ENTREPRISE Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction › Loire-Atlantique ›
TROUILLARD SA
855 802 369SAS, société par actions simplifiéeactive depuis 01/01/1955
4 Boulevard Jean Moulin, 44100 Nantes
Dirigeants et associés
- Président Nicolas GODET › (nouvel onglet) (48 ans)
- Directeur général Timothée GAILLARD › (nouvel onglet) (38 ans)
- Personne morale BEAS › (nouvel onglet)
- Personne morale DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet)
- siège
- actif
- fermé
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Source : INSEE, Sirene · INPI, RNE · INPI, comptes annuels · BAN · données au 16/10/2026.
› Réseau (36)
19 opérations · 17 mandats
Clic sur une entreprise ou une personne marquée + : ses liens s'affichent · double clic : sa page s'ouvre dans un nouvel onglet · molette, + et − : zoom · auditeurs : commissaires aux comptes et mandataires de justice.
carré : entreprise · rond : personne · vert : active · gris : cessée · + : d'autres liens à afficher.
- opérations BOURGEOIS › (nouvel onglet) · vente de fonds, cédant · 2025 28/02/2025
- opérations REVE SELECTION › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, acquéreur · 2022 31/10/2022
- opérations DECOCERAM › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 2021 01/08/2021
- opérations BETON CHANTIERS OCEANIQUES › (nouvel onglet)cessée · vente de fonds, cédant · 2010 01/04/2010
- opérations DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS - D.M.T.P › (nouvel onglet)cessée · reprise, cédant · 2008 01/01/2008
- opérations BMSO › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 2007 01/07/2007
- opérations ETABLISSEMENTS BRETHE ANDRE ET COMPAGNIE › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1997 01/01/1997
- opérations SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE › (nouvel onglet) · reprise, cédant · 1996 01/01/1996
- opérations BRETAGNE MATERIAUX › (nouvel onglet) · reprise, acquéreur · 1996 01/01/1996
- opérations SOCIETE YONNAISE DE BETON › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1995 01/01/1995
- opérations SOCIETE PIAU FRERES › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/01/1993
- opérations BERTHO MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/01/1993
- opérations THYMERAIS MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/01/1993
- opérations ROUESNE-TROUILLARD › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1993 01/01/1993
- opérations Michel Fleury › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1990 01/06/1990
- opérations ETABLISSEMENTS BELOIN-MARY › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 25/12/1989
- opérations ETABLISSEMENTS POUPARD-BARRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 29/09/1989
- opérations STE DE NEGOCE ANTONUCCIO ALLAIRE › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1989 01/01/1989
- opérations SOC EXPL ETS TISSEAU CESBRON › (nouvel onglet)cessée · reprise, acquéreur · 1987 01/01/1987
- mandats BMRA › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats COMASUD › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats DOCKS MATERIAUX DE L OUEST › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats BEAS › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats BMCE › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats GIE POINT P FINANCES › (nouvel onglet) · autre
- mandats Timothée GAILLARD › (nouvel onglet) · directeur général
- mandats DOCKS DE L'OISE › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats LA MERIDIONALE DES BOIS ET MATERIAUX › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats DELOITTE & ASSOCIES › (nouvel onglet) · commissaire aux comptes
- mandats THYMERAIS MATERIAUX › (nouvel onglet)cessée · administrateur
- mandats CIBOMAT › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats BMSO › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats DECOCERAM › (nouvel onglet)cessée · via Nicolas GODET
- mandats IBANA › (nouvel onglet) · autre
- mandats POINT.P TRANSPORT › (nouvel onglet) · via Nicolas GODET
- mandats Nicolas GODET › (nouvel onglet) · président
Source : INPI, RNE · BODACC, ventes et opérations.
› Historique (15)
dernier : changement de dirigeant, 20/01/2026
- 20/01/2026 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 24/11/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 12/10/2022 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 07/04/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/02/2020 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 11/09/2015 activité Fabrication de béton prêt à l'emploi → Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction INSEE, Sirene
- 05/08/2015 activité Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction → Fabrication de béton prêt à l'emploi INSEE, Sirene
- 31/07/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 18/06/2015 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 02/08/2013 changement de dirigeant modification survenue sur l'administration BODACC, RCS-B
- 01/01/2008 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires → Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction INSEE, Sirene
- 01/01/2005 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) → SAS, société par actions simplifiée INSEE, Sirene
- 25/12/2003 activité Commerce de gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires INSEE, Sirene
- 01/01/1955 forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.) INSEE, Sirene
- 01/01/1955 étatimmatriculation Immatriculation INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Source : INSEE, Sirene · BODACC, RCS-B · 1955 → 2026 · 15.
› Agréments et conventions (5)
Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux
- Convention collective Convention collective nationale des ouvriers des industries de carrières et de matériaux · code 0087
- Convention collective Convention collective nationale des employés techniciens et agents de maitrise des industries de carrières et de matériaux · code 0135
- Convention collective Convention collective nationale des cadres des industries de carrières et matériaux · code 0211
- Convention collective Convention collective nationale des salariés du négoce des matériaux de construction · code 3216
- Index égalité professionnelle renseigné Index égalité professionnelle renseigné
Source : DINUM, Annuaire des Entreprises · 15/10/2026.
› Marchés publics (9)
dernier : 180 k€, 16/06/2026
-
16/06/2026
COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
180 k€
Accord cadre · montant maximum · FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE VOIRIE : LOT 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BETON
Accord cadre · 180 k€ (montant maximum)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIAUX DE VOIRIE : LOT 4 FOURNITURE ET LIVRAISON DE BETON
-
14/05/2025
COMMUNE DE VIDAUBAN › (nouvel onglet)
40 k€
Accord cadre · montant maximum · groupement de 2 titulaires · 2025-006 - Fourniture de matériaux pour la maçonnerie
Accord cadre · 40 k€ (montant maximum) · groupement de 2 titulaires
2025-006 - Fourniture de matériaux pour la maçonnerie
-
25/02/2025
COMMUNE DE TRELAZE › (nouvel onglet)
33 k€
Accord cadre · montant maximum · Lot n°4 : Fournitures de matériaux de construction réparation
Accord cadre · 33 k€ (montant maximum)
Lot n°4 : Fournitures de matériaux de construction réparation
-
05/12/2024
COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES DE VOIRIE LOT 6 MATERIAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENT EXTERIEUR
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES DE VOIRIE LOT 6 MATERIAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENT EXTERIEUR
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05/12/2024
LAVAL AGGLOMERATION › (nouvel onglet)
80 k€
Accord cadre · montant maximum · ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES DE VOIRIE LOT 6 MATERIAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENT EXTERIEUR
Accord cadre · 80 k€ (montant maximum)
ACQUISITION DE FOURNITURES TECHNIQUES DE VOIRIE LOT 6 MATERIAUX DE VOIRIE ET AMENAGEMENT EXTERIEUR
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30/07/2024
COMMUNE DE SANARY SUR MER › (nouvel onglet)
20 k€
Accord cadre · montant maximum · Fourniture de bois d’œuvre - La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'agrégats, de bois d'oeuvre et de divers matériaux de constructions pour les beso…
Accord cadre · 20 k€ (montant maximum)
Fourniture de bois d’œuvre - La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison d'agrégats, de bois d'oeuvre et de divers matériaux de constructions pour les beso…
-
25/01/2022
COMMUNE DE LAVAL › (nouvel onglet)
800 k€
marché subséquent · 1 avenant · FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE VOIRIE - LOT 4 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BETON
marché subséquent · 800 k€ (1 avenant)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIAUX DE VOIRIE - LOT 4 : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BETON
-
02/09/2026
COMMUNE DE GUERANDE › (nouvel onglet)
55 k€
acte de sous-traitance · TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 2 CHARPENTE BOIS FACADES BOIS
acte de sous-traitance · 55 k€
TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE BOIS ROCHEFORT_LOT 2 CHARPENTE BOIS FACADES BOIS
-
17/04/2023
COMMUNE DE MUZILLAC › (nouvel onglet)
44 k€
acte de sous-traitance · RENOVATION TRANSFORMATION DU CENTRE D ANIMATION DU VIEUX COUVENT - LOT07 ETANCHEITE COUVERTURE
acte de sous-traitance · 44 k€
RENOVATION TRANSFORMATION DU CENTRE D ANIMATION DU VIEUX COUVENT - LOT07 ETANCHEITE COUVERTURE
Source : DECP, data.gouv.fr · publications depuis 2024 · 9.
› Changements de contrôle (24)
dernier : vente, 28/02/2025
- cette entreprise
- contrepartie
- entreprise cessée
- +N changements à déplier
- publié (BODACC, Sirene)
- signal lu dans un acte
- ● celle qui cède, ▼ celle qui reçoit · double-clic : l'entreprise ou l'opération dans un nouvel onglet
- 28/02/2025 vente BOURGEOIS › (nouvel onglet) · acquéreur 452 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 31/10/2022 vente REVE SELECTION › (nouvel onglet) · cédant 100 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 14/10/2021 changement de contrôleapport partiel d'actifsignal non publié INPI, actes · signal
- 14/10/2021 vente non publié · cédant BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/08/2021 reprise repris de DECOCERAM › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/04/2010 vente BETON CHANTIERS OCEANIQUES › (nouvel onglet) · acquéreur 600 k€ · BODACC, annonces de vente et de cession
- 01/01/2008 reprise repris par DISTRIBUTION DE MATERIAUX POUR LES TRAVAUX PUBLICS - D.M.T.P › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/07/2007 reprise repris de BMSO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/2007 reprise repris par BMSO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1997 reprise repris d'ETABLISSEMENTS BRETHE ANDRE ET COMPAGNIE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris de BMSO › (nouvel onglet) · 4 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris par SOCIETE DE NEGOCE DE NORMANDIE › (nouvel onglet) · 3 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/1996 reprise repris de BRETAGNE MATERIAUX › (nouvel onglet) · 2 établissements INSEE, Sirene
- 01/01/1995 reprise repris de SOCIETE YONNAISE DE BETON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 reprise repris de SOCIETE PIAU FRERES › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 reprise repris de ROUESNE-TROUILLARD › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 reprise repris de BERTHO MATERIAUX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1993 reprise repris de THYMERAIS MATERIAUX › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1992 reprise repris de BMSO › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/06/1990 reprise repris de Michel Fleury › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 25/12/1989 reprise repris d'ETABLISSEMENTS BELOIN-MARY › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 29/09/1989 reprise repris d'ETABLISSEMENTS POUPARD-BARRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1989 reprise repris de STE DE NEGOCE ANTONUCCIO ALLAIRE › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
- 01/01/1987 reprise repris de SOC EXPL ETS TISSEAU CESBRON › (nouvel onglet) INSEE, Sirene
Aucun changement de ce motif.
Toutes les ventes de fonds publiées sont ici ; les cessions de titres sont encore incomplètes, surtout depuis 2024.
Source : BODACC, annonces de vente et de cession · INPI, actes · INSEE, Sirene · 24.
› Synthèse financière
exercice 2025 provisoire · marge d'EBE en dessous de la médiane du secteur (2024)
Chiffre d'affaires
Années précédentes
- Achats
- Charges externes
- Personnel
- EBE
ce que recouvre chaque part
- Achats
- Marchandises et matières premières achetées, corrigées de la variation des stocks.
- Charges externes
- Tout ce que l'entreprise achète au-dehors hors marchandises et matières : sous-traitance, loyers et crédit-bail, énergie, entretien, assurances, honoraires, intérim, transports, publicité ; et les impôts et taxes.
- Personnel
- Salaires et charges sociales ; l'intérim est compté dans les charges externes.
- EBE
- Ce qui reste du chiffre d'affaires une fois ces trois parts payées : l'excédent brut d'exploitation, avant amortissements, frais financiers et impôt sur les sociétés.
- 2016 : 345,5 M€ · Achats 225,9 M€ · Charges externes 53,0 M€ · Personnel 48,7 M€ · EBE 17,8 M€
- 2017 : 357,5 M€ · Achats 233,3 M€ · Charges externes 58,0 M€ · Personnel 49,0 M€ · EBE 17,3 M€
- 2018 : 367,4 M€ · Achats 239,8 M€ · Charges externes 59,0 M€ · Personnel 49,7 M€ · EBE 18,8 M€
- 2019 : 371,7 M€ · Achats 241,7 M€ · Charges externes 60,3 M€ · Personnel 48,0 M€ · EBE 21,6 M€
- 2020 : 357,2 M€ · Achats 231,2 M€ · Charges externes 57,9 M€ · Personnel 45,0 M€ · EBE 23,1 M€
- 2021 : 424,6 M€ · Achats 271,5 M€ · Charges externes 64,2 M€ · Personnel 50,2 M€ · EBE 39,6 M€
- 2022 : 468,6 M€ · Achats 305,5 M€ · Charges externes 73,2 M€ · Personnel 51,4 M€ · EBE 38,7 M€
- 2023 : 445,8 M€ · Achats 295,6 M€ · Charges externes 72,7 M€ · Personnel 50,4 M€ · EBE 26,7 M€
- 2024 : 386,9 M€ · Achats 259,2 M€ · Charges externes 68,6 M€ · Personnel 47,3 M€ · EBE 12,0 M€
- 2025 : 362,4 M€ · Achats 243,3 M€ · Charges externes 65,1 M€ · Personnel 45,8 M€ · EBE 8,7 M€
Marge d'EBE, contre le secteur
- marge d'EBE
- secteur, quartiles p25 – p75
- médiane du secteur
en dessous de la médiane du secteur (2024)
- 2016 : 5,2 %
- 2017 : 4,8 %
- 2018 : 5,1 %
- 2019 : 5,8 %
- 2020 : 6,5 %
- 2021 : 9,3 %
- 2022 : 8,3 %
- 2023 : 6,0 %
- 2024 : 3,1 %
voir tous les comptes annuels ›
Source : INPI, comptes annuels · exercices 2016 → 2025 · 10 exercices.
› Établissements (80)
80 établissements actifs
-
Zone Ouest de Malleve 4 Boulevard Jean Moulin, 44100 Nantes
siège · SIRET 855 802 369 00816 · siège social · depuis 17/04/1991
-
1 Rue de Boisard, 61110 Remalard-en-Perche
POINT P-TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00022 · négoce de matériaux de construction
-
Impasse Saint Melaine, 53000 Laval
POINT P · SIRET 855 802 369 00030 · négoce de matériaux de construction
-
124 Boulevard Denis Papin, 53000 Laval
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00048 · verre, céramique et matériaux
-
Zi Aze Rte de Sable, 53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne
POINT P · SIRET 855 802 369 00071 · verre, céramique et matériaux
-
All de la Grindoliere, 49500 Segre-en-Anjou Bleu
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00097 · négoce de matériaux de construction
-
21 Quai Felix Faure, 49100 Angers
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00113 · négoce de matériaux de construction
-
9 Rue Croix de la Comtesse, 28400 Nogent-le-Rotrou
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00162 · négoce de matériaux de construction
-
Zi de Brais 5 Rue Rene Reaumur, 44600 Saint-Nazaire
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00238 · verre, céramique et matériaux · depuis 01/01/1991
-
Zac de Gesvrines 2 Rue Ampere, 44240 La Chapelle-sur-Erdre
POINT P TROUILLARD · SIRET 855 802 369 00253 · verre, céramique et matériaux
Les 70 autres établissements ›
Source : INSEE, Sirene · BODACC, annonces de vente et de cession · n = 80.
› Actes (76)
dernier : modification des statuts, 17/12/2025
- 17/12/2025 Modification des statuts pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
15/11/2022
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
03/10/2022
Mouvement de commissaire aux comptes
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
22/12/2021
Augmentation du capital social
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
Modification des statuts · Tenue de l'assemblée · Statuts mis à jour
- 28/10/2021 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
-
14/10/2021
Apport partiel d'actif
pièce lisible · la pièce › (nouvel onglet)
Autre pièce déposée
Autre pièce déposée
-
27/03/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
-
23/01/2020
Changement de dirigeant
pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Tenue de l'assemblée
Tenue de l'assemblée
- 16/07/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/06/2015 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 18/07/2013 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/12/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/10/2010 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 16/01/2009 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 13/11/2008 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/11/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/08/2007 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 08/04/2005 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/10/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 28/06/2004 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 19/06/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 27/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 06/05/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/02/2003 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 09/07/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/05/2002 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 14/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 03/12/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 05/11/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 11/09/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 23/07/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/02/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/2001 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/11/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/10/2000 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 20/12/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 29/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 24/11/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 17/06/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 01/01/1999 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
- 26/11/1998 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
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- 08/10/1991 Acte · type non publié pièce non numérisée · l'acte › (nouvel onglet)
Source : INPI, actes · n = 76.