RE-CYCLES FRANCE

Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.

Source : BODACC, procédures collectives · 2024 · 1 annonce.

Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1954 → 2024 · 15.

1. Convention collective Convention collective nationale de la métallurgie · code 3248
2. Aide de l'ADEME Aide de l'ADEME
3. Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné

Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.

1. 07/04/2025 COMMUNE D'ARCACHON › (nouvel onglet)
   marché · Fourniture et livraison de vélos de ville

   marché · 350 k€

   Fourniture et livraison de vélos de ville

   350 k€
2. 18/12/2024 COMMUNE DE DRANCY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES ET VELO A ASSITANCE ELECTRIQUE

   Accord cadre · 150 k€ (montant maximum)

   ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES ET VELO A ASSITANCE ELECTRIQUE

   150 k€
3. 18/12/2024 COMMUNE DE CLICHY › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES E TVELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE

   Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

   ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES E TVELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE

   1,0 M€
4. 18/12/2024 COMMUNE DE L'HAY LES ROSES › (nouvel onglet)
   marché · ACQ. VELOS ELECTRIQUES ET MECANIQUES

   marché · 2,0 M€

   ACQ. VELOS ELECTRIQUES ET MECANIQUES

   2,0 M€
5. 18/12/2024 PLAINE COMMUNE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · SIPPEREC - Acquisition de vélos mécaniques et vélos à assistance électrique

   Accord cadre · 2,0 M€ (montant maximum)

   SIPPEREC - Acquisition de vélos mécaniques et vélos à assistance électrique

   2,0 M€
6. 18/11/2024 COMMUNE DE GARGES-LES-GONESSE › (nouvel onglet)
   Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES ET VELOS A ASST ELECTRIQUE

   Accord cadre · 1,0 M€ (montant maximum)

   ACQUISITION DE VELOS MECANIQUES ET VELOS A ASST ELECTRIQUE

   1,0 M€
7. 10/09/2024 COMMUNE DE VILLENEUVE LA GARENNE › (nouvel onglet)
   marché · ACQUISITION DE VÉLO MÉCANIQUES ET ASSISTANCE ÉLECTRIQUE SIPP

   marché · 2,0 M€

   ACQUISITION DE VÉLO MÉCANIQUES ET ASSISTANCE ÉLECTRIQUE SIPP

   2,0 M€

Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 7.

Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.

Source : INPI, actes · INSEE, Sirene · 5.

voir tous les comptes annuels ›

Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2024 · 7 exercices.

1. 161 Rue Gabriel Peri, 10100 Romilly-sur-Seine

   siège · SIRET 854 800 422 00073 · construction navale, ferroviaire, aéronautique · depuis 29/12/2003

2. Bd Antoine de Saint Exupery, 10510 Maizieres-la-Grande-Paroisse

   VELOXYGEN MAGASIN CYCLEUROPE · SIRET 854 800 422 00107 · magasin de sport · depuis 22/11/2013

Les 10 autres entreprises du métier « construction navale, ferroviaire, aéronautique » · Aube (10) ›

Ces ventes dans Opérations ›

Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 2.

1. 03/01/2025 Acte · type non publié
   4 signaux : apport, augmentation de capital, changement de dénomination, transformation de forme

   Apport — de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobilie · signal

   Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 16 décembre 1958, les associés ont décidé d'augmenter le capital social d'une · signal

   Changement de dénomination — L'associé unique décide modifier la dénomination sociale de la société qui devient à compter de ce jour · signal

   Transformation de forme — Elle existe actuellement sous la forme de société par actions simplifiée, par suite de sa transformation décidée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
2. 15/11/2024 Acte · type non publié
   2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Nomination de dirigeant — Nomination d'un nouveau Président en la personne de Monsieur Grégory TREBAOL · signal

   Départ de dirigeant — L'associé unique, connaissance prise de la lettre de démission qui lui a été remise par Monsieur Jérôme · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
3. 10/04/2024 Acte · type non publié
   3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

   Apport — résulte que le capital social a été augmenté de 4.000.000,00 €, au moyen d'apports en numéraire, · signal

   Augmentation de capital — le Président est autorisé à limiter le montant de l'Augmentation de Capital au · signal

   Transformation de forme — Elle existe actuellement sous la forme de société par actions simplifiée, par suite de sa transformation décidée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
4. 23/08/2021 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 5 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

   Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

   Apport — de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobiliers pour le porter à 1.050.000 F (160.071,46 €).. · signal

   Nomination de dirigeant — L'Assemblée générale décide de nommer en remplacement du commissaire aux comptes titulaire · signal

   Départ de dirigeant — L'Assemblée générale décide de nommer en remplacement du commissaire aux comptes titulaire · signal

   Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 16 décembre 1958, les associés ont décidé d'augmenter le capital social d'une · signal

   Transformation de forme — Elle existe actuellement sous la forme de société par actions simplifiée, par suite de sa transformation décidée par · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
5. 15/12/2017 Changement de dirigeant
   Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — Les associés soussignés décident à l'unanimité de nommer : · signal

   Départ de dirigeant — président démissionnaire à compter du même jour. · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
6. 15/10/2015 Renouvellement d'un mandat
   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

   Mouvement de commissaire aux comptes · Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — L'assemblée générale, connaissance prise du rapport du président, décide de nommer et renouveler · signal

   Renouvellement de mandat — L'assemblée générale, connaissance prise du rapport du président, décide de nommer et renouveler · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
7. 27/05/2010 Tenue de l'assemblée
   Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Apport — En conséquence, l'assemblée générale décide l'apport partiel d'actif prévu dans le traité conclu · signal

   Augmentation de capital — avec la société CYCLEUROPE KA INTERNATIONAL et l'augmentation de capital de cette · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
8. 27/05/2010 Tenue de l'assemblée
   Autre pièce déposée · 2 signaux : apport, augmentation de capital

   Autre pièce déposée

   Apport — Le projet de traité d'apport partiel d'actif a été conclu et signé par les sociétés · signal

   Augmentation de capital — règlements et qu'il en a été de même de l'augmentation de capital de la société · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
9. 23/10/2009 Mouvement de commissaire aux comptes
   Tenue de l'assemblée · 3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, difficultés ou procédure collective

   Tenue de l'assemblée

   Nomination de dirigeant — et suppléant, décide de nommer en remplacement : · signal

   Départ de dirigeant — et suppléant, décide de nommer en remplacement : · signal

   Difficultés ou procédure collective — constatation de la reconstitution des capitaux propres, · signal

   pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
10. 04/03/2009 Augmentation du capital social
    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transformation de forme

    Réduction du capital social · Tenue de l'assemblée · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Apport — capital social d'une somme de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobiliers · signal

    Augmentation de capital — lis décident que cette augmentation de capital est réalisée par la création de 3.975.725 actions nouvelles d'un euro de nominal · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — Les Associés, ayant pris acte de l'acceptation expresse de tous les associés, décident que cette réduction de capita… · signal

    Transformation de forme — transformation décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2005. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
11. 27/10/2008 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Difficultés ou procédure collective — constate que lesdits comptes font ressortir des capitaux propres à hauteur de 5.691.854 euros · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
12. 10/01/2008 Augmentation du capital social
    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Attestation de dépôt des fonds · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Apport — capital social d'une somme de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobiliers pour · signal

    Augmentation de capital — INDUSTRIES à l'occasion d'une augmentation de capital décidée par l'assemblée · signal

    Transformation de forme — Elle existe actuellement sous la forme de société par actions simplifiée, par suite de sa transformation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
13. 08/10/2007 Poursuite d'activité malgré les pertes — Devenu inferieur a la moitie du capital social
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : augmentation de capital, difficultés ou procédure collective

    Tenue de l'assemblée

    Augmentation de capital — et après avoir pris acte de l'augmentation du capital social intervenue en mars 2007, constate, · signal

    Difficultés ou procédure collective — constate que lesdits comptes font ressortir des capitaux propres négatifs à hauteur de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
14. 15/02/2007 Changement de dirigeant
    Tenue de l'assemblée · 1 signal : départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Départ de dirigeant — Puis le Président expose les motifs qui le conduisent à proposer aux actionnaires la révocation · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
15. 15/03/2006 Transformation de la forme juridique
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, transformation de forme

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — capital social d'une somme de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobiliers pour · signal

    Nomination de dirigeant — l'Assemblée Générale Extraordinaire décide de ne pas désigner de membres du · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 16 décembre 1958, les associés ont décidé d'augmenter le · signal

    Transformation de forme — conditions légales sont réunies, et décide de transformer la société en société par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
16. 21/12/2005 Transformation de la forme juridique
    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée · 1 signal : transformation de forme

    Mouvement de commissaire aux comptes · Autre pièce déposée

    Transformation de forme — SUR LA TRANSFORMATION DE LA SOCIETE · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
17. 13/01/2005 Tenue de l'assemblée
    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour · 4 signaux : fusion, apport, dissolution, augmentation de capital

    Autre pièce déposée · Statuts mis à jour

    Fusion — Le projet de traité de fusion, · signal

    Apport — 1º - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Dissolution — constaté la réalisation de la fusion et la dissolution de la société EUDICYCLES et ont, · signal

    Augmentation de capital — conformément à la loi et aux règlements, qu'il en a été de même de l'augmentation de capital · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
18. 19/11/2004 Fusion — Sur la valeur des apports
    Apport en nature · Autre pièce déposée · 3 signaux : fusion, apport, augmentation de capital

    Apport en nature · Autre pièce déposée

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital sera donc de 178.560 E (11.160 actions au nominal de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
19. 22/10/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · 2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Tenue de l'assemblée

    Nomination de dirigeant — En l'absence d'actionnaire présent et acceptant, il n'est pas désigné de scrutateur. · signal

    Départ de dirigeant — L'Assemblée Générale Ordinaire, après avoir pris acte de la démission de Monsieur Patrick · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
20. 15/10/2004 Autre modification relative aux dirigeants
    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour · 4 signaux : apport, nomination de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital

    Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour

    Apport — 1º - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — Le Président de séance ajoute que M. Tony GRIMALDI a proposé de nommer un · signal

    Renouvellement de mandat — Monsieur Vincent MATHIEU, intervenant aux présentes, déclare accepter le mandat de · signal

    Augmentation de capital — d'autoriser le Conseil d'administration à procéder à une augmentation de capital d'un · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
21. 01/04/2004 Fusion — Absorption de la sas cycleurope romilly par la sa cycleurope machecoul
    Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres · 9 signaux : fusion, apport, dissolution, nomination de dirigeant, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres, transfert de siège, changement de dénomination, transformation de forme

    Augmentation du capital social · Changement de dénomination · Transfert du siège social · Transformation de la forme juridique · Tenue de l'assemblée · et 2 autres

    Fusion — Examen du projet de fusion par absorption de la société Cycleurope (Romilly) ; · signal

    Apport — 1° - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Dissolution — L'associé unique décide que la société sera dissoute de plein droit et sans liquidation du seul fait de · signal

    Nomination de dirigeant — société "CYCLEUROPE (MACHECOUL) SA, fonction à laquelle il a été nommé, et · signal

    Augmentation de capital — L'associé unique prend acte de ce que l'augmentation de capital réalisée en représentation des apports de · signal

    et 4 autres · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
22. 03/12/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — suppléant viennent à expiration à l'issue de cette assemblée décide de nommer : · signal

    Renouvellement de mandat — Renouvellement des mandats des Commissaires aux Comptes titulaire et suppléant ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
23. 02/12/2003 Acte · type non publié
    4 signaux : fusion, apport, augmentation de capital, réduction de capital ou rachat de titres

    Fusion — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Apport — L'actif net apporté a été arrêté dans le projet de traité de fusion signé par les · signal

    Augmentation de capital — L'augmentation de capital sera donc de 1.854.960 E (115.935 actions au nominal · signal

    Réduction de capital ou rachat de titres — La société CYCLEUROPE (MACHECOUL)annulera en conséquence ces 200 · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
24. 28/11/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, augmentation de capital

    Fusion — Traité de Fusion : Cycleurope (Machecoul)/ Cycleurope (Romilly) · signal

    Augmentation de capital — Augmentation de capital de la société absorbante · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
25. 14/10/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — La société Cycleurope (Machecoul) et la société Eudicycles envisagent de fusionner par absorption de · signal

    Apport — un rapport sur les modalités de la fusion et un rapport sur la valeur des apports en nature, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
26. 07/08/2003 Acte · type non publié
    2 signaux : fusion, apport

    Fusion — La société Cycleurope (Machecoul)et la société Cycleurope (Romilly) envisagent de fusionner par · signal

    Apport — et de se prononcer sur la valeur des apports en nature qui doivent être faits par · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
27. 22/11/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — 1° - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Augmentation de capital — montants à l'euro supérieur au moyen d'une augmentation de capital par incorporation de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
28. 05/03/2001 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — DEUXIEME RESOLUTION: CONSTATATION DE LA DEMISSION D'UN · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
29. 26/01/2001 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Ratification de la nomination d'un administrateur ; · signal

    Départ de dirigeant — Françoise Ricouard, en raison de sa démission. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
30. 13/11/2000 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : COOPTATION D'UN NOUVEL ADMINISTRATEUR · signal

    Départ de dirigeant — Après en avoir délibéré, le conseil, à l'unanimité, prend note de la démission de Madame · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
31. 21/09/2000 Acte · type non publié
    3 signaux : cession de titres, nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Cession de titres — par le groupe en 1998, devrait être cédée à Cycleurope (Machecoul). · signal

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : DEMISSION DU PRESIDENT ET NOMINATION D'UN · signal

    Départ de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : DEMISSION DU PRESIDENT ET NOMINATION D'UN · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
32. 18/03/1999 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — 1° - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — Madame Annie Maurice est nommée · signal

    Augmentation de capital — 2° - Le capital a été successivement augmenté : · signal

    Changement de dénomination — CHANGEMENT DE DENOMINATION : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
33. 05/01/1998 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION - NOMINATION DE DEUX NOUVEAUX · signal

    Renouvellement de mandat — L'Assemblée Générale décide de renouveler les mandats de Ernst & Young, · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
34. 10/09/1996 Acte · type non publié
    3 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat

    Nomination de dirigeant — - Nomination d'un nouvel administrateur; · signal

    Départ de dirigeant — de ses jetons de présence pour l'exercice 1996 suite à la démission de ce · signal

    Renouvellement de mandat — SIXIEME RESOLUTION - RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE CERTAINS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
35. 29/07/1996 Acte · type non publié
    1 signal : départ de dirigeant

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Fernando · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
36. 01/12/1995 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, augmentation de capital, changement de dénomination

    Apport — 1° - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — RATIFICATION DE LA COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR · signal

    Augmentation de capital — 2° - Le capital a été successivement augmenté : · signal

    Changement de dénomination — - Changement de dénomination sociale - Modification des statuts; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
37. 30/11/1995 Acte · type non publié
    4 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, changement de dénomination

    Apport — - Autorisation du principe d'une opération d'apport de l'activité accessoires et pièces · signal

    Nomination de dirigeant — avec effet à l'issue du présent Conseil et décide de coopter en qualité d'administrateur, en · signal

    Départ de dirigeant — Le Conseil d'Administration prend acte de la démission de Monsieur Jean-Pierre Dornier, · signal

    Changement de dénomination — Changement de dénomination sociale ; Modification des statuts ; · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
38. 04/10/1994 Acte · type non publié
    6 signaux : apport, nomination de dirigeant, départ de dirigeant, renouvellement de mandat, augmentation de capital, modification de l'objet

    Apport — 1° - Les apports suivants ont été effectués à la constitution de la Société : · signal

    Nomination de dirigeant — CINQUIEME RESOLUTION: RATIFICATION DE LA COOPTATION · signal

    Départ de dirigeant — Monsieur Patrick Emeury démissionnaire, pour la durée restant à courir au mandat · signal

    Renouvellement de mandat — SIXIEME RESOLUTION: RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE · signal

    Augmentation de capital — 2° - Le capital a été successivement augmenté : · signal

    et 1 autre · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
39. 09/06/1994 Acte · type non publié
    1 signal : nomination de dirigeant

    Nomination de dirigeant — Sur proposition du Président, le Conseil nomme en qualité de Directeur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
40. 27/09/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : DEMISSION DU PRESIDENT ET NOMINATION D'UN NOUVEAU · signal

    Départ de dirigeant — - Constatation de la démission d'un administrateur · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
41. 25/06/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : apport, augmentation de capital

    Apport — et par apport de numéraire..... · signal

    Augmentation de capital — 7 - le capital a ete successivemeirt augmente : · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
42. 07/04/1993 Acte · type non publié
    2 signaux : nomination de dirigeant, départ de dirigeant

    Nomination de dirigeant — SEPTIEME RESOLUTION : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL · signal

    Départ de dirigeant — PREMIERE RESOLUTION : DEMISSION DE DEUX ADMINISTRATEURS · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
43. —date inconnue Statuts mis à jour
    3 signaux : apport, augmentation de capital, transformation de forme

    Apport — capital social d'une somme de 73.750 F (11.243,11 €) par apport en nature de biens immobiliers pour · signal

    Augmentation de capital — Par Assemblée Générale Extraordinaire du 16 décembre 1958, les associés ont décidé d'augmenter le · signal

    Transformation de forme — transformation décidée par l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 décembre 2005. · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
44. —date inconnue Modification des statuts
    1 signal : augmentation de capital

    Augmentation de capital — Décision d'augmentation de capital social en numéraire d'un montant maximum de · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
45. —date inconnue Tenue de l'assemblée
    Modification des statuts · 1 signal : augmentation de capital

    Modification des statuts

    Augmentation de capital — en décidant une augmentation de capital par émission de 9 145 371 actions ordinaires · signal

    pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)

Source : INPI, actes · n = 45.