ENTREPRISE Activités d'architecture › Meurthe-et-Moselle ›

2 CSA ARCHITECTURE

823 566 716Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/11/2016

62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-a-Mousson

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Gérant Sebastien COURTE › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 15/11/2016
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (3)

3 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 25/08/2023

Siège
6 Rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-a-Mousson 6 Rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-a-Mousson Siège · du 04/11/2016 au 30/06/2023 6 ans 62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-a-Mousson 62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-a-Mousson Siège · depuis le 30/06/2023 3 ans
État
active active État · depuis le 04/11/2016 10 ans Immatriculation04/11/2016
Dirigeants · 1
Sebastien COURTE
gérant gérant Sebastien COURTEarrivée constatée le 15/11/2016 10 ans

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2023 · 4.

› Agréments et conventions (1)

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

  1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (3)

dernier : 42 k€, 22/03/2024

21/01/2027 Prochaine échéance
  1. 22/03/2024 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS DRP 13 PRESTATIONS DE MAITRISE D OEUVRE TYPE LOI MOP POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES BATIMENTS SITUES AU 1 ET 7 RUE GILBERT A EPINAL

    marché subséquent · 42 k€ · groupement de 2 titulaires

    MS DRP 13 PRESTATIONS DE MAITRISE D OEUVRE TYPE LOI MOP POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES BATIMENTS SITUES AU 1 ET 7 RUE GILBERT A EPINAL

    42 k€
  2. 14/10/2021 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 45 k€ le 28/06/2024 · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    marché · porté à 45 k€ le 28/06/2024 · groupement de 2 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND

    45 k€
  3. 10/02/2021 DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 109 k€ le 24/09/2025 · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    marché · porté à 109 k€ le 24/09/2025 · groupement de 2 titulaires

    MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU

    109 k€

Source : DECP, data.gouv.fr · 3.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-A-Mousson

    siège · SIRET 823 566 716 00028 · architecte · depuis 30/06/2023

Les 344 autres entreprises du métier « architecte » · Meurthe-et-Moselle (54) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (4)

dernier : constitution de la société, 08/11/2016

  1. 08/11/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 4.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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