ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Essonne ›

DU TOQUE BOIS

831 309 919Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 10/07/2017

5 Rue de L'orme, 91540 Fontenay-le-Vicomte

non publié Effectif
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié P&M DESTINY › (nouvel onglet)
  2. Gérant SAS DA CUNHA › (nouvel onglet)
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (2)

2 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (4)

dernier : transfert, 09/10/2022

État
active active État · depuis le 10/07/2017 9 ans Immatriculation10/07/2017
Dirigeants · 1
SAS DA CUNHA
gérant gérant SAS DA CUNHAdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2017 → 2022 · 4.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 24/10/2022

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 5 Rue de L'orme, 91540 Fontenay-le-Vicomte

    siège · SIRET 831 309 919 00015 · société de programme immobilier · depuis 10/07/2017

Les 691 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Essonne (91) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (5)

dernier : cession de parts sociales, 24/10/2022

  1. 24/10/2022 Cession de parts sociales Modification des statuts · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 06/10/2022 Transfert du siège social Changement de dénomination · Modification des statuts · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 12/01/2021 Cession de parts sociales Transfert du siège social · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/08/2017 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 03/08/2017 Nomination d'un dirigeant Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

15 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 5.

› Personnes citées dans les actes

Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

15 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

Autour de cette page