ENTREPRISE Fabrication de préparations pharmaceutiques › Hauts-de-Seine ›

THERAVIA

816 420 301SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1964

16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine

20 à 49 Effectif salariés · 2024
45,8 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
19,1 M€ EBE
10,9 M€ Résultat net
57,9 M€ Capitaux propres
2,8 M€ Dettes financières trésorerie 16,3 M€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Cyril TAVIER › (nouvel onglet) (59 ans) · depuis 24/08/2026
  2. Commissaire aux comptes EXELMANS AUDIT › (nouvel onglet)
  3. Commissaire aux comptes Exelmans Audit et Conseil › (nouvel onglet)
  4. Président Theravia Pharma
  5. Directeur général Audrey BERREBI MARIE › (nouvel onglet) (45 ans) · jusqu'au 31/08/2026
  6. Directeur général Philippe MARET › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 07/09/2022
  7. Directeur général Bernard DESCHAMPS › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/07/2022
  8. Directeur général Marco LIGUORI › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 29/07/2022
  9. Président Antoine FERRY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 19/07/2022
  10. Commissaire aux comptes HBL AUDIT ASSOCIES
  11. Commissaire aux comptes Henri LEROY › (nouvel onglet) · selon le BODACC du 03/02/2013
  12. Commissaire aux comptes HBL AUDIT ASSOCIES (SARL)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (26)

dernier : changement de dirigeant, 31/08/2026

Dénomination
LABO CHATELUT PROD PHARMACEUT LABO CHATELUT PROD PHARMACEUT Dénomination · du 01/01/1964 au 01/01/2002 38 ans LABORATOIRES C.T.R.S. LABORATOIRES C.T.R.S. Dénomination · du 01/01/2002 au 17/04/2023 21 ans THERAVIA THERAVIA Dénomination · depuis le 17/04/2023 3 ans
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 01/01/1964 au 25/12/2002 39 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 25/12/2002 23 ans
Activité
Fabrication d'autres produits pharmaceutiques Fabrication d'autres produits pharmaceutiques Activité · du 25/12/1978 au 01/01/2008 29 ans Fabrication de préparations pharmaceutiques Fabrication de préparations pharmaceutiques Activité · depuis le 01/01/2008 18 ans
Siège
Route de la Ganne, 36170 Saint-Benoit-du-Sault Route de la Ganne, 36170 Saint-Benoit-du-Sault Siège · du 01/01/1964 au 20/04/2009 45 ans 69 Rue D'aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt 69 Rue D'aguesseau, 92100 Boulogne-Billancourt Siège · du 20/04/2009 au 30/04/2013 4 ans 63 Rue de L'est, 92100 Boulogne-Billancourt 63 Rue de L'est, 92100 Boulogne-Billancourt Siège · du 30/04/2013 au 14/09/2022 9 ans 16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine 16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine Siège · depuis le 14/09/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 01/01/1964 62 ans Immatriculation01/01/1964
Dirigeants · 2
Cyril TAVIER
directeur général directeur général Cyril TAVIERdepuis le 24/08/2026 2 mois
Audrey BERREBI MARIE
directeur général directeur général Audrey BERREBI MARIEdébut non publié · jusqu'au 31/08/2026

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 1964 → 2026 · 26.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique

  1. Convention collective Convention collective nationale de l'industrie pharmaceutique · code 0176

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (28)

dernier : 344 k€, 01/06/2026

14 Marchés remportés sur 24 mois, dont 11 sur 12 mois
28/05/2027 Prochaine échéance
2 Acheteurs perdus plus de marché publié depuis 12 mois : CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet) · CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU › (nouvel onglet)
médiane 5 Offres reçues sur 3 marchés
  1. 01/06/2026 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GM26SA01 GCS 2026/ALM

    Accord cadre · 344 k€ (montant maximum)

    THERAVIA GM26SA01 GCS 2026/ALM

    344 k€
  2. 01/06/2026 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GM26MN01 GCS 2026/ALM

    Accord cadre · 109 k€ (montant maximum)

    THERAVIA GM26MN01 GCS 2026/ALM

    109 k€
  3. 25/03/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · MIGLUSTAT ORAL

    Accord cadre · 639 k€ (montant maximum)

    MIGLUSTAT ORAL

    639 k€
  4. 23/03/2026 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    Accord cadre · 462 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux du segment PANSEMENTS - FIXATIONS ET COMPRESSIONS pour le Groupement de commandes régional de Bretagne

    462 k€
  5. 11/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TLS01-2026 - M_3339 - ACIDE CHOLIQUE PRESENTATION ORAL

    Accord cadre · 2,5 M€ (montant maximum)

    TLS01-2026 - M_3339 - ACIDE CHOLIQUE PRESENTATION ORAL

    2,5 M€
  6. 11/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE REIMS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TLS01-2026 - M_3339 - MIGLUSTAT ORAL

    Accord cadre · 128 k€ (montant maximum)

    TLS01-2026 - M_3339 - MIGLUSTAT ORAL

    128 k€
  7. 11/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE LA REUNION › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · UNI-M.TOULOUSE-TLS01-2026

    Accord cadre · 10,5 M€ (montant maximum)

    UNI-M.TOULOUSE-TLS01-2026

    10,5 M€
  8. 11/02/2026 GROUPE HOSPITALIER DE LA REGION DE MULHOUSE ET SUD ALSACE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX

    Accord cadre · 140 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE MEDICAMENTS ANTI INFECTIEUX

    140 k€
  9. 11/02/2026 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · UNIHA TLS01

    Accord cadre · 47 k€ (montant maximum)

    UNIHA TLS01

    47 k€
  10. 09/02/2026 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique, anti-infectieux et médicaments des organes sensoriels

    Accord cadre · 8,7 M€ (montant maximum)

    Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique, anti-infectieux et médicaments des organes sensoriels

    8,7 M€
  11. 05/02/2026 CENTRE HOSPITALIER DE NIORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DISP5 : LOT 207

    Accord cadre · 138 k€ (montant maximum)

    DISP5 : LOT 207

    138 k€
  12. 14/10/2025 CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, consommables stériles associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT …

    Accord cadre · 21 k€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux stériles, implantables ou non, consommables stériles associés et ancillaires de pose nécessaires à l'activité des établissements membres du GHT …

    21 k€
  13. 10/09/2025 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · COLLE CUTANEE A CYANOACRYLATE

    Accord cadre · 1,9 M€ (montant maximum)

    COLLE CUTANEE A CYANOACRYLATE

    1,9 M€
  14. 20/03/2025 CENTRE HOSPITALIER REGIONAL › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOT 157

    Accord cadre · 59 k€ (montant maximum)

    FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE CHIRURGIE 2024 LOT 157

    59 k€
  15. 04/07/2024 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles

    Accord cadre · 4,8 M€ (montant maximum)

    Fourniture de dispositifs médicaux standards stériles et de pansements, drapages stériles

    4,8 M€
  16. 01/07/2024 CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · THERAVIA GMN22 2024/ALM

    Accord cadre · 210 k€ (montant maximum)

    THERAVIA GMN22 2024/ALM

    210 k€
  17. 28/06/2024 CENTRE HOSPITALIER LES CHANAUX › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 20

    Accord cadre · 101 k€ (montant maximum)

    LOT 20

    101 k€
  18. 29/05/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DEXAMETHASONE PHOSPHATE SODIQUE FORME BUVABLE 4MG/ML

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    DEXAMETHASONE PHOSPHATE SODIQUE FORME BUVABLE 4MG/ML

    40 k€
  19. 29/05/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DEXAMETHASONE ACETATE FORME ORALE FORT DOSAGE

    Accord cadre · 105 k€ (montant maximum)

    DEXAMETHASONE ACETATE FORME ORALE FORT DOSAGE

    105 k€
  20. 29/05/2024 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE TOULOUSE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · HYDROXYCARBAMIDE FORME ORALE - INDICATION DREPANOCYTOSE

    Accord cadre · 40 k€ (montant maximum)

    HYDROXYCARBAMIDE FORME ORALE - INDICATION DREPANOCYTOSE

    40 k€
  21. 27/05/2024 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-BRIEUC, PAIMPOL ET TREGUIER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)

    Accord cadre · 112 k€ (montant maximum)

    AO MEDICAMENTS ANTINEOPLASIQUES ET IMMUNOMODULATEURS (Classe ATC L)

    112 k€
  22. 06/05/2024 GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE HACOM › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · THERAVIA (ancien CTRS)

    Accord cadre · 868 k€ (montant maximum)

    THERAVIA (ancien CTRS)

    868 k€
  23. 01/05/2024 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RH MN024 24-28 THERAVIA

    Accord cadre · 114 k€ (montant maximum)

    RH MN024 24-28 THERAVIA

    114 k€
  24. 01/01/2024 GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE GRAND PARIS NORD-EST › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · RH DMSPAN 24-27 THERAVIA

    Accord cadre · 118 k€ (montant maximum)

    RH DMSPAN 24-27 THERAVIA

    118 k€
  25. 27/11/2023 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306

    500 k€
  26. 24/11/2023 RESEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum)

    DMSPAN 2024 _2023-R037_MS1__LOT_306

    500 k€
  27. 31/05/2023 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 725 k€ le 30/10/2025 · UNIHA DIG022023 Fourniture de médicaments

    marché · porté à 725 k€ le 30/10/2025

    UNIHA DIG022023 Fourniture de médicaments

    725 k€
  28. 17/03/2023 CTRE HOSPITALIER VILLEFRANCHE S SAONE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 50 k€ le 27/03/2026 · Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique

    marché · porté à 50 k€ le 27/03/2026

    Fourniture de médicaments des segments cardio-vasculaires, antithrombotiques & antihémorragiques, digestif & métabolique

    50 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 28.

› Changements de contrôle (3)

dernier : apport ou attribution, 01/06/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

1 signal réservé aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · 3.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
9,3 M€ 2016 12,1 M€ 2017 13,8 M€ 2018
15,7 M€ 2019 16,9 M€ 2020 19,1 M€ 2021 19,7 M€ 2022 47,9 M€ 2023 45,8 M€ 2024
9,3 M€ 2016 12,1 M€ 2017 13,8 M€ 2018 15,7 M€ 2019 16,9 M€ 2020 19,1 M€ 2021 19,7 M€ 2022 47,9 M€ 2023 45,8 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
  • chiffre d'affaires sans détail
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2016 : 9,3 M€ · Achats 88 k€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 1,7 M€ · EBE 1,3 M€
  • 2017 : 12,1 M€ · Achats 54 k€ · Charges externes 6,3 M€ · Personnel 1,9 M€ · EBE 3,5 M€
  • 2018 : 13,8 M€
  • 2019 : 15,7 M€
  • 2020 : 16,9 M€
  • 2021 : 19,1 M€ · Achats 537 k€ · Charges externes 8,0 M€ · Personnel 2,2 M€ · EBE 8,2 M€
  • 2022 : 19,7 M€
  • 2023 : 47,9 M€ · Achats 4,2 M€ · Charges externes 25,5 M€ · Personnel 5,8 M€ · EBE 11,1 M€
  • 2024 : 45,8 M€ · Achats 4,8 M€ · Charges externes 17,1 M€ · Personnel 5,6 M€ · EBE 19,1 M€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

42,9 % 20,8 % −1,2 %
2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 41,6 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2024)

  • 2016 : 13,8 %
  • 2017 : 29,2 %
  • 2018 : 29,2 %
  • 2019 : 42,0 %
  • 2020 : 40,4 %
  • 2021 : 42,9 %
  • 2022 : 28,4 %
  • 2023 : 23,2 %
  • 2024 : 41,6 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2016 → 2024 · n = 149.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 9 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue Montrosier, 92200 Neuilly-sur-Seine

    siège · SIRET 816 420 301 00052 · industrie pharmaceutique · depuis 07/09/2022

Les 60 autres entreprises du métier « industrie pharmaceutique » · Hauts-de-Seine (92) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (43)

dernier : modification des statuts, 15/09/2026

  1. 15/09/2026 Modification des statuts pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 18/10/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 11/08/2023 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 01/06/2023 avec ADDMEDICA - Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 18/04/2023 Changement de dénomination Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 19/09/2022 Transfert du siège social Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 05/09/2022 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  8. 27/07/2022 Changement de dirigeant Augmentation du capital social · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  9. 15/07/2022 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  10. 22/06/2022 Autre pièce déposée — Precisant qu aucune circonstance nouvelle n est venue modifier une evaluation anterieure des apports pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  11. 30/03/2020 Nomination d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 01/03/2020 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 12/12/2018 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 17/07/2018 Mouvement de commissaire aux comptes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 05/04/2018 Réduction du capital social Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 02/02/2018 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 10/07/2017 Renouvellement d'un mandat Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. 23/03/2011 Fusion Augmentation du capital social · Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. 09/02/2011 Apport en nature Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. 02/02/2011 AVEC LA SOCIETE DUMAT SAS Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. 17/12/2010 AVEC LA SOCIETE DUMAT SAS Apport en nature · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. 01/12/2010 2010 O 2126 Procédure collective ou décision de justice pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. 27/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  27. 27/07/2010 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  28. 08/07/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  29. 08/07/2009 Poursuite d'activité malgré les pertes Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  30. 17/04/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  31. 25/03/2009 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  32. 21/10/2008 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  33. 23/11/2006 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  34. 16/07/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  35. 15/03/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  36. 09/02/2004 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  37. 07/04/2003 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  38. 07/08/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  39. 07/08/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  40. 20/03/2002 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  41. 31/12/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  42. 28/12/2001 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  43. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

36 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 43.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

34 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page