ENTREPRISE Activités juridiques › Var ›

ARTYS SOCIETE D 'AVOCATS (ARTYS TOULON)

849 484 944Société d'exercice libéral par action simplifiéeactive depuis 22/03/2019

11 Rue Jean Racine, 83000 Toulon

1 ou 2 Effectif salariés · 2024
non publié CA

Dirigeants et associés

  1. Président Jean-Philippe DARTIGUENAVE › (nouvel onglet) (46 ans) · depuis 12/08/2026
  2. Directeur général Francois-Xavier DARTIGUENAVE › (nouvel onglet) (42 ans) · depuis 12/08/2026
  3. Gérant Francois-Xavier DARTIGUENAVE › (nouvel onglet) (42 ans) · départ publié le 08/09/2026
  4. Gérant Jean-Philippe DARTIGUENAVE › (nouvel onglet) (46 ans) · départ publié le 08/09/2026
  • siège
  • actif
  • fermé

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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · BODACC · BAN · données au 19/11/2026.

› Réseau (9)

9 mandats

Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.

carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

› Historique (6)

dernier : forme juridique, 12/08/2026

Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Forme juridique · du 22/03/2019 au 12/08/2026 7 ans Société d'exercice libéral par action simplifiée Société d'exercice libéral par action simplifiée Forme juridique · depuis le 12/08/2026 3 mois
État
active active État · depuis le 22/03/2019 7 ans Immatriculation22/03/2019
Dirigeants · 2
Jean-Philippe DARTIGUENAVE
président président Jean-Philippe DARTIGUENAVEdepuis le 12/08/2026 3 mois
Francois-Xavier DARTIGUENAVE
directeur général directeur général Francois-Xavier DARTIGUENAVEdepuis le 12/08/2026 3 mois

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · INPI, RNE · 2019 → 2026 · 6.

› Agréments et conventions (1)

Sans convention collective déclarée

  1. Convention collective Sans convention collective déclarée

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 18/11/2026.

› Changements de contrôle

Aucun changement de contrôle publié pour cette entreprise.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : BODACC, ventes et opérations · INPI, actes · depuis 2008.

› Synthèse financière

Aucun compte déposé pour cette entreprise.

Source : INPI, comptes annuels.

› Établissements (1)

1 établissement actif

  1. 11 Rue Jean Racine, 83000 Toulon

    siège · ARTYS TOULON · SIRET 849 484 944 00012 · activités juridiques · depuis 22/03/2019

Les 1 554 autres entreprises du métier « activités juridiques » · Var (83) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 1.

› Actes (8)

dernier : statuts mis à jour, 20/08/2026

  1. 20/08/2026 Statuts mis à jour pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  2. 20/08/2026 Tenue de l'assemblée pièce absente · l'acte › (nouvel onglet)
  3. 27/09/2023 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  4. 14/09/2023 Modification des statuts Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  5. 28/07/2023 Autre opération sur le capital Tenue de l'assemblée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
  6. 11/09/2019 Autre modification relative aux dirigeants Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  7. 10/09/2019 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
  8. 27/03/2019 Constitution de la société Autre pièce déposée · Attestation de dépôt des fonds · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 8.

› Personnes citées dans les actes

4 personnes citées réservées aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · signal.

› Signaux

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

4 signaux réservés aux membres (inscription gratuite) : se connecter ›

Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.

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