ENTREPRISE Activités d'architecture › Meurthe-et-Moselle ›
2 CSA ARCHITECTURE
823 566 716Société à responsabilité limitée (sans autre indication)active depuis 04/11/2016
62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-a-Mousson
Dirigeants et associés
- Gérant Sebastien COURTE › (nouvel onglet) (53 ans) · arrivée publiée le 15/11/2016
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- mandats MUSCLA › (nouvel onglet) · via Sebastien COURTE
- mandats MUSCLA › (nouvel onglet) · associé
- mandats Sebastien COURTE › (nouvel onglet) · gérant
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (4)
dernier : transfert, 25/08/2023
Dirigeants · 1
- 25/08/2023 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/06/2023 siège 6 Rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-a-Mousson → 62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-a-Mousson INSEE, Sirene
- 04/11/2016 siège 6 Rue Abbe Paul Varney, 54700 Norroy-les-Pont-a-Mousson INSEE, Sirene
- 04/11/2016 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2016 → 2023 · 4.
› Agréments et conventions (1)
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
- Convention collective Convention collective nationale des entreprises d'architecture · code 2332
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (3)
dernier : 42 k€, 22/03/2024
-
22/03/2024
DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
42 k€
marché subséquent · groupement de 2 titulaires · MS DRP 13 PRESTATIONS DE MAITRISE D OEUVRE TYPE LOI MOP POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES BATIMENTS SITUES AU 1 ET 7 RUE GILBERT A EPINAL
marché subséquent · 42 k€ · groupement de 2 titulaires
MS DRP 13 PRESTATIONS DE MAITRISE D OEUVRE TYPE LOI MOP POUR LES TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES BATIMENTS SITUES AU 1 ET 7 RUE GILBERT A EPINAL
-
14/10/2021
DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
45 k€
marché · montant porté à 45 k€ le 28/06/2024 · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND
marché · porté à 45 k€ le 28/06/2024 · groupement de 2 titulaires
MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON EN CENTRE D HEBERGEMENT POUR SAISONNIERS A GRAND
-
10/02/2021
DEPARTEMENT DES VOSGES › (nouvel onglet)
109 k€
marché · montant porté à 109 k€ le 24/09/2025 · groupement de 2 titulaires · MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU
marché · porté à 109 k€ le 24/09/2025 · groupement de 2 titulaires
MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA RECONSTRUCTION DES ATELIERS DU CENTRE D EXPLOITATION PRINCIPAL DE NEUFCHATEAU
Source : DECP, data.gouv.fr · 3.
› Changements de contrôle
Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (1)
1 établissement actif
-
62 Avenue du General Patton, 54700 Pont-A-Mousson
siège · SIRET 823 566 716 00028 · architecte · depuis 30/06/2023
Les 344 autres entreprises du métier « architecte » · Meurthe-et-Moselle (54) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.
› Actes (4)
dernier : constitution de la société, 08/11/2016
- 08/11/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 4.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
5 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.