ENTREPRISE Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux › Hérault ›
BTMF
824 207 963SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 28/11/2016
17 Rue de la Republique, 34500 Beziers
Dirigeants et associés
- Directeur général Christophe BALEZ › (nouvel onglet) (52 ans) · depuis 03/03/2026
- Directeur général Jean-Michel BUESA › (nouvel onglet) (65 ans) · arrivée publiée le 09/04/2017
- Commissaire aux comptes SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet)
- Président BUESA INVEST › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes N&P FINANCES › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes KPMG › (nouvel onglet)
- Commissaire aux comptes KPMG (SACA)
- Directeur général ABPI SARL (SDE)
- Président J2MI SARL (SDE)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (40)
1 opération · 39 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- opérations BAULAND TRAVAUX PUBLICS SA › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2017 06/01/2017
- mandats -JMP9- › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats A.B.E. › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats AMBA INVEST 1 › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats BUESA AMENAGEMENT › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats BUESA BAILLARGUES › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats BUESA DEVELOPPEMENT › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
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- mandats BUESA INVEST › (nouvel onglet) · président
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- mandats Christophe BALEZ › (nouvel onglet) · directeur général
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- mandats Jean-Michel BUESA › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats N&P FINANCES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats Nom non diffusible › (nouvel onglet) · autre
- mandats SALUSTRO REYDEL › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats SCI BUESA › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats SCI INCLUSOL LILLE › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats SCI MAB 1 › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats SCI SENES › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats STRAS › (nouvel onglet) · via Jean-Michel BUESA
- mandats BUESA AP › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Michel BUESA
- mandats MANCO BUESA › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Michel BUESA
- mandats MARINE BUESA ANTILLES › (nouvel onglet)cessée · via Jean-Michel BUESA
- mandatsmandat terminé KPMG › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (5)
dernier : changement de dirigeant, 03/03/2026
Dirigeants · 3
- 03/03/2026 changement de dirigeant nouveau directeur général : Christophe BALEZ › (nouvel onglet) BODACC, RCS-B · INPI, RNE
- 04/02/2025 transfert transfert du siege social BODACC, RCS-B
- 30/01/2025 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 16/09/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 28/11/2016 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2016 → 2026 · 5.
› Agréments et conventions (4)
Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics · code 1702
- Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics · code 2614
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des travaux publics · code 3212
- Convention collective Sans convention collective déclarée
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.
› Marchés publics (30)
dernier : 560 k€, 05/11/2026
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05/11/2026
COMMUNE DE PEROLS › (nouvel onglet)
560 k€
marché · groupement de 3 titulaires · AMENAGEMENT FLUVIAL DU SECTEUR DE L'AVRANCHE A PEROLS
marché · 560 k€ · groupement de 3 titulaires
AMENAGEMENT FLUVIAL DU SECTEUR DE L'AVRANCHE A PEROLS
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23/09/2026
COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet)
242 k€
marché · Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville
marché · 242 k€
Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville
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23/09/2026
COMMUNE DE MARSEILLAN › (nouvel onglet)
472 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville
marché · 472 k€ · groupement de 2 titulaires
Remplacement du ponton central du bassin 2de Marseillan ville
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14/08/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · groupement de 3 titulaires · Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mise aux normes de l'aire d'avitaillement
marché · 2,2 M€ · groupement de 3 titulaires
Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mise aux normes de l'aire d'avitaillement
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14/08/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
2,2 M€
marché · groupement de 3 titulaires · Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mises aux normes de l'aire d'avitaillement
marché · 2,2 M€ · groupement de 3 titulaires
Port de Port-Vendres - Reconstruction du quai et mises aux normes de l'aire d'avitaillement
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24/06/2026
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
990 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 3 titulaires · PORT DE PORT-VENDRES - TRAVAUX DE REPARATIONS LOURDES DES INFRASTRUCTURES PORTUAIRES
Accord cadre · 990 k€ (montant maximum) · groupement de 3 titulaires
PORT DE PORT-VENDRES - TRAVAUX DE REPARATIONS LOURDES DES INFRASTRUCTURES PORTUAIRES
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17/03/2026
REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
1,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DRAGAGE PORT
Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)
TRAVAUX DE DRAGAGE PORT
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05/12/2025
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
900 k€
marché · montant porté à 900 k€ le 05/11/2026 · groupement de 3 titulaires · Port de Sète-Frontignan - Travaux de renforcement de la partie immergée du quai de la République
marché · porté à 900 k€ le 05/11/2026 · groupement de 3 titulaires
Port de Sète-Frontignan - Travaux de renforcement de la partie immergée du quai de la République
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11/06/2025
COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Travaux maritimes divers : Mise en œuvre de pieux et mise à disposition de matériel à Port Leucate
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
Travaux maritimes divers : Mise en œuvre de pieux et mise à disposition de matériel à Port Leucate
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11/06/2025
COMMUNE DE LEUCATE › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX MARITIMES DIVERS
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
TRAVAUX MARITIMES DIVERS
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09/05/2025
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,8 M€
marché · montant porté à 1,8 M€ le 29/04/2026 · PEROLS QUARTIER DES CABANES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS
marché · porté à 1,8 M€ le 29/04/2026
PEROLS QUARTIER DES CABANES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS
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09/05/2025
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
1,6 M€
marché · M3D0122VD - Travaux de protection contre les inondations du quartier des cabanes à Pérols
marché · 1,6 M€
M3D0122VD - Travaux de protection contre les inondations du quartier des cabanes à Pérols
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17/03/2025
REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
367 k€
Accord cadre · montant maximum · Travaux de dragage
Accord cadre · 367 k€ (montant maximum)
Travaux de dragage
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20/12/2024
COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · 1 avenant · DRAGAGE DE LA PASSE D ENTREE DU PORT DE GRIMAUD 2025
marché · 1,1 M€ (1 avenant)
DRAGAGE DE LA PASSE D ENTREE DU PORT DE GRIMAUD 2025
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18/12/2024
COMMUNE DE GRIMAUD › (nouvel onglet)
963 k€
marché · groupement de 2 titulaires · Dragage de la passe d'entrée du Port de Grimaud en 2025
marché · 963 k€ · groupement de 2 titulaires
Dragage de la passe d'entrée du Port de Grimaud en 2025
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03/09/2024
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE › (nouvel onglet)
8,0 M€
Accord cadre · montant maximum · Les travaux consistent à réaliser des dragages d'entretien du canal du Rhône à Sète (CRS) (réseau magistral et réseaux secondaires) pour atteindre les valeurs de mouillages inscri…
Accord cadre · 8,0 M€ (montant maximum)
Les travaux consistent à réaliser des dragages d'entretien du canal du Rhône à Sète (CRS) (réseau magistral et réseaux secondaires) pour atteindre les valeurs de mouillages inscri…
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13/06/2024
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
1,1 M€
marché · PORT DE SETE-FRONTIGNAN Quai Richelieu - Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer
marché · 1,1 M€
PORT DE SETE-FRONTIGNAN Quai Richelieu - Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer
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13/06/2024
REGION OCCITANIE › (nouvel onglet)
1,3 M€
marché · montant porté à 1,3 M€ le 26/06/2026 · Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer
marché · porté à 1,3 M€ le 26/06/2026
Construction d'un nouveau quai dédié à l'amarrage de la drague Hydromer
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26/03/2024
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · TRAVAUX DE DRAGAGE ANNEES 2024 A 2027 PORT MEDITERRANNEE ET PORT COUDOULIERE
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)
TRAVAUX DE DRAGAGE ANNEES 2024 A 2027 PORT MEDITERRANNEE ET PORT COUDOULIERE
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26/03/2024
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
2,0 M€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE DRAGAGE POUR LES ANNEES 2024 A 2027
Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
TRAVAUX DE DRAGAGE POUR LES ANNEES 2024 A 2027
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24/11/2023
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
104 k€
marché · montant porté à 104 k€ le 19/10/2026 · TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT DE PECHE DU GRAU D'AGDE
marché · porté à 104 k€ le 19/10/2026
TRAVAUX DE DRAGAGE DU PORT DE PECHE DU GRAU D'AGDE
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25/10/2023
COMMUNE DE MEZE › (nouvel onglet)
457 k€
marché · Travaux de confortement et de réfection du quai du Port des Nacelles
marché · 457 k€
Travaux de confortement et de réfection du quai du Port des Nacelles
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18/10/2023
DEPARTEMENT DE L HERAULT › (nouvel onglet)
83 k€
marché · 4 avenants · REMPLACEMENT DE 5 PONTONS FLOTTANTS DU PORT DU GRAU D'AGDE
marché · 83 k€ (4 avenants)
REMPLACEMENT DE 5 PONTONS FLOTTANTS DU PORT DU GRAU D'AGDE
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06/10/2023
COMMUNE DE MAUGUIO › (nouvel onglet)
525 k€
marché · montant porté à 525 k€ le 08/07/2024 · RESORPTION DU STOCK DES SEDIMENTS ISSUS DU DRAGAGE DU PORT DE CARNON
marché · porté à 525 k€ le 08/07/2024
RESORPTION DU STOCK DES SEDIMENTS ISSUS DU DRAGAGE DU PORT DE CARNON
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13/07/2023
SYNDICAT MIXTE INTERREGIONAL D AMENAGEMENT DES DIGUES DU DELTA DU RHONE ET DE LA MER › (nouvel onglet)
2,3 M€
marché · TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA DIGUE OUEST DE PORT GARDIAN SU
marché · 2,3 M€
TRAVAUX DE CONFORTEMENT DE LA DIGUE OUEST DE PORT GARDIAN SU
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22/03/2022
REGIE DU PORT DE PLAISANCE PALAVAS-LES-FLOTS › (nouvel onglet)
320 k€
Accord cadre · montant maximum · DRAGAGE DU PORT 2024
Accord cadre · 320 k€ (montant maximum)
DRAGAGE DU PORT 2024
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COMMUNAUTE D AGGLOMERATION HERAULT MEDITERRANEE › (nouvel onglet)
269 k€
marché · Travaux de dragage de l'embouchure de l'Hérault et de rechargement de la plage du Grau d'Agde.
marché · 269 k€
Travaux de dragage de l'embouchure de l'Hérault et de rechargement de la plage du Grau d'Agde.
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20/04/2026
COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES › (nouvel onglet)
44 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 44 k€ · REALISATION D UN SEUIL PASSE NORD PORT DE LA MEDITERRANEE
acte de sous-traitance · porté à 44 k€
REALISATION D UN SEUIL PASSE NORD PORT DE LA MEDITERRANEE
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21/11/2024
MONTPELLIER MEDITERRANEE METROPOLE › (nouvel onglet)
285 k€
acte de sous-traitance · montant porté à 285 k€ · L1-TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTIONET LA REPARATION D'OUVRAGES HYDRAULIQUE ET DE BERGES DE COURS D'EAU
acte de sous-traitance · porté à 285 k€
L1-TRAVAUX DE TERRASSEMENT POUR LA CONSTRUCTIONET LA REPARATION D'OUVRAGES HYDRAULIQUE ET DE BERGES DE COURS D'EAU
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08/04/2024
DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES › (nouvel onglet)
2,6 M€
acte de sous-traitance · montant porté à 2,6 M€ · Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums
acte de sous-traitance · porté à 2,6 M€
Port de Port Vendres Programme de Développement Durable Requalification du quai Dezoums
Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.
Source : DECP, data.gouv.fr · 30.
› Changements de contrôle (6)
dernier : changement de contrôle, 17/04/2018
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 17/04/2018 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 04/10/2017 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 18/08/2017 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 11/08/2017 changement de contrôleapport partiel d'actif non publié INPI, actes
- 29/06/2017 apport ou attributionapport partiel d'actif non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 06/01/2017 reprise repris de BAULAND TRAVAUX PUBLICS SA › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 6.
› Synthèse financière
exercice 2024 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2017 : 13,0 M€ · Achats 4,1 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 2,5 M€ · EBE 826 k€
- 2018 : 7,8 M€ · Achats 1,1 M€ · Charges externes 3,7 M€ · Personnel 2,6 M€ · EBE 412 k€
- 2019 : 11,8 M€ · Achats 2,0 M€ · Charges externes 5,6 M€ · Personnel 2,7 M€ · EBE 1,5 M€
- 2020 : 10,4 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 4,4 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 1,4 M€
- 2021 : 9,5 M€ · Achats 1,2 M€ · Charges externes 5,2 M€ · Personnel 3,0 M€ · EBE 208 k€
- 2022 : 12,1 M€ · Achats 1,6 M€ · Charges externes 6,2 M€ · Personnel 3,2 M€ · EBE 1,5 M€
- 2023 : 11,4 M€ · Achats 1,4 M€ · Charges externes 5,7 M€ · Personnel 3,4 M€ · EBE 885 k€
- 2024 : 14,3 M€ · Achats 1,8 M€ · Charges externes 8,3 M€ · Personnel 3,6 M€ · EBE 701 k€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2017 : 6,3 %
- 2018 : 5,3 %
- 2019 : 13,1 %
- 2020 : 13,8 %
- 2021 : 2,2 %
- 2022 : 12,0 %
- 2023 : 7,8 %
- 2024 : 4,9 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2017 → 2025 · 9 exercices.
› Établissements (4)
4 établissements actifs
-
17 Rue de la Republique, 34500 Beziers
siège · SIRET 824 207 963 00060 · siège social · depuis 01/11/2024
-
Quartier Chateaurouge, 07800 Saint-Georges-les-Bains
BTMF · SIRET 824 207 963 00037 · travaux publics · depuis 06/01/2017
-
Zone Industrielle de L'aspre 2 Avenue de L'aspre, 30150 Roquemaure
BTMF · SIRET 824 207 963 00045 · travaux publics · depuis 01/06/2019
-
Port de Sete Voie du Gard, 34200 Sete
BTMF · SIRET 824 207 963 00052 · travaux publics · depuis 01/07/2023
Les 432 autres entreprises du métier « travaux publics » · Hérault (34) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 4.
› Actes (26)
dernier : tenue de l'assemblée, 13/03/2026
- 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/03/2026 Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/03/2026 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2025 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/10/2025 Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/07/2024 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2024 Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/01/2024 Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/10/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/09/2023 Acte pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/09/2020 Démission d'un dirigeant Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/04/2018 Augmentation du capital social Modification des statuts · Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée · Apport en nature · Tenue de l'assemblée · et 1 autre pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2017 Apport en nature — Fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports apport en nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux · Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 04/10/2017 Apport partiel d'actif Apport en nature · Rapport du commissaire aux apports — Sur la valeur des apports apport en nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/08/2017 Entre la Société BUESA (société apporteuse) et la Société BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX (société bénéficiaire) - Annexes Apport partiel d'actif · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 02/08/2017 Apport en nature — En nature fait par la societe buesa a la societe buesa travaux maritimes et fluviaux Rapport du commissaire aux apports · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/04/2017 Transfert du siège social — Social d un greffe exterieur Changement de dirigeant · BUESA TRAVAUX MARITIMES ET FLUVIAUX · Mouvement de commissaire aux comptes · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · et 3 autres pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- 07/12/2016 Constitution de la société Autre pièce déposée · Actionnariat initial · Attestation de dépôt des fonds pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
- date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 26.
› Personnes citées dans les actes
3 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
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