8 M€
  • 2023 : 2,1 M€
  • 2024 : 2,0 M€
  • 2025 : 1,8 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 9 Rue de la Transcevenole, 43700 Brives-Charensac

    siège · SIRET 814 809 133 00022 · plâtrerie-isolation · depuis 01/04/2025

Les 332 autres entreprises du métier « plâtrerie-isolation » · Haute-Loire (43) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (13)

dernier : mouvement de commissaire aux comptes, 05/07/2022

  1. 05/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 06/01/2022 Cession de parts sociales
    Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Répartition des parts · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 19/09/2019 Autre mouvement de propriété
    Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    Cession de parts sociales · Autre modification relative aux dirigeants · Modification des statuts · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 23/03/2018 Modification des statuts
    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/11/2016 Scission
    Apport partiel d'actif — Scission decision sur la modification du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dénomination — De la personne morale apport partiel d actif scission decision sur la modification du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport partiel d'actif — Scission decision sur la modification du capital social · Autre opération sur le capital · Changement de dénomination — De la personne morale apport partiel d actif scission decision sur la modification du capital social · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 20/10/2016 Apport partiel d'actif
    Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée

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  7. 30/09/2016 Fusion
    Scission · Apport partiel d'actif — Place sous le regime des fusions scissions · Autre pièce déposée

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  8. 20/11/2015 Constitution de la société
    Statuts mis à jour

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  9. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  10. date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts

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  11. date inconnue Autre pièce déposée pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
  12. date inconnue Statuts mis à jour
    Tenue de l'assemblée

    Tenue de l'assemblée

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  13. date inconnue Statuts mis à jour pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 13.

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