ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ET LA PRATIQUE ARTISTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AG

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Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

1. Convention collective Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT) · code 1518

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 03/11/2026.

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

1. le Clos de Milly 987 Route du Clos de Milly, 69460 Saint-Etienne-des-Oullieres

   siège · SIRET 833 091 630 00016 · enseignement privé · depuis 03/08/2017

Les 3 584 autres entreprises du métier « enseignement privé » · Rhône (69) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

Aucun acte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, actes.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

Aucun signal lu pour cette entreprise.

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.