ENTREPRISE Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux › Hérault ›

BTMF

824 207 963SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/11/2016

17 Rue de la Republique, 34500 Beziers

20 à 49 Effectif salariés · 2024
14,3 M€ Chiffre d'affaires exercice 2024 provisoire
701 k€ EBE
6 827 € Résultat net
635 k€ Capitaux propres
3,6 M€ Dettes financières trésorerie 161 k€

Dirigeants et associés

  1. Directeur général Christophe BALEZ › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 03/03/2026
  2. Directeur général Jean-Michel BUESA › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 09/04/2017
  3. Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
  4. Président BUESA INVEST › (nouvel onglet)
  5. Commissaire aux comptes N&P FINANCES › (nouvel onglet)
  6. Commissaire aux comptes KPMG › (nouvel onglet)
  7. Commissaire aux comptes KPMG (SACA)
  8. Directeur général ABPI SARL (SDE)
  9. Président J2MI SARL (SDE)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (40)

1 opération · 39 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (5)

dernier : changement de dirigeant, 03/03/2026

État
active active État · depuis le 28/11/2016 9 ans Immatriculation28/11/2016
Dirigeants · 3
BUESA INVEST
président président BUESA INVESTdébut non publié
Jean-Michel BUESA
directeur général directeur général Jean-Michel BUESAarrivée constatée le 09/04/2017 9 ans
Christophe BALEZ
directeur général directeur général Christophe BALEZdepuis le 03/03/2026 8 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2016 → 2026 · 5.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics

  1. Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
  2. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
  3. Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
  4. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Marchés publics (30)

dernier : 560 k€, 05/11/2026

15 Marchés remportés sur 24 mois, dont 8 sur 12 mois
242 k€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
1,7 % Part du CA sur le dernier CA publié, exercice 2024
04/04/2027 Prochaine échéance
4 Acheteurs gagnés sur 12 mois, aucun marché les 12 mois d'avant, dont COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet) · REGION OCCITANIE › (nouvel onglet) · COMMUNE DE PEROLS › (nouvel onglet)
médiane 2 Offres reçues sur 13 marchés
13 Sous-traitants sur 24 mois
2 Actes de sous-traitance sur 24 mois, dont 1 sur 12 mois, surtout sous-traitant de BUESA TP › (nouvel onglet)
329 k€ Montant sous-traité ordre de grandeur, 24 mois, dont 44 k€ sur 12 mois
2,3 % Part du CA en sous-traitance 24 mois sur le dernier CA publié, exercice 2024
  1. 05/11/2026 COMMUNE DE PEROLS › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · AMENAGEMENT FLUVIAL DU SECTEUR DE L'AVRANCHE A PEROLS

    marché · 560 k€ · groupement de 3 titulaires

    AMENAGEMENT FLUVIAL DU SECTEUR DE L'AVRANCHE A PEROLS

    560 k€
  2. 23/09/2026 COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet)
    marché · Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville

    marché · 242 k€

    Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville

    242 k€
  3. 23/09/2026 COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville

    marché · 472 k€ · groupement de 2 titulaires

    Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville

    472 k€
  4. 14/08/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mise aux normes de l'aire d'avitaillement

    marché · 2,2 M€ · groupement de 3 titulaires

    Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mise aux normes de l'aire d'avitaillement

    2,2 M€
  5. 14/08/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 3 titulaires · Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mises aux normes de l'aire d'avitaillement

    marché · 2,2 M€ · groupement de 3 titulaires

    Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mises aux normes de l'aire d'avitaillement

    2,2 M€
  6. 24/06/2026 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PORT DE PORT-VENDRES - TRAVAUX DE REPARATIONS LOURDES DES INFRASTRUCTURES PORTUAIRES

    Accord cadre · 990 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires

    PORT DE PORT-VENDRES - TRAVAUX DE REPARATIONS LOURDES DES INFRASTRUCTURES PORTUAIRES

    990 k€
  7. 17/03/2026 REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DRAGAGE PORT

    Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE DRAGAGE PORT

    1,0 M€
  8. 05/12/2025 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 900 k€ le 05/11/2026 · groupement de 3 titulaires · Port de Sète-Frontignan - Travaux de renforcement de la partie immergée du quai de la République

    marché · porté à 900 k€ le 05/11/2026 · groupement de 3 titulaires

    Port de Sète-Frontignan - Travaux de renforcement de la partie immergée du quai de la République

    900 k€
  9. 11/06/2025 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux maritimes divers : Mise en œuvre de pieux et mise à disposition de matériel à Port Leucate

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    Travaux maritimes divers : Mise en œuvre de pieux et mise à disposition de matériel à Port Leucate

    2,0 M€
  10. 11/06/2025 COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX MARITIMES DIVERS

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX MARITIMES DIVERS

    2,0 M€
  11. 09/05/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,8 M€ le 29/04/2026 · PEROLS QUARTIER DES CABANES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS

    marché · porté à 1,8 M€ le 29/04/2026

    PEROLS QUARTIER DES CABANES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS

    1,8 M€
  12. 09/05/2025 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    marché · M3D0122VD - Travaux de protection contre les inondations du quartier des cabanes à Pérols

    marché · 1,6 M€

    M3D0122VD - Travaux de protection contre les inondations du quartier des cabanes à Pérols

    1,6 M€
  13. 17/03/2025 REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux de dragage

    Accord cadre · 367 k€ (montant maximum)

    Travaux de dragage

    367 k€
  14. 20/12/2024 COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · DRAGAGE DE LA PASSE D ENTREE DU PORT DE GRIMAUD 2025

    marché · 1,1 M€ (1 avenant)

    DRAGAGE DE LA PASSE D ENTREE DU PORT DE GRIMAUD 2025

    1,1 M€
  15. 18/12/2024 COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · Dragage de la passe d'entrée du Port de Grimaud en 2025

    marché · 963 k€ · groupement de 2 titulaires

    Dragage de la passe d'entrée du Port de Grimaud en 2025

    963 k€
  16. 03/09/2024 VOIES NAVIGABLES DE FRANCE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Les travaux consistent à réaliser des dragages d'entretien du canal du Rhône à Sète (CRS) (réseau magistral et réseaux secondaires) pour atteindre les valeurs de mouillages inscri…

    Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)

    Les travaux consistent à réaliser des dragages d'entretien du canal du Rhône à Sète (CRS) (réseau magistral et réseaux secondaires) pour atteindre les valeurs de mouillages inscri…

    8,0 M€
  17. 13/06/2024 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · PORT DE SETE-FRONTIGNAN Quai Richelieu - Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer

    marché · 1,1 M€

    PORT DE SETE-FRONTIGNAN Quai Richelieu - Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer

    1,1 M€
  18. 13/06/2024 REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 1,3 M€ le 26/06/2026 · Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer

    marché · porté à 1,3 M€ le 26/06/2026

    Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer

    1,3 M€
  19. 26/03/2024 COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DRAGAGE ANNEES 2024 A 2027 PORT MEDITERRANNEE ET PORT COUDOULIERE

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

    TRAVAUX DE DRAGAGE ANNEES 2024 A 2027 PORT MEDITERRANNEE ET PORT COUDOULIERE

    2,0 M€
  20. 26/03/2024 COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE DRAGAGE POUR LES ANNEES 2024 A 2027

    Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE DRAGAGE POUR LES ANNEES 2024 A 2027

    2,0 M€
  21. 24/11/2023 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 104 k€ le 19/10/2026 · TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT DE PECHE DU GRAU D'AGDE

    marché · porté à 104 k€ le 19/10/2026

    TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT DE PECHE DU GRAU D'AGDE

    104 k€
  22. 25/10/2023 COMMUNE DE MEZE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de confortement et de réfection du quai du Port des Nacelles

    marché · 457 k€

    Travaux de confortement et de réfection du quai du Port des Nacelles

    457 k€
  23. 18/10/2023 DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · REMPLACEMENT DE 5 PONTONS FLOTTANTS DU PORT DU GRAU D'AGDE

    marché · 83 k€ (4 avenants)

    REMPLACEMENT DE 5 PONTONS FLOTTANTS DU PORT DU GRAU D'AGDE

    83 k€
  24. 06/10/2023 COMMUNE DE MAUGUIO › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 525 k€ le 08/07/2024 · RESORPTION DU STOCK DES SEDIMENTS ISSUS DU DRAGAGE DU PORT DE CARNON

    marché · porté à 525 k€ le 08/07/2024

    RESORPTION DU STOCK DES SEDIMENTS ISSUS DU DRAGAGE DU PORT DE CARNON

    525 k€
  25. 13/07/2023 SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA DIGUE OUEST DE PORT GARDIAN SU

    marché · 2,3 M€

    TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA DIGUE OUEST DE PORT GARDIAN SU

    2,3 M€
  26. 22/03/2022 REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · DRAGAGE DU PORT 2024

    Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)

    DRAGAGE DU PORT 2024

    320 k€
  27. — COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de dragage de l'embouchure de l'Hérault et de rechargement de la plage du Grau d'Agde.

    marché · 269 k€

    Travaux de dragage de l'embouchure de l'Hérault et de rechargement de la plage du Grau d'Agde.

    269 k€
  28. 20/04/2026 COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 44 k€ · REALISATION D UN SEUIL PASSE NORD PORT DE LA MEDITERRANEE

    acte de sous-traitance · porté à 44 k€

    REALISATION D UN SEUIL PASSE NORD PORT DE LA MEDITERRANEE

    44 k€
  29. 21/11/2024 MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 285 k€ · L1-TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTIONET LA REPARATION D'OUVRAGES HYDRAULIQUE ET DE BERGES DE COURS D'EAU

    acte de sous-traitance · porté à 285 k€

    L1-TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTIONET LA REPARATION D'OUVRAGES HYDRAULIQUE ET DE BERGES DE COURS D'EAU

    285 k€
  30. 08/04/2024 DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · montant porté à 2,6 M€ · Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums

    acte de sous-traitance · porté à 2,6 M€

    Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums

    2,6 M€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 30.

› Changements de contrôle (6)

dernier : changement de contrôle, 17/04/2018

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.

› Synthèse financière

exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)

Chiffre d'affaires

Années précédentes
13,0 M€ 2017 7,8 M€ 2018
11,8 M€ 2019 10,4 M€ 2020 9,5 M€ 2021 12,1 M€ 2022 11,4 M€ 2023 14,3 M€ 2024
13,0 M€ 2017 7,8 M€ 2018 11,8 M€ 2019 10,4 M€ 2020 9,5 M€ 2021 12,1 M€ 2022 11,4 M€ 2023 14,3 M€ 2024
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2017 : 13,0 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 826 k€
  • 2018 : 7,8 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 412 k€
  • 2019 : 11,8 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2020 : 10,4 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 1,4 M€
  • 2021 : 9,5 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 208 k€
  • 2022 : 12,1 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 1,5 M€
  • 2023 : 11,4 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 885 k€
  • 2024 : 14,3 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 8,3 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 701 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2024.

Marge d'EBE, contre le secteur

20,1 % 9,4 % −1,3 %
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023 2024 4,9 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

en dessous de la médiane du secteur (2024)

  • 2017 : 6,3 %
  • 2018 : 5,3 %
  • 2019 : 13,1 %
  • 2020 : 13,8 %
  • 2021 : 2,2 %
  • 2022 : 12,0 %
  • 2023 : 7,8 %
  • 2024 : 4,9 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2017 → 2024 · n = 42.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.

› Établissements (4)

4 établissements actifs

  1. 17 Rue de la Republique, 34500 Beziers

    siège · SIRET 824 207 963 00060 · siège social · depuis 01/11/2024

  2. Quartier Chateaurouge, 07800 Saint-Georges-les-Bains

    BTMF · SIRET 824 207 963 00037 · travaux publics · depuis 06/01/2017

  3. Zone Industrielle de L'aspre 2 Avenue de L'aspre, 30150 Roquemaure

    BTMF · SIRET 824 207 963 00045 · travaux publics · depuis 01/06/2019

  4. Port de Sete Voie du Gard, 34200 Sete

    BTMF · SIRET 824 207 963 00052 · travaux publics · depuis 01/07/2023

Les 432 autres entreprises du métier « travaux publics » · Hérault (34) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.

› Actes (26)

dernier : tenue de l'assemblée, 13/03/2026

  1. 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 13/03/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 16/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 16/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  6. 16/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 03/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 24/01/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  9. 24/01/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  10. 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  11. 05/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  12. 07/09/2020 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  13. 17/04/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  14. 04/10/2017 Apport en nature — Fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports apport en nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux · Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  15. 04/10/2017 Apport partiel d'actif Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports apport en nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  16. 11/08/2017 Entre la Société BUESA (société apporteuse) et la Société BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX (société bénéficiaire) - Annexes Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  17. 02/08/2017 Apport en nature — En nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  18. 03/04/2017 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Changement de dirigeant · BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  19. 07/12/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  20. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  21. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  22. date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  23. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  24. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  25. date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  26. date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 26.

› Personnes citées dans les actes

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