TREYVE PAYSAGES

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 2019 → 2023 · 3.

1. Convention collective Convention collective nationale des entreprises du paysage · code 7018

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 12/11/2026.

1. 04/09/2026 COMMUNE DE LEMPDES › (nouvel onglet)
   marché · LOT - 1 - TRAVAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE DU STADE

   marché · 55 k€

   LOT - 1 - TRAVAUX D'ARROSAGE AUTOMATIQUE DU STADE

   55 k€
2. 17/08/2026 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 4 titulaires · REHAB PISTE ATHLETISME ET TERRAIN STADE AB

   marché · 799 k€ · groupement de 4 titulaires

   REHAB PISTE ATHLETISME ET TERRAIN STADE AB

   799 k€
3. 06/07/2026 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · M260804 SABLE POUR TERRAIN DE SPORT

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   M260804 SABLE POUR TERRAIN DE SPORT

   50 k€
4. 06/07/2026 COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de matériaux et produits nécessaires aux plantations et à l'entretien des espaces végétalisés et sportifs

   Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

   Accord cadre à bons de commande concernant l'achat de matériaux et produits nécessaires aux plantations et à l'entretien des espaces végétalisés et sportifs

   50 k€
5. 01/07/2026 CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
   marché · Aménagement de la terrasse du 5ème étage de la Caf du Puy-de-Dôme - LOT 2 : TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS

   marché · 29 k€

   Aménagement de la terrasse du 5ème étage de la Caf du Puy-de-Dôme - LOT 2 : TRAVAUX D'AMENAGEMENTS PAYSAGERS

   29 k€
6. 13/03/2026 CC DU BOCAGE BOURBONNAIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · OFFRIR UN ESPACE SPORTIF EN LIBRE ACCES

   marché · 58 k€ · groupement de 2 titulaires

   OFFRIR UN ESPACE SPORTIF EN LIBRE ACCES

   58 k€
7. 13/03/2026 CC DU BOCAGE BOURBONNAIS › (nouvel onglet)
   marché · groupement de 2 titulaires · Amenagement d aires de jeux pour enfants

   marché · 79 k€ · groupement de 2 titulaires

   Amenagement d aires de jeux pour enfants

   79 k€
8. 06/03/2026 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
   marché · 2 avenants · DEPLACEMENT AIRE DE JEUX SQUARE MUTUALITE

   marché · 56 k€ (2 avenants)

   DEPLACEMENT AIRE DE JEUX SQUARE MUTUALITE

   56 k€
9. 17/02/2026 COMMUNE D ECHASSIERES › (nouvel onglet)
   marché · Mobiliers et espaces verts

   marché · 172 k€

   Mobiliers et espaces verts

   172 k€
10. 09/02/2026 COMMUNE DE TREVOL › (nouvel onglet)
    marché · AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    marché · 166 k€

    AMENAGEMENTS PAYSAGERS

    166 k€
11. 04/02/2026 COMMUNE DE CHARMEIL › (nouvel onglet)
    marché · aenagement espaces verts jeux et mobilier urbain coeur de bourg

    marché · 147 k€

    aenagement espaces verts jeux et mobilier urbain coeur de bourg

    147 k€
12. 09/01/2026 COMMUNE DE DONZENAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 142 k€ le 29/10/2026 · STADE ECO RENOVATION - LOT 3

    marché · porté à 142 k€ le 29/10/2026

    STADE ECO RENOVATION - LOT 3

    142 k€
13. 22/12/2025 COMMUNE DE MARSAT › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · TRAVAUX ECOLE - MOBILIERS JEUX EQUIPEMENTS TRACES

    marché · 74 k€ (1 avenant)

    TRAVAUX ECOLE - MOBILIERS JEUX EQUIPEMENTS TRACES

    74 k€
14. 02/10/2025 COMMUNE DE SAINT-PRIX › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 193 k€ le 28/07/2026 · Amenagement de la rue de la Mairie

    marché · porté à 193 k€ le 28/07/2026

    Amenagement de la rue de la Mairie

    193 k€
15. 12/08/2025 COMMUNE DE MOZAC › (nouvel onglet)
    marché · VRD ET AMENAGEMENTS SPORTIFS TERRAIN B

    marché · 299 k€

    VRD ET AMENAGEMENTS SPORTIFS TERRAIN B

    299 k€
16. 23/07/2025 COMMUNE DE LE VERNET › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · revetements, mobilier urbain, espaces verts / plantations

    marché · 153 k€ · groupement de 2 titulaires

    revetements, mobilier urbain, espaces verts / plantations

    153 k€
17. 17/07/2025 COMMUNE DE VARENNES SUR ALLIER › (nouvel onglet)
    marché · Amenagement des espaces publics du centre Bourg

    marché · 146 k€

    Amenagement des espaces publics du centre Bourg

    146 k€
18. 03/07/2025 CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement du stade Pierre DUPONT

    marché · 281 k€

    Aménagement du stade Pierre DUPONT

    281 k€
19. 03/07/2025 CA MONTLUCON COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 03 ESPACES VERTS

    marché · 281 k€ (1 avenant)

    AMENAGEMENT DU STADE PIERRE DUPONT LOT 03 ESPACES VERTS

    281 k€
20. 26/05/2025 COMMUNE DE SAINT-PONT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 41 k€ le 28/04/2026 · Fournitures et plantation arbres, plantes vivaces, tables pique-nique, corbeilles, jeux - muret avec pose de plots en beton -

    marché · porté à 41 k€ le 28/04/2026

    Fournitures et plantation arbres, plantes vivaces, tables pique-nique, corbeilles, jeux - muret avec pose de plots en beton -

    41 k€
21. 23/05/2025 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · 4 avenants · groupement de 2 titulaires · OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 3 TRAVAUX MECANIQUES

    marché · 94 k€ (4 avenants) · groupement de 2 titulaires

    OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 3 TRAVAUX MECANIQUES

    94 k€
22. 23/05/2025 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 2 titulaires · OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 02 ARROSAGE

    marché · 88 k€ · groupement de 2 titulaires

    OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 02 ARROSAGE

    88 k€
23. 23/05/2025 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · 1 avenant · groupement de 2 titulaires · OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 1 SERRURERIE

    marché · 116 k€ (1 avenant) · groupement de 2 titulaires

    OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 1 SERRURERIE

    116 k€
24. 23/05/2025 COMMUNE DE BRIVES CHARENSAC › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 88 k€ le 25/07/2025 · groupement de 2 titulaires · OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 2 ARROSAGE

    marché · porté à 88 k€ le 25/07/2025 · groupement de 2 titulaires

    OPE 2506 STADE TERRAINS POST CRUE LOT 2 ARROSAGE

    88 k€
25. 15/04/2025 COMMUNE DE BESSAY SUR ALLIER › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 129 k€ le 03/11/2025 · Espaces verts, mobilier et jeux

    marché · porté à 129 k€ le 03/11/2025

    Espaces verts, mobilier et jeux

    129 k€
26. 04/04/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · PRESTATIONS D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum)

    PRESTATIONS D'ELAGAGE ET D'ABATTAGE

    50 k€
27. 24/03/2025 COMMUNE DE BRIOUDE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 40 k€ le 12/12/2025 · FOURNITURE ET POSE D'UNE MAIN COURANTE AUTOUR DU TERRAIN DE RUGBY R2 ET MODIFICATION DU TERRAIN DE FOOT F1

    marché · porté à 40 k€ le 12/12/2025

    FOURNITURE ET POSE D'UNE MAIN COURANTE AUTOUR DU TERRAIN DE RUGBY R2 ET MODIFICATION DU TERRAIN DE FOOT F1

    40 k€
28. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS, CLOTURES

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS, CLOTURES

    500 k€
29. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 12 titulaires · MOBILIER URBAIN

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 12 titulaires

    MOBILIER URBAIN

    500 k€
30. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS, CLOTURES

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    PETITS AMENAGEMENTS EXTERIEURS, CLOTURES

    500 k€
31. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ELAGAGE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ELAGAGE

    500 k€
32. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    500 k€
33. 14/03/2025 COMMUNE DE CUSSET › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · PETITS AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURES - CLÔTURES

    Accord cadre · 50 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    PETITS AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURES - CLÔTURES

    50 k€
34. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 14 titulaires · AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 14 titulaires

    AIRE DE JEUX POUR ENFANTS

    500 k€
35. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · TRAVAUX D'ESPACES VERTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    TRAVAUX D'ESPACES VERTS

    500 k€
36. 14/03/2025 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 12 titulaires · MOBILIER URBAIN

    Accord cadre · 300 k€ (montant maximum) · groupement de 12 titulaires

    MOBILIER URBAIN

    300 k€
37. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 4 titulaires · ELAGAGE

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 4 titulaires

    ELAGAGE

    500 k€
38. 14/03/2025 COMMUNE DE VICHY › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · groupement de 7 titulaires · TRAVAUX D'ESPACES VERTS

    Accord cadre · 500 k€ (montant maximum) · groupement de 7 titulaires

    TRAVAUX D'ESPACES VERTS

    500 k€
39. 04/02/2025 SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN DE L'AGGLOMERATION CLERMONTOISE › (nouvel onglet)
    Accord cadre · montant maximum · Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    Accord cadre · 3,0 M€ (montant maximum)

    Réalisation des travaux accompagnant les aménagements du Réseau Restructuré de Bus Opérations -2025 -2026

    3,0 M€
40. 09/01/2025 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE › (nouvel onglet)
    marché · Consultation pour l'entretien des espaces verts du Clos des Vignes et de la terrasse végétalisée du siège du CCAS de Clermont-Ferrand.

    marché · 19 k€

    Consultation pour l'entretien des espaces verts du Clos des Vignes et de la terrasse végétalisée du siège du CCAS de Clermont-Ferrand.

    19 k€
41. 13/12/2024 COMMUNE DE MONTMARAULT › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 417 k€ le 02/10/2025 · groupement de 2 titulaires · Travaux pour l amenagement d un parc paysager avenue Henri Brun

    marché · porté à 417 k€ le 02/10/2025 · groupement de 2 titulaires

    Travaux pour l amenagement d un parc paysager avenue Henri Brun

    417 k€
42. 18/11/2024 COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement de surfaces 2024/ Lot n° 02 : Aménagement paysagé

    marché · 34 k€

    Aménagement de surfaces 2024/ Lot n° 02 : Aménagement paysagé

    34 k€
43. 23/10/2024 COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
    marché · Restructuration de l'avenue Archon Despérouses

    marché · 147 k€

    Restructuration de l'avenue Archon Despérouses

    147 k€
44. 23/10/2024 COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · Restructuration de l'avenue Archon Despérouses/ Lot n° 02 : Aménagement des espaces verts

    marché · 147 k€ (3 avenants)

    Restructuration de l'avenue Archon Despérouses/ Lot n° 02 : Aménagement des espaces verts

    147 k€
45. 18/09/2024 COMMUNE DE PONT DU CHATEAU › (nouvel onglet)
    marché · 3 avenants · groupement de 2 titulaires · LOT No02 MOBILIER-EQUIPEMENTS-JEUX - CRÉATION D'UNE AIRE DE JEUX - SITE DU COSEC

    marché · 66 k€ (3 avenants) · groupement de 2 titulaires

    LOT No02 MOBILIER-EQUIPEMENTS-JEUX - CRÉATION D'UNE AIRE DE JEUX - SITE DU COSEC

    66 k€
46. 10/09/2024 COMMUNE DE LAPALISSE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 235 k€ le 30/04/2026 · Amenagement de l avenue du 8 Mai 1945 Lot 2 : Mobilier Espace vert Tranche ferme

    marché · porté à 235 k€ le 30/04/2026

    Amenagement de l avenue du 8 Mai 1945 Lot 2 : Mobilier Espace vert Tranche ferme

    235 k€
47. 13/06/2024 COMMUNE DE LANGOGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 162 k€ le 30/09/2024 · groupement de 2 titulaires · TRAVAUX DE REUTILISATION DES EAUX DE PLUIES POUR L'ARROSAGE DU STADE DE FOOTBALL

    marché · porté à 162 k€ le 30/09/2024 · groupement de 2 titulaires

    TRAVAUX DE REUTILISATION DES EAUX DE PLUIES POUR L'ARROSAGE DU STADE DE FOOTBALL

    162 k€
48. 10/06/2024 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 88 k€ le 12/12/2024 · VEGETALISATION COUR COLLEGE LEMPDES LOT 2

    marché · porté à 88 k€ le 12/12/2024

    VEGETALISATION COUR COLLEGE LEMPDES LOT 2

    88 k€
49. 06/06/2024 COMMUNE DE CHEZY › (nouvel onglet)
    marché · Terrassements, traitements des sols et espaces verts

    marché · 69 k€

    Terrassements, traitements des sols et espaces verts

    69 k€
50. 27/05/2024 COMMUNE DE CHEZY › (nouvel onglet)
    marché · Terrassements, traitements des sols et espaces verts

    marché · 69 k€

    Terrassements, traitements des sols et espaces verts

    69 k€
51. 15/05/2024 ASSEMBLIA › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement du secteur d'habitat de l'Ancienne Cure à TOULON-SUR-ALLIER - LOT 2

    marché · 19 k€

    Aménagement du secteur d'habitat de l'Ancienne Cure à TOULON-SUR-ALLIER - LOT 2

    19 k€
52. 06/10/2023 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 106 k€ le 24/10/2025 · Plantations - mobilier urbain

    marché · porté à 106 k€ le 24/10/2025

    Plantations - mobilier urbain

    106 k€
53. 03/10/2023 COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
    marché · Aménagement d'un Parc avenue des Platanes

    marché · 162 k€

    Aménagement d'un Parc avenue des Platanes

    162 k€
54. 03/10/2023 COMMUNE DE RIOM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 166 k€ le 19/01/2024 · groupement de 2 titulaires · Aménagement d'un Parc avenue des Platanes / Lot n° 01 : Aménagement paysager

    marché · porté à 166 k€ le 19/01/2024 · groupement de 2 titulaires

    Aménagement d'un Parc avenue des Platanes / Lot n° 01 : Aménagement paysager

    166 k€
55. 20/09/2023 COMMUNE DE COURNON D AUVERGNE › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 783 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires · ESPACES VERTS - MOBILIERS SPECIFIQUES SERRURERIE - JEUX

    marché · porté à 783 k€ le 28/05/2026 · groupement de 2 titulaires

    ESPACES VERTS - MOBILIERS SPECIFIQUES SERRURERIE - JEUX

    783 k€
56. 17/01/2023 CA VICHY COMMUNAUTE › (nouvel onglet)
    marché · 2 avenants · RENOVATION STADE ATHLETISME GLOBAL GAMES 2023

    marché · 266 k€ (2 avenants)

    RENOVATION STADE ATHLETISME GLOBAL GAMES 2023

    266 k€
57. 14/10/2022 COMMUNE DE BILLOM › (nouvel onglet)
    marché · montant porté à 87 k€ le 07/11/2023 · LOT 2 : ESPACES VERTS

    marché · porté à 87 k€ le 07/11/2023

    LOT 2 : ESPACES VERTS

    87 k€
58. — COMMUNE DE ISSOIRE › (nouvel onglet)
    marché · groupement de 4 titulaires · Travaux de construction de la piste et des ateliers d'athlétisme et de réhabilitation du terrain de sport du complexe Albert Buisson

    marché · 799 k€ · groupement de 4 titulaires

    Travaux de construction de la piste et des ateliers d'athlétisme et de réhabilitation du terrain de sport du complexe Albert Buisson

    799 k€
59. 13/10/2026 COMMUNE DE GANNAT › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · Création d'un parking de 49 places au domaine "La Malterie"

    acte de sous-traitance · 62 k€

    Création d'un parking de 49 places au domaine "La Malterie"

    62 k€
60. 24/06/2026 COMMUNE LE MONTET › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · 1 avenant · Amenagement Place du champ de foire

    acte de sous-traitance · 127 k€ (1 avenant)

    Amenagement Place du champ de foire

    127 k€
61. 20/02/2026 COMMUNE DE BILLOM › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · ACCORD-CADRE-TRAVAUX COURANT ET DE PETITS INVESTISSEMENTS DE VOIRIE

    acte de sous-traitance · 10 k€

    ACCORD-CADRE-TRAVAUX COURANT ET DE PETITS INVESTISSEMENTS DE VOIRIE

    10 k€
62. 21/05/2025 COMMUNE DE SAINT FONS › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · AMENAGEMENT D¿UN TERRAIN DE FOOTBALL T6 EN PELOUSE NATURELLE AU STADE CRESSONNIERE

    acte de sous-traitance · 42 k€

    AMENAGEMENT D¿UN TERRAIN DE FOOTBALL T6 EN PELOUSE NATURELLE AU STADE CRESSONNIERE

    42 k€
63. 23/07/2024 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME › (nouvel onglet)
    acte de sous-traitance · VEGETALISATION COUR COLLEGE LEMPDES LOT 1

    acte de sous-traitance · 3 210 €

    VEGETALISATION COUR COLLEGE LEMPDES LOT 1

    3 210 €

La part du CA n'est connue que des entreprises qui publient leurs comptes. Les marchés des six derniers mois sont encore incomplets : un acheteur sans marché publié depuis 12 mois peut en avoir un qui n'est pas encore publié.

Source : DECP, data.gouv.fr · 63.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 3.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2019 → 2025 · 7 exercices.

1. Route de Vichy, 03110 Saint-Didier-la-Foret

   siège · TREYVE PAYSAGES · SIRET 850 178 351 00019 · paysagiste · depuis 17/04/2019

2. Allee du Champ des Notes, 03700 Bellerive-sur-Allier

   TREYVE PAYSAGES · SIRET 850 178 351 00035 · paysagiste · depuis 28/02/2023

3. 44 Rue Elisee Reclus, 63100 Clermont-Ferrand

   TREYVE PAYSAGES · SIRET 850 178 351 00050 · paysagiste · depuis 17/03/2025

Les 359 autres entreprises du métier « paysagiste » · Allier (03) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 3.

1. 22/05/2020 Transformation de la forme juridique Démission d'un dirigeant · Nomination d'un dirigeant · Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
2. 16/04/2020 Transformation de la forme juridique Fusion · Autre pièce déposée pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 21/10/2019 Modification des statuts Statuts mis à jour · Tenue de l'assemblée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
4. 19/04/2019 Constitution de la société Nomination d'un dirigeant · Autre pièce déposée pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
5. —date inconnue Statuts mis à jour pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)
6. —date inconnue Tenue de l'assemblée Modification des statuts pièce non lue · l'acte › (nouvel onglet)

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Source : INPI, actes · n = 6.

Ce que le site a lu dans les actes et les annonces, sans qu'un registre le déclare.

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Source : INPI, actes · BODACC, annonces · signal.