ENTREPRISE Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux › Seine-et-Marne ›

TERENOVE

841 614 738SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 04/08/2018

16 Rue Paul Henri Spaak, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes

20 à 49 Effectif salariés · 2024
4,7 M€ Chiffre d'affaires exercice 2023
461 k€ EBE
325 k€ Résultat net
832 k€ Capitaux propres
246 k€ Dettes financières trésorerie 746 k€

Dirigeants et associés

  1. Rôle non publié DLT › (nouvel onglet)
  2. Directeur général LIAUBET HOLDING › (nouvel onglet)
  3. Gérant Nicolas LIAUBET › (nouvel onglet) (31 ans) · départ publié le 30/08/2023
  4. Gérant Damien LIAUBET › (nouvel onglet) · départ publié le 30/08/2023
  • siège
  • actif
  • fermé

Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/11/2026.

› Réseau (5)

5 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (7)

dernier : changement de dirigeant, 30/08/2023

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 04/08/2018 au 29/04/2022 3 ans SAS, société par actions simplifiée SAS, société par actions simplifiée Forme juridique · depuis le 29/04/2022 4 ans
Siège
18 B Rue des Fontaines, 94370 Sucy-en-Brie 18 B Rue des Fontaines, 94370 Sucy-en-Brie Siège · du 04/08/2018 au 29/04/2022 3 ans 16 Rue Paul Henri Spaak, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes 16 Rue Paul Henri Spaak, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes Siège · depuis le 29/04/2022 4 ans
État
active active État · depuis le 04/08/2018 8 ans Immatriculation04/08/2018
Dirigeants · 1
LIAUBET HOLDING
directeur général directeur général LIAUBET HOLDINGdébut non publié

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2018 → 2023 · 7.

› Agréments et conventions (4)

Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés-

  1. Convention collective Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment non visées par le décret 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant plus de 10 salariés- · code 1597
  2. Convention collective Convention collective nationale des cadres du bâtiment · code 2420
  3. Convention collective Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment · code 2609
  4. RGE RGE · 3 qualifications

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

› Marchés publics (39)

dernier : 341 k€, 10/07/2026

12 Marchés remportés sur 24 mois, dont 8 sur 12 mois
2,2 M€ Montant attribuable ordre de grandeur, 12 mois
25/11/2026 Prochaine échéance
médiane 3,5 Offres reçues sur 10 marchés
9 Sous-traitants sur 24 mois
  1. 10/07/2026 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux de réaménagement tous corps d’état des locaux de la conservation du cimetière du Père Lachaise de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement 16 rue du …

    marché · 341 k€

    Marché de travaux de réaménagement tous corps d’état des locaux de la conservation du cimetière du Père Lachaise de la Direction des Espaces Verts et de l’Environnement 16 rue du …

    341 k€
  2. 02/06/2026 UNIVERSITE PARIS-SACLAY › (nouvel onglet)
    marché · Rénovation de l’amphithéâtre 2 du bâtiment D sur le site de l’IUT de Cachan Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitair…

    marché · 81 k€

    Rénovation de l’amphithéâtre 2 du bâtiment D sur le site de l’IUT de Cachan Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitair…

    81 k€
  3. 04/05/2026 COMMUNE DE MAISONS ALFORT › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · LOT 1: DEMOLITION-CLOISONNEMENT-MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES

    Accord cadre · 225 k€ (montant maximum)

    LOT 1: DEMOLITION-CLOISONNEMENT-MENUISERIES INTERIEURES ET EXTERIEURES

    225 k€
  4. 04/05/2026 COMMUNE DE MAISONS ALFORT › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d'aménagement du pôle petite enfance de la ville de Maisons-Alfort - Lot 1 Démolition - cloisonnement - menuiseries intérieures et extérieures

    marché · 225 k€

    Travaux d'aménagement du pôle petite enfance de la ville de Maisons-Alfort - Lot 1 Démolition - cloisonnement - menuiseries intérieures et extérieures

    225 k€
  5. 22/12/2025 DIRECTION INTERREGIONALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE ILE-DE-FRANCE OUTRE-MER › (nouvel onglet)
    marché · Le présent marché est un marché public de travaux relatif à la réalisation des travaux en entreprise générale dans le cadre de l’opération d’Aménagement des locaux de la DIRPJJ.

    marché · 951 k€

    Le présent marché est un marché public de travaux relatif à la réalisation des travaux en entreprise générale dans le cadre de l’opération d’Aménagement des locaux de la DIRPJJ.

    951 k€
  6. 20/12/2025 COMMUNE DE ORSAY › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX INTERIEURES - REHABILITATION ENERGETIQU BATS

    marché · 405 k€

    TRAVAUX INTERIEURES - REHABILITATION ENERGETIQU BATS

    405 k€
  7. 02/12/2025 ERIGERE › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de 24 logements sis 15/17 rue Gambetta à Suresnes (92): Lot 1: Maçonnerie - Menuiserie bois - Peinture

    marché · 96 k€

    Réhabilitation de 24 logements sis 15/17 rue Gambetta à Suresnes (92): Lot 1: Maçonnerie - Menuiserie bois - Peinture

    96 k€
  8. 19/11/2025 GRAND PARIS HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Lot 1 : Lots Architecturaux

    marché · 127 k€

    Lot 1 : Lots Architecturaux

    127 k€
  9. 06/08/2025 DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES YVELINES › (nouvel onglet)
    marché · Le présent accord-cadre a pour objet le réaménagement du rez-de-chaussée (comprenant des bureaux et un hall d’accueil) du Centre des Finances Publiques de Saint-Germain-en-Laye, s…

    marché · 257 k€

    Le présent accord-cadre a pour objet le réaménagement du rez-de-chaussée (comprenant des bureaux et un hall d’accueil) du Centre des Finances Publiques de Saint-Germain-en-Laye, s…

    257 k€
  10. 29/07/2025 RATP HABITAT › (nouvel onglet)
    marché · Réhabilitation de deux logements et transformation de locaux annexes en 2 studios d'une résidence située au 24 Boulevard Jourdan à Paris 14ème

    marché · 358 k€

    Réhabilitation de deux logements et transformation de locaux annexes en 2 studios d'une résidence située au 24 Boulevard Jourdan à Paris 14ème

    358 k€
  11. 25/07/2025 COMMUNE DE SUCY EN BRIE › (nouvel onglet)
    marché · REFECTION ET AGRANISSEMENT GYMNASE MONTALEAU

    marché · 606 k€

    REFECTION ET AGRANISSEMENT GYMNASE MONTALEAU

    606 k€
  12. 06/05/2025 COMMUNE DE VERNOUILLET › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 234 k€ le 29/07/2026 · PLATERIE - FAUX PLAFONDS - MENUISERIES

    marché · porté à 234 k€ le 29/07/2026

    PLATERIE - FAUX PLAFONDS - MENUISERIES

    234 k€
  13. 27/09/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d’un local commercial en Centre de Protection Maternelle et Infantile (ERP-CPMI) 151, Avenue de Wagram 75017 Paris

    marché · 148 k€

    Aménagement d’un local commercial en Centre de Protection Maternelle et Infantile (ERP-CPMI) 151, Avenue de Wagram 75017 Paris

    148 k€
  14. 27/09/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 142 k€ le 19/02/2025 · AMÉNAGEMENT D’UN LOCAL COMMERCIAL CPMI 151 AV. WAGRAM 75017

    marché · porté à 142 k€ le 19/02/2025

    AMÉNAGEMENT D’UN LOCAL COMMERCIAL CPMI 151 AV. WAGRAM 75017

    142 k€
  15. 22/08/2024 COMMUNE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS

    Accord cadre · 433 k€ (montant maximum)

    AMÉNAGEMENTS INTÉRIEURS

    433 k€
  16. 22/08/2024 COMMUNE DE SAINT-DENIS › (nouvel onglet)
    marché · 6 avenants · PSS - LOT 6 - AMENAGEMENT INTERIEUR- REQUALIFICATION D¿UN ANCIEN GARAGE EN STUDIO DE DANSE A PIERREFITTE SUR SEINE

    marché · 433 k€ (6 avenants)

    PSS - LOT 6 - AMENAGEMENT INTERIEUR- REQUALIFICATION D¿UN ANCIEN GARAGE EN STUDIO DE DANSE A PIERREFITTE SUR SEINE

    433 k€
  17. 22/08/2024 COMMUNE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Aménagements intérieurs

    Accord cadre · 433 k€ (montant maximum)

    Aménagements intérieurs

    433 k€
  18. 15/07/2024 ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE PARIS-EST › (nouvel onglet)
    marché · Le marché a pour l'objet des travaux de réaménagement des espaces de l’ENSA Paris-Est : - Décloisonnement de l’actuelle salle information/local associatif « Bureau des Etudiants …

    marché · 296 k€

    Le marché a pour l'objet des travaux de réaménagement des espaces de l’ENSA Paris-Est : - Décloisonnement de l’actuelle salle information/local associatif « Bureau des Etudiants …

    296 k€
  19. 03/07/2024 CC DE LA GRANDE VALLEE DE LA MARNE › (nouvel onglet)
    marché · LOCAUX CCGVM - LOT 11 PLATERIE - ISOLATION (TERENOVE)

    marché · 144 k€

    LOCAUX CCGVM - LOT 11 PLATERIE - ISOLATION (TERENOVE)

    144 k€
  20. 28/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · la modernisation des sanitaires sur cours communs à l’Ecole B et à l’Ecole A du Groupe Scolaire - 11-17, rue Vigée Lebrun, Paris 15° arrondissement. - Gros œuvre étendu - électric…

    marché · 295 k€

    la modernisation des sanitaires sur cours communs à l’Ecole B et à l’Ecole A du Groupe Scolaire - 11-17, rue Vigée Lebrun, Paris 15° arrondissement. - Gros œuvre étendu - électric…

    295 k€
  21. 28/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · MODERNISATION SANITAIRES COURS COMMUNS ÉCOLES B-A GS LOT 1

    marché · 295 k€

    MODERNISATION SANITAIRES COURS COMMUNS ÉCOLES B-A GS LOT 1

    295 k€
  22. 25/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES SANITAIRES DE LA COUR DU

    marché · 173 k€

    TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES SANITAIRES DE LA COUR DU

    173 k€
  23. 25/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de restructuration des sanitaires de la cour du Collège Gérard Philippe - 08 rue des Amiraux 75018 Paris

    marché · 173 k€

    Travaux de restructuration des sanitaires de la cour du Collège Gérard Philippe - 08 rue des Amiraux 75018 Paris

    173 k€
  24. 21/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 157 k€ le 05/02/2025 · TRUX RÉNOVATION SANITAIRES ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE 30 RUE MANIN

    marché · porté à 157 k€ le 05/02/2025

    TRUX RÉNOVATION SANITAIRES ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE 30 RUE MANIN

    157 k€
  25. 21/06/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · Travaux de rénovation des sanitaires des établissements scolaires 30 et 34 rue Manin, 75019 Paris

    marché · 150 k€ (1 avenant)

    Travaux de rénovation des sanitaires des établissements scolaires 30 et 34 rue Manin, 75019 Paris

    150 k€
  26. 19/06/2024 REGION ILE DE FRANCE › (nouvel onglet)
    marché · Relance Lot 02 - Marché travaux, pour le réaménagement partiel des espaces d'enseignement du bâtiment B dans le cadre de la rénovation globale et l’extension du lycée Pierre de C…

    marché · 150 k€

    Relance Lot 02 - Marché travaux, pour le réaménagement partiel des espaces d'enseignement du bâtiment B dans le cadre de la rénovation globale et l’extension du lycée Pierre de C…

    150 k€
  27. 14/06/2024 COMMUNE DE SAINT CLOUD › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de rénovation intérieure au groupe scolaire de Montretout - Rénovation des sanitaires de la cour de l’école élémentaire de Montretout

    marché · 127 k€

    Travaux de rénovation intérieure au groupe scolaire de Montretout - Rénovation des sanitaires de la cour de l’école élémentaire de Montretout

    127 k€
  28. 24/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · TRAVAUX DE CRÉATION D'UN ASCENSEUR INTÉRIEUR À L'ÉCOLE

    marché · 183 k€

    TRAVAUX DE CRÉATION D'UN ASCENSEUR INTÉRIEUR À L'ÉCOLE

    183 k€
  29. 24/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Marché de travaux relatif à la création d'un ascenseur intérieur à l'école maternelle sise 26, rue Cour des Noues 75020 Paris. Le programme portera principalement sur la création …

    marché · 183 k€

    Marché de travaux relatif à la création d'un ascenseur intérieur à l'école maternelle sise 26, rue Cour des Noues 75020 Paris. Le programme portera principalement sur la création …

    183 k€
  30. 23/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration des zones de change de 2 sections (compris désamiantage de celle du R+5) et création d’un monte-charge pour le linge sale entre les 3 niveaux de la crèche, 78 rue …

    marché · 155 k€

    Restructuration des zones de change de 2 sections (compris désamiantage de celle du R+5) et création d’un monte-charge pour le linge sale entre les 3 niveaux de la crèche, 78 rue …

    155 k€
  31. 23/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · RESTRUCTURATION ZONES CHANGE/CRÉATION MONTE-CHARGE LINGE

    marché · 155 k€

    RESTRUCTURATION ZONES CHANGE/CRÉATION MONTE-CHARGE LINGE

    155 k€
  32. 17/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux de création d'un ascenseur intérieur au Collège Gambetta sis 149, avenue Gambetta 75020 Paris

    marché · 198 k€

    Travaux de création d'un ascenseur intérieur au Collège Gambetta sis 149, avenue Gambetta 75020 Paris

    198 k€
  33. 17/05/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 232 k€ le 15/04/2025 · TRAVAUX DE CRÉATION D'UN ASCENSEUR INTÉRIEUR AU COLLÈGE

    marché · porté à 232 k€ le 15/04/2025

    TRAVAUX DE CRÉATION D'UN ASCENSEUR INTÉRIEUR AU COLLÈGE

    232 k€
  34. 28/03/2024 COMMUNE DE BOISSY SAINT LEGER › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Travaux d'aménagement de la maison des jeunes Lot 6 : Menuiseries extérieures - Serrurerie - Façade

    Accord cadre · 26 k€ (montant maximum)

    Travaux d'aménagement de la maison des jeunes Lot 6 : Menuiseries extérieures - Serrurerie - Façade

    26 k€
  35. 26/03/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · SA4_TX ISOLAT°,REFECT°,ECOLE MATER/MAISON JUSTICE P15_LOT2

    marché · 265 k€

    SA4_TX ISOLAT°,REFECT°,ECOLE MATER/MAISON JUSTICE P15_LOT2

    265 k€
  36. 26/03/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Travaux d’Isolation des façades, réfection des menuiseries, mise en accessibilité de l’école Maternelle 66 rue de la Procession et de la Maison de la Justice et du Droit 99 rue d’…

    marché · 265 k€

    Travaux d’Isolation des façades, réfection des menuiseries, mise en accessibilité de l’école Maternelle 66 rue de la Procession et de la Maison de la Justice et du Droit 99 rue d’…

    265 k€
  37. 19/02/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 339 k€ le 10/03/2025 · SA4_LOT1 TCE_ ADAPTAT° CUISINE COLLEGE AIME CESAIRE 18E

    marché · porté à 339 k€ le 10/03/2025

    SA4_LOT1 TCE_ ADAPTAT° CUISINE COLLEGE AIME CESAIRE 18E

    339 k€
  38. 19/02/2024 VILLE DE PARIS › (nouvel onglet)
    marché · Adaptation de la cuisine du collège Aimé Césaire situé dans le 18ème arrondissement de Paris, opération traitée en quatre lots - Tous corps d'état (TCE) à l'exception de ceux prév…

    marché · 291 k€

    Adaptation de la cuisine du collège Aimé Césaire situé dans le 18ème arrondissement de Paris, opération traitée en quatre lots - Tous corps d'état (TCE) à l'exception de ceux prév…

    291 k€
  39. 20/02/2023 COMMUNE DE MASSY › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · GROS OEUVRE CARRELAGE FAIENCE

    marché · 133 k€ (3 avenants)

    GROS OEUVRE CARRELAGE FAIENCE

    133 k€

Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 39.

› Changements de contrôle (2)

dernier : changement de contrôle, 26/07/2023

  • cette entreprise
  • contrepartie
  • entreprise cessée
  • publié (BODACC, Sirene)
  • publié (INPI, actes)
  • ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · 2.

› Synthèse financière

exercice 2023 · marge d'EBE au-dessus de la médiane du secteur (2023)

Chiffre d'affaires

809 k€ 2019 978 k€ 2020 1,9 M€ 2021 3,8 M€ 2022 4,7 M€ 2023
  • Achats
  • Charges externes
  • Personnel
  • EBE
ce que recouvre chaque part
Achats
Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
Charges externes
Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
Personnel
Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
EBE
Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
  • 2019 : 809 k€ · Achats 132 k€ · Charges externes 551 k€ · Personnel 39 k€ · EBE 88 k€
  • 2020 : 978 k€ · Achats 177 k€ · Charges externes 498 k€ · Personnel 220 k€ · EBE 82 k€
  • 2021 : 1,9 M€ · Achats 372 k€ · Charges externes 926 k€ · Personnel 399 k€ · EBE 162 k€
  • 2022 : 3,8 M€ · Achats 825 k€ · Charges externes 1,9 M€ · Personnel 708 k€ · EBE 325 k€
  • 2023 : 4,7 M€ · Achats 933 k€ · Charges externes 2,1 M€ · Personnel 1,2 M€ · EBE 461 k€
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023.

Marge d'EBE, contre le secteur

12,5 % 6,8 % 1,1 %
2019 2020 2021 2022 2023 9,8 %
  • marge d'EBE
  • secteur, quartiles p25 – p75
  • médiane du secteur

au-dessus de la médiane du secteur (2023)

  • 2019 : 10,8 %
  • 2020 : 8,4 %
  • 2021 : 8,7 %
  • 2022 : 8,6 %
  • 2023 : 9,8 %
Source : INPI, comptes annuels · secteur, exercices 2019 → 2023 · n = 4958.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2023 · 5 exercices.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 16 Rue Paul Henri Spaak, 77400 Saint-Thibault-des-Vignes

    siège · SIRET 841 614 738 00026 · plomberie-chauffage · depuis 29/04/2022

Les 3 270 autres entreprises du métier « plomberie-chauffage » · Seine-et-Marne (77) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (7)

dernier : augmentation du capital social, 21/08/2023

  1. 21/08/2023 Augmentation du capital social Transformation de la forme juridique · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  2. 26/07/2023 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  3. 07/10/2022 Acte pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  4. 03/05/2022 Augmentation du capital social Transfert du siège social · Modification des statuts · Modification de l'objet social · Tenue de l'assemblée · Autre pièce déposée · et 1 autre pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  5. 21/10/2021 Entrée d'un nouvel associé Cession de parts sociales · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 05/10/2021 Entrée d'un nouvel associé Modification des statuts · Nomination d'un dirigeant · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  7. 08/08/2018 Autre pièce déposée Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour · Constitution de la société pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

11 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · n = 7.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

11 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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