ENTREPRISE Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier › Haute-Saône ›
GROUPE MEDICAL LOUIS PASTEUR
815 335 898Société civile de moyensactive depuis 02/01/2016
16 Avenue Charles Couyba, 70100 Arc-les-Gray
Dirigeants et associés
- Gérant Yves RABIET › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 30/12/2015
- Gérant Christelle PERCEVAL-OLIVIER › (nouvel onglet) (54 ans) · arrivée publiée le 30/12/2015
- Gérant Clementine BRISARD › (nouvel onglet) (33 ans)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (4)
4 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats Christelle PERCEVAL-OLIVIER › (nouvel onglet) · gérant
- mandats Clementine BRISARD › (nouvel onglet) · gérant
- mandats SCI CBMM › (nouvel onglet) · via Clementine BRISARD
- mandats Yves RABIET › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 02/12/2016
Dirigeants · 3
- 02/12/2016 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/01/2016 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2016 · 2.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective du personnel des cabinets médicaux
- Convention collective Convention collective du personnel des cabinets médicaux · code 1147
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 25/11/2016
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/11/2016 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Avenue Charles Couyba, 70100 Arc-les-Gray
siège · SIRET 815 335 898 00012 · société de gestion de patrimoine · depuis 02/01/2016
Les 116 autres entreprises du métier « société de gestion de patrimoine » · Haute-Saône (70) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : cession de parts sociales — S sociales agrement nouvelle associee, 25/11/2016
- 25/11/2016 Cession de parts sociales — S sociales agrement nouvelle associee Entrée d'un nouvel associé — Nouvelle associee · Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · entre Mme Christelle PERCEVAL-OLIVIER / Mme Clémentine BRISARD portant sur 30 parts sociales numérotées de 61 à 90. entre M Yves RABIET / Mme Clémentine BRISARD portant sur 30 parts sociales numérotées de 91 à 120. · Tenue de l'assemblée · et 2 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/12/2015 Statuts mis à jour Constitution de la société · Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
Aucun signal lu pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.