ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Haute-Saône ›

GROUPE MEDICAL LOUIS PASTEUR

815 335 898Société civile de moyensactive depuis 02/01/2016

16 Avenue Charles Couyba, 70100 Arc-les-Gray

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Yves RABIET › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 30/12/2015
  2. Gérant Christelle PERCEVAL-OLIVIER › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 30/12/2015
  3. Gérant Clementine BRISARD › (nouvel onglet) (33 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (4)

4 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (2)

dernier : changement de dirigeant, 02/12/2016

État
active active État · depuis le 02/01/2016 10 ans Immatriculation02/01/2016
Dirigeants · 3
Clementine BRISARD
gérant gérant Clementine BRISARDdébut non publié
Yves RABIET
gérant gérant Yves RABIETarrivée constatée le 30/12/2015 10 ans
Christelle PERCEVAL-OLIVIER
gérant gérant Christelle PERCEVAL-OLIVIERarrivée constatée le 30/12/2015 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2016 · 2.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective du personnel des cabinets médicaux

  1. Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle (1)

dernier : changement de contrôle, 25/11/2016

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 1.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Avenue Charles Couyba, 70100 Arc-les-Gray

    siège · SIRET 815 335 898 00012 · société de gestion de patrimoine · depuis 02/01/2016

Les 116 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Haute-Saône (70) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : cession de parts sociales — S sociales agrement nouvelle associee, 25/11/2016

  1. 25/11/2016 Cession de parts sociales — S sociales agrement nouvelle associee Entrée d'un nouvel associé — Nouvelle associee · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · entre Mme Christelle PERCEVAL-OLIVIER / Mme Clémentine BRISARD portant sur 30 parts sociales numérotées de 61 à 90. entre M Yves RABIET / Mme Clémentine BRISARD portant sur 30 parts sociales numérotées de 91 à 120. · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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