ENTREPRISE Supports juridiques de programmes › Haute-Savoie ›
SCCV LE DOMAINE DES TILLEULS
844 613 711Société civile immobilière de construction-venteactive depuis 03/12/2018
55 Rue de L'espace 55, 74330 Poisy
Dirigeants et associés
- Rôle non publié AXE & D › (nouvel onglet)
- Rôle non publié RD PARTICIPATIONS › (nouvel onglet)
- Gérant Bruno MAZZA › (nouvel onglet) · départ publié le 16/12/2021
- siège
- actif
- fermé
Rechercher « SCCV LE DOMAINE DES TILLEULS » sur internet : DuckDuckGo ↗ (nouvel onglet)Google ↗ (nouvel onglet)LinkedIn ↗ (nouvel onglet)
Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.
› Réseau (3)
3 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · pointillé : mandat terminé · + : d'autres liens à afficher.
- mandats AXE & D › (nouvel onglet) · autre
- mandats RD PARTICIPATIONS › (nouvel onglet) · autre
- mandatsmandat terminé Bruno MAZZA › (nouvel onglet) · gérant 02/01/2019
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (2)
dernier : changement de dirigeant, 16/12/2021
- 16/12/2021 changement de dirigeant modification de l'administration BODACC, RCS-B
- 03/12/2018 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2018 → 2021 · 2.
› Changements de contrôle (1)
dernier : changement de contrôle, 25/11/2021
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- publié (BODACC, Sirene)
- publié (INPI, actes)
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 25/11/2021 changement de contrôlecession de parts non publié INPI, actes
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : INPI, actes · 1.
› Synthèse financière
Aucun compte déposé pour cette entreprise.
Source : INPI, comptes annuels.
› Établissements (2)
2 établissements actifs
-
55 Rue de L'espace 55, 74330 Poisy
siège · SIRET 844 613 711 00010 · siège social · depuis 03/12/2018
-
les Champs Mugnier, 74800 Eteaux
SIRET 844 613 711 00028 · société de programme immobilier · depuis 03/12/2018
Les 1 433 autres entreprises du métier « société de programme immobilier » · Haute-Savoie (74) ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.
› Actes (2)
dernier : cession de parts sociales, 25/11/2021
- 25/11/2021 Cession de parts sociales Entrée d'un nouvel associé · Autre modification relative aux dirigeants · Statuts mis à jour · Autre pièce déposée · Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
- 13/12/2018 Constitution de la société Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · n = 2.
› Personnes citées dans les actes
Aucune personne citée dans les actes pour cette entreprise.
Source : INPI, actes · signal.
› Signaux
Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.
3 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›
Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.