ENTREPRISE Fabrication de préparations pharmaceutiques › Hauts-de-Seine ›
THERAVIA
816 420 301SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1964
16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine
Dirigeants et associés
- Directeur général Cyril TAVIER › (nouvel onglet) (59 ans) · depuis 24/08/2026
- Commissaire aux comptes EXELMANS AUDIT › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes Exelmans Audit et Conseil › (nouvel onglet)
- Président Theravia Pharma
- Directeur général Audrey BERREBI MARIE › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 31/08/2026
- Directeur général Philippe MARET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/09/2022
- Directeur général Bernard DESCHAMPS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/07/2022
- Directeur général Marco LIGUORI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/07/2022
- Président Antoine FERRY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2022
- Commissaire aux comptes HBL AUDIT ASSOCIES
- Commissaire aux comptes Henri LEROY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/02/2013
- Commissaire aux comptes HBL AUDIT ASSOCIES (SARL)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.
› Réseau (9)
9 mandats
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- mandats Cyril TAVIER › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats EXELMANS ADVISORY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats EXELMANS AUDIT › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Antoine FERRY › (nouvel onglet) · président
- mandatsmandat terminé Audrey BERREBI MARIE › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Bernard DESCHAMPS › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Henri LEROY › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandatsmandat terminé Marco LIGUORI › (nouvel onglet) · directeur général
- mandatsmandat terminé Philippe MARET › (nouvel onglet) · directeur général
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (26)
dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026
Dirigeants · 2
- 31/08/2026 changement de dirigeant départ du directeur général : Audrey BERREBI MARIE › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 24/08/2026 changement de dirigeant nouveau directeur général : Cyril TAVIER › (nouvel onglet) INPI, RNE
- 27/12/2024 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 20/10/2023 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 17/04/2023 dénomination LABORATOIRES C.T.R.S. → THERAVIA INSEE, Sirene
- 22/09/2022 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 14/09/2022 siège 63 Rue de L'est, 92100 Boulogne-Billancourt → 16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine INSEE, Sirene
- 07/09/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 29/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 19/07/2018 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 27/06/2013 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 30/04/2013 siège 69 Rue D'aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt → 63 Rue de L'est, 92100 Boulogne-Billancourt INSEE, Sirene
- 03/02/2013 changement de dirigeant modification de representant BODACC, RCS-B
- 29/04/2009 transfert modification de l'adresse du siege BODACC, RCS-B
- 20/04/2009 siège Route de la Ganne, 36170 Saint-Benoit-du-Sault → 69 Rue D'aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt INSEE, Sirene
- 09/11/2008 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Fabrication d'autres produits pharmaceutiques → Fabrication de préparations pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 25/12/2002 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 01/01/2002 dénomination LABO CHATELUT PROD PHARMACEUT → LABORATOIRES C.T.R.S. INSEE, Sirene
- 25/12/1978 activité Fabrication d'autres produits pharmaceutiques INSEE, Sirene
- 01/01/1964 forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) INSEE, Sirene
- 01/01/1964 siège Route de la Ganne, 36170 Saint-Benoit-du-Sault INSEE, Sirene
- 01/01/1964 dénomination LABO CHATELUT PROD PHARMACEUT INSEE, Sirene
- 01/01/1964 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1964 → 2026 · 26.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique
- Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.
› Marchés publics (28)
dernier : 344 k€, 01/06/2026
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01/06/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
344 k€
Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GM26SA01 GCS 2026/ALM
Accord cadre · 344 k€ (montant maximum)
THERAVIA GM26SA01 GCS 2026/ALM
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01/06/2026
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
109 k€
Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GM26MN01 GCS 2026/ALM
Accord cadre · 109 k€ (montant maximum)
THERAVIA GM26MN01 GCS 2026/ALM
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25/03/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
639 k€
Accord cadre · montant maximum · MIGLUSTAT ORAL
Accord cadre · 639 k€ (montant maximum)
MIGLUSTAT ORAL
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23/03/2026
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
462 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne
Accord cadre · 462 k€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne
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11/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
2,5 M€
Accord cadre · montant maximum · TLS01-2026 - M_3339 - ACIDE CHOLIQUE PRESENTATION ORAL
Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)
TLS01-2026 - M_3339 - ACIDE CHOLIQUE PRESENTATION ORAL
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11/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
128 k€
Accord cadre · montant maximum · TLS01-2026 - M_3339 - MIGLUSTAT ORAL
Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)
TLS01-2026 - M_3339 - MIGLUSTAT ORAL
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11/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
10,5 M€
Accord cadre · montant maximum · UNI-M.TOULOUSE-TLS01-2026
Accord cadre · 10,5 M€ (montant maximum)
UNI-M.TOULOUSE-TLS01-2026
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11/02/2026
GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
140 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX
Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX
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11/02/2026
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
47 k€
Accord cadre · montant maximum · UNIHA TLS01
Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)
UNIHA TLS01
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09/02/2026
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
8,7 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique, anti-infectieux et médicaments des organes sensoriels
Accord cadre · 8,7 M€ (montant maximum)
Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique, anti-infectieux et médicaments des organes sensoriels
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05/02/2026
CENTRE HOSPITALIER DE NIORT › (nouvel onglet)
138 k€
Accord cadre · montant maximum · DISP5 : LOT 207
Accord cadre · 138 k€ (montant maximum)
DISP5 : LOT 207
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14/10/2025
CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU › (nouvel onglet)
21 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, consommables stériles associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT …
Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, consommables stériles associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT …
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10/09/2025
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
1,9 M€
Accord cadre · montant maximum · COLLE CUTANEE A CYANOACRYLATE
Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)
COLLE CUTANEE A CYANOACRYLATE
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20/03/2025
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet)
59 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOT 157
Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)
FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOT 157
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04/07/2024
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
4,8 M€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles
Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)
Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles
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01/07/2024
CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
210 k€
Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GMN22 2024/ALM
Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)
THERAVIA GMN22 2024/ALM
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28/06/2024
CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX › (nouvel onglet)
101 k€
Accord cadre · montant maximum · LOT 20
Accord cadre · 101 k€ (montant maximum)
LOT 20
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29/05/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · DEXAMETHASONE PHOSPHATE SODIQUE FORME BUVABLE 4MG/ML
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
DEXAMETHASONE PHOSPHATE SODIQUE FORME BUVABLE 4MG/ML
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29/05/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
105 k€
Accord cadre · montant maximum · DEXAMETHASONE ACETATE FORME ORALE FORT DOSAGE
Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)
DEXAMETHASONE ACETATE FORME ORALE FORT DOSAGE
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29/05/2024
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · HYDROXYCARBAMIDE FORME ORALE - INDICATION DREPANOCYTOSE
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)
HYDROXYCARBAMIDE FORME ORALE - INDICATION DREPANOCYTOSE
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27/05/2024
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
112 k€
Accord cadre · montant maximum · AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)
Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)
AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)
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06/05/2024
GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
868 k€
Accord cadre · montant maximum · THERAVIA (ancien CTRS)
Accord cadre · 868 k€ (montant maximum)
THERAVIA (ancien CTRS)
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01/05/2024
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
114 k€
Accord cadre · montant maximum · RH MN024 24-28 THERAVIA
Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)
RH MN024 24-28 THERAVIA
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01/01/2024
GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
118 k€
Accord cadre · montant maximum · RH DMSPAN 24-27 THERAVIA
Accord cadre · 118 k€ (montant maximum)
RH DMSPAN 24-27 THERAVIA
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27/11/2023
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306
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24/11/2023
RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
500 k€
Accord cadre · montant maximum · DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306
Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)
DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306
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31/05/2023
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
725 k€
marché · montant porté à 725 k€ le 30/10/2025 · UNIHA DIG022023 Fourniture de médicaments
marché · porté à 725 k€ le 30/10/2025
UNIHA DIG022023 Fourniture de médicaments
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17/03/2023
CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
50 k€
marché · montant porté à 50 k€ le 27/03/2026 · Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique
marché · porté à 50 k€ le 27/03/2026
Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 28.
› Changements de contrôle (3)
dernier : apport ou attribution, 01/06/2023
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 01/06/2023 apport ou attributionfusion-absorption non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/06/2023 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
- 23/03/2011 changement de contrôlefusion-absorption non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
- chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 9,3 M€ · Achats 88 k€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 1,3 M€
- 2017 : 12,1 M€ · Achats 54 k€ · Charges externes 6,3 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 3,5 M€
- 2018 : 13,8 M€
- 2019 : 15,7 M€
- 2020 : 16,9 M€
- 2021 : 19,1 M€ · Achats 537 k€ · Charges externes 8,0 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 8,2 M€
- 2022 : 19,7 M€
- 2023 : 47,9 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 25,5 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 11,1 M€
- 2024 : 45,8 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 17,1 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 19,1 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
au-dessus de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 13,8 %
- 2017 : 29,2 %
- 2018 : 29,2 %
- 2019 : 42,0 %
- 2020 : 40,4 %
- 2021 : 42,9 %
- 2022 : 28,4 %
- 2023 : 23,2 %
- 2024 : 41,6 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine
siège · SIRET 816 420 301 00052 · industrie pharmaceutique · depuis 07/09/2022
Les 60 autres entreprises du métier « industrie pharmaceutique » · Hauts-de-Seine (92) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (43)
dernier : modification des statuts, 15/09/2026
- 15/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/10/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 11/08/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 01/06/2023 avec ADDMEDICA - Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 18/04/2023 Changement de dénomination Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 19/09/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 05/09/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 27/07/2022 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 15/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 22/06/2022 Autre pièce déposée — Precisant qu aucune circonstance nouvelle n est venue modifier une evaluation anterieure des apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 30/03/2020 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/03/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 12/12/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/07/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/04/2018 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2018 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 10/07/2017 Renouvellement d'un mandat Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2011 Apport en nature Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/02/2011 AVEC LA SOCIETE DUMAT SAS Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/12/2010 AVEC LA SOCIETE DUMAT SAS Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/12/2010 2010 O 2126 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/07/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 25/03/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 21/10/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/11/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/07/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 15/03/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/02/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/08/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 07/08/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 20/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 31/12/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 28/12/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
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Source : INPI, actes · n = 43.
› Signaux
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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.