ENTREPRISE Autres activités de nettoyage n.c.a. › Doubs ›

FRANCHE-COMTE BALAYAGE

823 082 136Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 15/10/2016

Franche-Comte Balayage, 5 Lieudit Grandfontaine, 25390 Fournets-Luisans

6 à 9 Effectif salariés · 2024
449 k€ Total du bilan exercice 2023
non publié EBE
28 k€ Résultat net
195 k€ Capitaux propres
137 k€ Dettes financières trésorerie 40 k€

Dirigeants et associés

  1. Gérant Andre QUERRY › (nouvel onglet) (62 ans)
  2. Gérant Andre QUERRY › (nouvel onglet) (62 ans)
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des activités du déchet

  1. Convention collective Convention collective nationale des activités du déchet · code 2149

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (2)

dernier : 297 k€, 13/03/2024

12/03/2027 Prochaine échéance
  1. 13/03/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations balayage - lot 1 Nord et Ouest

    Accord cadre · 297 k€ (montant maximum)

    Prestations balayage - lot 1 Nord et Ouest

    297 k€
  2. 13/03/2024 CU GRAND BESANCON METROPOLE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Prestations balayage lot 3 Secteur Plateau

    Accord cadre · 240 k€ (montant maximum)

    Prestations balayage lot 3 Secteur Plateau

    240 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 2.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

exercice 2023

Total du bilan

449 k€ 2023
  • 2023 : 449 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercice 2023.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercice 2023 · 1 exercice.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Lieudit Grandfontaine, 25390 Fournets-Luisans

    siège · FRANCHE-COMTE BALAYAGE · SIRET 823 082 136 00016 · nettoyage · depuis 15/10/2016

Les 2 771 autres entreprises du métier « nettoyage » · Doubs (25) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (1)

dernier : constitution de la société, 18/10/2016

  1. 18/10/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 1.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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